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#1 12/02/2013 18h45 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

Membre
Réputation :   69 

Bonjour,

j’ai repéré un bien à vendre et je suis passé au cadastre, mais je comprends pas l’extrait de propriété qui m’a été transmis:

http://i45.tinypic.com/1zns7cm.jpg

Pourriez vous m’aider à le déchiffrer?

Je vous remercie par avance pour les éléments de réponse que vous pourrez me transmettre.

Cordialement.

Mots-clés : cadastre copropriété


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#2 12/02/2013 18h53 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Réputation :   

Normalement les informations concernant la section etc…sont rapportables au plan cadastral…en clair les références te permettent de situer la parcelle sur le plan.Sinon on peut lire que la parcelle est d’une surface de 248m².

Dernière modification par inepsie (12/02/2013 18h54)


Possibilité parrainage ING FORTUNEO

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#3 12/02/2013 19h45 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Bonjour,

Il s’agit d’une copropriété : la première personne indiquée < fictive > et la seconde est le correspondant du syndic.

Donc des appartements sur la parcelle ou une copropriété horizontale.

Bonnes recherches.

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#4 12/02/2013 19h58 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

Membre
Réputation :   69 

inepsie a écrit :

Normalement les informations concernant la section etc…sont rapportables au plan cadastral…en clair les références te permettent de situer la parcelle sur le plan.Sinon on peut lire que la parcelle est d’une surface de 248m².

En fait, j’ai fait l’inverse, j’ai repéré le bien en vrai, suis passé par le site du cadastre et suis remonté jusqu’à cet extrait de propriété.

Donc, je comprends qu’il y a une copro mais je pige pas pourquoi le revenu cadastrale est à 0, ni pourquoi la plupart des infos qu’on trouve classiquement ne s’y trouve pas.

niamor a écrit :

Bonjour,

Il s’agit d’une copropriété : la première personne indiquée < fictive > et la seconde est le correspondant du syndic.

Donc des appartements sur la parcelle ou une copropriété horizontale.

Bonnes recherches.

Ok, donc en clair, il faut que j’essaye de joindre Jean Yves à Cahors pour avoir des infos complémentaires?

Cahors, c’est pas la porte à côté, peut être une marge de négo meilleure?

Encore que cette histoire de copro doit être tirée au clair hmm


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#5 12/02/2013 20h12 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Bonsoir,
En effet, il vous manque l’info du lot de copropriété qui vous intéresse. Avec cette info, vous pourrez par exemple dans un second temps vous adresser à la conservation des Hypothèques gérant cette commune (il me semble que depuis le début de l’année et la fin des conservateurs, cela s’appelle désormais service de la publicité foncière). En faisant une demande de renseignements 3233 sur ce bien (12€ par lots demandés pour une dde dite réelle), vous connaîtrez le nom du propriétaire, date d’acquisition et prix d’achat à l’époque). En faisant ensuite une dde de copie de documents 3236 vous pouvez même avoir une copie de l’acte de vente (15€).
Mais cela ne vous donnera pas les coordonnées actuelles du propriétaire.
Avez vous mené votre enquête auprès du voisinage?


Investisseur sur la longue voie de la connaissance ;) …Parrain Binck assurant un suivi pédagogique, n'hésitez pas pour un MP ;)

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#6 12/02/2013 20h17 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Réputation :   69 

Non, en fait j’avais laissé tombé car je pigeai pas le cadastre et que j’ai un autre bien sur le feu.

Je profite du forum pour voir si j’ai laissé une opportunité ou un nid d’embrouille (c’est surprenant cette histoire de cahors!).

Mais effectivement, les locataires en place, si il y en a devraient pouvoir me donner des infos.

J’irai voir dès que j’aurais un peu de temps, et vous tiendrai informé de mes démarches.


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#7 12/02/2013 21h44 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Re,

Le revenu cadastral à 0 c’est normal la parcelle étant bâtie.

Tu peux aussi, si tu souhaites poursuivre, demander aux impôts les relevés pour chaque lot composant la copropriété : tu auras alors chaque proprio et chaque local évalué.

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#8 12/02/2013 22h58 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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***Modération : article 12 de la charte : Le message immédiatement précédent, vous ne citerez.
Je comprends pas, j’ai demandé la même chose pour un immeuble et j’ai bien un revenu cadastral. Ca m’a même permis d’approcher le montant des impôts fonciers.


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#9 12/02/2013 23h20 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Là le revenu cadastral à 0 apparait dans le cadre " propriétés non bâties"…

Tu n’ as pas d’ évaluation pour le bâti puisque les locaux sont rattachés aux lots de copropriétés et non à la parcelle.

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#10 16/02/2013 16h24 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Réputation :   143 

Pruls a écrit :

Bonjour,

j’ai repéré un bien à vendre et je suis passé au cadastre, mais je comprends pas l’extrait de propriété qui m’a été transmis:

http://i45.tinypic.com/1zns7cm.jpg

Pourriez vous m’aider à le déchiffrer?

Je vous remercie par avance pour les éléments de réponse que vous pourrez me transmettre.

Cordialement.

Bonjour,

Je suis un peu rouillé sur le sujet, mais votre première phrase est à mon avis un non sens.

Le cadastre ne donne pas d’acte de propriété ou même un extrait de propriété.

Le cadastre est un instrument qui sert à lever les impôts, pas à répertorier les propriétés, etc…

L’objet est fiscal uniquement. Aucune valeur pour la propriété.

Pour voir les actes de propriétés, c’est la conservation des hypothèques qu’il faut aller voir (ce sont eux qui font la publicité foncière).

A la lecture de ce document, on peut voir qu’il a été mis à jour en 2012.
On retrouverait le nom du propriétaire, du syndic… Il n’y a pas de bati, mais uniquement du non bati.
La surface fait 2ha 48 a.

Une recherche de 15 secondes sur google me donne la réponse complète :
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j … 3238,d.ZG4

=> toute les explications pour lire un extrait cadastral (deuxième réponse pour recherche ’contenance ha ca’ dans google)

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#11 16/02/2013 17h17 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Réputation :   69 

Bonjour et merci pour votre réponse.

J’ai aussi trouvé la définition des informations de chaque case, sauf que là, avec l’histoire de la copropriété, je suis tombé sur une exception…

En l’occurrence, j’ai les coordonnées du syndic, ce qui devrait pouvoir me mener jusqu’au propriétaire.

Je pense que j’irai aussi voir le voisinage.

Cordialement.


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#12 16/02/2013 17h37 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Je me permets de me reciter :
"Pour voir les actes de propriétés, c’est la conservation des hypothèques qu’il faut aller voir (ce sont eux qui font la publicité foncière)."

Pourquoi aller voir le cadastre, essayer de contacter le syndic, alors que la réponse à votre question doit se trouver simplement au service de publicité foncière ????

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#13 16/02/2013 17h38 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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***Modération : article 12 de la charte : Le message immédiatement précédent, vous ne citerez.

Euh…

Parce que je ne l’ai jamais fait et que du coup il me semblait plus simple de faire autrement…

Je vais néanmoins me renseigner sur la conservation des hypothèques du coin.


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#14 16/02/2013 17h45 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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C’est le seul moyen 100% fiable pour trouver le propriétaire.

Interroger les voisins, le syndic, la cadastre… ça n’a pas de valeur juridique pour savoir qui est le propriétaire.

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#15 17/02/2013 10h51 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Bonjour,

Si vous avez repéré le bien à vendre, peut être que vous en connaissez la constance et/ou la localisation.

Votre but est peut être de passer outre une éventuelle agence donc si vous souhaitez connaître le propriétaire du lot convoité vous pouvez procéder de la manière suivante :
Vous possédez l’extrait cadastral donc vous connaissez les références cadastrales du bien ce qui vous permet :
1/ demander un état hypothécaire sur la parcelle (coût 12 euros) auprès de la conservation des hypothèques,
2/ a la lecture de l’état hypothécaire vous aurez les références de publicité foncière de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété,
3/ demander une copie de cet état descriptif de division et du règlement de copropriété (coût 30 euros) auprès de la conservation des hypothèques,
4/ lire l’état descriptif de division, vous aurez les numéros de chaque lot avec leur emplacement et leur consistance (par exemple appartement de type deux situé au deuxième étage, première porte à droite, comprenant : entrée…..) vous pourrez ainsi retrouver le lot qui correspond à l’appartement que vous visez.
5/ allez voir votre notaire et demandez lui de prendre contact avec le propriétaire du lot dont vous aurez trouvé le numéro en lisant l’état descriptif de division.
(Nous avons accès à un fichier tenu presque en temps réel, sur lequel  figure les noms, prénoms, date de naissance, nom d’épouse et surtout adresse de chaque propriétaire de parcelle ou de lot de copropriété)

Si l’appartement est dans une petite copropriété (moins de 50 lots) il est facile de retrouver le lot en question à la lecture de l’état descriptif de division, s’il s’agit d’une énorme copropriété de plus de 100 lots l’exercice peut être un peu fastidieux (mais ça vaut souvent le coup si l’on veut passer outre la commission de l’agence).
Déjà si vous avez le type de l’appartement et l’étage ou il se trouve ça devrait ne prendre que quelques minutes pour trouver le numéro de lot.

En espérant que cela vous aide.

Précision, obtenir un document d’une conservation des hypothèques demande souvent entre 5 et 10 jours de délai.

Maxime

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#16 17/02/2013 13h03 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Merci pour ces nouvelles précisions.

En fait, je vise carrément l’immeuble. L’annonce parle de 3 appartements mais pas de copropriété.

Si ça se trouve, il y en a 4 et l’ensemble fonctionne sous le régime de la copropriété, ce qui serait un argument pour ne pas faire l’affaire.

Par contre si il s’agit d’une copro de 3 logements et que le tout est à vendre, avec en plus des co-propriétaires très éloignés du bien, cela peut devenir intéressant de négocier.

A suivre.


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#17 17/02/2013 14h50 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Une confirmation à ce qui a été dit (et bien dit) ci-dessus : le cadastre est, au mieux, une présomption de propriété et dans la majeur partie des cas un instrument d’évaluation.

J’ajoute une petite astuce supplémentaire pour éventuellement s’exonérer d’une partie des frais si l’on souhaite seulement étudier la faisabilité d’un projet (cela ne dispensera pas de s’acquitter des sommes nécessaires aux recherches des SPF si cela se concrétise) : pour établir les évaluations, les services du cadastre doivent disposer des EDD voire des réglements de copropriété donc si le service local est coopératif, il pourra peut-être vous laisser le consulter (dans de rares cas, le copier) wink

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#18 17/02/2013 17h17 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Ici, j’ai demandé les relevés pour 2 références cadastrale, et la gentille dame m’a demandé après le premier " vous en avez beaucoup?!!"

Moyennement coopératif et plutôt désagréable, en fait hmm


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#19 17/02/2013 17h38 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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J’avoue ne pas tout comprendre : vous visez l’achat d’un immeuble mais ne savez pas si les biens qui le constituent sont à vendre ?


"We judge a book by its cover ; And read what we want ; Between selected lines"

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#20 17/02/2013 18h11 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Oui.

J’ai repéré une annonce sur internet pour un groupe de 3 appartements.

A première vue, cela ressemblait à un ensemble immobilier complet et après quelques investigations, j’ai réussi à savoir où se situait le bien, à récupérer sa référence cadastrale et donc le document qui fait l’objet de cette discussion.

C’est là que je découvre qu’il s’agit d’une copropriété, statut que je souhaite éviter en achetant un immeuble plutôt que plusieurs appartements.


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#21 19/02/2013 23h20 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Petite précision suite a ce qui a été dit plus haut : les relevés de propriétés correspondent a la situation au 1er janvier au vu des actes enregistrés au SPF (ex conservation). Donc l’ information est aussi fiable que dans les actes.
A mon sens…

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#22 20/02/2013 21h22 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Effectivement, la situation est figée dans les extraits au 1er janvier car tout cela répond au principe de l’annualité cher aux impôts français wink

Attention toutefois à s’assurer qu’aucun cas n’a eu lieu depuis le 1er janvier, surtout si vous démarchez le 21 décembre.
J’ajoute qu’en raison des nombreuses suppressions de postes, certains SPF ont des retards d’enregistrement avoisinant les 9 mois !
C’est à dire qu’actuellement, un acte de mai 2012 peut ne pas avoir été enregistré donc ne pas avoir été retranscrit au niveau cadastral pour la situation 2013.
Méfiance donc…

Pour les demandes d’extraits et le comportement local, c’est aléatoire.
Ce qu’il faut savoir, c’est que depuis que cette formalité est gratuite, les services sont submergés de demandes dont certaines sont parfois délirantes (exemple : les relevés situés dans 50 communes pour 100 parcelles par commune ; si si, ça arrive) et tout ce temps de délivrance est du temps perdu à ne pas faire du traitement et donc à encore davantage accroître le retard donc certaines personnes peuvent être moins coopérantes que d’autres wink

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#23 27/02/2013 17h55 → Cadastre : déchiffrer le cadastre... (cadastre copropriété)

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Bonjour,

un rapide retour pour indiqué que je n’ai pas croisé de locataires et qu’aucun nom n’apparait sur les boites aux lettres, je vais rester en alerte sur l’immeuble mais je suis déjà passé à autre chose, trop compliqué!


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