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#1 19/01/2013 10h20 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Bien le bonjour à tous,

Ma conjointe et moi même sommes actuellement en cours de création d’une SCI pour l’achat d’un immeuble de rapport.
Sur ce sujet,  le forum regorge d’information : les types de SCI, la fiscalité à prendre en compte, le crédit, etc.. La lecture ne manque pas.

Néanmoins, je souhaiterais ouvrir un sujet concernant les comptes de la SCI (sauf si j’ai mal effectué mes recherches, auquel cas mea culpa).

Partant de plusieurs constats :

- La SCI demandant une comptabilité spécifique, il est préférable (obligatoire?) qu’elle dispose d’un compte bancaire dédié
- La SCI, qu’elle soit familiale ou non, est enregistrée au registre du commerce et des sociétés.
- Les besoins bancaires sont limités : chéquier, accès aux comptes sur internet, virements. Pas besoin de carte bleue pour le compte courant.

Je m’adresse donc à ceux qui ont monté des SCI avec ces trois questions :

1- Une SCI peut-elle utiliser un compte perso dédié? Par exemple, un compte joint au nom des gérants s’ils sont en couple, ou un compte individuel au nom du gérant principal. Avantage:  la possibilité de passer par une banque en ligne, et donc de disposer gratuitement des services ci dessus.

2- Dans le cas ou vous êtes passé par un compte pro (deux banques m’ont dit qu’il fallait obligatoirement un compte pro. Hors, je ne retrouve nulle part cet aspect obligatoire) : quelle banque avez vous choisi?
Les frais me semblent beaucoup plus élevés que pour un compte perso (de 20 à 50€ par mois) alors que je ne vois aucune plus value à utiliser ces services..

3- Quels autres comptes avez vous créé pour stocker l’argent qu’encaisse la SCI? En effet, dans certains cas, il est peut être préférable que la SCI ne verse aucun dividende à ses associés (par exemple si ceux ci ont monté une SCI à l’IS et sont sur une tranche d’imposition élevée). L’avantage d’une SCI à l’IS est de maitriser sa fiscalité personnelle en choisissant à quel moment on se verse des dividendes (imposés à l’IR après abattement). Du coup, plutôt que de laisser dormir l’argent sur un compte courant en attendant un possible versement de dividende, il me semble préférable d’ouvrir des comptes annexes (livret b, compte à terme ou autre), a minima pour générer quelques intérêts.

Un grand merci pour votre lectures et les réponses à venir,

Mots-clés : bancaire, compte, perso, pro, sci


Julien,

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#2 19/01/2013 10h42 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Le compte bancaire doit être ouvert au nom de la sci.
Lors de la création, les actionnaires vont virer les fonds sur un compte souscription de capital. Cet acte est indispensable à l’obtention d’une attestation nécessaire pour immatriculer la société au greffe du tribunal de commerce.
Une fois la sci immatriculée (et si tout le capital est libéré), les fonds sont virés sur le compte courant de la sci. Il n’est pas envisageable que les fonds de la sci soit virés sur un compte qui ne lui appartient pas. La société est une personne morale. Il lui faut donc un compte pro.
Aucun problème ensuite pour ouvrir des comptes à terme ou acquérir des sicav monétaires pour optimiser la trésorerie.

Dernière modification par Motus (19/01/2013 10h44)


À la bourse tu as deux choix: t'enrichir lentement ou t'appauvrir rapidement. Benjamin Graham

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#3 19/01/2013 11h50 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Je vais dans le sens de Motus, un compte dédié au nom de la SCI car votre société constitue une entité juridique à part entiere avec vous meme et votre conjoint gérants et avec mandats/procurations tous les 2 par exemple sur le compte de la SCI.

L’objet etant d’investir dans un immeuble de rapport, la SCI est peut etre considérée comme personnelle et dans l’établissement ou je travaillais, il ne s’agissait pas d’un compte pro mais perso (donc sans frais de tenue de compte) a la différence des murs d’entreprise qui relevaient eux d’une SCI pro (avec frais). Maintenant je pense que ce distinguo releve surtout de la politique des banques que vous pouvez solliciter. Peut etre vous faut il en contacter quelques autres.

Il vous faudra un Compte titres au nom de la SCI si vous souhaitez par ailleurs souscrire des SICAV monétaires par exemple.


Parrain Bourse Direct (50€ filleul), Boursorama Banque (80€ mini), Linxea - courtier AV (à voir selon l'offre du moment).  Me contacter par MP, merci !

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#4 19/01/2013 21h37 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Bonjour, en principe il faut un compte au nom de la sci et donc payant.
La banque postale semble la moins chère.
Perso je l’ai ouvert avec un compte intitulé sci et donc payant puis je l’ai fermé (pour faire des économies mais c’est risqué) et ai utilisé un compte perso dédié pendant 10 ans. A la vente du bien, en décembre dernier le notaire m’a conseillé d’avoir un compte au nom de la sci pour éviter l’accusation de sci fictive ( pour  l’avenir si je ne la dissous pas).

Dernière modification par christian75 (19/01/2013 21h41)

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#5 20/01/2013 01h49 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Bonjour,

Oui, il faut un compte propre à la SCI, les banques considérant que ce n’est pas un compte de particulier le classent très rapidement en compte pro et donc payant.
Pour la première partie (pro) vous ne pouvez rien dire, mais pour la seconde, c’est largement négociable…
Je suis associé et/ou gérant de plusieurs SCI, dans deux banques différentes, et je n’ai aucun frais supplémentaires de gestion.
Une différence cependant, je n’ai pas d’accès direct sur une SCI par internet sans payer de frais alors que c’est gratuit pour un particulier. L’autre banque se moque de ce détail et fait payer (en théorie ) tous les comptes.

Cordialement,
Frédéric

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#6 20/01/2013 08h41 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Merci pour vos réponses,

A titre indicatif, combien payez vous par mois pour ces comptes pro, et pour quels services?


Julien,

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#7 20/01/2013 13h05 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Bonjour,

Pour ma part les comptes de mes SCI sont domiciliés à la banque populaire,
je ne paie aucun frais, j’ai acces aux comptes via internet, chéquier et virement
je pense que vous pouvez négocier avec votre banquier en lui expliquant que mis à part l’entrée des loyers et quelques chèques par an, le compte ne servira à rien de plus.

cdt

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#8 20/01/2013 19h58 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Bonjour,

Je vous présente rapidement mon idée:
- Je possède plusieurs lignes d’actions/obligations qui si je les vends me feront payer en gros 50% d’impots (la pv en question est de l’odre de 25k€)
- j’envisage ds les 10 prochaines années d’acheter un logement secondaire (raison "stratégique" plus que d’investissement, c’est pour avoir un "pied à terre" dans ma region d’origine où se trouve ma famille)

Une sci serait un montage qui m’interreserait pour réaliser une telle acquistion

En lisant cette file,j’ai compris qu’une sci pouvait avoir un compte titre

==> Est-ce que lors de la formation de cette sci je pourrai apporter mes lignes actions/oblig en forte PV afin de tranferer la pv dans celle-ci

J’y vois deux avantages:
- revenus des obligs/actions seraient une composante du revenu de la SCI et en cas de deficit (remboursement pret) ils ne seraient pas imposable. (je ne suis pas expert comptable, je raconte peux etre nimporte quoi)
- transfert de la pv latente à la SCI

Cependant cela mesemble trop beau,y a til qqchose qui m’echappe?que pensez-vous de cette idée?
Est-ce delirant de considerer un sci qui aurait une part de revenus mobilier?

Merci pour votre aide!

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#9 21/01/2013 11h38 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Bonjour,  une SCI c’est réservé à de l’immobilier ! pour vos  oblig et actions vous devez payez une pv bien sur, et etudier les exonérations possibles (abattement -40 pour cent après quelques années sur les actions )
Attention une sci n’est pas la panacée non plus, il y a quelques frais à la création, un suivi un  peu pénible à la longue (assemblée générale ) et des frais à la dissolution. C’est surtout intéressant pour acheter à credit, louer le bien, et faire du déficit (les travaux, l’entretien, les interets d’emprunt) foncier déductible du revenu. Dans le cas d’une résidence secondaire vous ne pourrez déduire aucun frais, le fisc veille !

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#10 21/01/2013 16h10 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Il est peut-être possible de constituer une SCI en lui faisant des apports en dehors de cash et biens immobiliers, à savoir constitués de biens mobiliers. Mais il faut néanmoins que l’activité de la SCI soit principalement en relation avec son objet social, forcément lié à l’immobilier.

Si la SCI est transparente à l’IR, alors la constituer ne changera pas grand chose fiscalement parlant, car l’associé devra payer l’impôt sur sa quote part des plus-values le jour où elle se réalisera, et idem pour les revenus des titres….

Si la SCI est à l’IS, il est probable que si les biens apportés portent une plus-valus, celle-ci soit constatée lors de l’apport (c’est déjà explicitement le cas lors d’apports immobiliers), donc il faudra aussi payer de l’impôt sur cette plus-value. Pour les revenus (et plus-values) constatées ensuite au sein de la SCI, non seulement la SCI devra payer l’IS, mais en plus, quand le cash sera sortis de la SCI pour aller dans le patrimoine privé des associés (sous forme de dividende, ou de rémunération du gérant, par exemple), il faudra encore payer l’IR et les prélèvements sociaux. Bien souvent, cela reviendra à payer bien plus d’impôts !

Vous découvrez (un peu tard) que votre mode de détention de titres (en Compte Titre Ordinaire) vous conduit à avoir beaucoup d’impôts à payer en cas de plus-value. Ce n’est pas pour rien qu’il est préférable de détenir des actions sur un PEA, et des obligations via un contrat d’AV ou de capitalisation (ou qu’il aurait fallu extérioriser la plus-values par un vendu/acheté avant le changement de législation, ce qui n’est pas évident à anticiper quand c’est rétroactif…).
Consolez-vous : il est quand même préférable d’avoir réalisé ds plus-values (même après impôts, vous en conserverez une partie), et si demain vous faites des moins-values, elles seront aussi subventionnées par le fisc (si vous n’avez pas déjà payé l’impôt sur les plus-values), en diminuant votre imposition de 50% [*] des moins-values.
Pour purger une telle plus-value sans passez par la case "impôts", vous avez aussi la donation de titres (mais ça veut dire donner vraiment ces titres).

[*] 50% me semble "étrange", car ça devrait représenter votre TMI IR (14%, 30%, 40%, 45% ?) + les 15.5% de prélèvement sociaux.


Contrôlons la finance: Finance Watch  - Parrain Fortuneo: 12356125, INGDirect: ZKCYANB, Altaprofits: MP

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#11 21/01/2013 20h07 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Merci beaucoup pour votre consulte GBL.
Effectivement si on constate la PV lors de l’apport mon "idée" n’a aucun sens… (je ne suis pas tres gd connaisseurs des mecanismes comptables… cela paraissait trop simple en effet)

Le seul interet peut être est de compenser les revenus mobiliers par des pertes comptables (remboursement de prets immos, trvaux etc..) les premières années de la vie de la SCI. Mais là aussi quelquechose m’échappe peut être.

Sinon, rassurez-vous je parlais de valeurs US et d’oblig non dispos dans les Avie lamda (ex: TSDI) et donc non éligibles aux envelopes defiscalisées

pour mon taux d’impots mon arrondi est aussi un peu grossier je parlais de tranche à 40%+15,5% de PS

Les deux pistes restantes sont:
- nouvelles fiscalité incluant des abatement avec la détention (mais il faudrait que ca ne change pas ds 2 ans..)
- une donation… une idée que je vais creuser

merci encore

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#12 13/02/2013 21h06 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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GBL a écrit :

Si la SCI est à l’IS, il est probable que si les biens apportés portent une plus-valus, celle-ci soit constatée lors de l’apport (c’est déjà explicitement le cas lors d’apports immobiliers), donc il faudra aussi payer de l’impôt sur cette plus-value. Pour les revenus (et plus-values) constatées ensuite au sein de la SCI, non seulement la SCI devra payer l’IS, mais en plus, quand le cash sera sortis de la SCI pour aller dans le patrimoine privé des associés (sous forme de dividende, ou de rémunération du gérant, par exemple), il faudra encore payer l’IR et les prélèvements sociaux. Bien souvent, cela reviendra à payer bien plus d’impôts !

Je crois avoir trouvé ce qui me convient au travers d’une "SCP" (apport de titres en PV à une société)

Ce PPT presentant les SCP est bien fait (il n’est peut etre plus tout à fait à jour)
http://www.qa-gestion.com/_doc/actu/qe_scp_0108.pdf

On y lit:

PPT QA Gestion a écrit :

Lors de l’apport du portefeuille à la SCP, une plus-value peut être constatée (dite
plus-value d’apport) :
- cette plus-value bénéficie d’un sursis d’imposition et n’est donc ni constatée ni
imposée tant que le particulier conserve les titres de la SCP.
En revanche, en cas de cession ultérieure des titres de la SCP, la plus-value est
calculée par rapport à la valeur initiale des titres remis à l’échange :
- la plus-value en sursis est définitivement exonérée en cas de transmission à
titre gratuit des titres reçus en échange

La SCP peut etre un bon outil pour transferrer un portefeuille en forte plus value
de plus le taux d’imposition est de 15% jusqua environ 40k€ de resultat

Mais cela s’inscrit pour des forts TMI qui souhaitent capitaliser

Dernière modification par Q2000 (13/02/2013 21h07)

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#13 14/02/2013 03h19 → SCI : nécessité d'un compte bancaire professionnel ? (bancaire, compte, perso, pro, sci)

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Une SCP peut être utile dans votre situation. Mais attention :

La 3ème Loi de Finances rectificative pour 2012 (LOI n° 2012-1510 du 29 décembre 2012  de finances rectificative pour 2012 | Legifrance) a modifié, dans son article 18, la fiscalité des plus-values d’apport (en particulier : "Il est mis fin au report d’imposition à l’occasion" … "de la cession à titre onéreux, du rachat, du remboursement ou de l’annulation des titres apportés, si cet événement intervient dans un délai, décompté de date à date, de trois ans à compter de l’apport des titres. Toutefois, il n’est pas mis fin au report d’imposition lorsque la société bénéficiaire de l’apport cède les titres dans un délai de trois ans à compter de la date de l’apport et prend l’engagement d’investir le produit de leur cession, dans un délai de deux ans à compter de la date de la cession et à hauteur d’au moins 50 % du montant de ce produit, dans le financement d’une activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale, agricole ou financière, à l’exception de la gestion d’un patrimoine mobilier ou immobilier, dans l’acquisition d’une fraction du capital d’une société exerçant une telle activité, etc.")

Le Conseil Constitutionnel a rejeté le recours contre cette modification (Décision n° 2012-661 DC du 29 décembre 2012).

La présentation (de 2008) dont vous indiquez le lien n’en tient pas compte, et il y a eu d’autres évolutions de la législation depuis 2008 (le taux de CSG a changé, le mode d’imposition des dividendes perçus a changé, le bouclier fiscal a changé, etc.).


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