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Forums de la communauté des investisseurs heureux

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[+14]    #1 08/05/2018 21h08

Membre
Réputation :   23  

Chers tous,

Comme cela avait été indiqué dans ma présentation, je souhaite mettre à votre disposition mon mémoire traitant de la fiscalité en lien avec les ETFs dans le but de contribuer au forum :

Comment optimiser sa stratégie d’investissement sur les
‘Exchange Traded Funds (ETFs)’ pour minimiser l’impact fiscal ?


Cette synthèse a pour but de reprendre les éléments essentiels de la fiscalité de ce type de produit et j’espère que vous trouverez cette dernière intéressante (j’ai essayé de présenter la chose de manière concise pour préserver l’intérêt du lecteur).

Ce document n’a pas vocation a être une référence et c’est en toute modestie que je le publie sur le forum (seul endroit où je l’ai partagé d’ailleurs), je tiens à rappeler qu’il s’agit à la base d’un travail universitaire (effectué en parallèle de mon activité professionnelle) et que je ne suis pas expert fiscal international (la note obtenue et les appréciations ont été cependant positives, je pense donc que ce travail peu valoir la peine d’être partagé).
J’imagine que les lecteurs les plus avertis du forum regretterons un manque de détails et de volume de traitement du sujet mais une contrainte liée a nombre de pages maximum a due être respectée.

Les lecteurs pourront remarquer que M. Edouard Petit a été cité, ce dernier étant sauf erreur un habitué du forum je tenais à le remercier au passage pour son livre que j’ai acheté à sa sortie et qui a pu m’aider dans ma démarche (il y a en tout une quarantaine de sources différentes qui ont été utilisées pour rédiger ce papier).

Certains passages sont orientés pour des investisseurs Suisses (vu ma pratique professionnelle et l’université choisie) mais je pense que dans l’ensemble la majeure partie du travail pourra intéresser tout investisseur, peu importe sa localisation.

Pour finir vous remarquerez que j’ai utilisé mon alias pour la version que je partage ici et ai gommé une petite partie dans l’introduction car je souhaite garder l’anonymat pour l’instant.

Je vous met la table des matières ci-dessous pour que vous puissiez vous faire une idée avant de télécharger le fichier (que j’ai du mettre sur un serveur tiers car trop gros pour le forum).

Dans l’espoir que cela vous plaise, je vous en souhaite bonne lecture et vous remercie d’ores et déjà de vos retours.

1. - Introduction p. 4-9
1.1. – Description du phénomène p. 4
1.2. – Objectifs p. 6
1.3.1. – Question de recherche p. 7
1.3.2. – Limites p. 7
1.3.3. – Termes de la question p. 8
1.4. – Méthodologie p. 9
1.5. – Neutralité p. 9

2. - Théorie p. 10-14
2.1.1. – Intérêts du produit & sous-jacent p. 10
2.1.2. – ETF capitalisant ou distribuant p. 10
2.1.3. – Réplication physique ou synthétique p. 11
2.2.1. – Imposition à la source : Principes fondamentaux p. 13
2.2.2. – Imposition à la source : Conventions p. 13
2.3. – Imposition des personnes physiques p. 14
2.4. – Imposition des personnes morales p. 14

3. - Analyse p. 15-24
3.1.1. – Une fiscalité à trois niveaux p. 15
3.1.2. – Mesure générale de l’impact fiscal p. 17
3.2.1. – Localisation du fond p. 17
3.2.2. – L’Irlande : Une juridiction idéale ? p. 18
3.3. – Stratégies au niveau du fond p. 19
3.4. – Stratégies au niveau du récipient : Personnes physiques p. 21
3.5. – Stratégies au niveau du récipient : Personnes morales p. 23
3.6. – Stratégies au niveau du récipient : Cas particuliers p. 24

4. - Conclusion p. 26-28
4.1. – Résumé des résultats p. 26
4.2. – Recommandations p. 26
4.3. – Réponses apportées p. 27
4.4. – Réflexion p. 28
4.5. – Suggestions p. 28

5. - Sources p. 29-31
5.1. – Recueil des lois & normes p. 29
5.2. – Bibliographie p. 30
5.3. – Sources en ligne p. 31

6. – Recueil des graphiques, schémas & tableaux p. 32

7. - Clause de responsabilité p. 33

8. - Annexes p. 34-38

>> Cliquez ici pour télécharger le fichier <<

Dernière modification par ElliotAlderson (12/08/2018 12h55)

Mots-clés : etf (exchange traded funds), fiscalité, imposition, portefeuille

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#2 08/05/2018 21h31

Membre
Réputation :   36  

Bonsoir ElliotAlderson.

Merci pour ce partage, j’ai téléchargé le fichier que je lirai dans les prochains jours.
Félicitations pour ce travail, je reviendrai vers vous à l’issue de la lecture du mémoire.

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#3 09/05/2018 10h54

Administrateur
Top 20 Réputation
Réputation :   2779  

J’ai parcouru votre mémoire et effectivement, il semble très qualitatif et je vous remercie de le partager.

Avec peut-être une orientation un peu plus grand public, il ne démériterait pas au format Kindle : Ecrire un livre : éditeur, support papier ou ebook ?

Quelle note avez-vous eu ? ;-)

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#4 09/05/2018 17h25

Membre
Réputation :   3  

Vous mentionnez le "ETF investor tax guide" établi par KPMG cependant il m’est impossible de mettre la main dessus. Auriez vous un lien à partager?

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#5 17/05/2018 08h20

Membre
Réputation :   23  

Fl330 a écrit :

Vous mentionnez le "ETF investor tax guide" établi par KPMG cependant il m’est impossible de mettre la main dessus. Auriez vous un lien à partager?

Veuillez trouver ci-dessous le lien pour le téléchargement :

Lien pour le téléchargement

InvestisseurHeureux a écrit :

J’ai parcouru votre mémoire et effectivement, il semble très qualitatif et je vous remercie de le partager.

Merci pour votre retour ! Je songerais à la suggestion du format Kindle à l’avenir smile .

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#6 17/05/2018 23h37

Membre
Réputation :   36  

Bonsoir,

Comme convenu, je vous fais un retour sur votre mémoire. Dans mon cas, je suis novice en ETF. Ma seule lecture sur le sujet est le premier livre d’Edouard Petit (Fructif).

Aussi, votre mémoire m’a permis de mieux saisir certains termes : différence entre ETF synthétique et ETF physique. Il permet aussi de se rendre compte des avantages fiscaux attribués par l’Irlande.

Enfin, je trouve votre approche technique sur la fiscalisation, ce qui plaira sûrement à bon nombre de membres de ce forum. Dans mon cas, j’ai lu avec mon regard de novice, mais je ne suis pas certain d’avoir pleinement saisi tous les passages.

Félicitations pour votre travail et merci pour ce partage. En espérant que vous en ayez obtenu une bonne note !

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#7 08/06/2018 08h56

Membre
Top 100 Réputation
Réputation :   255  

Je vous envois un parrainage si vous voulez.

Nb : ya une dile dediee pour les parrainages wink


Parrainage : Linxea, Boursorama, Binck :)

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#8 13/06/2018 22h26

Membre
Réputation :   1  

Bonjour Elliot,

Ayant découvert cette file, je me faisais une joie de dévorer le fruit de votre travail mais le lien ne semble plus fonctionner.

Serait-il possible de le mettre à jour s’il-vous-plait?

Je vous remercie et vous souhaite une bonne soirée.

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#9 15/06/2018 09h04

Membre
Top 20 Réputation
Réputation :   996  

Bonjour Elliot,

Merci pour votre mémoire, très intéressant.

Avez-vous réalisé des backtests notamment en comparant deux ETF au sous-jacent identique mais dont le pays de domiciliation (et donc le droit) est différent ?

Sur 10/15 ans entre les 4 pays européens de votre graphique p17 ?


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#10 15/06/2018 11h23

Membre
Réputation :   67  

Bonjour bibike,

auriez-vous la possibilité de re-poster les documents étant donné que les liens sont morts et que ElliotAlderson n’a pas l’air de s’être connecté récemment ?


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[+1]    #11 12/08/2018 13h09

Membre
Réputation :   23  

Bonjour à tous,

Mes excuses pour le délai de réponse, j’ai en effet été absent du forum pendant un petit moment.

Pour faire suite aux messages précédents, je viens de mettre à jour le lien du premier post, vous pouvez donc télécharger le document pendant les 30 prochains jours sans soucis.

Je remet également ci-dessous le lien pour télécharger "L’ETF Investor Tax Guide" :

>> Cliquez ici pour télécharger le fichier <<

Bibike a écrit :

Avez-vous réalisé des backtests notamment en comparant deux ETF au sous-jacent identique mais dont le pays de domiciliation (et donc le droit) est différent ?

Sur 10/15 ans entre les 4 pays européens de votre graphique p17 ?

Malheureusement pas. Je ne suis par contre pas sur que des backtests soient ici absolument nécessaires : Il suffit en effet de choisir le pays de domiciliation avec le moins de retenue anticipée non récupérable au jour de la constitution du portefeuille pour un même sous-jacent.
Les changements de lois fiscales et donc de retenues sur un backtest de 10/15 ans n’auraient aucune importance, les modifications passées ne laissant en rien présager des modifications et accords fiscaux à venir.
Personnellement je préconiserais de choisir le meilleur pays de domiciliation le jour de l’acquisition (pour un même sous-jacent donc) et d’arbitrer en fonction des changements de lois/conventions entre pays.

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#12 12/08/2018 17h11

Membre
Réputation :   1  

Super sympa, je me fais un plaisir de lire tout ça.

J’ai quand même hésité deux secondes avant de télécharger avec votre photo de profil haha wink

Dernière modification par bluejarod (12/08/2018 17h12)

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#13 19/09/2018 16h16

Membre
Réputation :   11  

Bonjour Elliot et bravo pour votre partage d’informations. Malheureusement le lien n’est plus actif. Avez-vous l’amabilité de bien vouloir le mettre à jour ?

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#14 15/11/2019 15h25

Membre
Réputation :   5  

Pareil… est-il possible d’obtenir le lien ou le document, peut-etre parmis ceux qui ont pu le télécharger lorsquíl était disponible?

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#15 22/12/2019 20h49

Membre
Réputation :   0  

Je relance la demande car les liens ne fonctionnent plus.

Dernière modification par Prudence (22/12/2019 20h49)

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[+4]    #16 23/12/2019 07h59

Membre
Réputation :   91  

Bonjour,
je dispose du document. Je me propose de le mettre à disposition car :
- il est signé "Elliot Alderson pour « Les investisseurs heureux »" donc clairement destiné aux membres du site
- le lien initial a expiré, il n’a pas été supprimé par la volonté de l’auteur
- Elliot ne se manifeste plus sur le site
Donc sauf avis avis contraire motivé je vous le téléchargerai dans quelques jours.

Edit : lien ci dessous
Optimisation fiscale des investissements en ETFs

Dernière modification par rylorin (23/12/2019 18h03)


Parrain : Mintos, YomoniNalo Grisbee, N26, Revolut.

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[+3]    #17 24/12/2019 11h48

Membre
Réputation :   23  

Cher Rylorin,

Merci pour votre message, vous avez mon entière bénédiction pour mettre un lien permanent du fichier (j’avais en effet téléchargé plusieurs fois sur des sites de partages mais au bout d’un certain nombre de jours les liens sont automatiquement désactivés et le fichier était trop gros pour être télécharger sur le forum directement).

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