Compromis de vente avec un prix variable selon devis travaux ?

Vous avez dû y penser mais pourquoi ne pas signer un compromis avec un prix revue à la baisse de 1500e ? Ou demander 3 devis d’ici à la signature et retenir la moyenne des 3 ?

Compte tenu des délais pour la production d’une fenêtre, j’aurais tendance à vous déconseiller la mise en place d’une condition suspensive sur son remplacement d’ici à la signature de l’acte authentique

M.erci pour vos retours.

On ne s’est pas bien compris, je ne souhaite pas faire ces travaux ni en être à l’origine. Simplement, je souhaite accorder un rabais sur le prix permettant à l’acquéreur de financer le remplacement de la fenêtre, post-vente et sous sa responsabilité.

L’option de la somme forfaitaire était la solution que j’avais retenu initialement avec les 1500 € de rabais sur le prix de vente, mais l’acheteur continue à vouloir une clause permettant de la moduler selon le prix réel. Je n’étais pas pour mais finalement, je veux bien aller sur ce terrain là mais ne sais pas ce qu’il est possible de faire en matière contractuelle sur la question.

Autrement dit, est-ce qu’un compromis de vente peut faire mention d’un prix variable en fonction des devis (qui seront établis entre la signature du compromis et celle de l’acte authentique) ?

Le remplacement se ferait pour une fenêtre similaire, et je préfère éviter les grandes enseignes capables de facturer le double d’un artisan, à prestation identique. En tout cas c’est l’expérience que j’en ai.

Dans la situation présentée dans cette file la solution la plus adaptée semble être, comme conseillé par plusieurs membres, de prévoir une somme forfaitaire déduite du prix de vente. Cette somme étant déterminée à partir de devis.

Cependant, cette file étant classée dans la catégorie "discussions générales" et non "études de cas" je souhaitais apporter une réponse plus générale au titre de la file :
Oui, il est tout à fait possible de prévoir un "prix variable" dans un compromis de vente.
En réalité il s’agit plutôt d’une formule de calcul du prix à partir de divers éléments qui ne sont pas connus au moment de la signature mais qui seront connus au moment de la réitération de la vente.
C’est une méthode souvent employée par les promoteurs immobiliers.

Quelques exemples :
- prix qui dépend de la surface de plancher autorisée par un PC lorsqu’il n’a pas encore été obtenu au moment de la promesse.
- abattement sur le prix en fonction du coût de dépollution du sol qui sera déterminé par des sondages pendant la durée de la promesse.

C’est donc plutôt réservé aux professionnels de l’immobilier pour des gros projets de construction.
De plus il peut y avoir des évolutions importantes du prix si la formule n’a pas été bien calibrée et ses limites bien fixées.

Dernière modification par Blouge00 (07/09/2023 22h53)