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#1 15/05/2015 20h45

Membre (2015)
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Bonjour à tous

Dans le village ou je vis il y a plusieurs maisons abandonnés, pour certaines depuis plus de 30 ans.
L’une de ses maisons me plairais beaucoup, mais j’ai plusieurs soucies.

Comment retrouver les propriétaires ?

Si il n’y a plus de propriétaires (ce qui à l’air d’être le cas), comment faire pour acheter le bien ?

Là où je suis, l’immobilier tourne à 1200€ le m², mais ses maisons nécessite des travaux de rénovations très lourd (seul les murs la charpentes et le plancher on l’air intact), a quel prix pourrais-je avoir se bien (dans le cas ou il n’y aurais plus du tout de propriétaire.

Mots-clés : abandonné, maison

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#2 15/05/2015 21h08

Membre (2011)
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Ayant déjà été confronté à cette problématique, j’ai pu retrouver le propriétaire de la manière suivante :

Tout d’abord vous devez identifiez le n° de la parcelle qui vous intéresse sur cadastre.gouv.fr

Puis vous contactez le Centre des impôts foncier du département concerné : si vous n’avez qu’un lot ils devraient pouvoir vous donner l’information par téléphone, si vous en avez plusieurs (jusqu’à 5 par demande) vous pourrez l’adresser par mail en remplissant le formulaire 6815 EM-SP.

Vous aurez normalement le nom et l’adresse du propriétaire. Vous pourrez alors regarder sur le site pagesblanches.fr (ou à défaut via une recherche Google) si vous pouvez obtenir son téléphone.

Rien n’empêche également de demander aux voisins, s’il y en a.

Bonne chance dans vos recherches.

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#3 15/05/2015 21h58

Membre (2014)
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A la référence de Dominique j’ajoute le site de Géoportail qui propose des vues satellites et facilite la localisation des biens. Le cadastre est ensuite indispensable pour connaître les propriétaires.

Si je me souviens bien les 30 ans correspondent à un délai de prescription acquisitive : si vous occupez un immeuble durant trente ans sans être inquiété vous en devenez le propriétaire. Je suis curieux de savoir ce que vous dira le cadastre sur la propriété de ces maisons abandonnées. Merci de nous tenir au courant.

@Dominique : je lisais votre profil publié il y a 4 ans, vous êtes toujours en Afrique ? Comment aviez-vous chiffré les 150k pour une circumnavigation ? Toujours d’actualité ?

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#4 15/05/2015 23h55

Banni
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TripleFail a écrit :

Bonjour à tous

Si il n’y a plus de propriétaires (ce qui à l’air d’être le cas), comment faire pour acheter le bien ?

Là où je suis, l’immobilier tourne à 1200€ le m², mais ses maisons nécessite des travaux de rénovations très lourd (seul les murs la charpentes et le plancher on l’air intact), a quel prix pourrais-je avoir se bien (dans le cas ou il n’y aurais plus du tout de propriétaire.

Bonsoir,

Même si une maison est abandonnée, la parcelle sur laquelle elle repose a un propriétaire privé ou public.

Comme indiqué par d’autres contributeurs, le cadastre numérisé vous renseignera utilement sur le nom du dit propriétaire.

Encore faut-il ensuite qu’il souhaite vous vendre son bien ; même non entretenue, même ruinée, une maison que l’on tient de ses aïeux conserve une certaine valeur sentimentale ; c’est ainsi que des héritiers impécunieux préfèrent laisser pourrir sur pieds la maison des parents ou des grands-parents plutôt que de la céder à un acquéreur qui la remettrait en état.

Pour une maison en ruine, mieux vaudrait vous baser sur le prix du foncier non bâti constructible que du foncier bâti pour faire une offre, tout en gardant à l’esprit que cette dernière devra être suffisamment intéressante pour un cédant qui n’est a priori pas vendeur.

Dans certaines situations, une ruine totalement délabrée peut sonner lieu à une baisse du prix du terrain car elle occasionnera des frais de démolition.

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#5 16/05/2015 10h39

Membre (2015)
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ENTJ

Bonjour,

Le plus simple est de demander à la Commune qui sait forcément à qui elle demande de payer les impôts ; le Cadastre est une solution, mais elle n’est pas fiable à 100% car les mises à jour de celui ci sont faites sur la base des infos données par les hypothèques, avec des infos régulièrement inexactes ou tronquées : par ex vous n’avez qu’un propriétaire et non pas la totalité, ou alors le décès/ la mutation n’est pas mis à jour etc ; sans critiquer le service du Cadastre, j’ai le sentiment que celui ci est un peu à la traîne car ce genre d’info ne doit pas être son fonds de commerce (?).

La consultation du service des Hypothèques est donc aussi une vraie bonne solution, mais il me semble que c’est désormais payant (personnellement je demande gentiment et je ne paye pas mais…?).

Dans le cadre de cette recherche, vous pouvez rencontrer le cas des biens "sans maîtres" ou encore appelés "en déshérences" sauf erreur ; en général l’Etat les revends par le biais des services des domaines aux enchères après avoir laissé la possibilité à la Commune de les racheter.

Bon courage, j’ai pas mal pratiqué, ce n’est pas simple, si vous permettez, l’approche la plus productive consiste à parler avec les anciens du village, du temps et du tac…

PS : il ne suffit pas d’occuper un bien pendant 30 ans ; il faut en assumer les charges également (par ex les impôts) ; "beaucoup" de gens se font ainsi déposséder en mettant des terres en affermage sans bail, l’agriculteur assumant l’entretien, la valorisation et les taxes liées à la production ; là par contre je suis dans la théorie mais le net est plein d’info sur le sujet.

Dernière modification par Iqce (16/05/2015 10h48)


Tant que t'as pas vendu t'as pas gagné. Mais t'as pas perdu. Mais t'as pas gagné. Mais…Oh zut fait @*

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#6 16/05/2015 14h36

Membre (2011)
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sat a écrit :

@Dominique : je lisais votre profil publié il y a 4 ans, vous êtes toujours en Afrique ? Comment aviez-vous chiffré les 150k pour une circumnavigation ? Toujours d’actualité ?

Oui, je suis toujours en Afrique centrale, depuis maintenant 7 ans. Mon patrimoine progresse selon mes projections, mais je prévois de rester un peu plus longtemps que ce que j’envisageais, pour vraiment assurer mes arrières (je vais mettre à jour ma présentation afin de ne pas trop polluer cette file).
Le tour du monde est donc toujours envisagé, mais retardé. J’étais arrivé à ce chiffre sur la base d’un fichier Excell où j’avais listé l’ensemble des dépenses envisagées par catégorie (Bateau / Customisation / Voiles / Électricité / Électronique / Équipement de sécurité / Navigation / Autre armement / Énergie / Caisse à outils / Cuisine / Matériel de pêche / Pharmacie / Loisirs / Habillement / Équipement personnel / Restauration / Assurances / Visas / Frais de port / Autres). Ce montant correspondrait à peu près à mon style de navigation, mais on peut imaginer un tour du monde pour 3 fois moins cher, ou bien 20 fois plus cher. A noter que j’envisageais la revente du bateau, donc en récupérant 100 K€.

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[+1]    #7 21/05/2015 10h48

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Les services des impôts, interlocuteurs de la publicité foncière pour les particuliers, ont formalisés ici Comment obtenir des renseignements immobiliers ? la démarche


Par vent fort, même les pintades arrivent à voler

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#8 28/09/2015 10h04

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Dominique a écrit :

Ayant déjà été confronté à cette problématique, j’ai pu retrouver le propriétaire de la manière suivante :

Tout d’abord vous devez identifiez le n° de la parcelle qui vous intéresse sur cadastre.gouv.fr

Puis vous contactez le Centre des impôts foncier du département concerné : si vous n’avez qu’un lot ils devraient pouvoir vous donner l’information par téléphone, si vous en avez plusieurs (jusqu’à 5 par demande) vous pourrez l’adresser par mail en remplissant le formulaire 6815 EM-SP.

Bonjour

Petite coquille il me semble, il s’agit du formulaire 6815 EM-SD et non 6815 EM-SP.
Ce formulaire permet, je cite le site service-public.fr :

service-public.fr a écrit :

Pour obtenir auprès du centre des impôts fonciers un relevé des biens figurant au compte des personnes indiquées au 1er janvier de l’année au titre de laquelle a été émis le dernier rôle de taxes foncières.

Etes vous sûr que l’on peut obtenir le nom d’un propriétaire à l’aide de ce formulaire ? Je comprend qu’on peut plutôt obtenir la liste des biens en fournissant le nom de la personne, c’est-à-dire le contraire de ce que l’on cherche.

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#9 03/10/2015 20h38

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Pour ma part, le cadastre m’avait bien envoyé le formulaire 6815 EM-SP à remplir, mais il date de 2004, peut-être a t’il été remplacé. J’ai pu obtenir cette année le nom et l’adresse des propriétaires pour 9 lots (en 2 demandes) situés autour de ma parcelle.

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#10 05/10/2015 15h19

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Bonjour, j’interviens peu (pas) sur le forum, mais ici le sujet m’est connu - c’est de cette manière que j’ai acheté ma résidence principale.

Le problème avec les références cadastrales - comme déjà dit - est, qu’elles ne sont souvent pas à jour. Dans mon exemple, le relevé de propriété indiquait que le propriétaire habitait toujours à l’adresse de l’immeuble délabré.

J’ai eu l’idée d’aller traîner à la mairie – elles sont souvent intéressés, à ce que ce genre de ruines trouvent un nouveau propriétaire et soient par la suite rénovées.
Ma maison était un squat et un lieu de deal.

L’info supplémentaire que la mairie peu vous offrir (mais n’est pas obligé de faire) est l’adresse de facturation de l’eau. Ou bien les collaborateurs du maire peuvent en savoir tout simplement plus que ce qui n’est inscrit au cadastre. En croisant les info vous augmentez vos chances.

Le prix : foncier constructible non bâti – prix d’une « éventuelle » démolition (j’ai intégralement réhabilité la maison, en laissant que les murs extérieurs je savais que ça coûterait plus cher qu’une démolition/reconstruction – mais on ne construit plus de maison de « maître » de nos jours)

J’attire toutefois votre attention comme cela a déjà été fait plus haut sur le fait que cette activité est 1-chronophage, 2-a peu de chances d’avoir du succès et 3-peut au final vous revenir chère.

1 et 2 on déjà été évoqués, mais voici les raison du 3 :

Imaginons que vous avez réussi à trouver le propriétaire actuel (souvent héritage, donc plusieurs propriétaires) il faudra le (les) convaincre de vous vendre le bien et à VOTRE prix, sauf que quand il aura vu l’énergie que vous avez déployé et le temps que vous avez passé à le trouver, rien ne l’empêchera d’en demander un prix bien plus élevé que ce sur quoi vous tablez, après tout il n’est pas pressé, ça fait plus de 15-20-30 ans que la maison est à l’abandon, où est l’urgence ?

Dernière modification par zaser (06/10/2015 10h00)

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#11 05/10/2015 16h07

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zaser a écrit :

où est l’urgence ?

C’est là qu’une intervention en mairie pour obtenir un arrêté de mise en péril peut être judicieux http://www.adil17.org/files/Fiche_4_pro … _MAIRE.pdf afin de mettre un peu de pression sur le propriétaire wink


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#12 05/10/2015 16h47

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L’effet possible lors d’une mise en péril peut alors être à double tranchant:

Vous avez mis la pression sur le (les) propriétaires – et ils consentent à vous vendre ou bien…

…pour cause de succession difficile ne sont toujours pas près de s’entendre, mais le péril étant prononcé, la mairie exproprie (long) et ensuite vous n’êtes plus seul sur le coup (à moins d’avoir le maire dans la poche – possible pour les petites communes, très difficile dans les plus grandes - toujours un marchand de bien qui traîne dans le coin et qui a plus d’entées que vous).

Dans ce genre de situations chaque cas est unique et je pense qu’il est important de réfléchir aux conséquences de ce qu’on dit et à qui on le dit, et encore plus quand on l’écrit.

A réserver aux fins négociateurs.

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#13 22/02/2016 12h05

Membre (2016)
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Bonjour,

Ce sujet m’intéresse particulièrement, comment connaitre le nom d’un propriétaire sur un lot particulier dans le cas d’une copropriété ?

Merci

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[+1]    #14 22/02/2016 18h39

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Si il y a copropriété, il y a syndic (pro ou bénévole) et conseil syndical, soit deux possibilités. Une troisième, enquête de voisinage smile


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#15 23/02/2016 00h32

Banni
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Bonsoir Sylvain78,

connaître le propriétaire d’un appartement en copropriété est plus difficile. Un syndic professionnel ne vous communiquera que rarement (sauf si la situation lui impose, mais il s’agit de cas très particuliers) l’information. Il invoquera le secret professionnel car vous n’êtes pas membre de la copropriété.
Vous pouvez solliciter les occupants de l’immeuble concerné, en allant les voir.
Vous pourriez avoir la chance de tomber sur une personne connaissant le propriétaire.
Si ce n’est pas le cas, prenez attache avec le président du conseil syndical (ou conseil des copropriétaires).
S’il ignore le nom du propriétaire, il pourra toujours demander au syndic à consulter la liste des copropriétaire que le syndic doit tenir à jour (Décret 2015-342 du 26 mars 2015; Annexe: IV administration et gestion de la copropriété en conformité avec le règlement de copropriété, 13- documents obligatoires (d).
Le syndic doit permettre aux copropriétaires de consulter les documents à jour défini selon période précisée sur son contrat.
Le président du syndicat des copropriétaires vous aidera d’autant plus facilement si l’appartement que vous visez appartient à quelqu’un qui doit de l’argent au syndic…
En espérant que cela vous aura aidé un tant soit peu. Bonne chance.

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#16 17/05/2021 17h42

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Bonjour,
Au centre d’un village  (zone UA), plusieurs propriétés se succèdent (avec murs mitoyens), avec à l’arrière un terrain.
Le découpage est aujourd’hui un peu bizarre: Une parcelle inclue 4 propriétés (de hauteurs différentes), l’autre parcelle concerne le terrain sur la longueur des 4 propriétés.
Parmi ces propriétés, seule 1 maison (maison 1) est occupée par une dame âgée de plus de 90 ans (l’étoile dans le schéma) et la partie garage de la maison 4 dans le schéma.
Le bâtiment qui m’intéresse (ainsi que le terrain devant) est une ancien local professionnel qui n’est plus exploité.
L’emplacement (critère 1 dans l’immobilier) est bon.

Voir le Projet:
> en rouge les 2 parcelles;
> entre les 2 flèches, le bâtiment+terrain qui pourrait m’intéresser,
> avec un doute sur la situation du bâtiment 4, non habité à l’étage mais exploité en RDC pour son garage).

Après discussion avec le voisinage, l’ensemble appartient à la dame âgée (ou à sa famille).
Je pense (et c’est ce que m’ont dit les voisins) que ce n’est pas à vendre tant qu’il y a la mémé, mais peut-être convient-il d’essayer de ’forcer’ le destin pour trouver de bonnes affaires (à ce stade, nul ne dit que c’en est une).

J’ai rdv prochainement avec le service urbanisme de la mairie pour connaitre ce qu’il est envisageable de faire de ce bâtiment (changer sa destination, le surélever légèrement pour avoir un R+1), mais je mets sans doute la charrue avant les bœufs, je devrais au préalable contacter les propriétaires pour leur évoquer mon souhait (de visite dans un 1er temps) et voir s’ils sont ouverts à la discussion:
> si dame âgée, taper à la porte, et voir ce qu’elle en pense
> si famille, envoyer un courrier circonstancié

J’aimerais vos avis sur la façon d’agir la plus habile (ou la moins malhabile) afin de confirmer mon intérêt (pour une visite) d’un bien abandonné depuis plus de 5 ans, sans heurter la famille qui ne semble pas pressée (la preuve, bien abandonné pour une grande part) tant que l’aïeul en occupe une partie.

Bàv,


Errare humanum est, perseverare diabolicum

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#17 17/05/2021 18h34

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Bonjour

Je pense que certains ont eu des bonnes affaires en forcant le destin comme vous dites, moi non , mais ca se tente.

Effectivement il faudra voir d’abord la dame qui occupe les lieux, puis la famille si elle decide de donner la decision a quelqu’un / de s’appuyer sur un proche.

inutile de parler d’un prix dans un premier temps, si il y a un quelconque interet tout le focus sera la dessus , mais il faudra surement venir avec un prix " raisonnable " pour ne pas vous refaire claquer la porte a peine ouverte, ni avoir une surenchere deraisonnable.

Ensuite le plus complique ( si la porte s’ouvre ) est de vous vendre une " sous parcelle" , pourquoi ne pas acheter l’ensemble et vous vous chargez de la decoupe si possible ensuite? je doute que la dame ou sa famille  ait envie de s’ennuyer avec un geometre , le cadastre etc pour que vous ayez la parcelle que vous avez delimité …

et je ne sais pas a quel point le village et petit et les gens se parlent  mais inutile de dire partout votre interet avant d’avoir une idee du prix que vous voulez ( et sur lequel vous vous mettrez d’accord) par exemple les verifications en mairie peuvent surement attendre un peu.

cdt

Dernière modification par Timinel (17/05/2021 18h37)

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#18 17/05/2021 19h27

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Timinel a écrit :

Ensuite le plus complique ( si la porte s’ouvre ) est de vous vendre une " sous parcelle" , pourquoi ne pas acheter l’ensemble et vous vous chargez de la decoupe si possible ensuite? je doute que la dame ou sa famille  ait envie de s’ennuyer avec un geometre , le cadastre etc pour que vous ayez la parcelle que vous avez delimité

Pour la découpe, je proposerai de prendre en charge ce poste en faisant intervenir effectivement un géomètre.
Idéalement, si la porte s’ouvre, les bâtiments (3) et (4) + terrains devant peuvent m’intéresser.
Acheter l’ensemble me parait d’autant plus compliqué qu’il y a encore une dame âgée qui y siège  hmm


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#19 17/05/2021 19h34

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ENTJ

Bonjour,

Idéalement, il faudrait que le projet séduise la mairie et que ce soit elle qui interpelle les propriétaires…Donc votre plan n’est pas forcément mauvais.


Tant que t'as pas vendu t'as pas gagné. Mais t'as pas perdu. Mais t'as pas gagné. Mais…Oh zut fait @*

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#20 06/11/2021 14h19

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Bonjour

Je suis en ce moment, à la recherche d’un terrain foncier pour construire mais ai subi depuis quelques mois, l’explosion des prix pour les terrains constructibles, et oui, même en campagne mais à moins de 20 km de la mer les terrains sont très chers.
Conscient que c’est l’achat de toute une vie, j’aimerais à tout prix acheter en dessous du marché, pour l’instant le terrain, et pour la construction, on verra par la suite, voir l’évolution du coût des matériaux.

J’ai trouver un terrain qui normalement est constructible.. je m’explique.. un couple ayant acheté ce terrain il y a plus d’une vingtaine d’année pour y construire une très belle et grande maison en pierre à la campagne sans vis à vis. Malheuresement pour eux, la tempête de 98 à balayé la maison (d’après les dire de mes proches), et depuis le terrain et la maison à été laissé à l’abandon. Il ne reste plus qu’un mur, et la nature à repris ses droits sur une parcelle de 10 000 m carré environ où il y a beaucoup d’arbres.

J’ai réussi à trouver la parcelle sur le site du cadastre, j’aurais bien voulu aller à la mairie mais avec leur horaire d’ouverture, il est impossible pour moi d’y aller..

Par contre, le plan de cadastre m’interpelle, car il y a plusieurs parcelles qui ont été découpées par numéro différents.



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[+1]    #21 06/11/2021 14h34

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ENTJ

Bonjour,

Personnellement, je en passe plus forcément que par les mairies ; les services des conseils départementaux ou travaillent d’anciens collègues ont également les infos via le service des impôts…Des fois que…
Le découpage parcellaire est du ressort des géomètres dans le cas présent, sans doute rien n’a voir avec une DP en vue de construire : rien d’inquiétant à 1ére vue. Il est d’ailleurs possible de "réunifier" pour quasiment rien (gratuit pour moi) les parcelles d’une seule unité foncière.
En principe vous trouverez sur le net toutes les infos sur la constructibilité des terrains : le PLU (PLUi) est "en principe" en ligne. si vous avez des difficultés à lire le règlement, on en reparle.
Ce qui m’interpelle c’est qu’entre le cadastre et la photo, il ressort que l’accès se fait par servitude (?) ; c’est sans doute idem pour les réseaux.


Tant que t'as pas vendu t'as pas gagné. Mais t'as pas perdu. Mais t'as pas gagné. Mais…Oh zut fait @*

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[+1]    #22 06/11/2021 14h35

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Cela devrait vous aider dans vos recherches :

France Cadastre - data.gouv.fr
France Cadastre - data.gouv.fr

a écrit :

Le service d’obtention des coordonnées des propriétaires de parcelles cadastrales est simple : l’utilisateur clique sur la parcelle qui l’intéresse, puis complète un formulaire qui sera envoyé à la mairie compétente ou au centre des impôts dont la parcelle dépends. Si la mairie a validé sa demande, l’utilisateur reçoit ensuite ses documents par email.

Dernière modification par HHub (06/11/2021 16h43)

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#23 15/11/2021 23h58

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@Iqce

Je ne pense pas que l’accès au terrain se fait par serviture puisqu’il y a un chemin communal qui passe le long du terrain. En tous cas, de mon côté ça avance, j’ai le nom du propriétaire et j’ai réussi à trouver son adresse ainsi que son numéro.

Par contre, avant d’engager quoi que ce soit, j’aimerais être certain que ce terrain peut être constructible.
J’ai possibilité de télécharger le plu de la commune en question mais sous condition de régler 28.00 €.
Suis-je passer à côté ? Car d’après mes recherches soit le PLU est à dispositon sur le site de la mairie, ou soit nous sommes obliger de nous déplacer. J’ai bien peur que ce soit la deuxième option pour moi, étant donné que la mairie n’a pas de site internet.
J’hésite à envoyer un mail pour éviter de me déplacer sachant que ça va être compliqué voir impossible avec leurs horaires d’ouverture.

Dernière modification par CaptainSto (16/11/2021 00h03)

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#24 16/11/2021 01h02

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CaptainSto, avez vous regardé sur geoportail - Urbanisme ?

Une des communes où j’ai un bien a mis son PLU en ligne ainsi (mais j’ai mis 3 mois à le savoir…)

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#25 16/11/2021 08h17

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ENTJ

C’est un document public, son accès doit être facile et gratuit  ! Gunday à raison, toutefois sur ce site vous ne trouverez globalement que les PLU récents (2017/2018), versés par les BE urba qui ont eu commande de fournir des docs au format raster.
Et déposer un CUb ? Sachant que l’instruction du CUb va "coûter" à la mairie plus que ne vont lui rapporter les 28€…


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