Master Limited Partnership (MLP) et sociétés de pipelines ou midsteam

suis détenteur de BIP  et après quelques cafouillages de Binck ( evoqués en leur temps sur ce forum) je recois mes dividendes trimestriels après prélevements sociaux - 37.5 us BRUT - donc 32.44 us versés net
pas trace de retenue fiscale 15% actions us.
Au passage jeté un oeil sur Buckeye mais avec un payout de 721% ( source yahoo) çà donne à réflechir…pas de chiffres du payout de Nustar ou Kinder Morgan LP mais payout KinderMorgan Inc 1367% ! ( source Yahoo )…

Binck a écrit :

Nous faisons suite à votre demande relative au réferencement d’un fond BUCKEYE PARTNER ULP, US1182301010.

Nous vous informons que ce fond ne peut pas être referencé chez nous. La raison provient d’un système de taxe non compatible et à des partenaires restreints par le fond.

…encore cette histoire de fiscalité particulière… :-/

Beaucoup de MLP de pipelines sont achetables via un "équivalent" non-MLP:
- Spectra Energy Partners / Spectra Energy
- Energy Transfer Partners / Energy Transfer Equity
- Knder Morgan Partner / Kinder Morgan
- Enbridge Energy Partners / Enbridge
…

Les MLP sont déjà un casse tête pour les résidents américains, alors pour nous je préfère pas essayer de comprendre

Je vous fais part dde mon expérience avec les MLP’s.

Sans savoir que la taxation était différente j’ai acheté deux MLP’s il y a un mois. Les deux font une distribution mensuelle, j’ai reçu ma première il y deux jours. J’ai dû ravaler ma salive quand j’ai vu que l’impôt à la source est de 39,6% malgré le formulaire W8-BEN dument complété. En effet, la convention entre les US et la Belgique prévoit une diminution de l’impôt à la source sur les dividendes mais pas sur les distributions de MLP’s.
Par la suite l’impôt belge sur les « dividendes » s’applique, -25% sur le solde. Ca fait donc un net de 45,3%…. Ca fait beaucoup…

Visiblement je devrais remplir une déclaration fiscale au US comme non-résident et pouvoir récupérer une partie de l’impôt. En fait, la plus grosse partie de la distribution de MLP est considérée comme un remboursement de capital non taxé au US.
Pour stimuler les non résidents à rentrer cette déclaration, ils taxent le total au niveau le plus élevé de l’impôt sur le revenu US. 
Pour être plus exact, la partie de capital remboursée est taxée par un impôt différé. Je m’explique : une fois l’an la MLP doit fournir aux détenteurs de parts (ce ne sont pas des actions) un formulaire K-1 où ils détaillent leur distributions : % de remboursement de capital, % de revenus taxables, % d’amortissements, etc… Avec ces infos, le « Partner » rempli sa déclaration fiscale US.  De là, le fisc va ajuster le prix d’achat « fiscal » des parts, c.-à-d. que la partie de la distribution qui est du remboursement de capital va venir réduire le prix d’achat des parts.  Au final la taxation se fera lors de la vente des parts, x années plus tard.  A partir du moment où la valeur d’achat  « fiscale » est à zéro, la totalité est taxée directement.

Petit exemple chiffré basique pour un US :

Pierre achète 100 parts de MLP à 10 l’année N, soit un investissement de 1.000
Il reçoit pendant l’année N 150 en distribution, sans taxe
En N+1 il reçoit le K-1 et rempli sa déclaration avec les infos : 100 de remboursement de capital et 50 de revenus taxables
Pour le fisc, à partir de N+1, la valeur d’achat est passée à 1000 initial – 100 de remboursement = 900
En N+2 pierre vend ses parts à 12, il sera taxé sur 1200 valeur de vente – 900 valeur d’achat = 300

En tant qu’étranger, je pense que la meilleure chose à faire est de subir l’impôt à la source de 39,6% et de ne rien déclarer au fisc US, ceci afin d’éviter la taxe sur la plus value US, (non taxée en Belgique d’ailleurs)

Malgré cette montagne d’impôts, j’ai encore un rendement attractif > 6%net

Bonne journée

Vide.

Dernière modification par TyrionLannister (02/04/2024 17h57)

@sissi : sans vouloir polluer la discussion, chez IB vous pouvez passer en "Elective Professional Clients" et ne plus avoir les restrictions liées aux KID.

Pour résumer, les conditions pour devenir "Elective Professional Clients" sont :
- avoir passé 40 ordres durant les 4 derniers trimestres
et - avoir passé au moins un ordre par trimestre durant les 4 derniers trimestres
et - les 40 plus gros trades faits durant les 4 derniers trimestre représentent un total d’au moins 200k euros de nominal
et - la Net asset value du compte est supérieure à 50ke

et la valeur des actifs du portefeuille est supérieure à 500ke
( ou avoir travaillé dans le domaine financier )

Interactive Brokers (U.K.) Limited ? MiFID Categorisation | IB Knowledge Base

The requirements to deliver certain product-specific documents, such as Key Information Documents (“KID”) for Packaged Retail and Insurance-based Investment Products (“PRIIPs”), are not applied to professional clients.

Je ne recopie pas ici l’excellent message de PoliticalAnimal.

Cependant, dans un des liens qu’il cite, on peut lire quelque chose plusieurs fois mis en avant par les sociétés de gazoducs :

IEA a écrit :

The United States saw the largest decline in energy-related CO2 emissions in 2019 on a country basis – a fall of 140 Mt, or 2.9%, to 4.8 Gt. US emissions are now down almost 1 Gt from their peak in the year 2000, the largest absolute decline by any country over that period. A 15% reduction in the use of coal for power generation underpinned the decline in overall US emissions in 2019. Coal-fired power plants faced even stronger competition from natural gas-fired generation, with benchmark gas prices an average of 45% lower than 2018 levels. As a result, gas increased its share in electricity generation to a record high of 37%. Overall electricity demand declined because demand for air-conditioning and heating was lower as a result of milder summer and winter weather.

Source : Global CO2 emissions in 2019 ? Analysis - IEA

En résumé, il y a une tendance lourde aux USA : le déclin du charbon au profit du gaz, dont ils ont des réserve en abondance.

Comme il est de plus en plus difficile de construire des gazoducs, je pense que les gazoducs existant vont prendre en valeur au fil des années et seront complètement indispensables à ce changement.

A ce titre, je trouve que les valorisations actuelles des sociétés de gazoducs (comme Kinder Morgan) sont tout à fait raisonnables.

A l’inverse, il faut être prudent sur les compagnies de chemins de fer, et mettre une décote sur toutes celles qui tirent une partie importante de leur profit du transport de charbon.