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#126 12/11/2019 06h47

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Ce qui, à ma connaissance, est du grand n’importe quoi.

Carignan, le lien vers service public.fr mentionne que le dirigeant et son conjoint sont limités aux mêmes plafonds que les salariés. Il ne fait pas état du montant de l’intéressement sauf ici:

Service public.fr a écrit :

La répartition peut être

uniforme, c’est-à-dire que tous les salariés reçoivent la chose,
proportionnelle au salaire ou au temps de présence de chaque salarié,
ou combiner plusieurs de ces critères.

Ce qui m’avait été expliqué par l’avocat consulté et mes lectures d’alors, c’est que le problème vient du statut TNS. Vous n’avez pas d’horaires pointés et encore moins de « salaire »  sur la base duquel calculer cette prime. L’usage est donc de se caller sur la prime du plus gros salarié afin d’éviter le risque de dénonciation de l’accord d’intéressement par un salarié mécontent ou par la direcct.

Je me contente de restituer ces points mais je ne voudrais pas raconter du « bullshit », je suis preneur de toute source mieux détaillée que celle de service public.fr qui ne me semble pas trancher le débat.

Enfin petite subtilité médicale, nous pouvons avoir des salariés en selarl mais il est aussi très fréquent que l’on mutualise les salariés au sein d’un cabinet via une SCM. C’est très pratique mais l’inconvénient est que la scm n’a pas de résultat et donc pas de participation  possible (labondement et intéressement restent possibles). Cela limite fortement les contours de l’accord avec les salariés


L’argent est un bon serviteur et un mauvais maître (A. Dumas )

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[+1]    #127 12/11/2019 09h14

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Si si, le lien que j’ai donné (service public.fr) indique les deux points suivants (cf. rubrique ’montant’, sous-section dirigeants) :

Pour les dirigeants salariés : ils sont dans la même situation que les autres salariés de l’entreprise. Le montant maximum de la prime qui peut leur être versée est de 30 393 € pour 2019, 19 866 €pour 2018

Pour les dirigeants et leurs conjoints collaborateurs qui perçoivent des rémunérations non salariales, le montant maximum de la prime est égal au salaire annuel le plus élevé de l’entreprise.

Sur ce plafond, je comprend que c’est en fait limité aux cas où la répartition de l’intéressement est faite en fonction des salaires :

Article L3314-6 du Code du travail a écrit :

Pour les personnes mentionnées à l’article L. 3312-3, lorsqu’elle est proportionnelle aux salaires, la répartition prend en compte la rémunération annuelle ou le revenu professionnel imposé à l’impôt sur le revenu au titre de l’année précédente, dans la limite d’un plafond égal au salaire le plus élevé versé dans l’entreprise.

Enfin, et pour éviter les deux écueils que vous mentionnez à juste titre concernant les TNS, voici comment je procède dans ma société :

- La répartition de l’intéressement n’est pas proportionnelle aux salaires mais à la durée de présence dans l’entreprise au cours de l’année (ce qui évite le problème dû au fait que le TNS n’a pas de salaire + je trouve ça plus cohérent avec l’esprit de l’intéressement, pour une TPE comme la mienne).

- Pour calculer ma propre durée de présence (en tant que TNS), je tiens à jours des ’time sheets’ (désolé pour l’anglicisme, j’ignore comment ça se traduit), comme n’importe lequel de mes salariés. Je le fais de toutes façons pour suivre la profitabilité des projets et de mon temps. Et m’en sert pour la répartition de l’intéressement.
C’est de l’auto déclaratif donc, comme d’ailleurs mes salariés (on n’a pas de pointeuse).

Tout ça a été validé par un avocat spécialisé en droit social.

Attention hein, ce n’est pas le Gospel non plus. C’était adapté à ma société et à ma vision de l’intéressement ; peut-être pas à d’autres situations.

EDIT : à toutes fins utiles, je souhaite préciser que je qualifiais de ’grand n’importe quoi’ le passage concernant la prime des dirigeants contenu dans le lien que vous mentionniez (intéressement), pas de vos propres réflexions ou commentaires! Je me méfie toujours des sites grands publics d’EC. C’est grand public, donc parfois sur simplifié, au point d’être trompeur. Et je part du principe qu’un EC n’est ni juriste ni avocat (ce qui peut les amener à raconter des bêtises quand ils se mêlent d’autre chose que de compta).

Dernière modification par carignan99 (12/11/2019 09h32)

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#128 13/11/2019 23h27

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Bonjour,

je réalise que le lien que j’ai donné précédemment ne fonctionne pas, je n’avais visiblement pas fini de publier le post qui a été perdu…

Voici le post en question sur l’optimisation des revenus et du patrimoine d’un médecin grace à une SEL.

Bien à vous,

Dr. Minimal


Bonjour, je suis Dr. Minimal, et je blogue mes progrès vers l'indépendance financière en Français et en Anglais.

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#129 14/06/2020 14h01

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Bonjour
Je me demande s’il y a des pro de la fiscalité par ici.
Je ne suis pas encore allé voir un avocat fiscaliste mais j’aimerais avoir vos opinions.
Je me demande s’il n’y aurait pas une possibilité de gérer l’ensemble de ses revenus mondiaux à travers une societe, une holding ?
L’idée serait d’avoir des sources différentes de revenus qui iraient vers un seul et unique véhicule.
Donc que ces revenus aillent vers une société, pas nécessairement française, ou une holding qui chapeuterait tout ça.
Qu’en pensez vous ?
Merci de vos avis.

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#130 14/06/2020 14h06

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De quels genres de revenus parlez vous?

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[-1]    #131 14/06/2020 15h23

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Bonjour
Ce ne sont pas des salaires.
cdt

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#132 14/06/2020 15h36

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Oui, cela est possible.
Est-ce pertinent ? Compte tenu de la richesse de votre présentation, j’en doute.
Je vous invite à consulter un professionnel du métier qui pourra (contre rémunération) vous détailler les tenants, aboutissants, limites et avantages d’un tel projet.

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#133 14/06/2020 15h49

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Sans chiffres ni présentation ni détails, on ne pourra pas vous aider plus sad


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[+1]    #134 14/06/2020 20h36

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Oui, cela est possible.
Mais ça ne permettra pas d’éviter de payer des impôts dans plusieurs pays.
Mais ça ne vous simplifiera pas forcément la gestion.
Mais ça n’est pas forcément pertinent.
Tout dépend de quel montant de patrimoine on parle, de quelle types d’actifs, de quels flux, … et aussi bien sur de quels pays ! (donc d’une multitude de paramètres, qui empêchent toute généralisation simpliste).

Par contre, si vous allez consulter un spécialiste pro du domaine, n’oubliez pas de revenir ici faire une synthèse de ce qu’il vous aura appris. Ca enrichira ce forum, et d’autres membres se posant des questions similaires (dans un contexte donné, des pays donnés, des types d’actifs et de flux donnés) pouront en tirer quelques enseignements.


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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Favoris 4   [+2]    #135 19/10/2020 11h07

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Pour ceux que cela intéresse, voici une excellente vidéo de présentation des holdings publiée par Henri Royal sur sa chaîne Youtube.

A l’heure où de nombreux autres "formateurs" vantent (vendent ?) les mérites de type de structures pour les investisseurs locatifs, sans jamais s’assurer que cela soit réellement adapté à leurs profils, leurs capacités et leurs besoins réels, cela permet peut-être de remettre l’église au centre du village !

Henry Royal a écrit :

1. Transmettre l’entreprise à un enfant : le LBO familial
2. Vendre à soi-même, obtenir des liquidités : la holding de rachat
3. Reprendre une entreprise : la holding de reprise
4. Dissocier patrimoines professionnel /privé : la holding patrimoniale
5. Fluidifier la trésorerie : la holding de gestion de trésorerie
6. Eloigner les investisseurs extérieurs
7. Concilier les intérêts des familles d’actionnaires : la holding familiale

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Favoris 1   [+1]    #136 19/10/2020 13h36

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J’ai un jour telephone a ce monsieur Royal….. pour une problématique de dividendes….. il m’a proposé une "astuce infaillible que les autres n’ont pas trouvé " (sic).

12 000 euros le tuyau.

Je n’ai pas donné suite.


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#137 19/10/2020 15h04

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Le tuyau à 12ke devait être en or 24 carats smile


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[+1]    #138 25/10/2020 00h08

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Il y a quelques jours j’apportais le témoignage suivant sur mon contact avec Mr Royal dont PereCAstor a posté une vidéo.

MisterVix, le 19/10/2020 a écrit :

J’ai un jour telephone a ce monsieur Royal….. pour une problématique de dividendes….. il m’a proposé une "astuce infaillible que les autres n’ont pas trouvé " (sic).

12 000 euros le tuyau.

Je n’ai pas donné suite.

Je ne change évidemment pas mon témoignage, toutefois j’ai enfin trouvé le temps de visionner la vidéo. Je trouve que c’est très intéressant car c’est très structurant pour mettre les idées en place.

Je trouve salutaire de parler des inconvénients, car on entend souvent parler des bénéfices attendus mais les contreparties ou le très long terme (la sortie de cash) sont passés sous silence… Et douloureux. Ce qui fait la légalité des montages en holding IS, c’est qu’il ne s’agit que de reports d’imposition, mais il faut toujours passer à la caisse pour récupérer l’argent en propre.

Je note toutefois, exactement comme je l’avais noté lors de mes entretiens téléphoniques avec ce monsieur, qu’il a un melon surdimensionné, lui versus les autres conseillers qui soit connaissent mal leur affaire, soit pensent à leurs revenus plus qu’à l’intérêt du client. C’est évidemment vrai, mais je me méfie toujours des parangons de vertu, une déformation personnelle ancienne et persistante…

Je note surtout qu’il nie la possibilité d’accusations d’abus de droit ou de faute de gestion en faisant le clown, mais qu’il n’apporte pas d’autre garantie que de grandiloquents "je mets au défi" ou "l’administration attaque mais leurs arguments sont irrecevables!".

Bref, j’ai trouvé cette vidéo très intéressante et y reviendrai sans doute, elle nourrit la réflexion. Mais j’aurais toujours du mal à me fier à ce gars là, sans preuves plus concrètes, pour faire de tels montages.

Quelqu’un utilise déjà les dividendes différenciés entre actionnaires? Cela ouvre d’énormes possibilités, mais je trouve que pour de modestes patrimoines pro ca risque d’être compliqué de prouver à l’administration qu’on ne triche pas. Je serais très intéressé d’avoir des retours d’expériences.


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Favoris 1    #139 25/10/2020 16h37

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J’ai eu un peu cette même impression en regardant la vidéo : de la technicité, des avertissements sur le risques, mais un doute sur une pointe sous-jacente de melon.

À noter que sur son site, de la documentation assez dense est téléchargeable sur les aspects SAS / holding (https://www.gestion-de-patrimoine-du-ch … prise.html).

Il précise sa personnalité INTJ sur sa présentation de conseiller patrimonial, ce que j’ai rarement vu : https://www.gestion-de-patrimoine-du-ch … prise.html

Après, j’apprécie beaucoup de travailler / échanger avec mes semblables INTJ, mais je sais qu’il faut être conscient qu’une (petite) partie des membres de cette personnalité bascule du coté obscur du "melon d’or", cf Elon Musk…

Sinon, j’ai vu déjà le montage avec actions de préférence et répartition des dividendes sur un facteur complétement entendu parlé dans le cadre de l’organisation d’un patrimoine privé avec montage en holding (ce qui ne veut pas dire qu’il n’existe pas, car je n’ai pas non plus encore échangé avec 50 personnes ayant adopté un tel montage).

Dernière modification par julien (25/10/2020 16h43)

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#140 26/10/2020 11h04

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Mon impression après avoir parcouru la vidéo est que ce monsieur est d’abord un tres bon vendeur : en listant ainsi les caractéristiques pour le moins particulières de ces montages, il ne peut que gagner une perception de crédibilité sur ce thème par les clients potentiels que nous sommes, même si son commentaire sur les points évoqués est plus discutable.

Pour se différencier, il cite l’écoute du client, comme tous les excellents commerciaux car pour qu’un client suive, il faut qu’il se sente compris dans ses problématiques, ce qui ne veut pas dire pour autant qu’on lui mette en face une solution sur mesure….et encore moins sans risques pour lui.

La chemise presque hawaïenne est un axe de différenciation du costard classique également, comme le cote petit melon relevé par plusieurs : pour ma part, je relève plutôt que d’afficher une posture de savoir dans son cas est aussi une façon de gagner la confiance du client. Comme acheteur, quand j’ai le choix entre plusieurs vendeurs que je juge aux propositions à peu près équivalentes, je prends souvent celui qui m’a tapé dans l’œil …et je trouve qu’il sort du lot indéniablement dans la forme.

La holding est un couteau suisse, mais comme tous les outils, il n’est pas adapté à tout non plus. Quand je vois sa reco de détention à minima des filiales par la holding pour recueillir les dividendes dans le patrimoine perso en minimisant les frottements, il a sans nul doute raison à ce jour, sauf que quand on remonte quelques années derrière, époque ISF, les conseilleurs (dont peut-être lui, je ne sais pas…) préconisaient tout l’inverse.

Me concernant, je vais rentrer dans le sujet démembrement aux enfants de la holding l’an prochain,  sur une suggestion ancienne de Mistervix (j’espère ne pas vous devoir 12 ke 😉) que j’avais initialement écartée, mais qui au final semble dans mon cas perso une très bonne solution après avoir évoqué le sujet avec notaire et avocats.

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[+2]    #141 26/10/2020 11h42

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Mon impression après avoir parcouru la vidéo est que ce monsieur est d’abord un tres bon vendeur

Si vous regardez sa chaine Youtube, il a des vidéos de 6h à 10h chacune sur les holdings, la SAS, la SCI, etc. On fait plus vendeur, non ? smile  Il y a plein d’autres formats de vidéo sur Youtube qui appâtent beaucoup plus le badaud qu’un type qui parle pendant 7h devant un tableau de la rédaction des statuts de SCI, vous ne croyez pas ?

Ses vidéos sont gratuites. Pour les avoir toutes vues, et avoir aussi eu l’occasion d’interagir avec leur auteur, je pense qu’il y a beaucoup de choses à apprendre de cette personne.  Concernant les questions qu’il pose : j’avais consulté notaire+CGP (sollicité par le notaire) en parallèle sur la même question, je peux affirmer que les questions posées par Royal étaient autrement plus pertinentes.

Après, libre à chacun de faire ce qu’il veut smile.

Me concernant, je vais rentrer dans le sujet démembrement aux enfants de la holding l’an prochain,  sur une suggestion ancienne de Mistervix (j’espère ne pas vous devoir 12 ke 😉) que j’avais initialement écartée, mais qui au final semble dans mon cas perso une très bonne solution après avoir évoqué le sujet avec notaire et avocats.

Il a une vidéo de 6h34 là dessus.

Dernière modification par Geronimo (26/10/2020 11h50)

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Favoris 3   [+5]    #142 24/12/2020 20h22

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Je viens de réaliser que les statuts des sociétés d’Henry Royal (2 SCI et une SARL) pouvaient être trouvés en ligne (ici, ici et ici). Une bonne source d’inspiration pour certaines clauses, comme par exemple les droits financiers variables, les classes de parts, les pouvoirs de décision, les finalités de la société, etc.

Dernière modification par Geronimo (24/12/2020 21h37)

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