PlanèteMembres  |  Mission   xlsAsset xlsAsset
Cherchez dans nos forums :

Communauté des investisseurs heureux (depuis 2010)

Echanges courtois, réfléchis, sans jugement moral, sur l’investissement patrimonial pour devenir rentier, s'enrichir et l’optimisation de patrimoine

Invitation Vous n'êtes pas identifié : inscrivez-vous pour échanger et participer aux discussions de notre communauté !

Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.

#1 27/04/2014 14h17

Membre (2014)
Réputation :   0  

Bonjour,

J’ai acheté sur plan en 2005 un T2 avec le dispositif Robien classique. Le premier locataire est entré début 2007.
Donc je pensais revendre le bien en 2016 afin de repartir sur quelque chose de plus rentable (et plus proche géographiquement).
Mais c’était sans compter sur une petite surprise fiscale :
D’après ce que j’ai lu, en cas de vente d’un appartement Robien, le fisc va reprendre les déclarations (revenu et foncier) des 3 années précédent la vente et retirer les déficits fonciers (s’il y en a eu).
J’ai un autre appartement acheté sans dispositif défiscalisant, qui devrait ramener la balance des revenus fonciers en positif à partir de 2015.
Donc je pensais poursuivre le dispositif Robien pour 3 ans (2017 à 2019) avec comme prévisions de déficits / revenus fonciers totaux (sur les 2 biens) :
2014 : -3000€ (7 ème année des 9 ans obligatoires)
2015 : +1000€ (8 ème année des 9 ans obligatoires)
2016 : +1000€ (dernière année des 9 ans obligatoires)

2017 : +1000€  (première année des 3 ans supplémentaires)
2018 : +1000€  (2 ème année des 3 ans supplémentaires)
2019 : +1000€  (dernière année des 3 ans supplémentaires)

Fin 2019 : vente de l’appartement

Dans ce cas, vais-je devoir restituer quelque chose au fisc ?
Sachant que j’ai bénéficié des avantages fiscaux de mon Robien jusqu’en 2019, mais que la balance sur les 2 appartements était positive sur les 3 années avant la vente.

J’espère que j’ai été suffisamment clair dans mes explications…

Merci d’avance pour toute information!

Mots-clés : robien, vente

Hors ligne Hors ligne

 

#2 28/04/2014 18h56

Membre (2014)
Réputation :   0  

Bonjour,
J’ai vu qu’un modérateur a modifié mon titre qui n’était pas assez précis. Mais ma demande ne concerne pas la fiscalité sur les plus-values, car je pense plutôt que je ferai une moins-value sur mon appartement Robien lors de la revente (je table sur -10 à -25%).
Il s’agit plutôt d’une demande d’information concernant les éventuelles restitutions au fisc du cadeau fiscal lié au dispositif Robien lui même en cas de revente dans certaines conditions (même à l’issue des 9 ans, ou de 9 + 3 ans).
Est-ce que je peux y échapper grâce à mon deuxième appartement (non Robien) qui apportera un solde foncier positif à partir de 2015. Ou bien seul le Robien est pris en compte.
J’espère que ma demande est un peu mieux formulée.
Merci d’avance !

Hors ligne Hors ligne

 

Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.


Pied de page des forums