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#1 21/01/2021 10h07

Membre (2016)
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Bonjour à tous, il existe plusieurs files sur la fiscalité des rachats d’assurance vie, certaines spécifiques aux non résidents.
Cependant je n’en ai pas trouvé qui évoquent l’intérêt fiscal pour un non résident de faire un rachat pour profiter de l’exoneration des prélèvements sociaux, notamment pour une assurance-vie ancienne avec une part d’intérêts importante.

Exemple: assurance vie de 500 KE (majoritairement en UC), dont 250KE d’intérêts cumulés.

L’imposition d’un rachat total serait de 18,750 euros au taux libératoire de 7.5% en tant que resident français, le prélèvement serait de 61,750 euros avec 7.5% + 17.2 % de prélèvement sociaux.
on perd en effet l’abattement de 4600 euros par an si l’on est célibataire (soit 345 euros de réduction d’impôts par an), mais ce n’est rien comparé au gain sur les prélèvements sociaux…

À moins que je ne rate quelque chose, il est très intéressant de profiter d’une période de non-résidence fiscale pour faire un rachat partiel ou total. J’ai l’impression de me tromper tant ce serait évident alors que je ne trouve trop d’infos à ce sujet?

Ou peut-être y a-t-il d’autres éléments à prendre en compte ?

Merci !
Rico

Mots-clés : assurance vie, non resident, rachat

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#2 21/01/2021 10h16

Membre (2015)
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Réputation :   585  

Rico a écrit :

À moins que je ne rate quelque chose, il est très intéressant de profiter d’une période de non-résidence fiscale pour faire un rachat partiel ou total.

Tout dépend de la fiscalité sur les intérêts et plus values boursières dans votre pays de résidence.
Si elle est plus légère qu’en France alors oui. Si elle est plus lourde alors non.

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#3 21/01/2021 10h30

Membre (2014)
Réputation :   70  

Visiblement vous êtes à Singapour

Regardez la convention fiscale, j’ai tendance à penser que vous ne paierez rien en France (les cotisations sociales, chose rare, sont intégrées à la convention fiscale) et serez imposé à Singapour.
Vu les montants en jeu, je solliciterais un avocat fiscaliste, à minima le service juridique de la compagnie d’assurance.

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#4 22/01/2021 01h46

Membre (2016)
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Merci pour vos réponses ! En effet il manque dans mon énoncé cette donnée capitale smile
Les intérêts et plus values ne sont pas taxés à Singapour. Je vais essayer de trouver plus d’infos mais cela paraît être  une piste à creuser.

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#5 22/01/2021 09h07

Membre (2015)
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Si c’est bien le cas alors oui vous avez tout intérêt à effectuer un rachat /versement si vous prévoyez de rentrer en France prochainement ou d’aller vivre dans un autre pays à la fiscalité moins favorable.

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