Assemblée générale des copropriétaires en ligne : attention !

Bonne idée de sujet.

De mon côté, mes expériences d’AG 2020 relèvent de 4 cas  :

- 1. AG en visio : pas si mal pour les biens distants notamment. Cela permet facilement d’assister aux AG pour des biens distants, ce qui n’est pas toujours facile en physique. De plus, ça mange 1h30 plutôt qu’une demi-journée en comptant l’aller-retour sur ces biens distants.
Je n’ai pas eu l’impression que ça freinait tant les débats que ça par rapport à une AG physique. Ceci dit, à chaque fois on n’était pas 50…
La visio fait que les syndics se sentent encore plus légitimes à les placer à un horaire en plein de milieu de journée (certains le faisaient déjà pour les AG physique, mais ceux qui ne le faisaient pas et s’efforçaient jusque-là de les mettre à 18h ou 18h30 ont franchi le pas à cette occasion).
Du coup, il n’y a pas plus de présent que classiquement, et on récupère des pouvoirs en étant juste présent en visio.

- 2. AG en vote par correspondance. Là, on a l’impression que tout a été décidé en amont, qu’on ne pourra pas placer une remarque pour influencer le vote, en faisant remarquer un point implicite de la proposition écrite. C’est assez désagréable. J’ai eu le cas sur une copropriété où j’ai acheté 2 appartements juste après l’AG 2019. Pour poser des questions sur le contexte historique des propositions, on se tait ou on appelle le syndic (ce que j’ai fait, si tout le monde faisait pareil, ils ne gagneraient finalement pas de temps à procéder comme ça).
Quelques craintes que ça se généralise, et que certains syndics tentent d’expédier çà comme ça par facilité.

- 3. AG en physique. C’était  une petite copro (20 lots), donc certes plus facile à organiser en physique. Mais c’est mon syndic que je trouve qui fait le meilleur boulot. Et comme par hasard le seul qui a eu l’intelligence de la caler lors du creux d’épidémie début juillet…

- 4. AG 2020 qui n’a toujours pas eu lieu alors qu’on est le 14 décembre 2020 : 2 copros concernées, mais qui ont le même syndic…

Je fais pareil pour les conseils syndicaux. Quand il y a un appel aux bonnes volontés par manque de membres (comme souvent), j’évite soigneusement la place de Président, mais accepte de plus en plus volontiers celle de simple membre du conseil syndical. Cela permet de pouvoir être au courant de 2-3 trucs en amont voire d’exercer un peu d’influence pour aller dans le sens où on le souhaiterait.
Faire une visite de résidence avec le syndic dans le cadre de cette fonction (exercice obligatoire au moins dans certains mandats de syndic) peut aussi permettre de glisser 2-3 remarques sur des problèmes à régler, choses à améliorer, etc.
Cela permet aussi d’être parmi ceux à qui le syndic proposent justement ces fameux pouvoirs à blanc en début d’AG (enfin je verrai si c’est toujours le cas le jour où j’aurai été étiqueté ch**ur)

Dernière modification par julien (14/12/2020 12h01)

Vous avez raison GBL.
Éclairages intéressants.
Qu’entendez vous par "amender une résolution" considérant que seul le vote par correspondance était possible sans question ouverte ?

Quand seul le vote par correspondance est possible, il n’y a évidemment pas de possibilité d’amender une résolution. Dans ce cas, il est important que le CS veille à ce que la rédaction des résolutions proposées soit complète et "parfaite".

Dans tous les cas où il y a des copropriétaires qui assistent à l’AG (soit en présentiel, soit en visioconférence, soit les deux), il est possible de faire un vote sur une résolution amendée (par rapport au texte de la convocation), ne serait-ce que pour corriger une erreur matérielle, ou ajouter un chiffre (le montant de travaux par exemple) ou un nom (le nom du président, secrétaire, scrutateur de l’AG par exemple, ou le nom de l’entreprise retenue pour tels travaux), pour tenir compte des débats qui ont eu lieu entre les présents, ou autre chose.
Il est même possible que lors de l’AG se rajoute une résolution (par ex si quelqu’un fait acte de candidature pour faire partie du CS après la diffusion de la convocation ou en cours d’AG).

Si on souhaite que son vote soit pris en compte, même en cas d’amendement de la résolution (et si la résolution comporte un champ à compléter, il y aura forcément un tel amendement), mieux vaut donner son pouvoir une personne de confiance en lui indiquant ce qu’on souhaite voter, que voter par correspondance.

A noter également que les textes prévoient un formalisme très tatillon pour les votes par correspondance, puisqu’il faut normalement que le PV de l’AG mentionne pour ces votes l’horodatage de leur réception par le syndic. Je doute que beaucoup de syndic soient en mesure de respecter ce genre de contrainte (au moins avant quelques temps, qu’ils aient des logiciels adaptés).

J’ai récemment assisté à une AG en visioconférence (en étant président de l’AG), et j’ai déjà eu bien du mal pour recevoir une copie des votes par correspondance que le syndic avait reçu avant l’AG (et certains ne devaient pas être pris en compte, car, si un copropriétaire donne aussi un "pouvoir", ce dernier prime sur son vote par correspondance). J’ai aussi remarqué que le bulletin de vote par correspondance utilisé comportait quelques absurdités (des cases pour voter sur des points de l’ordre du jour qui ne comportaient pas de vote (… mais que bien souvent les votants avaient cochées : ça illustre que certains votants comprennent peu ce pour quoi ils votent)) et des manques (quand une résolution nécessite une majorité à l’article 25 ou 26, si elle est rejetée à cette majorité, dans certains cas il peut y avoir un second vote avec une autre majorité, et le bulletin de vote par correspondance devrait donc prévoir 2 cases pour les éventuels 2 votes successifs) … qui illustre que les syndics ont bien du mal à mettre en oeuvre ces nouvelles dispositions (et pourtant le syndic était un des (sinon le) premiers de France (en taille, pas en satisfaction client)).

Pac a écrit :

Comment gérer un second vote ? Prévoir la seconde résolution dès la convocation ? 60 résolutions à prévoir très facilement.

Je pense qu’il suffit de prévoir 2 votes (avec 2 cases sur le bulletin de vote par correspondance) pour la résolution concernée, le premier à la majorité normale (par ex Art.25) et le second à l’autre majorité (par ex Art.24) si le premier vote n’a pas permis de conclure.

Pour le reste, je pense qu’il faut faire "au mieux" et avec pragmatisme, en espérant qu’il n’y aura pas l’un ou l’autre copropriétaire trop tatillon qui tenterait ensuite de faire (à ses frais) annuler en justice l’AG ou certains de ses votes. Il faut savoir aussi qu’une demande d’annulation pour une anomalie (genre vice de forme, ou mauvaise prise en compte de certains votes, etc.) devrait être rejetée par le juge si l’anomalie n’a pas un impact suffisant pour avoir changer le résultat du vote d’une résolution.