Communauté des investisseurs heureux (depuis 2010)
Echanges courtois, réfléchis, sans jugement moral, sur l’investissement patrimonial pour devenir rentier, s'enrichir et l’optimisation de patrimoine
Vous n'êtes pas identifié : inscrivez-vous pour échanger et participer aux discussions de notre communauté !
Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.
#26 22/01/2023 18h16
- xazh
- Membre (2013)
Top 20 Année 2023
Top 20 Expatriation
Top 20 Vivre rentier
Top 20 Banque/Fiscalité
Top 10 Immobilier locatif - Réputation : 423
Bernard2K, le 20/01/2023 a écrit :
Je ne dis pas que c’est parfait, je dis juste que c’est possible. Du coup, la donation des biens eux-mêmes, éventuellement démembrés, est une vraie alternative à la SCI.
Vous avez surtout dit : "SCI IR pour démembrer : drôle d’idée."
Or ce n’est pas une drole d’idée, c’est un mécanisme valide pour faire une donation "équivalente indivision" qui permet à la fois d’éviter un soucis de rééquilibrage et la requalification, tout en conservant le controle patrimonial du vivant des donateurs.
En donation directe, l’indivision permettrait l’équilibre pur immédiat, mais risque de requalification. Et sans indivision, le risque porte sur l’évolution dans le temps des donations, avec de potentiels conflits entre les donataires à terme.
Aucun mécanisme n’est parfait, il faut comparer les solutions selon les données spécifiques du problème, en simulant dans le temps les solutions. Le cout fiscal de la SCI par rapport à l’activité est un paramètre, mais pas le seul. Les gains potentiels tant sur les risques que sur la transmission de valeur hors succession sont à considérer. Idem pour les donations directes, tant pour le gain fiscal d’activité que pour les risques financiers. Idem aussi pour le report du mécanisme, qui peut tout à fait ne pas être la solution la plus valide du moment compte tenu de tout ce que l’on ne sait pas.
Hors ligne
Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.
Discussions peut-être similaires à "passage d'une location meublée en location nue (avec meubles) ?"
Discussion | Réponses | Vues | Dernier message |
---|---|---|---|
10 | 2 361 | 01/07/2018 23h02 par Bernard2K | |
0 | 757 | 07/01/2022 22h08 par Stv44 | |
4 | 4 184 | 17/10/2018 23h32 par Politok | |
3 | 2 403 | 23/07/2012 18h01 par nicolas92 | |
21 | 4 356 | 07/12/2018 10h09 par sven337 | |
5 | 3 155 | 29/12/2013 11h14 par kmo | |
12 | 1 236 | 22/07/2022 21h29 par doubletrouble |