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#3226 04/09/2022 10h13

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IB ne prélève aucun frais d’inactivité, on peut très bien passer 2 ans sans aucune transaction.


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#3227 11/09/2022 02h38

Membre (2016)
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Bonjour à tous,

J’ai cherché sur cette longue file mais je n’ai pas trouvé la réponse à mes questions concernant la retenue à la source qu’applique IB aux dividendes de source non US/CA (15% à priori):

Pour les actions françaises, les dividendes sont amputés de 30% à priori;

Par contre, concernant les actions dont le siège social est en Allemagne, Suisse, Irlande (Medtronic, Linde etc..), Danemark (Novo nordisk) etc… quelle est la retenue à la source appliquée?
Le montant retenu à la source est bien indiqué dans le rapport d’IB?

A plusieurs reprises il a été conseillé de prendre Bourse Direct pour les actions françaises, et IB pour US/Canada/Asie; qu’en est-il pour le reste de l’Europe?

Merci d’avance,

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#3228 11/09/2022 09h31

Membre (2017)
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Bonjour,

je n’ai pas la réponse à la question et je doute que l’on ait une information exhaustive car cela dépend non seulement de la résidence fiscale de chaque client mais également du type de société. Cela ne peut probablement pas se limiter à quelque chose d’aussi simple que ce que vous avez proposé.

J’ai quelques contre exemples en tête : les MLP US (et je crois autre partneship) subissent un taux de 45%, les sociétés enregistrées au UK (et Jersey, …) subissent un taux de 0%. Je me demande même si cela n’est pas lié au pays d’enregistrement de la société et non de la bourse.

Concernant Bourse Direct cela ne concerne que les titres français car lié à votre pays de résidence fiscale.

L’ensemble devant être assez complexe puisque IB lui-même arrive parfois à se tromper : il m’est arrivé d’avoir des régularisations de retenue à la source 1 an plus tard…

Vous pouvez éventuellement tenter d’initier un tableau de synthèse que nous remplirons de manière collaborative en fonction de nos retours d’expérience…


Parrain : Linxo, Mintos, YomoniNalo Grisbee, N26, Revolut.

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#3229 11/09/2022 11h52

Membre (2016)
Réputation :   16  

Bonjour Rylorin,

Effectivement rien ne peut être aussi simple qu’énoncé.

Cependant ma question initiale n’était peut être pas claire:
- est-ce que des résidents fiscaux français (personne physique ou morale)
- possèdent des actions à dividendes sur leur compte IB
- dont le siège social de la société n’est ni aux US/CA, ni en France,
- par exemple Linde, Medtronic, Allianz, Novo Nordisk etc…
- et pourraient nous faire un retour sur la retenue à la source appliquée par IB sur ces dividendes?

Les 25% pour l’Irlande sont-ils respectés? 35% pour la Suisse? etc..

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Favoris 1   [+3]    #3230 11/09/2022 12h23

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Pour les actions US/CA, IB respecte les conventions fiscales et applique les taux conventionnels ( 15% que ce soit pour les particuliers ou les sociétés ), sauf pour les actions des sociétés de type MLP : dans ce cas la retenue à la source est de 37% pour les particuliers et 21% pour les sociétés.

Pour les dividendes de source Française, IB prélève 25% :
- pour les particuliers : vous pouvez les récupérer en les déclarant dans la case 2CK lors de votre déclaration fiscale.
- pour une société : aucune idée.

Pour tous les autres pays, IB applique le taux de retenue par défaut ( que ce soit pour un particulier ou une société ).

D’après mon expérience :

0% pour les ETF cotés en Irlande
0% pour le Royaume-Uni
15% pour les Pays-Bas
19% pour l’Espagne
26,5% pour l’Allemagne
30% pour la Belgique
35% pour la Suisse

p.s : c’est parfois compliqué de savoir à quelle taxation va être soumis un dividende : FXPO est une société cotée à Londres, elle exerce ses activités en Ukraine mais est fiscalement basée en Suisse => 35% de retenue à la source sad

Dernière modification par Oblible (11/09/2022 12h36)


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#3231 11/09/2022 12h58

Membre (2016)
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Merci pour ce retour détaillé!

Pour l’IRLANDE: 0% pour les ETF, quid des actions dont le siège est en Irlande? (Medtronic, Linde etc..)

Quelqu’un possède du Novo Nordisk et peut nous faire un retour sur la retenue à la source IB sur les dividendes d’origine Danoise?

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#3232 11/09/2022 13h44

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Même IB ne saura pas vous le dire, parce que c’est l’agent payeur qui va dire à IB combien il a retenu à la source.

Pour Medtronic, ça semble être à 25%

Medtronic : leader mondial des technologies médicales
Investor Relations | Medtronic - Dividend Withholding Tax Information

Pour Novo Nordisk, ce serait 27%
https://www.novonordisk.com/content/dam … f-2021.pdf


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#3233 11/09/2022 16h29

Membre (2016)
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Merci.

Mais du coup, si vous recevez vos dividendes de Novo Nordisk sur votre CT d’une société à l’IS avec une retenue à la source de 27%, dans la 2965-SD là où vous devez inscrire le montant total de vos retenues à la source sur dividendes

2. Au titre des revenus auxquels est attaché, en vertu d’une convention fiscale conclue avec un État étranger, un territoire ou une collectivité territoriale
d’Outre-mer, un crédit d’impôt représentatif de l’impôt de cet état, territoire ou collectivité.

et qu’il n’y a pas de convention entre la France et le Danemark

La France et le Danemark étaient liés par une convention de non double imposition, signée à Paris le 8 février 1957 et en vigueur entre le 30 avril 1958 et 2009. La convention a cessé de produire ses effets au 1er janvier 2009 suite à sa dénonciation par le Danemark.

Vous n’inscrivez pas le montant de la retenue à la source sur Novo Nordisk, donc vous acceptez de fait une perte sèche de 27% sur le dividende, sans possibilité d’imputer la retenue à la source sur l’IS?

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[+1]    #3234 11/09/2022 17h15

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Au contraire : du fait de l’absence de convention fiscale, c’est temporairement open-bar, vous pouvez imputer toute la retenue à la source smile

On reviendra à la situation normale en 2023 avec la nouvelle convention fiscale en cours de ratification : le taux conventionnel sera de 15% et vous ne pourrez donc déduire que ce taux, même si le courtier prélève 27%.

Nouvelle convention : https://www.impots.gouv.fr/sites/defaul … igueur.pdf

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/987- … K-20160728

L’impôt prélevé au Danemark sur les revenus de source danoise, autres que les pensions, perçus par les personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France au sens de l’article 4 B du CGI et les personnes morales soumises à l’impôt sur les sociétés en France, soit directement, soit indirectement au prorata des droits détenus dans des sociétés ou groupements relevant de l’article 8 du CGI, de l’article 8 bis du CGI et de l’article 8 ter du CGI et dont le siège social est situé en France, ouvre droit, à compter du 1er janvier 2009, à un crédit d’impôt, sous réserve toutefois que l’impôt danois prélevé à la source soit un impôt comparable à l’impôt dû en France par le contribuable.

Le montant de ce crédit est égal au montant de l’impôt effectivement acquitté au Danemark conformément à la législation danoise sur les revenus concernés. Il est imputable sur l’impôt dû en France au titre des-dits revenus majorés du montant de l’impôt prélevé au Danemark, dans la limite de l’impôt français dû au titre de ces revenus.

Cette mesure est instaurée à titre provisoire. Il y sera mis fin au plus tard au jour de l’entrée en vigueur d’une nouvelle convention en vue d’éliminer les doubles impositions liant la France et le Danemark.

Dernière modification par Oblible (11/09/2022 18h48)


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Favoris 1    #3235 11/09/2022 18h40

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C’est parfaitement clair un grand merci.

Donc je m’auto réponds pour synthétiser et pour les autres: dans le cadre d’une société à l’IS résidant en France, la retenue à la source des dividendes d’actions classiques perçus sur un CT IB, sont selon les pays:

- Suisse: 35%; 15% récupérables en crédit d’impôt; perte sèche de 20% du montant du dividende
- Irlande: 25%; 24% récupérables en crédit d’impôt; perte sèche d’1% du montant du dividende
- Allemagne: 26,375%; 15% récupérables en crédit d’impôt; perte sèche de 11,375% du montant du dividende
- Danemark: 27%; 27% récupérables actuellement/15% en 2023 (?) en crédit d’impôt; pas de perte en 2022, perte sèche de 12% ultérieurement
- USA/Canada: 15%; 15% récupérables en crédit d’impôt; pas de perte sèche
- France: 28%; 0% récupérables en crédit d’impôt, perte sèche de 28%?
- UK: 0%; pas de perte sèche
- Pays bas: 15%; 15% récupérables en crédit d’impôt; pas de perte sèche

La question restante est: quel broker choisir pour une application juste des conventions fiscales entre la France et Allemagne/Suisse/Irlande/futur Danemark?

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#3236 11/09/2022 19h11

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A une époque IB proposait la réduction de la retenue à la source sur action française.  Ce service était payant.  Vous devriez trouver quelque chose dans l’historique de discussion.

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#3237 11/09/2022 19h15

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C’est 125 euros … par dividende.

French Withholding Tax Reclaim | staging


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#3238 12/09/2022 10h05

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Petite rectification, chez IB c’est 25 % pour les actions canadiennes avec 15% de récupération.
Arthur

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#3239 12/09/2022 10h10

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Avez-vous un exemple d’une telle retenue ?

Pour un résident fiscal Français, c’est 15% de retenue à la source sur les dividendes Canadiens.

Pour les actions US/CA, IB respecte les conventions fiscales et applique les taux conventionnels

Dividend Tax Rates | IB Knowledge Base


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Favoris 6   [+4]    #3240 13/09/2022 12h28

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J’ai essayé de faire un récapitulatif de tous les posts précédents, n’hésitez pas à me communiquer d’autres taux de retenue à la source que vous avez constaté chez IB :


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#3241 14/09/2022 08h29

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D’avance excusez-moi si on a posé 10000x la question, mais doit-on toujours déclarer son compte IB aux impôts ou cette situation a changé (je vois que mes virements EUR sont fait en Hongrie via JP Morgan en allemagne, zone euro donc)?
Autre point, avez-vous accès aux actions de la bourse grecque? Sur saxo j’arrive à les voir mais pas à les acheter et là j’ai essayé rapidement sur IB, je ne les trouve pas….

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[+1]    #3242 14/09/2022 09h02

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Il faut uniquement déclarer le compte IB lui-même ( formulaire 3916 ), pas les comptes bancaires qui ne sont pas les vôtres mais ceux d’IB.

Le marché Grec n’est pas disponible chez IB.

Commissions Stock Europe | Interactive Brokers LLC


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#3243 15/09/2022 18h17

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@Oblible : très bon schéma, il faudra que j’y jette un oeil approfondi

Question complémentaire :
Je suis sujets à ces emails de notification :

Certains investisseurs utilisent les notations des analystes pour se tenir informés de ce qui concerne leurs investissements. Les analystes ont modifié les notations d’une ou plusieurs sociétés dans lesquelles vous détenez des positions.

Le tableau ci-dessous affiche les entreprises concernées, le nombre actuel d’analystes par catégorie de notation et, entre parenthèses, le changement récent du nombre d’analystes qui notent la société dans chaque catégorie d’évaluation.

Savez vous comment couper les emails d’analystes/projections concernant les actions de son portif sur ib?
Il y  une trentaine de catégories de notifs, mais aucune s’appelant "assess" "évaluation" ou autre..
merci


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#3244 15/09/2022 18h43

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@hrld: avez-vous encore ce message dans votre "message center" ?

Dans votre account management> message center (centre de messagerie), vous devriez pouvoir ouvrir ledit message et cliquer sur opt out (se désinscrire) en dessous de celui-ci.

NB: j’utilise IB en anglais, je ne suis pas sûr de la terminologie en français.

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#3245 16/09/2022 15h12

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mv94, le 15/09/2022 a écrit :

@hrld: avez-vous encore ce message dans votre "message center" ?

Dans votre account management> message center (centre de messagerie), vous devriez pouvoir ouvrir ledit message et cliquer sur opt out (se désinscrire) en dessous de celui-ci.

NB: j’utilise IB en anglais, je ne suis pas sûr de la terminologie en français.

Bonjour
Il s’agit d’un message reçu par courriel, pas dans le centre d’échanges.


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#3246 21/09/2022 21h41

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Bonjour,

Je n’avais pas remarqué, suite à la bascule IB UK & co, j’ai perdu la possibilité d’avoir un solde négatif sur une devise ou d’ouvrir une ligne forex qui m’amènerait à ce résultat.
Est-ce qu’il y a une solution ? J’ai déjà converti toute ma position cash en dollars, mais j’aimerais ouvrir temporairement une position forex short EUR.

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#3247 22/09/2022 19h05

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Cela doit fonctionnerr :

- en achetant provisoirement- quelques minutes - une position (actions) en dollars.
- faisant le trade forex  d’equilibrage EurUsd où le short dollar créé est remplacé par un short euro.
- Revendant dans la continuité la ligne provisoire  de titres en dollars.

Et vous etes alors long dollar short euro… À voir ensuite si les frais induits et le risque volatilité sur la positiin provsioire font que le jeu en vaut la chandelle…ou pas.

Dernière modification par julien (22/09/2022 19h06)

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#3248 28/09/2022 19h03

Membre (2020)
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Bonjour,

je suis intéressé par une option call sur un etf us.

Les strikes proposés pour toutes les échéances s’arrêtent à 110 en Call pour un cours actuel autour de 60.

Est-ce qu’il est possible avec IB  dans TWS de demander la création d’un nouveau strike qui n’est pas proposé ?

Il y a quelques années, on pouvait demander la création de nouveaux strikes chez IWBANK. (courtier italien qui ne veut plus de clients Français)

Merci à ceux qui négocient les options d’apporter leurs connaissances sur le sujet.

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#3249 01/10/2022 19h28

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Hello

J’envisage de placer une partie de mon épargne en valeurs cotées CHF
J’avais lu il y a quelques années sur reddit qu’il y avait un virement astucieux pour atterrir directement en CHF chez IBKR ; cepedant je ne retrouve pas la page, et biene que la période n’est surement pas propice, j’en profite pour anticiper : Comment optimiser la création d’une épargne en francs suisses?

Merci


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#3250 01/10/2022 21h29

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Bonjour,

De mon côté, je fais inverse et je converti des chf en usd.
Il n’y a pas grand chose à faire hormis les convertir ce qui vous donne un 2e compte avec l’autre devise.
Si vous voulez optimiser les coûts il faut éviter les “odd lot” et viser les lots de 20 000 ou 25 000 suivant les pairs.

Dernière modification par FunnyDjo (Hier 13h28)

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