PlanèteMembres  |  Mission   xlsAsset xlsAsset
Cherchez dans nos forums :

Communauté des investisseurs heureux (depuis 2010)

Echanges courtois, réfléchis, sans jugement moral, sur l’investissement patrimonial pour devenir rentier, s'enrichir et l’optimisation de patrimoine

Invitation Vous n'êtes pas identifié : inscrivez-vous pour échanger et participer aux discussions de notre communauté !

Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.

#1 12/11/2018 07h23

Membre (2016)
Réputation :   3  

Bonjour à tous,

Je dois mettre un immeuble en vente composé de 4 lots en même temps.

Je ne suis aujourd’hui pas propriétaire de ma Résidence principale.

Je souhaite savoir si je peux être exonéré sur la plus value pour acquérir ma résidence principal sur les 4 appartements.

L’immeuble lors de mon achat représentait qu’un seul lot acquis pour 260000e.

Revente à la pièce globale prévisionnelle 540000e

Merci de votre retour

Mots-clés : fiscalité, imposition, plus-value, vente

Hors ligne Hors ligne

 

#2 12/11/2018 07h31

Membre (2014)
Top 20 Vivre rentier
Top 20 Entreprendre
Top 5 Immobilier locatif
Réputation :   491  

Avez vous demandé à votre meilleur ami? Premier clic a donné ceci

Voir au second paragraphe intitulé "Première cession d’un logement autre que la résidence principale"

Mais je pense que vous connaissez le principe de réemploi puisque vous avez indiqué ce lien dans votre présentation il y a 2 ans.

Dernière modification par lachignolecorse (12/11/2018 07h34)


Faire et laisser dire

Hors ligne Hors ligne

 

#3 12/11/2018 07h43

Membre (2016)
Réputation :   3  

Merci de votre réponse.

Je connais cet article.

Néanmoins, les impôts m’ont dit le contraire.

L inspecteur considère que le bien acheté représente qu’un seul lot et que si il est mis en vente le même jour.

Alors l’exonération peut être possible.

Voilà pourquoi, je relance le sujet malgré ma connaissance du cgi.

Bonne journée

Hors ligne Hors ligne

 

#4 12/11/2018 07h49

Membre (2014)
Top 20 Vivre rentier
Top 20 Entreprendre
Top 5 Immobilier locatif
Réputation :   491  

Vous vendez un immeuble de 4 lots? Ou 4 lots dans un immeuble?

Qu’en pense votre notaire puisque c’est lui qui devrait déterminer l’exonération ou pas de la plus value?

Dernière modification par lachignolecorse (12/11/2018 07h52)


Faire et laisser dire

Hors ligne Hors ligne

 

#5 12/11/2018 07h53

Membre (2016)
Réputation :   3  

Je vends 4 lots dans un immeuble.

Hors ligne Hors ligne

 

#6 12/11/2018 07h54

Membre (2014)
Top 20 Vivre rentier
Top 20 Entreprendre
Top 5 Immobilier locatif
Réputation :   491  

Donc la réponse des impôts est logique. Seule la première vente sera exonérée, pas les 3 suivantes.


Faire et laisser dire

Hors ligne Hors ligne

 

#7 12/11/2018 12h27

Membre (2014)
Top 20 Immobilier locatif
Réputation :   237  

Je n’ai jamais sollicité les impôts ou un notaire sur ce cas particulier, mais la réponse de lachignole me semble logique.

Du coup cela mérite de poser les calculs, entre vendre d’un bloc et bénéficier de l’exonération de la PV, ou bien vendre à la découpe et n’en bénéficier que partiellement (voire pas du tout) ? Sachant que vendre à la découpe implique potentiellement des coûts (création de copro…), du temps (4 ventes à gérer au lieu d’une seule) et un risque éventuel de requalification en marchand de biens.

Hors ligne Hors ligne

 

#8 05/06/2022 11h44

Membre (2019)
Réputation :   9  

Bonjour à tous,
Je me permets de remonter cette file car
je n’ai contrairement à d’habitude pas trouvé de réponse sur le forum ni sur internet sur ce cas de figure, je suis donc preneur si quelqu’un a des réponses ou réflexions que je ne me suis pas fait .
Nous avons acheté avec ma compagne  un immeuble de 4 appartements et 2 caves en dracénie pour 130k€ , qui était divisé physiquement (compteurs d’eau et d’électricité ) mais pas administrativement, le tout représentait 1 seul lot.
1 des logements était libre, j’y ai fait des travaux et le gère actuellement en location courte durée .
Nous avons décidé de vendre cet appartement,
le projet est de conservé le produit de la vente étant donné que la valeur de l’immeuble sans cet appartement est largement supérieure au CRD.
J’ai envoyé un mail à mon conseiller pour prendre rendez-vous et lui expliquer ce projet,
Il m’a appelé dans la foulée, je lui ai expliqué rapidement ( CRD, avis de valeur etc.)
Il m’a dit que ça serait ok, et qu’il aurait besoin d’un compromis quand j’aurai l’acheteur.
Un géomètre nous a produit un EDD de l’immeuble,  on as fait les diagnostics des parties communes et biensure de l’appartement après travaux.
Je l’ai mis en vente début mars  et ai reçu une offre à 87k€ que j’ai accepté .
J’ai présenté le tout au notaire, pour la mise en copropriété et la vente .
Je me pose maintenant la question de la taxe sur la plus-value ( mieux vaut tard que jamais).

Si je compte alloué tout ou une partie de la somme pour ma RP ( je suis éligible à cette exonération de PV) , si ma banque change d’avis, peut elle se rembourser avec et donc ne rien me laisser ? ( j’ai juste un accord verbal de mon conseiller).
Merci à ceux qui m’éclaireront sur ces interrogations.

Hors ligne Hors ligne

 

#9 06/06/2022 11h42

Membre (2014)
Réputation :   125  

Bonjour
Votre probleme est assez different de celui de la file ( cela aurait du sens d’en faire un sujet séparé ) puisqu’il ne porte pas sur l’exonération mais sur le remboursement du CRD .

Avez vous pu relire la clause de votre pret ? Je ne vois aucune raison valable pour la banque de faire le rachat du CRD , vous ne vendez pas l’immeuble, et donc " au pire " elle fait un ratio des tantiemes sur le CRD.

Je modifie mon dernier point je viens de relire votre presentation.
Le point important me semble que vous ayez une hypotheque sur le bien. il faut donc demander une levee d’hypotheque pour vendre 1 lot , la banque devrait faire un avenant a votre contrat etc ..
Difficile de dire si elle demandera le remboursement partielle, si le bien a pris de la valeur ce n’est pas necessairement le cas et cela pourra etre une négo.

cdt

Dernière modification par Timinel (06/06/2022 11h49)

Hors ligne Hors ligne

 

Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.


Pied de page des forums