Revente d'une partie d'un terrain : comment calculer la +value ?

Ok, je comprend le calcul

Mais est il cohérent car d’un côté le prix d’achat au m2 est celui d’une parcelle Batie et de l’autre celui d’une parcelle nue?

Eldoradoimmo a écrit :

d’un côté le prix d’achat au m2 est celui d’une parcelle Batie et de l’autre celui d’une parcelle nue?

Dans ce cas je pense que les services fiscaux vont se baser sur les prix du m2 du marché local bâti et du non bâti. Par exemple en utilisant les bases de données des notaires, ou alors ils peuvent aussi consulter les agents immobilier du secteur. C’est ce qui se fait pour évaluer les taxations d’héritage.

Cordialement,

Eric

Pour déterminer la plus-value, on compare effectivement le prix de vente à la fraction du prix d’achat de la partie vendue ; et non pas au prix d’achat du total.

"La plus-value est déterminée en tenant compte de la fraction du prix d’acquisition afférente à cette seule partie".
Cf point 130 ici : RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute -  Définition du prix d’acquisition

Concernant l’évaluation du prix du terrain, on a la jurisprudence du Conseil d’Etat (sur un sujet connexe : la valeur du terrain à déduire de la valeur d’un immeuble avant de procéder aux amortissements) qui dit que la meilleure méthode est par comparaison au prix de vente de terrains similaires : Vers la fin du DIY de l’amortissement pour les loueurs de meublés ?

Pour le cas de l’achat d’une maison située sur un terrain puis revente d’une parcelle de terrain, je ferais le calcul de la façon suivante (exemple) :
maison sur terrain de 1000 m², achetée 200000 €. Revente d’un terrain constructible de 400 m² à 40000 €.
Les terrains constructibles étaient vendus dans le coin, au moment de l’achat de la maison, à 80 €/m².
Donc la ventilation du prix d’achat est :
- terrain 1000x80 = 80 k€, dont 32 k€ pour la parcelle revendue et 48 k€ pour la parcelle restant attachée à la maison.
- maison 120 k€.

PV brute sur la vente du terrain = 40 -32 = 8 k€ (PV brute, diminuée ensuite des déductions applicables en pareil cas : frais, abattements…).

De toute façon, c’est à votre notaire de faire ce calcul et de faire la déclaration de PV pour les Impôts.

Dernière modification par Bernard2K (07/09/2017 12h54)

Le cas échéant, vous pouvez majorer le prix d’acquisition (et donc diminuer d’autant la PV) avec les frais de voirie, réseaux et distribution que vous auriez réalisé sur le terrain à revendre. Point 410 ici : RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d’acquisition

Je suis un peu dans le même cas en cours.
Maison achetée 200 000€ Il y a 3 ans Et revente de la moitié du terrain à peu près pour 430 000€. Mon notaire m’a dit qu’il allait faire 120 000/80 000 d’estimation et qu’il n’en pouvait pas faire mieux.
Une solution envisagé est d’acheter des logements en dation (appartement à la place de cash) sur le projet (c’est un promoteur qui achète d’autres terrain voisin) et de donner la nu-propriété à mes enfants. Ça devrait faire disparaitre une partie de la PV (j’attends les détails du mon notaire)

crashray a écrit :

Je suis un peu dans le même cas en cours.
Maison achetée 200 000€ Il y a 3 ans Et revente de la moitié du terrain à peu près pour 430 000€. Mon notaire m’a dit qu’il allait faire 120 000/80 000 d’estimation et qu’il n’en pouvait pas faire mieux.
Une solution envisagé est d’acheter des logements en dation (appartement à la place de cash) sur le projet (c’est un promoteur qui achète d’autres terrain voisin) et de donner la nu-propriété à mes enfants. Ça devrait faire disparaitre une partie de la PV (j’attends les détails du mon notaire)

Un appartement à la place du cash ne changera rien à l’opération.
La PV est constaté et elle se calcule sur le prix obtenu en cash ou valeur appartement…