Promesse unilatérale de vente : comment protéger le vendeur ?

Bonjour,

Je posséde un terrain qui bénéficie d’un permis d’aménager, pour 5 lots, purgé de tous recours. La commercialisation à commencé et nous avons deja 3 lots réservés.
Nous sommes contraint de signer des promesses unilatérales de vente car les travaux de viabilisation n’ont pas commencé.

La promesse unilaterale de vente engage uniquement le vendeur. Je suis donc contraint de vendre au prix prévu. Pas de problèmes, c’est bien le but de l’opération.

Par contre l’acheteur est libre d’acheter ou non. Il peu se désister sans motifs. Il perdra alors l’indemnité fixée lors de la rédaction/signature de la promesse de vente.

J’aimerai trouver une solution pour contraindre un peu plus les acheteurs. En effet, j’engage des travaux financièrement tres lourds et je n’ai pas envie de voir se défiler des acquéreurs.

Au delà des conditions suspensives, financement et PC, quelles solutions s’offrent à moi?

Mon notaire? Ses conseils? Bof….pas plus que ce que cite plus haut, mais peut être ne connaît’ il pas tout!
Si des membres ont été confronté à ce problème, merci de me donner des pistes.

Message édité par l’équipe de modération (28/10/2016 10h38) :
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Mots-clés : compromis, lotissement, vente