Assurance-vie : refus de la clause bénéficiaire par l'assureur ?

Bonjour,

on discute beaucoup des clauses bénéficiaires de contrats d’assurance vie, mais je n’ai rien trouvé sur le forum sur la clause bénéficiaire des contrats de prévoyance.

Pourtant:
- tous les cadres ont au moins un contrat de prévoyance collectif
- le capital décès d’un contrat de prévoyance est en général non négligeable : 300% ou 400% du salaire brut annuel (i.e. si vous êtes à 100k brut, le capital est de 300 ou 400k)
- il n’y a ni fiscalité, ni droits de succession (puisqu’il s’agit d’une assurance décès et non d’une assurance vie),

Avez-vous déjà pensé à modifier la clause bénéficiaire de votre contrat de prévoyance ?
(et, accessoirement, de ne pas oublier de le refaire en cas de changement d’employeur)

La clause standard c’est conjoint à défaut enfants à défaut héritiers.
Avez-vous déjà pensé à utiliser une clause démembrée ?
En effet, par rapport à la cause standard, l’avantage d’une clause démembrée conjoint/enfants est de créer une créance de restitution….

Merci

Dernière modification par Geronimo (18/03/2023 21h48)

Geronimo a écrit :

Bonjour,
Avez-vous déjà pensé à modifier la clause bénéficiaire de votre contrat de prévoyance ?
(et, accessoirement, de ne pas oublier de le refaire en cas de changement d’employeur)

La clause standard c’est conjoint à défaut enfants à défaut héritiers.
Avez-vous déjà pensé à utiliser une clause démembrée ?
En effet, par rapport à la cause standard, l’avantage d’une clause démembrée conjoint/enfants est de créer une créance de restitution….

Merci

Bonjour Geronimo
Pour ce qui concerne votre suggestion/question, j’ai pu modifier la clause standard de mon contrat décès/invalidité. Mais ce n’était par pour une clause démembrée mais clause avec options de choix de pourcentage des capitaux pour mon épouse, le reste non "choisi" au deuxième bénéficiaire ou à suivre désignés (renonciation, représentation etc…).
Non pas que l’assureur (Allianz ) l’aurait refusée ( je l’ignore car pas proposée). En fait les capitaux de ce type de contrat, en cas de décès du souscripteur sont généralement plus vite versés que ceux d’un contrat d’assurance vie.
En parallèle, pour l’assurance vie j’ai opté pour une clause démembrée "à tiroir".

Un point qui peut avoir son importance et quand on dispose des preuves de leur nature (justificatifs de succession ou de donations reçues), spécifier l’emploi exclusif de fonds propres pour les versements  de son assurance vie peut être un vrai plus. On ne sait pas toujours ce que l’avenir peut nous réserver…

Oui moi ça m’est arrivé une fois de changer la clause bénéficiaire d’un contrat de prévoyance. J’ai demandé à la DRH qui m’a regardé avec des yeux écarquillés. Elle savait pas comment faire et personne ne lui avait jamais demandé à priori.

Elle m’a demandé une rédaction manuscrite après s’être renseigné auprès du partenaire prévoyance. Pis finalement j’ai démissionné avant de mourir et du coup les autres fois je n’y ai plus pensé.

Faut le faire à chaque changement de boîte + à chaque changement de partenaire prévoyance de l’entreprise. ça commence à faire beaucoup d’emmerdements.