Exit tax : un impôt français haineux et punitif

johntur · #76

Tandis que la discussion s’échauffe trop pour moi au point que la clarté des propos fond avec l’agressivité feutrée du forum, je ferai plusieurs digressions.

Ainsi je ferai remarquer qu’aujourd’hui l’attractivité des états unis a brusquement chuté avec l’arrivée de Trump. Et certains de mes amis avec la jolie carte verte se demandent ce qu’ils vont devenir avec la leur à l’échéance de 6 mois.

Un autre point est que les entreprises ont tendance de moins en tendance à utiliser des expat pour des questions de coûts et à utiliser des salariés locaux.

Des stages de troisième année d’ingénieurs sont actuellement refusés de plus en plus au USA (toujours) et sur des sujets de pointes (Math pure + info style ENS) sous prétexte que les américains pourraient avoir le même type de stage (argument à se tordre de dire selon moi)

En espérant que cette digression ne troublera pas votre polémique à tendance politico-fleur de peau et que la vie des uns et des autres ne s’en trouvera pas perturbée.

Bien à vous,

gorn · #77

Kabal a écrit :
Zetrader concernant le système de santé, je vous renvoie au post de Sissi ci-dessus. Elle l’indique, il y a peut-être mieux ailleurs mais les expats utilisent le système français et revienne en France.
Une carie au Canada 200$. En France ? Peanuts. Du coup, les expats reviennent se faire soigner en France. idem pour l’accouchement.

Pour l’immobilier, je suis pour une Exit Tax comprenant l’ensemble du patrimoine.

Sissi a écrit :
Vos commentaires me font comprendre le sentiment de gene des expats que je recontre hors France - comme s’il fallait se cacher d’être parti … comme si on était "traitre a la patrie"
Peut-être est-ce ce qu’ils pensent inconsciemment également ? A noter que le fait de parler avec des expats, ici même d’ailleurs, on vous rabaisse car après tout : "c’est mieux ailleurs et vous etess bien c** de rester" (peut-être est-ce que je pense inconsciemment également).

De mon cote, j’avais le statut d’expat et je suis desormais passe en contrat local car les cotisations retraites et sante me coutaient trop cher. J’ai desormais NHS+assurance privee+pension fund+salaire restant plus eleve. Le systeme de sante en France est bon mais comme quasiment tous les auters systemes de sante en Europe. Ni plus ni moins.

Few · #78

Kabal a écrit :
Maintenant, je trouve également injuste de l’avoir placé que pour les gros patrimoines. Comme beaucoup de choses en France, j’aimerais que ce soit fait dès le premier euro d’exile fiscal. De plus, l’établissement d’une taxe ne se fait pas sur les considération personnels (type : j’aime pas la France, je veux gagner plus, etc…) mais bien sur une volonté de sauvegarder quelque chose dans le pays. La volonté est clairement de limitée les fuites financières ce que j’approuve car cela nuit à l’économie française soit sous la forme de fuite de capitaux et de revenus d’impôt, soit sous la forme de fuite de cerveaux. Les deux cas devraient être sévèrement pénalisés.

De manière générale, je serais pour pénaliser fortement l’expatriation et c’est pourquoi je suis en faveur de cet Exit Tax punitive. De plus, qu’est-ce que la France a bien à faire des personnes qui veulent partir parce qu’il n’aime pas la France ? Il est illusoire de les retenir donc autant les presser comme des citrons avant de partir. C’est toujours cela de pris. Après, l’expatriation a des bienfaits comme un brassage de connaissance qui permettrait aux gens de revenir en France avec plus de connaissance. Pour les autres cas, il y a Mastercard.

Votre inclinaison à punir ceux qui ont d’autres projets de vie est inquiétante. Je vous invite à extrapoler celle-ci en vous penchant sur les méthodes employées par l’Allemagne de l’Est qui incarcérait toute personne soupçonnée de vouloir quitter le pays illégalement, le quitter légalement étant presque impossible.
Pour chaque individu emprisonné était fixé le prix de sa rançon. L’Allemagne de l’Ouest rachetait ainsi, chaque année, un nombre considérable d’hommes et de femmes supposés être nés libres et vendus par leur propre gouvernement.
J’imagine que dans l’esprit, c’est ce que les dirigeants Est-Allemands appelaient : Presser le citron jusqu’au bout.

Pour moi, c’est le principe même de cet exit taxe qui est liberticide. C’est le révélateur avec l’isf de l’absurdité d’un système qui a fait fuir les compétences et le capital au lieu de l’encourager à prospérer : Les investisseurs fuyant le pays et la trop forte imposition, la croissance décline. Puisque la croissance décline, les recettes chutent. Puisque les recettes chutent, on doit encore augmenter les impôts jusqu’au moment où l’activité est si imposée qu’elle n’offre plus d’intérêt d’être exercée. Pour éviter que les personnes exerçant cette activité émigrent on invente l’exit taxe qui est une forme de rançon contre la liberté. Le cercle vicieux est en place.

GoodbyLenine · #79

Kabal a écrit :
Pour l’immobilier, je suis pour une Exit Tax comprenant l’ensemble du patrimoine.

Pour l’immobilier (situé en France, et ne pouvant pas s’envoler), le vendeur devra payer l’impôt sur sa plus-value lors de la vente, quel que soit son pays de résidence fiscale (une des rares exceptions pourrait être "si le vendeur à la nationalité Qatarie"…). Donc pas vraiment besoin de l’exit tax….

stokes · #80

Bonsoir,

Le point de vue de Kabal emporte parfaitement mon adhésion : la seule utilité sociale des riches c’est de payer des impôts ; s’ils veulent émigrer pour ne plus en payer ou simplement en payer moins, l’Etat est complétement légitime à les tondre autant qu’il le peut pendant qu’il les a encore sous la main. A mon sens, l’Etat est déjà bien bon de ne pas tout prendre.

Bon quand on a écrit cela, on est content, mais quand on va au fond des choses, on se dit que l’exit tax n’est jamais qu’un épouvantail à moineaux.

Je vais donc essayer de me mettre dans la peau d’un "moyen riche", propriétaire d’une grosse PME, disons dans la quarantaine finissante ; il trime comme un malade depuis 20 ans et ne s’est jamais rémunéré davantage qu’au SMIC, préférant toucher des dividendes non chargés en cotisations sociales, ce qui lui a permis d’acquérir un gros portefeuille de valeurs cotées.

Le bonhomme commence à fatiguer, ne cesse de pester contre l’Etat, les impôts, les charges, les salariés tous fainéants et prompts à réclamer des augmentations. Après plusieurs épisodes de burn-out, il décide de prendre une retraite anticipée, par exemple au Vanuatu, paradis fiscal bien connu où de surcroît on parle encore pas mal français.

Notre "moyen riche" aura recours au service d’un cabinet spécialisé pour vendre son affaire (pas de Lazard ou Rothschild quand même) ; après avoir refusé plusieurs offres, il finira par se résoudre à vendre sa boîte à la moitié du prix qu’il escomptait, déjà bien content d’avoir trouvé un acquéreur.

Une fois la PME vendue, il liquide en totalité son portefeuille et transfère le pactole sur un compte qu’il aura pris le soin d’ouvrir dans une banque du Vanuatu.

Le lendemain il prend l’avion sans laisser d’adresse ou de domicile connu et le tour est joué, notre émigré fiscal pourra couler le reste de son existence sous les cocotiers et faisant des petits bateaux avec les recommandés envoyés par le fisc, si tant est que ce dernier parvienne à le localiser. La seule chose que pourra saisir le fisc, c’est sa retraite de ce patron fraudeur, mais il lui faudra la saisir pendant un bout de temps avant de recouvrer une somme égale à l’exit tax. De toute façon, les revenus du pactole seront sans commune mesure avec une retraite de smicard même pas complète.

Evidemment, dans ce cas de figure, notre patron fraudeur et réac évitera de revenir en France se faire soigner, au cas, certes peu probable, où l’administration souhaite se saisir de sa personne.

J’en conviens ce cas est un peu caricatural. Pour autant, il n’en reste pas moins que la liquidation du portefeuille avant le départ permet d’utiliser pleinement les moins-values.

parisien · #81

GoodbyLenine a écrit :
Kabal a écrit :
Pour l’immobilier, je suis pour une Exit Tax comprenant l’ensemble du patrimoine.
Pour l’immobilier (situé en France, et ne pouvant pas s’envoler), le vendeur devra payer l’impôt sur sa plus-value lors de la vente, quel que soit son pays de résidence fiscale (une des rares exceptions pourrait être "si le vendeur à la nationalité Qatarie"…). Donc pas vraiment besoin de l’exit tax….

GbL,
Vous faites erreur.
Et ce depuis que l’exit tax a été durci il y a quatre ans pour englober les prélèvements sociaux en plus de l’IR et devenir "haineux et punitif" sur plusieurs points, qui sont notamment, pour rappel:
- la non prise en compte des moins-values
- le rajout de la plus-value latente aux autres revenus imposables de l’année de départ, sans aucun aménagement du type système du quotient pour revenu exceptionnel, ce qui propulse le contribuable dans les hautes tranches du barème et lui fait donc payer bien plus d’IR que s’il avait vendu progressivement, sur plusieurs années.

Les plus-values latentes sur actions sont taxées au moment du départ de France à l’IR et aux prélèvements sociaux.
Alors que pour les plus-values immobilières, l’IR français est certes payé plus tard lors de la vente après expatriation (et sera en pratique fortement diminué par les abattements pour durée de détention, durée qui court jusqu’à cette vente et non pas seulement jusqu’à la date de l’expatriation comme avec l’exit tax), mais pas les prélèvements sociaux, qui ne s’appliquent pas.

Bref, les plus-values immobilières sont bien mieux traitées.
Il aurait été très cohérent pour l’Etat (et utile pour ses finances) d’inclure les plus-values immobilières latentes dans le champ de l’exit tax, dans un esprit d’équité entre contribuables.

Deux (mauvaises ) raisons purquoi cela n’a pas été fait:

- le législateur a voulu conserver ses mauvaises habitudes, à savoir imposer de manière plus injuste les plus-values mobilières par rapport aux plus-values immobilères. Par exemple, dans un autre contexte: pour un résident, une plus-value sur cession de valeur mobilière est sujette aux prélèvements sociaux, sans abattement pour durée de détention, même si la détention dure par ex. 50 ans, alors qu’une plus-value immobilière bénéficie d’abattement puis devient totalement exonérée après 30 ans.

- un exit tax incluant l’immobilier aurait provoqué une révolte (ce qui d’ailleurs aurait été une bonne chose pour ensuiter tuer tout l’exit tax), car il y a bien plus de contribuables avec plus-values latentes immobilières que mobilières. Il est beaucoup plus facile pour l’Etat, mais guère glorieux, de taxer une petite minorité.

Dernière modification par parisien (15/06/2017 08h31)

stokes · #82

J’ajouterai une 3ème raison, bonne ou mauvaise je n’en sais rien, bien plus prosaïque : l’immobilier est par définition immobile et donc saisissable par le fisc quand bien même le détenteur du bien soit résident d’un autre pays. De plus, l’impôt sur les plus-values immobilières est réglé directement par le notaire lors de la vente.

Dit autrement, le fisc conserve une force de frappe vis-à-vis du détenteur de biens immobiliers installé à l’étranger, alors qu’il est quasi impuissant vis-à-vis de celui qui a transféré un portefeuille de titres.

TyrionLannister · #83

Vide.

Dernière modification par TyrionLannister (29/03/2024 00h39)

stokes · #84

Bonsoir,

Rassurez-vous, avec ce que j’ai paumé ce jour suite à la hausse des taux US, je ne vais pas rester bien longtemps dans ces 2% là. Quand bien même, j’appartiendrais au dernier millile des plus riches, cela ne me ferait pas changer d’avis sur la question : à défaut de pouvoir l’interdire, l’Etat est dans son rôle en décourageant l’émigration fiscale.

Aussi riche, cupide et réactionnaire que je puisse être, l’émigration fiscale serait pour moi très difficile à envisager : comme indiqué dans d’autres discussions, je suis joueur de pétanque, ce qui limite singulièrement le spectre des pays d’accueil. Il y a bien Madagascar, mais question sécurité ce n’est pas au top….

Il n’en va bien sûr pas de même pour l’émigration de travail et c’est bien pour cela que l’"exit tax" ne lui est pas applicable. La convention bilatérale dont vous faites état permet en effet aux salariés français ayant accompli des trimestres aux USA de les faire valoir dans le calcul d’une éventuelle décote sur pension. Cela me semble une simple question d’équité : tous les trimestres travaillés dans quelque pays que ce soit doivent être pris en compte de façon à ne pas pénaliser les travailleurs ayant accompli des carrières transnationales.

zetrader · #85

stokes a écrit :
l’émigration fiscale serait pour moi très difficile à envisager : comme indiqué dans d’autres discussions, je suis joueur de pétanque, ce qui limite singulièrement le spectre des pays d’accueil. Il y a bien Madagascar, mais question sécurité ce n’est pas au top…

Ce n’est pas le cas de toute la méditerranée d’apprécier la pétanque ?
Ici en Espagne je vois plein de terrains de pétanque, j’en ai un pas loin de chez moi, un autre à côté du métro… j’en ai vu plusieurs pas loin des plages, je ne sais pas pour les autres pays à proximité de la méditerranée, mais ici ils semblent aimer ça au moins autant que dans le sud de la France.

stokes · #86

Bonjour,

Il y a des terrains, mais y a-t-il des joueurs ? Uniquement des français touristes ou expatriés ou aussi des espagnols ?

Compte-tenu du climat de Valence en été, mieux vaut que ces terrains soient bien ombragés et ventilés. Au vu et ressenti des températures de ce jour, c’est davantage vers la Norvège que vers l’Espagne où je pourrais songer à m’exiler, cela en dépit de la lourde fiscalité de ce pays.

Hoorn · #87

Du nouveau sur l’exit tax …

Article de l’AFP a écrit :
"Cette taxe ne rapporte quasiment rien", a poursuivi le ministre Bruno Le Maire, évoquant un rendement de moins de 15 millions d’euros par an, "mais elle a un effet repoussoir pour les investisseurs et pour les entrepreneurs".

Sa suppression va "inciter les investisseurs à venir. Ils savent que s’ils viennent, ils ne seront pas piégés avec une +exit tax+ qui les empêcherait à un moment ou à l’autre, s’ils le souhaitent, de repartir de France", a-t-il ajouté.

La fin de cet impôt, qui s’applique aux "plus-values latentes" réalisées par les contribuables décidant de transférer leur domicile à l’étranger, a été annoncée mardi par Emmanuel Macron, dans un entretien au magazine Forbes.

Elle sera effective dès l"année prochaine", a précisé M. Macron au magazine américain, en estimant que les entrepreneurs et les contribuables devaient être "libres d’investir comme ils le souhaitent".

Cette annonce, qui ne figurait pas dans le programme présidentiel de M. Macron, a suscité une salve de critiques contre la politique économique du gouvernement, accusé de faire un nouveau "cadeau fiscal" aux "très riches".

M07 · #88

Bonsoir !

Du "sur-nouveau" : l’exit-tax ne serait plus abandonnée, mais modifiée.
Voir : Investir / Les Echos

sissi · #89

2 ans a la place de 15 ans… et pas de tracasseries de garanties etc… c’est du progrès!

L’article ne le mentionne pas … c’est encore a partir de 800k+ de valeurs mobilières?
Et on suppose qu’il faut declarer au fisc chaque année - et payer des impots - en cas de P-V ?

Dernière modification par sissi (17/09/2018 11h56)

cabiston · #90

Apparemment, l’exit tax pourrait se limiter aux plus-values latentes des participations supérieures à 10% dans des sociétés.

Cela va donc viser les actionnaires importants d’entreprises, qui ne pourront plus s’exiler juste avant la cession de leur entreprise et éviter ainsi de payer l’impôt français sur une plus-value qui s’est consitutée sur plusieurs années voire décennies de résidence en France. L’exit tax est donc juste dans ce cas.

En revanche, ne sera plus concerné par l’exit tax le résident français qui détient un portefeuille diversifié formé de nombreux titres, en tant que placements, et n’est actionnaire important d’aucun de ces titres, même si globalement son portefeuille dépasse 800.000 euros.
De toute manière, son portefeuille a généralement "tourné" (à cause des arbitrages) plusieurs fois dans le passé et les plus-values latentes en cas d’exil sont souvent bien moins élevées que dans le cas précédent.

Sydney · #91

Petit commentaire exotique: l’exit tax est pratiquée par l’Australie, sur l’ensemble des plus et moins values du patrimoine de l’émigrant, comme s’il vendait tout la veille de son départ (avec donc toutes les déductions que la loi prévoit pour un résident fiscal, par exemple exonération d’imposition de la résidence principale), et son patrimoine devient alors celui d’un non-résident fiscal avec d’autres règles d’imposition, sur la base des prix retenus pour son exit tax. Propre, non ?

Changing residency | Australian Taxation Office

Dernière modification par Sydney (18/09/2018 07h17)

M07 · #92

@Sydney,

Cette solution australienne ne peut pas convenir à la France : pas assez compliquée…
Nos hauts fonctionnaires jugeraient que leur cerveau serait sous-employé.

Oblible · #93

Retour de l’exit-tax.

Les députés votent le retour d’une taxe contre l’exil fiscal, malgré l’opposition du gouvernement

L’Assemblée nationale a voté, contre l’avis du gouvernement, le rétablissement dans sa version initiale de l’« exit tax », destinée à freiner l’exil fiscal des entrepreneurs. Les groupes d’oppositions ont pu profiter des votes de certains députés du MoDem, groupe pourtant allié de la majorité.

Quatre ans après avoir partiellement disparue, l’ « exit tax » fait son retour. Ce jeudi 13 octobre, un amendement de Fabrice Brun du groupe Les Républicains (LR) a en effet rétabli la taxe sur les plus-value latentes de chefs d’entreprise qui décident de transférer leur domiciliation fiscale à l’étranger, en cas de cession effective de leur patrimoine en France dans les 15 ans après leur départ.

La gauche, de son côté, s’est félicitée. « C’est un amendement qui redonne tout son sens à cette taxe », selon le socialiste Philippe Brun. « Une nouvelle fois le gouvernement est largement minoritaire », a salué le président LFI de la commission des Finances Eric Coquerel.

Elle est aussi favorable au rétablissement de l’ « exit tax », la cheffe de file des députés RN Marine Le Pen a appelé à faire « le bilan du ruissellement : ça n’a pas fonctionné ». « Il faut en tirer les conséquences. Et changer la politique qui a été menée », d’après elle.

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Exit tax : un impôt français haineux et punitif

#76 14/06/2017 15h49

#77 14/06/2017 16h20

Kabal a écrit :

Sissi a écrit :

[+2] #78 14/06/2017 16h34

Kabal a écrit :

#79 14/06/2017 23h19

Kabal a écrit :

[-1] #80 14/06/2017 23h25

#81 15/06/2017 05h59

GoodbyLenine a écrit :

Kabal a écrit :

#82 15/06/2017 09h32

[+2] #83 15/06/2017 09h39

[+1] #84 15/06/2017 19h57

#85 16/06/2017 10h52

stokes a écrit :

#86 22/06/2017 14h38

#87 03/05/2018 10h05

Article de l’AFP a écrit :

#88 16/09/2018 22h31

#89 17/09/2018 11h55

#90 17/09/2018 13h09

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