Modification de la clause bénéficaire d'une assurance-vie après décès ?

Bon, alors c’est plus simple.

Primo, ce sont des contrats post 91 pour votre grand père. Et je suppose que votre grand mère n’avait pas ouvert de contrat avant 91 si son époux n’en avait pas.

Reprenons les deux grands principes de l’AV.

Pour les versement avant 70 ans, c’est la valeur de rachat (versements + intérêts) qui sert de référence. Avec une exonération par bénéficiaire, puis une taxation spécifique au delà. Donc on a un intérêt primaire : transférer le montant de l’abattement sans droit. Et un secondaire : transférer avec des droits spécifiques un capital qui serait plus taxée par la succession normale sinon. Le tout se détermine selon le patrimoine global. Si votre AV dépasse l’abattement alors que le reste de votre patrimoine successoral est moins taxé que l’AV, il peut être intéressant d’arbitrer l’excédent AV vers un support non AV.

Après 70 ans, le principe de taxation est inversé : on taxe les versements, pas la valeur de rachat. Donc outre l’intérêt de verser 30k sur une AV post 70 ans pour avoir cet abattement, on va verser après 70 ans pour fixer la valeur taxable définitivement. Ex : à 71 ans, on verse 200k sur une AV unique, et on ne fait aucun autre versement sur aucune AV. La valeur taxable est donc fixée à 170k définitivement. Si l’assuré survit 25 ans, à 5%, il transfère donc dans les 650k à ses bénéficiaires, alors que la fiscalité sera calculée selon le barème des successions, mais sur 170k à répartir sur les bénéficiaires. 500k environ passent ainsi sans frais à ces bénéficiaires.


Sauf qu’avec un grand père ayant 99 ans, on ne va pas se mentir, il est plus probable qu’il survive 1 an que 25. La question est alors : est-ce que les gains potentiels en replacant sur AV ce qu’il peut recevoir des AV de son épouse surcompense la fiscalité qui sera applicable ou non ?

Votre gd père est bénéficiaire de 1er rang. Il va recevoir 200k s’il accepte le bénéfice. Vu qu’il est l’époux, taxation 0 puisque c’est le barème de succession qui s’applique pour la partie des versements excédent 30500 euros et que les intérêts sont exonérés.

S’il replace ces 200k sur une AV, ces 200k seront intégralement taxés à son décès au titre des successions, vu que l’abattement de 30k sera mangé par sa propre AV déjà alimentée post 70 ans. Mais vous serez en mode équitable pour la succession en terme de montants.

S’il renonce au bénéfice de ces deux assurances, votre soeur et ses enfants recoivent 200k tout de suite, avec la fiscalité applicable aux successions le capital apporté en AV diminué de 30500 euros. Ex : votre gd mère a versé 130k équitablement sur ces 2 AV, la masse taxable est de 100k, répartie équitablement.  Votre soeur touche 100k, est taxée sur 50k à ajouter dans le calcul des droits de succession. Idem pour ses enfants. Mais du coup, pour que vos enfants bénéficient de l’équivalent, il va falloir leur donner spécifiquement sur la quotité disponible, en supposant qu’elle soit suffisante pour compenser.

Intermédiaire : il accepte l’assurance concernant vos nièces, les privant du bénéfice, tout en refusant celle de votre soeur. L’assurance restante vous concerne, donc il n’y touche pas et vous laisse seul bénéficiaire, il cesse de l’alimenter. Il ouvre une assurance vie dédiée à ses arrières petits enfants et verse dessus les 100k "qui concernaient vos nièces uniquement au départ" et désigne tous ses arrières petits enfants bénéficiaires.

Enfin, dernière possibilité pour votre grand père : toucher le tout, mettre en partie en AV ces fonds et "dépenser" le reste sou forme de cadeaux à chaque génération, pour un évènement précis et justifiant un cadeau "raisonnable par rapport à ses moyens", ce qui peut aller à plusieurs milliers d’euros si les revenus et/ou patrimoine liquide existent.

Attention, déterminer le raisonnable n’est pas facile. Il faut en gros que le cumul des cadeaux n’impacte pas la vie normal du gd père. Bernard Arnault peut surement se permettre d’offrir une voiture à un petit enfant qui atteint la majorité, mais Mme Michu et sa retraite minimale devra être plus raisonnée en la matière.