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#376 01/01/2019 11h53

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Cactus : attention à bien séparer les aspects fiscaux et les aspects civils.

Fiscalement :
- effectivement, le don d’une somme d’argent de 31865 € maximum, d’un donateur âgé de moins de 80 ans envers son enfant ou petit-enfant, selon l’article 790 G, dit "don Sarkozy", doit être déclaré dans le délai d’un mois si l’on veut bénéficier de ces dispositions avantageuses.
- le don manuel de tout bien mobilier (argent, objet d’art, actions…) n’a pas de délai maximal de révélation à l’administration fiscale. On doit le déclarer, civilement donc aussi fiscalement, au plus tard lors de la succession du donateur, si on est l’un des héritiers.

Pour autant, on a intérêt, si l’on compte le déclarer un jour, à le déclarer le plus tôt possible, pour les excellentes raisons suivantes :
- le délai de 15 ans pour reconstituer l’abattement commence à la date de révélation et non pas à la date du don. Si le donateur a une chance même minime de vivre 15 ans de plus, il ne faut pas tarder.
- pour les dons postérieurs à 2011 : la valeur du don retenue fiscalement est prise à la date de la révélation, si elle est supérieure à celle à la date du don (exemple : en 2012, votre parent vous donne une toile valant 10000 €, réalisée par un artiste dont la côte monte en flèche ; vous n’en révélez le don qu’en 2019 lorsqu’elle vaut 100 000 € : c’est ballot).
- éviter les pénalités fiscales, qui peuvent être élevées si l’administration décide de vous poursuivre pour revenu dissimulé et fraude fiscale…

Autrement dit :
- si on veut frauder et qu’on pense que le don est "indétectable", on ne le révèle pas ; mais c’est illégal et il faut s’attendre à en subir les conséquences s’il est détecté ;
- si on pense qu’on devra le révéler un jour, autant le déclarer le plus tôt possible.

Civilement,la question se pose essentiellement à la succession du donateur :
- c’est le donataire (celui qui a reçu le don) qui est tenu de le déclarer au moment de la succession, s’il est un héritier.
- mais, dans les faits, si le donataire "oublie" de déclarer ce don, ce sont très souvent les autres héritiers, qui s’estiment lésés par ce don, qui vont se charger de le faire savoir au notaire, et au juge si nécessaire !

Le cas de Doc94 est typique de l’un des cas : les frères et sœurs se rappellent que les parents ont avantagé l’un d’eux par tel don ; ils en demandent le rappel.
L’autre cas typique de contentieux est quand le donataire a avantagé une personne tierce dans des proportions importantes, souvent au point d’entamer la réserve héréditaire : par exemple des dons manuels importants de sommes d’argent et d’objets de luxe à une maîtresse !

Sur le moyen de découvrir le don par les héritiers lésés, tout est possible :
- trace bancaire : virement ou chèque apparent sur les relevés de compte du donateur ou du donataire (exemple : papa n’arrive plus à gérer ses papiers, alors il demande à ses enfants de le faire, et c’est là qu’ils voient que des gros montants ont quitté son compte en banque ces dernières années).
- tout autre trace écrite (par exemple de la correspondance)
- indiscrétion du donataire ou du donateur (les gens parlent même quand ils feraient mieux de se taire, c’est fou)
- libéralités visibles ("vous avez vu le tableau dans la chambre de cette garce, c’est celui qui était chez papa !")
- coïncidence troublante : achat, par le donataire supposé, d’un véhicule d’occasion, valant 10000 €, payés en liquide, quelques jours après que 10000 € aient été retirés au guichet par le donateur supposé…
- etc.

Ceux qui veulent approfondir devraient lire :
DON MANUEL: POURQUOI LE REVELER CIVILEMENT ? - Légavox
LA REVELATION DU DON MANUEL A L’ADMINISTRATION FISCALE - Légavox

Pour finir, un point de détail pour Doc94 : à mon avis, les Impôts ne devraient pas retenir la somme donnée sur le PEL de votre mère, pour toutes les raisons précédemment exposées ; néanmoins si jamais les impôts décidaient d’en tenir compte, sachez que le fait qu’elle ait acheté un appartement avec ne devrait pas entrer en ligne de compte. En effet, fiscalement, dans le cas d’un don manuel d’une somme d’argent, c’est la somme d’argent qui compte, et non pas ce qui a été acheté avec (voir point 200 ici : ENR - Mutations à titre gratuit - Donations - Conditions d’exigibilité du droit de donation - Cas particuliers - Donations non réalisées par acte ) ; alors même que civilement, donc du point de vue de la somme à rapporter à la succession, c’est la valeur du bien acheté avec qui doit être retenue. C’est en tout cas ma compréhension de la chose.

Tout cela étant dit, on s’éloigne du sujet du placement pour ses enfants. Si on y revenait ?

Dernière modification par Bernard2K (01/01/2019 12h23)


Ce qu'il y a de bien avec les vacances, c'est que ça donne du temps pour travailler.

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#377 06/02/2019 13h35

Membre (2019)
Réputation :   1  

Bonjour à tous,

je suis à la recherche d’une assurance vie pour ma fille.

Se posent 2 questions:

1/  l’ouvrir à son nom en le couplant à un pacte adjoint pour bloqués les fonds pour la plus longue période possible.

ou

2/ l’ouvrir à mon nom est la désignant comme bénéficiaire et en joignant un document spécifiant quand lui verser les fonds si mon décès intervient avant ses 25 ans.

La solution 1 nous permet en tant que parent ,si jamais elle se trouve être un "panier percé" à sa majorités de garder la main sur l’argent placé. Et d’éventuellement débloquer l’argent plus tôt.
Seulement je me demande ce qu’il se passera en cas de décès de l’un des parents.
Le parent survivant devra t’il nécessairement avoir à faire à une tutelle pour toutes actions sur le contrat?

Dans le cas de la solution 2, je me demande qui aura la gestion du contrat si mon décès intervient avant l’rage indiqué dans le document?

Merci pour vos éclairages sur le sujet.

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#378 06/02/2019 14h26

Membre (2018)
Réputation :   39  

Bonjour Vegeta.

Je me permets une suggestion : pourquoi ne pas ouvrir une assurance-vie à votre nom, avec en bénéficiaire votre conjointe, puis votre fille.

Si vous décédez, la somme versée sur l’assurance-vie revient à votre conjointe. Celle-ci peut gérer le support et se servira des fonds pour votre fille le moment voulu.
Si le couple décède, le capital de l’assurance-vie revient à votre fille.

A confirmer par d’autres membres du forum.

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#379 06/02/2019 18h36

Membre (2019)
Réputation :   1  

Je n’avais pas envisagé la clause d’un contrat à mon nom sous cet angle      roll

Mais effectivement cela me parait le plus simple. Je vais creuser l’aspect rédactionnel de la clause.

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#380 07/02/2019 00h13

Membre (2017)
Réputation :   85  

Il y a également des donations sous forme de contrat d’assurance-vie où l’assuré (enfant) ne peut disposer qu’à un âge donné (25 ans par exemple)
MAJ : après relecture, je me rends compte qu’il s’agit de votre première proposition…

Si vous désignez votre conjointe dans le contrat d’AV, il faut vérifier s’assurer que la réserve héréditaire n’est pas entamée pour éviter la possibilité d’une action en réduction pour primes « exagérées ». De plus, vous n’êtes pas « certain » que votre conjoint ne dilapidera pas la somme prévue initialement pour votre enfant.

Dernière modification par Caceray (07/02/2019 07h23)

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#381 03/03/2019 22h27

Membre (2018)
Réputation :   16  

Bonsoir a tous,

L’idée de prendre une assurance vie type Linxea spirit ou zen pour y loger notamment des SCPI me semble idéal pour nos enfants Certains ont-ils franchi le pas? Est ce bien tout en ligne (versement programmé, arbitrage ect..) une fois la paperasse finalisée? Quelle différence spirit et zen? Les 2 sont bien en ligne?
J’ai actuellement des assurances vie boursorama à leurs noms et c’est une sacré galère à administrer .. tout par courrier papier et des formulaires a ne plus en finir…

Dernière modification par Letuche57 (03/03/2019 22h29)

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#382 04/03/2019 11h54

Membre (2017)
Réputation :   32  

Bonjour à tous,
pour ceux qui sont au-dela de la limite des 150K€ (pour bénéficier du taux de 7.5%) de l’AV, avez-vous des alternatives pour vos enfants ?
ne pouvant ouvrir de PEA en leur noms (trop jeunes), je pensait à un CTO.
d’autres idées ?


L'argent, c'est de la liberté frappée.

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#383 04/03/2019 11h59

Membre (2013)
Top 20 SCPI/OPCI
Réputation :   83  

Quand on atteint de tels montants (c’est loin d’être mon cas), ne peut-on pas s’intéresser aux AVie de droit Luxembourgeois ?

Remarque sans intérêt !

Dernière modification par PierreP (04/03/2019 12h27)


Pierre ––– Parrainage : yomoni, wesave, casden, boursorama, fortuneo… Il suffit de m'adresser un message…

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#384 04/03/2019 12h00

Membre (2015)
Top 10 SCPI/OPCI
Réputation :   458  

Choozpatate, est-ce votre enfant qui détient plus de 150k€ en assurance-vie?
Si ce n’est pas le cas, je ne vois pas trop en quoi cela influe sur la stratégie (mais ouvrir un CTO à leur nom est aussi une option intéressante).

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#385 04/03/2019 12h16

Membre (2017)
Réputation :   32  

Bonjour,
mon enfant étant rattaché fiscalement à mon foyer, le montant des 150K€ est partagé entre lui et moi.

Du coup si j’ouvre une assurance-vie à son nom, l’assurance-vie sera soumise au PFU.
Un compte-titre est moins chargé en frais qu’une AV pour le même impact fiscal.

Le CTO s’ouvre bien dans une optique long-terme( pas de fond euro dans un CTO).
J


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#386 04/03/2019 12h23

Membre (2013)
Top 20 SCPI/OPCI
Réputation :   83  

Dans ma recherche d’un contrat AVie pour mineur qui puisse être géré 100% en ligne,…

Nous pouvons citer Link Vie (notamment proposé par Epargnissimo). La gestion totale se fait en ligne, toutefois il n’y a pas de gestion libre, seule la gestion pilotée est disponible.
Ainsi, personnellement, je n’adopterai pas cette proposition à cause de :
+ la faiblesse de rémunération du fonds euros Orodéa Vie : en 2018 1.450%, soit 1.201% net des prélèvements sociaux et des frais de gestion
+ l’absence de gestion libre qui entraîne des frais supplémentaires : 0,70% par an (frais de mandat) en plus des frais de gestion de 0,60%.

[url=https://www.francetransactions.com/assurance-vie/link-vie.html]www.francetransactions.com[/url] a écrit :

Le fonds en euros du contrat Link Vie est présent uniquement pour les positions d’attente, ou de retrait d’investissement en cas d’évolutions défavorables des marchés. Ce fonds en euros, l’actif général d’Oradéa Vie, n’étant de fait pas attractif. Les investisseurs ne placeront donc pas sur ce contrat pour le fonds en euros.

Linxea Zen (APICIL) a été de nombreuses fois évoquées et je pense que je vais adopter cette solution


Pierre ––– Parrainage : yomoni, wesave, casden, boursorama, fortuneo… Il suffit de m'adresser un message…

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#387 04/03/2019 13h01

Membre (2017)
Réputation :   63  

Un rapide calcul montre qu’à un horizon de 20 ans, pour un TRI de 5% et des frais annuels supportés par l’AV de 1%, l’imposition (30%) à l’échéance de la plus value constatée sur un fond capitalisant placé dans un CTO sera équivalente à l’impact des frais de gestion annuels de l’AV.

En d’autres terme, dans l’hypothèse retenue, l’économie d’impôts n’est pas pour vous mais pour l’assureur. Comme souvent quand il s’agit d’économie d’impôt d’ailleurs…

(et encore en considérant qu’il n’y aura pas d’imposition sur l’AV).

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#388 04/03/2019 13h17

Membre (2014)
Réputation :   7  

J’ai opté pour un CTO à leur nom chez Degiro, 100% iShares Core MSCI World.

Pas de frais de gestion, pas de frais de courtage (sélection ETF gratuits chez Degiro), support plus souple et plus liquide.

A moins que je ne dise une bêtise, la fiscalité d’un CTO et d’une AV à long terme est peu ou proue la même (les frais de gestion d’un côté, les frais de sortie de l’autre).

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#389 04/03/2019 13h18

Membre (2015)
Top 10 SCPI/OPCI
Réputation :   458  

choozpatate a écrit :

mon enfant étant rattaché fiscalement à mon foyer, le montant des 150K€ est partagé entre lui et moi.

Du coup si j’ouvre une assurance-vie à son nom, l’assurance-vie sera soumise au PFU.
Un compte-titre est moins chargé en frais qu’une AV pour le même impact fiscal.

Aura-t-il vraiment besoin de ces sommes avant d’avoir atteint son autonomie financière? Visiblement non.

Néanmoins comme l’indique Yonz, PFU ou non, un CTO avec un fonds capitalisant a de mon point de vue son intérêt pour un enfant en comparaison à un contrat d’AV.

Bien à vous,
cat

Dernière modification par cat (04/03/2019 13h18)

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#390 04/03/2019 18h37

Membre (2018)
Réputation :   14  

Après quelques temps de réflexion, je pense que je vais faire la même chose que Gamblizo.
J’en ai marre des AV qui prélèvent des frais à tous les étages, et qui sont de plus assez peu transparentes et fmexibles à mon goût. De mon côté je ferraille depuis 4 mois pour fermer une AV en France.

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#391 09/03/2019 09h05

Membre (2013)
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Réputation :   83  

Suite à mon message #386, je m’intéresse au contrat Linxea Zen.
Au sein de ce contrat un support original est proposé : SCI Viagenerations. L’idée que "l’argent que mes enfants épargnent, puisse rendre service à des seniors" est séduisante.
En général, nous ne voulons pas prendre de risque élevé pour cette épargne réservée à nos enfants. Si vous avez un avis sur les risques de ce support, je vous invite à prolonger cet échange ici :  (discussion sur ce forum).


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#392 09/03/2019 09h10

Membre (2017)
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Yonz a écrit :

Un rapide calcul montre qu’à un horizon de 20 ans, pour un TRI de 5% et des frais annuels supportés par l’AV de 1%, l’imposition (30%) à l’échéance de la plus value constatée sur un fond capitalisant placé dans un CTO sera équivalente à l’impact des frais de gestion annuels de l’AV.

En d’autres terme, dans l’hypothèse retenue, l’économie d’impôts n’est pas pour vous mais pour l’assureur. Comme souvent quand il s’agit d’économie d’impôt d’ailleurs…

(et encore en considérant qu’il n’y aura pas d’imposition sur l’AV).

Certes.. Comme souvent… Néanmoins à 48 % d’impositions globale, champion du monde, il est parfois jouissif, à défaut d’être utile ou rationnel d’engraisser l’autre pour degraisser le mammouth !

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#393 09/03/2019 18h37

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Letuche57 a écrit :

Bonsoir a tous,

L’idée de prendre une assurance vie type Linxea spirit ou zen pour y loger notamment des SCPI me semble idéal pour nos enfants Certains ont-ils franchi le pas? Est ce bien tout en ligne (versement programmé, arbitrage ect..) une fois la paperasse finalisée? Quelle différence spirit et zen? Les 2 sont bien en ligne?
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Bonjour,
Dommage que ces questions n’aient pas trouvées de réponse car je me pose les mêmes.
Est-ce que ceux qui ont ouverts une AV pour mineur peuvent nous faire un retour sur les contrats spirit, zen et suravenir sur le coté pratique de gestion ?

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[+1]    #394 09/03/2019 18h46

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ISTJ

Zen et Spirit permettent un gestion en ligne totale.

Au départ, pour Zen, quelques documents sont à signer, attestant que « toute consultation ou opération de gestion effectuée sur le contrat XXX sera réputée effectuée par XXX et XXX (les parents) ».
Linxea Spirit permet également le pilotage du contrat, à condition de compléter un formulaire papier de mandat de gestion réciproque, donnant procuration aux parents pour la gestion de contrat.

Source

Avenir ne le permet pas, par contre.


Parrainages possibles :  Epargnoo - LINXEA - Boursorama (FRVE9093) - Fortuneo (12662218) - Assu prêt Zen'Up - Total Energie (114053388) - Bourse Direct (2019704537)

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#395 09/03/2019 21h26

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Maxicool, dans votre article, vous dites qu’il y a 2 ETF sur Zen, mais lorsque je vais sur linxea et que je filtre ETF sur Zen, la recherche remonte à vide.
Est-ce que ce serait des équivalents déguisés en UC que vous mentionnez ?

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[+1]    #396 09/03/2019 21h52

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Linxea Zen a supprimé récemment les 2 Etfs.

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#397 09/03/2019 22h15

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Voilà qui termine de me décider. Un assureur qui met des ETF puis les supprime ne va pas dans le sens souhaité de l’évolution.
Dommage car il n’y avait pas le petit 0,1% de frais d’entrée/sortie.
Je vais donc prendre un spirit.
Dernière question, est-ce que la gestion en ligne est aussi souple sur Spirit que sur Zen, une fois le  mandat rempli ?
Le marketing pousse systématiquement Zen pour les mineurs …

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#398 09/03/2019 22h26

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Message de Linxea ’

En effet, l’assureur a supprimé les 2 ETFs qui étaient référencés.
Apicil est entrain de réfléchir à refondre complètement leur gamme d’ETFs. Objectif T2 2019."

Linxea Zen est mis en avant car il était le seul à avoir une gestion en ligne pour les mineurs avant que cela soit possible avec Linxea Spirit depuis l’année dernière.

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[+1]    #399 09/03/2019 23h24

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Mettero,
Personnellement, au choix et à montants similaires, je préfère donner à l’Etat qu’à un assureur. On parle justement sur cette file du futur de nos enfants, et jusqu’alors c’est l’Etat  qui paye leur éducation,  pas les assurreurs. Mais ; ce n’est qu’une opinion.

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#400 10/03/2019 11h57

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En prévision du futur, je pense faire :
- Livret A : pour leurs petites économies
- Livret jeune à partir de 12 ans pour leurs petites économies
- Assurance vie pour prendre date
- peut-être CTO pour transmettre en donnant. Ce qui me ralentit pour cette dernière solution, c’est :
* la fiscalité en cas d’arbitrage …avec les déclarations IR qui en découlent, et cela fait un statut pas net où il y a des paiements d’IR ou reports de MV sur des sommes qui sont celles de nos enfants. Bref, c’est pas carré, pas simple à comprendre et pour un enfant têtu et dans la force du jeune âge, potentiellement source d’embrouille
* on place l’argent qu’on donne à nos enfants sur des supports risqués, alors que ce n’est plus le nôtre. Si in fine, cela fait -50%, faudra encore lui expliquer, avec les mêmes conséquences qu’à l’item précédent.

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