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[+1]    #1 31/12/2014 13h15

Membre (2013)
Réputation :   8  

INTJ

Bonjour,

J’ouvre ce sujet pour discuter de la possibilité de souscrire une assurance vie conjointe, je n’ai pas vu ce sujet dans une autre file, si c’est le cas je m’en excuse.

Pour replacer les choses dans le contexte, je suis le forum depuis plus d’un an maintenant ce qui m’a permis d’orienter mon épargne. Après l’ouverture de mon PEA, j’aimerais souscrire une assurance vie basée en grande partie sur des fonds en euros et des fonds obligataires (obligations qu’il est difficile de posséder par un autre moyen qu’au travers de fonds).

Je vois maintenant que Fortuneo, peut être d’autres organisme également, permet de souscrire une assurance vie conjointe avec son conjoint dans la mesure où il y a un mariage et que le contrat de mariage soit celui de la communauté universelle. Ce contrat d’AV est donc détenu par 2 co-signataires. Il est possible de le faire dénouer au décès du premier ou du second co-signataire.

J’ai cherché pas mal d’articles qui parlent de ce sujet, si je peux résumer les avantages et les inconvénients que je vois, je dirais ceci (Je prends pour l’exemple ma situation, à savoir marié avec 2 enfants) :

Assurance individuelle :

Avantages :

- Gestion simplifiée, une seule personne décide des opérations sur l’AV
- Les enfants peuvent bénéficier des abattements pour leur deux parents à condition que le conjoint ne soit pas le premier bénéficiaire

Inconvénients :

- Si les enfants sont premiers bénéficiaires, on peut léser le conjoint survivant
- Si le conjoint est premier bénéficiaire, il récupère tout et l’abattement pour les enfants n’est plus valable que pour le parent survivant.

Assurance vie conjointe, dénouement au premier décès :

Avantages :

- Permet a la fois de conserver l’abattement pour la part du premier parent décéder et de ne pas léser le conjoint survivant.

Inconvénients :

- Toutes les opérations sur l’AV doivent être pris en accord des deux signataires.

Assurance vie conjointe, dénouement au second décès :

Avantages :

- Permet de laisser les droits de l’assurance vie intact après le premier décès
- Laisse toute la liberté au conjoint survivant -> Bien pour le conjoint

Inconvénients :

- Toutes les opérations sur l’AV doivent être pris en accord des deux signataires.
- L’abattement du premier parent décédé est perdu
- Laisse toute la liberté au conjoint survivant -> Pas forcément bien pour les enfants

Je me pose donc la question de quoi choisir pour ma femme et moi. Pour les enfants ça a été plus facile, le contrat d’assurance vie ne propose pas une grande latitude pour les enfants mineurs. La grande question que je me pose c’est que j’ai choisi la banque en ligne pour me simplifier la vie et que tout se fasse par le site de la banque. Si le fait d’avoir une AV conjointe implique qu’à chaque opération (versement, arbitrage, rachat) je dois envoyer un courrier avec ma signature et la signature de ma femme, je pense que cela va constituer un gros point noir pour cette solution.

Donc voila, deux assurances vie ou une assurance vie conjointe, telle est la question. N’hésitez pas à me donner votre sentiment, ce que vous avez fait et pour quelle raison.

Bonne journée,

Corth

Mots-clés : assurance, conjointe, vie

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#2 31/12/2014 14h10

Membre (2013)
Réputation :   4  

Bonjour,

Je pense que pour orienter votre choix, il faut avoir une idée des sommes en jeux et de l’objectif du placement. Par exemple dans mon cas, marié 3 enfants, avec des revenus modestes mais corrects et un placement de l’ordre de quelques K€.

je m’imagine qu’en cas de décès d’un des deux. Le survivant se retrouve seul avec 3 enfants et des revenus plus faibles. Sachant que moi ou ma femme savons que quoi qu’il arrive, on s’occupera de nos enfants, le survivant aura besoin de 100% de la somme pour éviter d’avoir en plus des soucis financiers.

Sachant qu’en parallèle nous plaçons tous les mois un peu sur chacune des assurances vies des enfants, à leur majorité, ils auront une petite somme qui leur permettra de les aider à démarrer leur vie sans avoir la cuillère dans la bouche.

En plus, le conjoint seul n’aura pas de soucis financiers, il pourra les aider

Après je conçoit que si des sommes plus importantes sont en jeux, le calcul doit être plus poussé.

Je vais suivre votre file avec intérêts

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#3 31/12/2014 14h29

Membre (2014)
Réputation :   119  

Notez d’abord que vous pouvez souscrire plusieurs contrats d’AV, avec des clauses bénéficiaires différentes.

Ensuite, vous n’évoquez pas la possibilité de léguer l’usufruit à votre conjointe et la nue-propriété à vos enfants : c’est une possibilité à étudier.

Quelques articles qui pourront vous intéresser :
Démembrement Clause Bénéficiaire (usufruit et nue propriété du contrat d’assurance vie
) | Le blog Patrimoine

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#4 01/01/2015 18h50

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Il faudrait analyser cette possibilité (AV conjointe) dans un cas concret (montant sur AV, montant du patrimoine global, type de contrat de mariage, nombre d’enfants, ages des conjoints, objectifs poursuivis, etc.) et la comparer aux différentes alternatives possibles (par ex clause bénéficiaire démembrée, donations progressives, etc.), sinon ça risque de rester des généralités. Ne pas oublier de prendre en compte la Réponse ministérielle BACQUET dans le raisonnement.


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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#5 02/01/2015 08h26

Membre (2013)
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INTJ

Bonjour,

Merci pour vos retours. J’ai contacté Fortuneo pour savoir comment cela marche concrètement. Ils m’ont confirmé qu’à la différence d’une assurance vie individuelle, une assurance vie conjointe nécessite la signature des deux souscripteurs pour chacune des opérations. Il faut donc télécharger un formulaire à compléter et à signer pour chaque versement ou arbitrage. Ils traitent ensuite par fax, par mail ou par courier postal.

Dans la mesure où j’ai décidé de me simplifié la banque, je trouve que cela fait de la paperasse pour pas grand chose.

En ce qui me concerne (35 ans ma femme et moi, 2 enfants en bas age), je vois surtout dans l’assurance vie un moyen de diversifié mon épargne en obligation et en fonds euros tout en gardant les avantages fiscaux de l’assurance vie. Mais l’assurance vie reste bien entendu une assurance sur la vie (ou la mort) et en cela, la rédaction de la clause bénéficiaire n’est pas à prendre à la légère. Mais je le répète, ce n’est pour le moment, pas ma préoccupation principale.

Je suis assez dans la logique de Mathieulovic. Je vais donc probablement m’orienter sur deux AV individuelle pour ma femme et moi (dont l’autre serait à chaque fois le bénéficiaire). A moins que je ne loge des fonds obligataires sur un CTO pour être plus souple.

Bref, je vais encore chercher des infos sur ce sujet. Merci pour vos interventions.

Bonne journée,

Corth

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[+1]    #6 02/01/2015 10h19

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Bonjour,

Le plus gros intérêt de l’assurance conjointe avec dénouement au premier décès, dans le cas d’un mariage sous régime communautaire, c’est la prise en compte de l’arrêt Praslicka et de la réponse Bacquet.

En communauté, les revenus sont commun, alors qu’un contrat individuel est, par définition, personnel mais alimenté par des deniers communs. En cas de décès du non souscripteur, donc sans activation de la clause bénéficiaire, la créance représentée par le contrat est un élément du patrimoine communautaire (enrichissement propre sur les fonds communautaires --> récompense due à la communauté par rapport à la valeur de l’enrichissement constaté, c’est le fond de larrêt Praslicka), donc entre dans le calcul de la succession (sauf si on a pris en compte ce problème, via une clause d’attribution, un préciput ou l’alimentation du contrat propre exclusivement par remploi de fonds propres avec tracabilité des versements). Comme le survivant n’est pas tenu de casser son contrat propre, on se retrouve dans la situation délicate : cacher l’existence de ce contrat, ce qui lèse les droits civils des autres héritiers (les enfants devraient recevoir une part plus importante du patrimoine restant pour compenser), soit on intègre le capital et là, il faut trouver comment respecter les droits civils des autres (ce qui est un problème si le patrimoine non AV est faible).

La co-souscription avec dénouement au premier décès règle le problème. Primo, le contrat est communautaire, donc pas de doute/questionnement juridique sur l’origine des fonds et la ventilation de la part popre/commune du capital accumulé. Secundo, au premier décès, le dénouement du contrat annule la créance (qui ne peut entrer dans le calcul de la masse successorale), et transfert le capital par voie bénéficiaire, hors succession donc (sous réserve que la clause bénéficiaire soit bien établie et qu’elle ne renvoie pas vers la voie successorale).

A noter que la co-souscription avec dénouement au second décès pose le même soucis lors de la première succession, puisque sa valeur (sauf clause matrimoniale particulière) est intégrable de droit dans la masse communautaire (dont la moitié entre dans la masse successorale).

Le gros inconvénient de la cosouscription, c’est l’autre cas de dissolution de la communauté. Car outre le décès, il existe une truc casse pied avec ces contrats, c’est le divorce ! Parce qu’il n’est pas toujours souhaitable de casser ses contrats AV en cas de divorce, et que là, on se retrouve à s’envoyer les assiettes à la figure à chaque décision à prendre sur ce contrat (co-acceptation de toutes les décisions de gestion du contrat en co-souscription)

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#7 04/02/2015 22h25

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Bonsoir,

Rappel de mes objectifs= anticiper la transmission du patrimoine commun (nous n’avons pas de biens propres) en préservant l’autonomie de décision du conjoint survivant (éviter toute situation d’indivision) sans léser notre descendance.

Stratégie= mariés sous le régime de la communauté légale, nous souhaitons co-souscrire 1 ou 2 AV d’assureurs différents avec dénouement au 1er décès + souscrire individuellement 1 ou 2 AV d’assureurs différents avec bénéficiaire croisé afin que le conjoint survivant puisse verser les capitaux décès dans de bonnes conditions (pas de frais s/ versements + antériorité fiscale du contrat pour réaliser si besoin, des rachats partiels avec une fiscalité réduite). Chaque AV aura sa clause bénéficiaire démembrée.

J’ai donc interrogé les mutuelles, les banques en ligne et les courtiers en ligne sur leur offre.

note: pour tous les contrats en co-adhésion, si la souscription et la gestion en ligne sont possibles, cela ne dispense pas des envois en parallèle de documents papier co-signés. Mais cela ne me dérange pas car il y aura très peu de mouvements sur la durée de vie de ces contrats.

1/ les mutuelles:
- MIF (Cpte Epargne transmission) et CARAC (Cpte Epargne)= pas de co-souscription possible; très bonne réactivité.
- MACSF (Retraite Epargne Santé)= co-souscription possible mais pas d’adhésion ni de gestion en ligne; bonne réactivité et infos pertinentes; [pour le contrat RES Multisupport, pas d’effet cliquet même si on abonde 100% le fonds euro).

Pour les banques en ligne et les courtiers en ligne, je me suis concentré sur ceux qui commercialisent les fonds €:
. APICIL Euro Garanti
. SURAVENIR Rendement
. E-CIE VIE Eurossima
. SPIRICA Euro Classique (Actif Général).
Avec la possibilité, au cas où, d’arbitrer quand même vers des fonds plus "dynamiques".

2/ les banques en ligne:
- FORTUNEO (Fortunéo Vie / SURAVENIR Rendement)= n° tél. service clients surtaxé; pas de formulaire contact (mail) si non client.
- ING DIRECT (AV Ing Direct / E-CIE VIE Eurossima)= pas d’adresse de contact mail; co-souscription impossible en ligne (par tél. uniquement via le centre de relation client).
- BOURSORAMA= (Boursorama Vie / E-CIE VIE Eurossima)= interface trop fouillis pour moi; pas d’adresse de contact mail.
- MONABANK (Monabank Vie : E-CIE VIE Eurossima)= n° tél. accueil surtaxé.
- BFORBANK (BforBank Vie / Dolcea vie SPIRICA Euro classique)= n° tél. service clients surtaxé; contrat collectif.
Si les services des banques en ligne sont "low cost" (ce qui explique sans doute les temps d’attente style CPAM), leurs conseillers le sont aussi.
Seule FORTUNEO sort du lot; toutes les autres, sont minables.

3/ les courtiers en ligne:
- ALTAPROFITS= Altaprofits Vie (Eurossima) frs gestion 0,60%.
- EPATRIMOINE= Epargne Evolution (actif général SPIRICA) frs gestion 0,70%; n° tél. surtaxé; pas d’adresse mail de contact.
- LINXEA=
. Linxea Zen ( APICIL Euro Garanti); en co-souscription il y a 1 bulletin pour l’assuré et 1 avenant pour le co-assuré; frs gestion 0,60%.
. Linxea Avenir ( SURAVENIR Rendement); pas de gestion en ligne pour une co-adhésion; frs gestion 0,60%.
. Linxea Vie (Eurossima) frs gestion 0,60%.
. Linxea Spirit (actif général SPIRICA) frs gestion 0,70%.
- BOURSE DIRECT= Bourse Direct Vie (APICIL Euro Garanti); pas de co-souscription possible(?); frs gestion 0,65%.
- ASSURANCE VIE.COM=
. Puissance Avenir (SURAVENIR Rendement) frs gestion 0,60%.
. Puissance Sélection (Eurossima) frs gestion 0,60%.
- MONFINANCIER=
. Mon Financier Frontière Efficience (APICIL Euro garanti) frs gestion 0,75%.
. Mon Financier Retraite Vie (SURVAVENIR Rendement) frs gestion 0,60%.
. Mon financier Vie ( Eurossima) frs gestion 0,60%.
- FINANCE SELECTION=
. Mes Placements Vie (Eurossima) frs gestion 0,60%.
. Mes Placements Liberté (actif gl SPIRICA) frs gestion 0,70%.

Vraiment aucune originalité (ils se sont copiés les uns aux autres) pour le même fonds €.

Le podium - et de loin - à LINXEA pour la réactivité, la pertinence et le retour d’infos (ce sont les seuls qui m’ont communiqué la réponse ministérielle relative à l’application du fonds de garantie des assurances pour les contrats en co-adhésions).
Tous les autres, sont fades et je ne sais pas comment vous pouvez choisir.
La cuillère de bois à BOURSE DIRECT qui a botté en touche pour la co-souscription en se réfugiant derrière l’assureur (APICIL) alors que c’est possible pour Linxea Zen et Mon Financier Frontière Efficience.

Ma sélection=
- 1 contrat en co-adhésion avec RES MACSF
- 2 contrat en individuel  avec Cpte Epargne Transmission MIF
- 1 contrat en co-adhésion avec Linxea Zen ou Mon Financier Retraite Vie.

Voilà, c’est fini.

Je vous remercie de votre contribution à tous (c’est quand même dur d’être un investisseur heureux).

Pierre-Yves

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#8 05/02/2015 15h16

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Je pense que vous faites une erreur en écrivant "- FORTUNEO (Fortunéo Vie / SURAVENIR Rendement)= n° tél. service clients surtaxé; pas de formulaire contact (mail) si non client.", car :

- pas besoin d’être client pour utiliser le formulaire contact email : Envoyer un e-mail à Fortuneo Banque (il y a un lien vers ce formulaire, par ex. sur la page Aide Fortuneo - Questions réponses Bourse, banque en ligne, épargne, assurance vie et aussurance auto qui correspond aux F.A.Q. du site);
  - le n° de téléphone 0811 135 135 (sur Moyens d’accès à votre compte - Gestion de comptes en ligne avec Fortuneo) n’est pas "surtaxé " (c’est le tarif d’un appel local depuis un poste fixe)
    ….. et comme le n° pour les joindre depuis l’étranger est +33 2 29 00 49 18 (ok, celui-ci je l’ai trouvé sur une page réservée aux clients), vous pouvez les joindre depuis la France au 02 29 00 49 18.

Je n’ai pas creusé pour les autres (et vous semblez y avoir passé pas mal de temps; Félicitations !).


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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#9 08/02/2015 14h17

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Le podium - et de loin - à LINXEA pour la réactivité, la pertinence et le retour d’infos (ce sont les seuls qui m’ont communiqué la réponse ministérielle relative à l’application du fonds de garantie des assurances pour les contrats en co-adhésions).
Tous les autres, sont fades et je ne sais pas comment vous pouvez choisir.
La cuillère de bois à BOURSE DIRECT qui a botté en touche pour la co-souscription en se réfugiant derrière l’assureur (APICIL) alors que c’est possible pour Linxea Zen et Mon Financier Frontière Efficience.

Ma sélection=
- 1 contrat en co-adhésion avec RES MACSF
- 2 contrat en individuel  avec Cpte Epargne Transmission MIF
- 1 contrat en co-adhésion avec Linxea Zen ou Mon Financier Retraite Vie.

Bonjour draeneg,

j’étais intervenu sur votre topic initial (sur les conditions des contrats Nuance).
Je vois que vous avez bien "travaillé" depuis ! Félicitations d’avoir épluché les CG de ces contrats.

oui, Linxea est un bon choix. Ce courtier est réactif, il essaie de satisfaire au mieux les demandes de ses souscripteurs (via son forum privé notamment)… et ses contrats sont globalement au-dessus de la moyenne.

Si vous cherchez un parrain chez Linxea, vous pouvez me contacter par MP.

Bien cordialement,
Frédéric


Parrainages possibles :  Epargnoo - LINXEA - Boursorama (FRVE9093) - Fortuneo (12662218) - Assu prêt Zen'Up - Total Energie (114053388) - Bourse Direct (2019704537)

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#10 02/03/2018 14h49

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Bonjour

Mon mari et moi avons chacun une assurance vie (une chez boursorama, une chez fortuneo)

Nous avons tout en commun(maison, investissement locatifs)  et à 200 euros près les mêmes revenus mensuels.
Nous sommes mariés sous le régime de la communauté et avons une fille.
Je souhaiterais ouvrir une nouvelle assurance vie chez linxea mais je me demande s’il ne vaut pas mieux l’avoir en commun. Mon mari ne gère pas l’épargne (son assurance vie stagne donc)  et je trouverai plus logique et juste que l’argent aille sur une assurance vie commune

J’ai du mal à voir quelles peuvent etre les conséquences.
Comment avez vous fait ?
Je n’ai pas trouvé de réponse sur le forum
Merci

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#11 02/03/2018 15h00

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#12 02/03/2018 15h08

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Bonjour,

Personnellement, je pense qu’il est mieux d’avoir chacun votre AV, voir même que chacun en possède plusieurs. Ca devient souvent pertinent lorsqu’on décide de faire un retrait partiel ou total, en choisissant le contrat qui possède le moins de +value (pour payer moins d’impôts). Par contre, choisissez bien vos AV avec 0€ de frais versements/arbitrages/retrait, frais de gestion 0.5%<0.7% et avec un F€ compétitif. Chez LINXEA, c’est actuellement le contrat de SURAVENIR. Après, dans l’avenir, on ne sait pas…

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#13 02/03/2018 19h00

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Merci de m’avoir indiqué ce post. Je pense que je vais continuer comme précédemment avec 2 assurances vie séparées (mais alimenter les 2 de manière équivalente).
De toute manière comme elles proviennent de revenus communs elles sont si j’ai bien compris dans la communauté. Et si au décès d’un de nous deux la moitié va directement à notre fille cela me convient aussi.

En attendant c’est plus dans une optique de placements que je le vois, même s’il faut penser à tout, et linxea semble proposer une bonne assurance vie.

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#14 02/03/2018 19h46

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canelle31 a écrit :

De toute manière comme elles proviennent de revenus communs elles sont si j’ai bien compris dans la communauté. Et si au décès d’un de nous deux la moitié va directement à notre fille cela me convient aussi.

Le dénouement d’une AV dans un régime de la communauté, avec des enfants, est trop compliqué pour moi. Prenez conseil auprès de votre notaire - lire éventuellement ici. Par contre, dès à présent, vous pouvez facilement désigner (auprès de l’assureur) un ou des bénéficiaire(s) du capital, en cas de décès du souscripteur du contrat (vous). Au moins, c’est clair et vous êtes sûre que cela ne rentre pas dans la succession.

EDIT : dans un de mes AV, on peut lire çà :

La clause dite “générale”
Rédigée de la façon suivante : “son conjoint non séparé de corps, ou la personne avec laquelle le souscripteur a conclu un pacte civil de solidarité en vigueur à la date du décès, à défaut ses enfants nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales, à défaut ses héritiers en proportion de leurs parts héréditaires, y compris les légataires universels”.

En optant pour cette clause, le capital sera versé, à votre décès :
- en totalité à votre conjoint non séparé de corps à la date du décès, ou à votre partenaire pacsé à la date du décès ;
- en l’absence de conjoint non séparé de corps ou de partenaire pacsé à la date du décès, ou si celui-ci est décédé, le capital sera partagé à parts égales entre tous vos enfants, y compris ceux qui sont nés depuis la signature du contrat. Si l’un de vos enfants est décédé au moment du versement du capital, la part qui lui revient sera versée à ses représentants, c’est-à-dire à ses enfants (vos petits-enfants) ;
- enfin, si vous n’avez pas ou plus d’enfant, ni de petit-enfant, le capital sera partagé entre vos autres héritiers en fonction de leur rang dans la succession.

Donc, dans ce cas, à défaut de bénéficiaire désigné, çà serait votre époux qui recevrait les fonds (et non 50% à votre fille)

Une désignation nominative des bénéficiaires
Lorsque le bénéficiaire est nommément désigné, le souscripteur peut porter au contrat les coordonnées de ce dernier qui seront utilisées par Suravenir en cas de décès. Dans ce cas, n’oubliez pas d’indiquer :
- l’identité précise et complète de chaque bénéficiaire (nom, prénom, date de naissance et adresse) ;
- la quote-part, c’est-à-dire le pourcentage que vous souhaitez transmettre à chaque bénéficiaire (par exemple : Monsieur X, à hauteur de 70 %, Madame Y, à hauteur de 30 %).

Notre conseil :
En cas de désignation nominative, vous avez tout intérêt à désigner plusieurs bénéficiaires successifs.
Par exemple : “Monsieur Jean X, né le …, à défaut Madame Marie X, née le…, à défaut mes héritiers…”. Cette disposition permet d’éviter la réintégration du capital dans la succession, si un bénéficiaire est
décédé au moment du règlement du capital.

Dernière modification par Just1 (02/03/2018 19h53)

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