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Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.

#1 05/12/2010 09h26

Membre (2010)
Réputation :   -1  

Bonjour,

Celibataire, (revenus 2010 < 13000 euro), je termine un CDD mi-décembre.

Sur mon assurance vie de plus de 8 ans, je souhaite faire un retrait partiel de 27600 euros (je ne pense pas qu’il y ait pour plus de 4600 euros de plus value).

Que choisir : déclaration sur le revenu ou prélèvement libératoire ?

La "vendeuse" de la banque ne semble pas pouvoir me donner de réponse.

Pourriez vous s.v.p. me donner conseil ?

D’avance merci.

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#2 05/12/2010 11h04

Membre (2010)
Réputation :   14  

Si vous ne savez pas exactement quelle sera la plus-value imposable vous pouvez demander à la banque de vous faire une simulation : s’ils ne savent pas faire ils demanderont à l’assureur.

Tout d’abord ce qui est important de savoir c’est que l’abattement après 8 ans est :
1) annuel
2) calculé sur l’ensemble des contrats du particulier

L’abattement est accordé qu’il y ait Prélèvement libératoire ou imposition sur le revenu sauf que pour le prélèvement libératoire l’abattement n’est pas appliqué par l’assureur à cause du 1) et 2) mais à posteriori à partir de la déclaration de revenus.

Après la décision va dépendre de votre plus value imposable et de votre taux marginal d’imposition :

Si votre plus-value imposable est inférieure à l’abattement :

==>imposition sur le revenu (vous ne paierez pas d’impôt donc ca sert à rien de faire l’avance d’un prélèvement au fisc)

Si votre plus-value imposable est supérieure à l’abattement :

    alors 2 cas

    si votre taux marginal imposition >7.5%
    ==>prélèvement libératoire

    si votre taux marginal imposition < 7.5%
    ==>imposition sur le revenu

Dernière modification par tellib (05/12/2010 11h16)

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#3 05/12/2010 11h05

Membre (2010)
Réputation :   73  

Etant donné votre faible niveau d’imposition, l’imposition sur le revenu est plus avantage normalement (à confirmer toutefois pour l’explication par quelqu’un de plus compétent que moi).

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#4 05/12/2010 14h25

Membre (2010)
Réputation :   17  

Je pense qu’ il vous faut dans un premier temps calculer la part de capital dans le retrait:

= (montant du retrait x capitaux versés sur le contrat) / Valorisation du contrat au jour du retrait

En déduire la part de gain imposable = Montant du retrait - part de capital dans le retrait

A partir de là donc deux scénarios pour la part de gain imposable :

PFLde 7,5 % avec avoir fiscal de 4.600 € (ou 9.200  pour un couple). L’avoir fiscal est un impôt déjà payé qui est déduit de l’impôt sur le revenu afin d’éviter une double imposition. Il sera déduit du montant total de votre imposition.

IR  : intégration dans le revenu imposable, après abattement de 4.600 € (ou 9.200). Donc sera imposable à l’ IR la part de gain > 4.600 €.

Dans les deux cas s’ajoute les prélèvements sociaux de 12.1%.

En optant pour l’IR on peut procéder a des retraits annuels à hauteur de l’abattement en évitant l’imposition. Pour connaitre le montant rachetable n’excédant pas l’abattement on applique la formule suivante:

(Abattement X valeur du contrat au jour du rachat)/total des intérêts acquis.

Étant donné que nous sommes en fin d’année, vous pourrez faire une fois cette opération avant le 31/12 puis une deuxième fois début janvier si le premier retrait n’a pas suffit.

Donc pour moi aussi définitivement IR.

Dernière modification par bloom (05/12/2010 14h29)

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#5 08/12/2010 18h02

Membre (2010)
Réputation :   -1  

Merci à tous et à Tellib pour le récapitulatif  très clair (j’aime bien les IF THEN ELSE).

Cela n’a pas été abordé, mais j’ai cru comprendre que le fait d’être en fin de CDD permettait une exonération. Quelqu’un a t il un retour d’expérience à ce sujet ?

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#6 09/12/2010 01h16

Membre (2010)
Réputation :   202  

Je profite de ce topic pour poser une question complémentaire relative à la fiscalité du fond euros.

Comment se détermine la plus value en cours d’année dans la mesure où le taux de rentabilité ne sera connue qu’au début de l’année suivante ? par exemple si je place 10 000 euros fin 2010 qu’elle sera la fiscalité si je revends mi-2011 ? Si en début 2012 on apprend que le taux était de 4% est on imposé sur environ 200 euros = 10000*0.04/2 ou le calcul est il tout autre ? y a t-il une "pénalité" à envisager pour non détention d’une année civile compléte ?

J’ai cru comprendre en tout cas pour certaines AV que le calcul fonctionnait par quinzaine. Est ce le cas de toutes les AV? quand on parle de quinzaine s’agit il de quinzaine "civile" ou de quinzaine dépendant de la date de dépot.

J’espère que ces questions n’ont pas été posées par aillleurs (en tout cas je n’ai pas trouvé).

Merci à ceux qui y voit plus clair

Crown

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#7 10/12/2010 08h58

Membre (2010)
Réputation :   141  

Crown a écrit :

Comment se détermine la plus value en cours d’année dans la mesure où le taux de rentabilité ne sera connue qu’au début de l’année suivante ? par exemple si je place 10 000 euros fin 2010 qu’elle sera la fiscalité si je revends mi-2011 ? Si en début 2012 on apprend que le taux était de 4% est on imposé sur environ 200 euros = 10000*0.04/2 ou le calcul est il tout autre ? y a t-il une "pénalité" à envisager pour non détention d’une année civile compléte ?

En cas de retrait total je crois que les compagnies calculent un % du taux passé. Ex : 90% du taux de l’an dernier. Pour les retraits partiels, les Cies ont le temps de rectifier le tir une fois le taux de l’année connu, et avant l’envoi des IFU.

Crown a écrit :

J’ai cru comprendre en tout cas pour certaines AV que le calcul fonctionnait par quinzaine. Est ce le cas de toutes les AV? quand on parle de quinzaine s’agit il de quinzaine "civile" ou de quinzaine dépendant de la date de dépot.

Les Cies qui calculent à la quinzaine reprennent le fonctionnement des livrets : 1er ou 16 du mois.
Par contre beaucoup de Cies sont passées au jour le jour….

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#8 20/02/2012 07h36

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J’en profite pour poser une question sur les AV :

- Si on a une AV de 2 ans et que l’on a besoin d’argent, par exemple pour acheter sa résidence principale est il possible de :
Demander une avance (à peu prêt au taux de l’AV +1%) et rembourser 2 ans après une fois que l’on tombe de 35% à 15% d’imposition (je crois que 3 ans est le maximum) ?
On y gagne pas mal financièrement quand méme (sans avoir fait le calcul)

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#9 20/02/2012 16h53

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@fructif :     C’est une possibilité, mais vous gagnerez fort peu en général.   
Faites quand même bien vos calculs, car vous ne gagnerez pas systématiquement. En effet :
   - vous paierez les intérêts sur la totalité du montant de l’avance, et n’économiserez 20% d’imposition que sur la part d’intérêt que comporte votre AV.
   - vous paierez les prélèvements sociaux sur la totalité des intérêts (y compris ceux générés par le montant avancé)

Un exemple simple :
    Sur l’AV après 2 ans : 100 k€ dont 10 k€ de PV  (supposons que les PS ont déjà été déduites)
    Si l’avance coute 5%/an, et que l’AV rapporte 4% brut, soit 3.46% après PS
       -> en cas de retrait immédiat de 10 k€ (dont 1 k€ de PV), on reçoit effectivement 9650 €
            après 4 ans les 90k€ (dt 9 k€ de PV) restant sont devenus 96.34 k€ (dont 15.35 k€ de PV)
       -> en cas d’avance (de 9650 €), après 4 ans :
           on aurait 107.04 k€ (dont 17.04 k€ de PV), on devra 10.64 k€ (9650 +5% +5%).
           pour obtenir ces 10.64k€ net, il faudrait retirer 10.90 k€ du contrat (payant 15% de la PV)
           il resterait alors 96.14 k€ (dont 16.78 k€ de PV)
    Avec ces données, le retrait immédiat reste un peu plus avantageux.
   

Par ailleurs, selon le contrat d’AV (il y a de multiples règles, variables selon le contrat):
    - les intérêts versés pour un montant correspondant à un retrait partiel intervenant en cours d’année peuvent être ou pas très pénalisants.
    - le coût des avances peut-être plus ou moins avantageux.
    - il peut exister (ou pas) un délai pour rembourser les avances.

Dernière modification par GoodbyLenine (20/02/2012 16h58)


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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