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#326 03/05/2017 10h01

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Zebonder, je ne comprends pas bien le lien de cause à effet : la flat tax de 30% en sortie conduirait à un prélèvement annuel au sein du contrat?

Bien à vous
cat

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#327 03/05/2017 11h05

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Il y a une différence entre mettre une flat tax de 30% sur les rachats et une flat tax ANNUELLE de 30% parce que dans ce dernier cas les intérêts de l’année N seront taxés et ne produiront pas eux-même d’intérête en année N+1.

Sans oublier le cas d’un FAS avec des actions où une année de perte ne compensera pas une année florissante puisqu’on taxe le rendement de chaque année et non pas le rendement global.

Cas 1 : Flax tax de 30% en cas de rachat
Année 0 : 10 000
Année 1 : 10 000 + 3% * 10 000 = 10 300
Année 2 : 10 300 + 3% * 10 300 = 10 609

Le jour où vous faites un rachat, vous êtes taxés à 30% sur tous les intérêts produits : 30% * 609 = 182.7 ce qui vous laisse 10 426.3

Cas2 : Flat tax  ANNUELLE de 30%
( Le prélèvement se fait à la source donc le rendement annuel sera de  3% - 30%*3% = 2.1% )
Année 0 : 10 000
Année 1 : 10 000 + 2.1% * 10 000 = 10 210
Année 2 : 10 210 + 2.1% * 10 210 = 10 424.41

Dernière modification par ZeBonder (03/05/2017 11h08)

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#328 03/05/2017 11h18

Membre (2015)
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Ce n’était pas vraiment l’objet de ma question :
la flat tax de 30% prévue s’appliquera en cas de rachat. Je n’ai vu nulle part évoquer la possibilité de faire un prélèvement annuel "à la source" (comme les 15.5% prélevés actuellement sur les bénéfices annuels des fonds euros). Je ne vois donc pas le lien entre les deux. Mais j’ai peut-être raté quelque chose…

Dernière modification par cat (03/05/2017 11h20)

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#329 03/05/2017 11h53

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cat a écrit :

Ce n’était pas vraiment l’objet de ma question :
la flat tax de 30% prévue s’appliquera en cas de rachat. Je n’ai vu nulle part évoquer la possibilité de faire un prélèvement annuel "à la source" (comme les 15.5% prélevés actuellement sur les bénéfices annuels des fonds euros). Je ne vois donc pas le lien entre les deux. Mais j’ai peut-être raté quelque chose…

Désolé pour la confusion, c’est juste que dans le programme de Macron ce n’était pas clair si cette flat tax serait à la source ou en cas de rachat.

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#330 03/05/2017 12h02

Membre (2015)
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Pas de souci, ma question n’était initiale n’était sans doute pas claire.
Pour ma part dans tout ce que j’ai pu entendre ou lire à ce sujet, cette "flax tax" ne s’appliquait qu’en cas de rachat. Attendons encore quelques semaines pour en savoir un peu plus sur les évolutions de la fiscalité.

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#331 03/05/2017 12h04

Membre (2012)
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ZeBonder a écrit :

cat a écrit :

Ce n’était pas vraiment l’objet de ma question :
la flat tax de 30% prévue s’appliquera en cas de rachat. Je n’ai vu nulle part évoquer la possibilité de faire un prélèvement annuel "à la source" (comme les 15.5% prélevés actuellement sur les bénéfices annuels des fonds euros). Je ne vois donc pas le lien entre les deux. Mais j’ai peut-être raté quelque chose…

Désolé pour la confusion, c’est juste que dans le programme de Macron ce n’était pas clair si cette flat tax serait à la source ou en cas de rachat.

Je confirme la flat tax c’est en cas de rachat, et surtout cela ne concernera que les "nouveaux" versements, et il y a un cap sur les actifs < 150k mais je ne crois pas que Zebonder soit concerné

Par contre si vous avez une réponse à ma question qques posts plus haut ce serait cool smile

Dernière modification par roudoudou (03/05/2017 12h05)

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#332 09/05/2017 15h03

Membre (2014)
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Bonjour,

Quelqu’un pourrait-il donner son feedback et poster une mise à jour sur les conditions de souscription des FAS ? Leur ticket d’entrée minimum (125K€, 500K€, 1M€..) et chez quelles compagnies ?

Le but est la détention directe de titres de foncières, REIT, voire SCPI et ETF.. sans gestionnaire.

Merc beaucoup.


"On n'aime plus assez sa connaissance aussitôt qu'on la communique aux autres."

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#333 12/06/2017 17h00

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Fructif a écrit :

Bonjour,

pour diversifier mon épargne, je réflechis à l’AV Luxembourgeoise.

J’y vois plusieurs intérêts:
- La garantie Luxembourgeoise qui limite le risque de contrepartie
- La non application des lois françaises qui pourraient limiter la liquidité des AV. Est-ce que quelqu’un pourrait confirmer qu’il n’y a pas de risque dans les AV Lux de ce type.

Bonjour à tous, je viens de lire les 14 pages de ce forum. Avez vous eu une réponse à cette dernière question ci dessus?
Je pense prendre une assurance vie avec La Baloise mais la banque serait UBS France. A t’on la garantie luxembourgeoise totale dans ce cas là?

Dernière modification par micha (12/06/2017 17h15)


J'ai découvert la "réputation" récemment. Désolé pour tous ceux qui m'ont aidé et méritaient un +1

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#334 24/06/2017 18h38

Membre (2012)
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Bonjour,

une question pour les détenteurs d’une assurance-vie luxembourgeoise investie en titres vifs: y-a-t-il une retenue à la source sur les dividendes? Si oui, récupérable (je doute)?

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#335 24/06/2017 18h57

Membre (2012)
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Oui, il y en a une mais elle dépend du pays du siège de la société payant le dividende.  Pour certains pays cela peut être 0%.  Elle n’est pas récupérable.

Dernière modification par Klaus (24/06/2017 18h58)

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#336 24/06/2017 19h18

Membre (2012)
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Avez-vous le détail pour la France, la Suisse, les Pays-Bas ou l’Allemagne? Je pense que c’est 15% pour la France, bien que la convention ne traite pas vraiment ce sujet de façon claire?

Dernière modification par bet (24/06/2017 19h27)

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#337 24/06/2017 19h55

Membre (2016)
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Simple curiosité : Il n’y a que les FID de type D où il est possible que le gérant propose un accès à des fonds de Private Equity ou des Hedge Funds ?


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#338 24/06/2017 20h00

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Le luxembourg signe moins de convention que la France qui doit avoir le record du monde mais les pays qui vous intéresseront seront certainement couverts

Il faut que l’assureur fasse son travail pour l’application du taux conventionnel, à vérifier avec lui, mais pas de raison qu’il ne le fasse pas

Ayant que des obligations sur mon contrat, je n’ai pas de retour "terrain"

France CeSt effectivement 15

Pour la récupération, n’oubliez pas que vous n’êtes pas propriétaire des titres donc je ne vois  pas ce que vous pourriez récupérer

Et finalement le premier argument serait Que les revenus du contrat n’étant pas imposés d’un côté, j’aurai du mal à comprendre que l’on vous donne un crédit d’impôt de l’autre côté !

Cup flip,
L’annexe 1 est la Bible (à partir page 24)
Mais les assureurs peuvent être plus restrictifs

http://www.commassu.lu/upload/files/460/Circ15_3.pdf

Dernière modification par Tssm (24/06/2017 20h13)

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#339 24/06/2017 21h21

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Sur la non-récupération, je n’avais pas vraiment de doute, mais on peut toujours poser la question.
Mon souci, c’est qu’en additionnant les frais et la retenue à la source, j’arrive à la conclusion qu’il est plus simple et pas plus coûteux de détenir un compte-titres et de payer ses impôts en France. Et dans ce cas, l’argent profite à tous plutôt qu’au banquier/assureur!
Seuls restent l’abattement due 990I et la taxation sur les primes.

Dernière modification par bet (24/06/2017 21h24)

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#340 24/06/2017 21h46

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La retenue à la source ne profite ni à l’assureur, ni au banquier, mais bien à "tous" Comme vous dites

Personnellement je n’ai pas d’action dans mon contrat car je trouve la fiscalité peu favorable par rapport à ma fiscalité directe

Apres vos dividendes seront taxés (bientôt) à 30% sur 100% du montant en France alors que la l’imposition n’est que De 15%. Apres certes il faut retirer le revenu du contrat, IR peut être réduit à 0 mais pas les PS
Et en phase de capitalisation dans le contrat, l’effet boule de neige est sur 100% De la pV et 85% du revenus versés en dividendes, donc une base supérieure au compte titre ordinaire. Apres et comme l’indique Klaus, vous pouvez mettre que des actions sans prélèvement sur votre contrat

Dernière modification par Tssm (24/06/2017 21h54)

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#341 25/06/2017 07h55

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Si je considère un dividende moyen de 2,5%, en fiscalité directe j’ai:
0,39 de CSG et 0.41*0.6*2.5= 0.615 d’IR, soit 1%, il reste 1,5%.

La proposition d’assurance vie luxembourgeoise que j’ai est actuellement 0,4 % pour l’assurance, 0,3 % dépositaire et 0,4 % gestionnaire, soit 1,1%

Pour le même dividende, j’ai alors:
0,375 de retenue et 1,1 de frais, il reste 1,15. Et la CSG à payer un jour.

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#342 25/06/2017 08h52

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Je ne remet pas en cause votre conclusion (l’assurance-vie est généralement moins intéressante, a fortiori si Macron augmente sa fiscalité et baisse celle des CTO), mais votre calcul ci-dessus, qui est faux car incomplet.

On ne peut en effet pas raisonner sur le seul dividende, a fortiori s’il est seulement de 2,5%. Il faut aussi raisonner sur la plus-value future de votre action. Il serait en effet inconcevable que sur le long terme les actions rapportent en moyenne seulement 2,5%/an de dividende et 0%/an de plus-value.

En général, avec la fiscalité actuelle et après prise en compte des frais de l’assurance-vie, la plus-value peut être moins taxée sur l’assurance-vie que sur le CTO pour les personnes fortement imposées.

Enfin, pour relativiser un peu votre calcul, tous les dividendes d’actions ne bénéficient pas forcément de l’abattement de 40% sur le CTO. Par exemple les SIIC. Du coup,  une personne fortement imposée, à 41% ou 45%, peut avoir intérêt à les loger sur son assurance-vie, surtout s’il arrive à obtenir des frais de gestion plus faibles.

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#343 25/06/2017 09h51

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BET vous écrivez : "La proposition d’assurance vie luxembourgeoise que j’ai est actuellement 0,4 % pour l’assurance, 0,3 % dépositaire et 0,4 % gestionnaire, soit 1,1%"

Vos frais de dépositaire sont le double de la norme et vos frais de gestionnaire sont eleves…ça devrait tourner autour de 0.80 ttc
Votre dividende moyen me semble bien faible - mais je ne connais pas votre portefeuille… Mon dividende moyen est plutôt de 5% a 6% dont certains ne subissent aucune retenue
Tout comme il y a des etfs avec 5% de distribution nette
Il y a l’impact sur les P-V a considérer aussi
Ca change le rendement final

Le jour ou vos dividendes seront taxes a 30% flat la comparaison sera encore plus favorable a l’as-vie.. et puis il y a les obligations aussi comme alternative de rendement qui sur CTO sont tres taxées…

Reste a voir ce que Macron va faire …

Dernière modification par sissi (25/06/2017 09h53)

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#344 25/06/2017 10h13

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Suis d’accord avec Parisien et Sissi, la vison de Bet est assez réductrice

Pour les frais, je suis à 0,6% et ce portefeuille en AV est entre 1 et 2. Au de la, de 2, on baisse à nouveau de 0,1

Sissi, bien sur à voir ce qu’il va se passer mais le projet c’est 30% pour dividende sur 100% de la base (plus d’abattement) et 30% aussi sur AV sur les rachats

Pour un CTO, Le flat tax est plus avantageuse à 30% qu’actuellement pour un TMI élevé

La comparaison AV/CTO est compliquée car elle dépend de nombreux paramètres. En tout cas, la base de capitalisation (le fameux effet boule de neige) en AV sera plus importante du fait de la non imposition des PV dans le contrat

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#345 25/06/2017 11h10

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Bonjour,

J’ai descendu le fil. Je souhaite ouvrir une AV luxembourgeoise mais malgré avoir tout regardé je ne sais pas trop par ou commencer (les fonds versés peuvent aller de 50 à 250k pour démarrer).

Je cherche aussi une avec un pas trop mauvais fonds euro (ou fonds $, gbp).

Est ce que quelqu’un qui pratique peut m’éclairer ?

A priori sur la fiscalité, rien à déclarer tant qu’il n’y a pas de sortie ?

Un résumé sur le premier message du fil pourrait être pertinent smile

Merci pour vos réponses

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#346 25/06/2017 11h47

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INTJ

bet a écrit :

Sur la non-récupération, je n’avais pas vraiment de doute, mais on peut toujours poser la question.
Mon souci, c’est qu’en additionnant les frais et la retenue à la source, j’arrive à la conclusion qu’il est plus simple et pas plus coûteux de détenir un compte-titres et de payer ses impôts en France. Et dans ce cas, l’argent profite à tous plutôt qu’au banquier/assureur!
Seuls restent l’abattement due 990I et la taxation sur les primes.

Dans le cas où il n’y a pas de problématique successorale et que vous travaillez avec des produits capitalisants (ETF, fonds) sans faire de rebalancing régulier, c’est très probablement le cas. Il faut faire vos calculs, mais le problème de fond, c’est cette instabilité fiscale qui ne permet pas de faire des plans d’investissement à long terme, car les règles changent tous les 2/3 ans…

Dernière modification par lopazz (25/06/2017 11h51)

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#347 06/07/2017 11h53

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Bonjour,

Je me permets de remonter le fil sur ma question du 25/06, je sais qu’il y a peu de détenteurs de contrats luxembourgeois ici mais je souhaiterais avoir leur retour si possible avant de creuser

Merci

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#348 06/07/2017 14h00

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Bonjour,
J’ai ouvert un FID et je ne possède aucun fonds en EUR. Le but étant d’avoir des titres vifs donc il me sera difficile de vous conseiller une assurance. Pour un FID, 250K est le minimum. Ceux qui ont ouvert un FID ont surtout regardé les frais dans leur globalité.

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#349 06/07/2017 14h26

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Bonjour,

En effet dans un premier temps je souhaite des infos sur les contrats d’assurance vie

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#350 06/07/2017 14h48

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aV Lux est intéressante pour la possibilité de mettre des titres vifs dans le contrat, pas vraiment pour venir concurrencer un contrat français "standard" internet

Les français "standard" sont plutôt tres bons pour les supports nombreux et variés,  tarification concurrentielle, fond en euros …

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