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#201 15/12/2016 14h19

Membre (2013)
Top 20 Finance/Économie
Réputation :   155  

Idem chez Binck, j’attends une réponse de leur part.

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#202 15/12/2016 15h30

Membre (2016)
Réputation :   2  

Je ne maîtrise pas très bien l’anglais pour bien interpréter mais voici ce qui est écrit sur le site de HCP

J’ai pour ma part vendu QCP à 14,9$ et cette taxe correspond à 33% du montant vendu.

C’est encore la douche froide…

HCP Announces Tax Basis of QCP Distribution
IRVINE, Calif., Nov. 28, 2016 /PRNewswire/ -- As previously disclosed on October 31, 2016, HCP (NYSE:HCP) completed the spin-off (the "Spin-Off") of its HCR ManorCare portfolio of skilled nursing and assisted living assets, as well as certain other assets, into Quality Care Properties, Inc. ("QCP").  HCP common stockholders on October 24, 2016, the record date for the Spin-Off (the "Record Date"), received one share of QCP common stock for every five shares of HCP common stock they held  (the "Distributed Shares") and cash in lieu of fractional shares of QCP.  The following information only applies to holders of HCP common stock on the Record Date.

Tax Basis of Distributed QCP Stock

For U.S. federal income tax purposes, HCP intends to report that the fair market value of the QCP common stock distributed per each share of HCP common stock outstanding on the Record Date was approximately $6.17, or $30.85 for each share of QCP common stock.  Accordingly, every HCP common stockholder who received a Distributed Share will have a tax cost basis of $30.85 per Distributed Share.

Impact of Distribution on HCP Common Stockholders

For U.S. federal income tax purposes, HCP’s distributions (including both cash distributions and stock distributions such as the Distributed Shares) are treated as taxable dividends to the extent of HCP’s earnings and profits ("E&P").  Such amounts in excess of E&P will be treated as a non-taxable return of capital to the extent of the holder’s tax basis in HCP common stock, and any remaining excess above such basis will be treated as capital gain.  The actual amounts of HCP’s overall E&P, and the taxable income and the non-taxable return of capital (including both cash distributions and stock distributions such as the Distributed Shares), will not be available until early 2017. The Spin-Off did not create additional E&P for HCP.

The above summary does not constitute tax advice.  It does not purport to be complete or to describe the tax consequences that may apply to particular categories of stockholders.  Each stockholder is urged to consult a tax advisor as to the specific tax consequences of the distribution to such stockholder, including the effect of any state, local or non-U.S. tax laws, and of changes in applicable tax laws.  For more information, please refer to QCP’s registration statement on Form 10, as filed with the Securities and Exchange Commission on October 13, 2016.

About HCP

HCP, Inc. is a fully integrated real estate investment trust (REIT) that invests primarily in real estate serving the healthcare industry in the United States.  HCP owns a large-scale portfolio diversified across multiple sectors, led by senior housing, life science and medical office.  Recognized as a global leader in sustainability, HCP has been a publicly traded company since 1985 and was the first healthcare REIT selected to the S&P 500 index.  For more information regarding HCP, visit www.hcpi.com.

Dernière modification par neraut (15/12/2016 15h37)

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#203 15/12/2016 16h20

Membre (2016)
Top 20 Dvpt perso.
Réputation :   105  

J’ai aussi reçu une taxe chez Binck , j’attends une réponse de leur part pour avoir plus d’informations .

Date     15/12/2016
Libellé     FMV Taxation HCP - Quality Care spin-off
Virement FMV Taxation HCP - Quality Care spin-off

Dernière modification par Serrure (15/12/2016 16h53)

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#204 15/12/2016 16h42

Membre (2016)
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Boursorama m’a confirmé qu’il s’agit bien d’un prélèvement obligatoire du fisc américains, ils n’ont par contre pas été capables de me dire si ce prélèvement est eligible à un credit d’impôt visant à éviter la double imposition (comme c’est le cas sur les dividendes notamment).

J’ai donc posé la question directement à Fisc (Français), afin de savoir si cette somme pourra être rétrocédée sous credit d’impôts. Je vous ferais par de leur réponse.

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[+1]    #205 15/12/2016 17h20

Membre (2013)
Top 20 Finance/Économie
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Binck répond ceci :

Binck a écrit :

Nous faisons suite à votre demande relative au prélèvement de la somme de xx,xx euros réalisé ce jour sur le solde espèces de votre compte-titres, sous le libellé "FMV Taxation HCP - Quality Care spin-off".

Dans un premier temps, nous souhaitons vous rappeler les modalités de cette opération sur titres : les détenteurs de titres HCP INC en date du 24 octobre 2016 se sont vus attribuer une action QUALITY CARE PROPERTIES pour 5 actions HCP INC détenues.

Corformément à la réglementation fiscale américaine, HCP INC a déclaré que la juste valeur en date du 24 octobre 2016 des titres QUALITY CARE PROPERTIES distribués pour chaque action HCP INC détenue était d’environ 6,17 USD, soit 30,85 USD par action QUALITY CARE PROPERTIES distribuée.

Etant donné que toutes les distributions réalisées par la société HCP INC (en numéraire ou en titres) doivent être considérées aux yeux de l’administration fiscale américaine comme des dividendes soumis à fiscalité, nous avons prélevé ce jour les 15% dus au titre de la retenue à la source sur les dividendes versés par des sociétés américaines.

J’ai du mal à comprendre pourquoi HCP a procédé ainsi : on oblige l’actionnaire à se faire taxer sur la fair value d’un spin off très décoté car avec des propriétés de mauvaise qualité ?

Pourquoi ne pas faire un spin off standard ?

Prochaine étape, effectivement comprendre comment éviter d’être taxé 2 fois sur un revenu qui est en fait une perte de valeur sèche.

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#206 15/12/2016 18h43

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Je présume que, pour le calcul des plus-values mobilières, le prix d’acquisition de ces actions QCP sera aussi de 30.85 USD (et donc une moins-value fiscale sera dégagée lors d’une cession de ces actions), et le prix d’acquisition des actions HCP sera inchangé (= ne sera pas modifié par le spin-off).

Ainsi, tout se passe fiscalement comme si ce spin-off avait été une distribution d’un dividende de 6.17 USD par action HCP, suivi de l’achat d’actions QCP à 30.85 USD.
Ceci suit une certaine logique, et ne devrait pas léser un contribuable pouvant récupérer le prélèvement US à la source, et imposé de la même manière pour un dividende ou une plus-value, ce qui doit être le cas de la majorité des actionnaires français.     

Si Igorgonzola veut bien nous expliquer ce qu’il entend par un "spin off standard" (et préciser le standard retenu), il sera peut-être possible de lui répondre…


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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#207 15/12/2016 23h39

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Bonsoir !

J’ai un cas différent, mais qui présente une similitude de traitement par Binck.fr.

Je suis sous le coup (ou le coût ?) d’un dividende exceptionnel (exercé, mais payable le 26 décembre), par Five Oaks Investment Corp. Ce dividende exceptionnel sera payé (petite) partie en numéraire et (grosse) partie en titres.
J’avais demandé à Binck.fr comment cela sera traité.

On m’a répondu que, numéraire ou titres, "c’est du dividende". Donc, soumis au prélèvement à la source de 15 %  (récupérable en crédit d’impôt), puis aux prélèvements sociaux (15,50 %) et enfin à l’acompte d’impôts (21 %).

En complément, Binck.fr m’a expliqué que les sommes prélevées le sont sur le compte espèces (€ ou $), même si le dividende est payé en actions. Et, si le compte espèces n’est pas assez provisionné, des intérêts de découvert seront perçus par Binck.fr.

Donc, attention à bien avoir le compte suffisamment provisionné…

En espérant que ces informations vous soient utiles.


M07

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[+1]    #208 16/12/2016 10h06

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GoodbyLenine a écrit :

Si Igorgonzola veut bien nous expliquer ce qu’il entend par un "spin off standard" (et préciser le standard retenu), il sera peut-être possible de lui répondre…

Par exemple BHP avec South32

Un spin off par définition n’est pas une distribution : c’est la séparation de 2 activités.

Quand Binck met un PRU à 0 sur QCP, il fait déjà une première erreur conceptuelle : le PRU est la quote-part du PRU d’HCP à hauteur de la parité 5 HCP pour 1 QCP.

Quand le fisc américain prélève 15% sur une distribution qui n’est par nature pas une distribution, deuxième erreur conceptuelle.

Je suppose que l’on va in fine éviter d’être taxé sur 100% de PV sur qqch qui fait quand même 50% de MV (entre la fair value et la market value, et que l’on a "réalisé" en MV sur le cours d’HCP en réalité), mais de premier abord, on voit bien qu’il y a qqch qui ne tourne pas rond.
Et tout cela va générer de la complexité administrative fort inutile.

Ce que je ne comprends pas encore à ce stade, c’est si HCP a été obligé de procéder de la sorte pour réaliser le spin off car le fisc américain impose des contraintes aux foncières. Car c’est destructeur de valeur pour l’actionnaire.

PS : C’est quand même fou c’est envie de polémiquer chaque fois que l’on pointe du doigt les errements de la doctrine fiscale US ou FR. Vous aimez la taxe GBL, grand bien vous fasse. De mon côté j’essaie de comprendre quand on me taxe sans que j’ai eu de revenus.

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#209 16/12/2016 15h06

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Binck.fr a écrit :

Par ailleurs, cette taxe ne sera pas intégrée au montant du crédit d’impôt sur valeurs étrangères sur votre imprimé fiscal unique.

C’est donc une perte sèche!

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#210 16/12/2016 15h15

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Il est fort probable que Binck, dans le doute, ne préfère pas se mouiller en n’apposant pas cette taxe au crédit d’impôt. Je préféré pour ma part attendre la réponse officielle de l’administration fiscale.

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[+1]    #211 19/12/2016 11h18

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Réponse de Binck à mes interrogations concernant la "double" fiscalisation du spin off (sur la base de la juste valeur au moment du détachement et sur la base du prix de marché au moment de la vente - puisque le prix de revient est de 0 chez eux…) :

Binck a écrit :

Nous faisons suite à votre demande relative au prix de revient des titres QCP.

Nous vous informons que le traitement du prix de revient des titres est toujours à l’étude.

Si le prix de revient doit être modifié, nous vous confirmons que cela pourra s’effectuer après la vente des titres.

Ils étudient le problème, c’est déjà ça.

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[+1]    #212 17/01/2017 16h55

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Pour information sur le traitement fiscal du spin off QCP

Binck répond, à l’oral, qu’il existe un flou sur le traitement fiscal côté administration fiscale FR sur ce spin off.

La retenue à la source opérée par le fisc américain ne sera pas indiquée sur l’IFU dans la case prélèvement à la source non récupérable

Cependant, nous particuliers, pouvons le rajouter. En gros Binck n’assume pas le flou juridique, mais le particulier peut prendre la responsabilité de considérer ce prélèvement US comme une retenue à la source et l’indiquer comme tel dans sa déclaration d’impôt.
Cela veut donc dire modifier le montant inscrit par Binck sur l’IFU 2016.

Considérant que la doctrine fiscale US a traité le spin off comme une distribution, je compte poursuivre la logique en indiquant au fisc français que ce prélèvement correspond à une retenue à la source US au même titre que les sommes prélevées sur les dividendes.

ça ne me rendra pas l’argent retenu par le fisc US sur une assiette dépassant la valeur de la dite distribution, mais ça m’évite la double imposition US-FR

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#213 17/01/2017 19h13

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Ok et Merci pour l’information fiscale.
La morale de l’histoire concernant ce spin off, est que : si j’additionne la baisse du cours de l’action HCP, la baisse du dividende, les quelques actions QCP obtenues avec une ponction de 33% de prelevement forfaitaire…. on ne m’y prendra plus, j’hésitais à sortir avant l’operation, j’hésiterai plus maintenant…
Ce spin off me servira de leçon, car est très rarement en faveur de l’actionnaire sad

Dernière modification par hertell (17/01/2017 19h16)

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#214 18/01/2017 14h23

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INTJ

Le spin-off de Quality Care Properties est particulièrement lamentable dans sa mise en œuvre, en effet.

On en a vu de mieux géré, par exemple South32 pour BHP Billiton. Mais effectivement, d’une manière générale, on s’en passerait bien. De mon point de vue, ce n’est pas à nous actionnaire d’avoir à gérer le "bordel" laissé par le précédent management (comme l’avait fort justement dit le CEO de Welltower).

Dans le cas présent, c’était donc à HCP de se débrouiller pour vendre les propriétés en question, plutôt que nous imposer la double-peine.

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#215 18/01/2017 20h09

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IH a écrit :

c’était donc à HCP de se débrouiller pour vendre les propriétés en question, plutôt que nous imposer la double-peine

En pratique, le management nous a fait une belle crasse, et il n’y a aucune conséquence pour lui. Pas de changement de rémunération, pas de perte de poste. Éventuellement la perte partagée en tant que "co-actionnaires"…

Comme quoi un management internalisé n’est parfois qu’une protection très relative.

Ca a du bon d’avoir un activiste au capital (en général).


L’argent est un bon serviteur et un mauvais maître (A. Dumas )

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[+1]    #216 28/01/2017 11h54

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Je suis d’accord, c’était une belle crasse. Mais pour ceux qui n’avaient pas peur de se salir les mains, c’était finalement une belle occasion de faire le contraire de la foule qui a vendu de façon quasi-mécanique QCP wink

Le cours de l’action s’est bien redressé et j’ai décidemment l’impression que la tactique spéculative du canon et du violon donne de bons résultats. Coté canon, il faut maintenant changer de secteur car ça tangue dans la distribution de vêtements et les malls associés (voir file CBL).

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#217 28/01/2017 13h34

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Au delà du volet contrarien, c’est la confiance qui fait désormais défaut.


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#218 29/08/2017 08h26

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Bonjour à tous

en 2016 HCP à donné des actions Quality care properties, et ma banque me prélève sur mon compte la sommes correspondante est ce normale?

J’ai eu le même problème avec BHP billiton qui était dans mon PEA lorsqu’ils ont distribué des actions south32 qui elles ,ne pouvaient pas être dans mon PEA, du coup elles ont été misent sur mon compte titre mais ma banque m’a prélevé le montant sur mon compte de liquidité lié à mon PEA. Là aussi est-ce normal?

cordialement

Message édité par l’équipe de modération (29/08/2017 09h28) :
- Message déplacé, merci de faire un minimum de recherche et de ne pas posté inutilement un nouveau sujet

Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.

Dernière modification par zorg44 (29/08/2017 13h23)

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#219 22/09/2017 16h33

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HCP semble etre a un niveau d’achat interessant a $28.33 et j’avoue hesiter a rentrer ou attendre un peu plus.

Les points qui me font m’interesser a enter de nouveau:
- Dividende a 5.18%
- payout ratio a 77.1%
- promesse de reprise de la politique d’augmentation des dividendes

De plus cela me permettrait d’equilibrer un peu plus le risque avec mon autre ligne de Healthcare REIT: OHI.

Votre avis?

UPDATE: achat de 162 HCP avec un PRU de $28.2296

Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.

Dernière modification par TyrionLannister (22/09/2017 17h05)


A Lannister always pays his debt.

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[+1]    #220 22/09/2017 18h45

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Je trouve en effet qu’HCP est bon marché.

Les excuses des taux longs qui remontent ou du locataire vacillant HCR ManorCare ne tiennent plus pour justifier une valorisation "modeste".

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#221 22/09/2017 21h07

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Les REITs santé en général ne sont pas trés chères. Elles ont toutes baissées. Et, la tendance baissière continue doucement. Toute la question est de savoir si à CT, les conditions favorables, qui puissent  motiver un retournement de tendance, sont atteignables.

@Lannister:
Cela me semble un bon mouvement. Non seulement, vous réduisez les risques à être exposé à une seule valeur de ce secteur, mais en plus, après le spin-off de QCP, OHI et HCP se trouvent exposés sur des secteurs complémentaires.


“The pessimist complains about the wind; the optimist expects it to change; the realist adjusts the sails.” W.A Ward

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[+1]    #222 22/09/2017 21h44

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Vous remarquerez que les REITs healthcare baissent fortement dès qu’il y a des rumeurs de réforme de l’Obamacare. Car cela pose une grande inconnue sur les niveaux de remboursements de l’état fédéral.

Les 3 grands sont assez largement en "private pay", à fortiori depuis les spin-off CCP et QCP et la vente du portefeuille Welltower,  mais OHI, par exemple, ou SBRA, exploseraient en plein vol si Medicare/Medicaid étaient révisés défavorablement. Il suffit de regarder ce qu’il s’est passé chez OHI au début des années 2000 : coupe drastique du dividende, chute dramatique du cours…

Peu importe que le management soit excellent chez OHI, sur les secteurs qui dépendent de décisions politiques, il y a une part de risque impossible à réduire ou à contrôler.

Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.

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#223 30/09/2017 14h51

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ISTJ

Bonjour,

j’ai reçu il y a 3 jours un virement d’espèces, sans doute lié au Spin-Off de HCP (même si je n’en suis pas certain). Mon CTO se trouve chez Binck.

Il est libellé ainsi :

Virement d’espèces
’Tax corr. 2016 HCP Inc.’ : + 53,01 euros.

Pour information, je possède 54 actions HCP (voir ce message).

Avez-vous reçu quelque chose d’équivalent ?

Frédéric

Dernière modification par maxicool (30/09/2017 14h52)


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#224 30/09/2017 14h54

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Hello,
Oui pareil pour moi , jen suis arrive a la même conclusion que vous ..
cdlt

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#225 30/09/2017 15h43

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Bonjour,

J’ai une ligne équivalente mais pour CYS. Et il n’y a pas eu de spin-off sur CYS.

Je pense plutôt à une erreur de Binck qu’ils ont corrigé.

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