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#1 17/11/2010 11h32

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Chez Banque XXXXX, c’est :

+Value = ( PRU en contre-valeur € ) - ( Prix de vente en contre-valeur € )

Or là si je comprends bien chez Chez Banque YYYYY, ce serait :

+Value = ( ( PRU en devise locale ) - ( Prix de vente en devise locale ) ) * parité pour faire la contre-valeur en €

En effet, Chez Banque XXXXX enregistre le PRU en contre-valeur € alors que Banque YYYYY enregistre le PRU en devise locale !

Ces différences sont pour le moins étranges !

Mots-clés : plus value actions étrangères imposition

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#2 17/11/2010 12h21

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Fondamentalement ça ne change pas grand chose. Non ?

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#3 17/11/2010 12h37

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Si ces différences sont avérées ça change énormément de choses.

Exemple :

Achat 10 actions 10$ quand parité 1,5
Vente 10 actions 20$ quand parité 1,2

Pour Banque XXXXX :

PRU Achat : 10$ * 1,5 = 15 €
PRU Vente : 20$ * 1,2 = 24 €
+Value = 24 € - 15 € = 9 €

Pour Banque YYYYY :

PRU Achat : 10$
PRU Vente : 20$
+Value = (20$ - 10$) * 1,2 = 12 €

Évidemment ça peut être avantageux dans l’autre sens, tout dépend de la parité au moment de l’achat ou de la vente.

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#4 17/11/2010 15h46

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Selon cet exemple:
pour Banque YYYYY:

PRU Achat : 10$ ---> j’ai déboursé ce jour la 10*1.5= 15 € pour les acheter
PRU Vente : 20$ ---> j’ai récupéré ce jour la 20*1.2=24 €

Celà serait différent si nous possédions un compte en dollars où les achats se feraient directement avec les dollars de ce compte.

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#5 18/11/2010 08h36

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swantonbomb a écrit :

PRU Achat : 10$ ---> j’ai déboursé ce jour la 10*1.5= 15 € pour les acheter
PRU Vente : 20$ ---> j’ai récupéré ce jour la 20*1.2=24 €

Peut-être qu’effectivement ils stockent sans l’afficher le montant que j’ai payé.

Mais dans ce cas ça doit compliquer sérieusement dans le cas d’un achat en 3 fois à différents cours en devise locale et différentes parités…

Parce qu’à l’écran ils vont afficher 30$ de PRU (par exemple), alors que le PRU moyen en € peut être totalement éloigné de 30$ * dernière parité.

Enfin, je verrais bien en fin d’année sur ma feuille de relevé fiscale.

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#6 19/11/2010 12h11

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Je confirme qu’il y a bien une bizarrerie, qui a posé un soucis dans le cas du transfert du compte-titre.

On a trouvé une solution mais je suis dubitatif.

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#7 24/11/2010 18h57

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Bon, j’ai passé mon premier ordre sur une action us chez ce courtier en question et effectivement, "l’impact" devise ne se fera sentir qu’à la vente.
L’inconvénient est que si l’on estime le cours de l’euro fort pour profiter d’actions en devises étrangères, cette "aubaine" là n’est plus possible.

La plateforme est un peu déroutante mais la possibilité d’accéder à autant de places de marchés à des frais raisonnables prime malgré tout.

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#8 24/11/2010 19h16

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swantonbomb a écrit :

L’inconvénient est que si l’on estime le cours de l’euro fort pour profiter d’actions en devises étrangères, cette "aubaine" là n’est plus possible.

Si ça ne change rien de ce point de vue là ! On peut tjs jouer sur la devise pour acheter à bon prix des valeurs étrangères.

swantonbomb a écrit :

Bon, j’ai passé mon premier ordre sur une action us chez ce courtier en question et effectivement, "l’impact" devise ne se fera sentir qu’à la vente.

Je ne disais pas de bêtises !

L’impact devise se fait sentir à la vente sur la +value fiscale calculée.

D’ailleurs avec ce système on peut se faire des -values fiscales neutre sur le plan de la trésorerie !

Par exemple :

HA d’actions à 50$
Revente à 40$

Si dans le même temps l’Euro a baissé de 20%, la baisse de l’action est compensé par la hausse du $, donc niveau trésorerie l’opération est blanche.

Par contre vous avez une -value de 10$ multiplié par le nbr d’actions.

Tout cela à vérifier en réel avec l’imprimé fiscale unique.

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#9 08/01/2011 00h00

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j’ai exactement le même problème à ma banque, les plus-values sont comptées à partir de la monnaie locale

je leur ai signalé, et c’est effectivement un bug chez eux, qu’ils vont corriger

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#10 08/01/2011 00h14

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Chroom a écrit :

c’est effectivement un bug chez eux, qu’ils vont corriger

Ah donc ça voudrait dire que c’était Boursorama qui calculait bien… J’ai du mal à comprendre comment il peut y avoir des "bugs" comme ça, alors que le calcul influe sur l’imposition.

Enfin je m’en accommode. :-)

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#11 08/01/2011 00h17

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pas en Suisse…. :-)

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#12 10/02/2012 18h59

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bonjour a tous,

l un d entre vous a finalement su quel etait le bon mode de calucl des +/- values pour actions en devise?
ma banque me dit:
achat 10$, vente 11$ = 1$ plus value, et il faut regarder le cours €/$ du 31/12 pour connaitre la +V à reporter.
cependant, j avais entendu qu’il fallait plutot se referer au cours €/$  au moment de la vente des titres  (J+2 après la vente des titres exactement…)

merci pour vos reponses

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Favoris 1   [+3]    #13 25/02/2012 15h47

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Il y a eu quelqu’un qui a porté cela au tribunal vis à vis du fisc, et qui a gagné :

Lorsque le prix d’achat et de vente de titres sont libellés dans une devise autre que l’euro, l’effet de l’évolution à la hausse du taux de change ne doit pas être intégré dans le calcul des plus-values.
Pour calculer la plus-value, il convient donc de procéder dans l’ordre suivant :
- calculer les plus-values réalisées en devises,
- puis convertir en euro le résultat obtenu, par application du taux de change à la date de la cession des actions.
Dans l’affaire jugée par la cour administrative de Nancy, l’administration fiscale avait calculé la plus-value en déduisant du prix de vente des actions, converti en euro par application du taux de change à la date de la vente, la valeur réelle des actions au moment de leur achat, également convertie en euro par application du taux de change à la date de l’achat.

CAA Nancy 16 mai 2007, n° 05-1153

Dans l’absolu, on peut donc spéculer sur des devises en achetant des trackers sur de la dette court terme d’un état étranger sans payer d’impot sur les plus values du gain de change…

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#14 26/02/2012 08h30

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Merci Smith !

Ca voudrait donc dire que le calcul de +Value fait par Boursorama sur les actions en devise est faux et que celui de Saxo Banque est juste !

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#15 28/02/2012 12h32

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merci pour vos reponses.
cependant à qui la faute si l’IFU fourni par banque/broker est incorrect?
apparement les brokers/banques n appliquent pas tous la meme methode de calcul.

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#16 28/02/2012 14h05

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Vous recopiez les valeurs de votre IFU et puis c’est tout. :-)

Si le calcul est en votre faveur tant mieux, sinon tant pis pour vous. :-)

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#17 24/01/2013 15h49

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Bonjour,

Je viens de transférer des titres de mon CTO de Binck vers Lynx.
Les titres sont bien logés chez Lynx, mais celui-ci n’a pas pris en compte le prix d’achat moyen.
Je lui ai donc fourni la liste de mes transactions pour qu’il fasse le calcul, sachant que j’ai un compte cash en dollars chez Lynx.
Ils ont donc mis à jour ces prix d’achat en dollar alors que chez binck j’avais un prix d’achat affiché en euros même si les titres sont côtés en dollars.

Je me pose donc une question concernant la fiscalité et la prise en compte de la plus-value.
Il est tout à fait possible de faire des plus values en dollars sur des titres par rapport à leur prix d’achat en dollar mais si le cours du change dollar/euro a fortement varié entre le moment de l’achat et de la revente, avoir en réalité perdu de l’argent malgré cette plus-value.

Faut-il calculer la plus value à déclarer :
- simplement par différence entre prix moyen d’achat et prix moyen de revente multiplié par le nombre d’actions
- en prenant en compte le taux de change

Ce serait très étrange de devoir payer un impôt sur une somme investie qui nous a fait perdre de l’argent en euros.

Sur Binck il était très facile de savoir ce que l’on devait déclarer mais sur Lynx je suis un peu perdu.

Dernière modification par gilgamesh (24/01/2013 15h50)

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#18 24/01/2013 15h53

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Bonjour,

Des courtiers calculent la plus value à partir des cours en devise locale (Saxo Banque, Lynx…) et d’autres courtiers (Boursorama, Binck…) à partir des cours en contre-partie EUR.

J’ai renoncé à comprendre qui avait tord ou raison et me contente d’optimiser en fonction…

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[+2]    #19 24/01/2013 15h59

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Si je comprends bien ce lien :

Coment calculer la plus-value sur titres libellés en devises étrangères ?

Cour Administrative Nancy a écrit :

01-07-2007

L’Administration  fiscale a redressé un contribuable en calculant la plus-value sur titres  libellés en devises étrangères en déduisant du prix de vente des actions converti en euro (avec le taux de change à la date de la vente) la valeur d’achat de ces actions convertie en euro (avec le taux de change à la date de leur achat).

La cour administrative de Nancy, a rejeté cette méthode, qui intègre dans l’évaluation des plus-values réalisées, l’effet de l’évolution  du taux de change.

La Cour estime  qu’il faut d’abord effectuer le calcul des plus-values réalisées dans la devise puis convertir le résultat en euro, par application du taux de change à la date de la cession des actions.

Cour Administrative Nancy, 16 mai 2007, n°05-1153

Il est possible de devoir payer des impôts sur une plus-value alors que l’on a perdu de l’argent en euros.
Suivant la méthode de calcul du courtier (par exemple chez Binck tout est calculé en euros) le résultat sera différent.

Par exemple :

Soit un cours de 1 dollar = 1 euro
J’ai 10000 euros , j’achète 100 actions X à 100 dollar chacune.

Plus tard un cours de 2 dollar = 1 euro
Je revends mes 100 actions X à 120 dollar chacune réalisant une plus value de 2000 dollars soit 1000 euros.
Je retire tout et converti mon capital en euros , 12000 dollars = 6000 euros.
J’ai perdu 4000 euros mais je devrais payer mes impots sur la plus value de 1000 euros.

Dernière modification par gilgamesh (24/01/2013 16h15)

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#20 24/01/2013 16h12

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gilgamesh a écrit :

Il est possible de devoir payer des impôts sur une plus-value alors que l’on a perdu de l’argent en euros.

Mais l’inverse est vrai également.
Il faut donc jouer finement ce genre de cas ce qui peut d’ailleurs faire l’objet d’optimisations fiscales.

Merci pour l’information émanant d’une C.A.A.

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[+1]    #21 24/01/2013 16h32

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Oui c’est exact.
Il est donc possible d’acheter et de revendre une action exactement au même cours, et de faire une plus-value.
La plus-value en euros liée à la différence de change ne sera pas à déclarer puisque pour l’administration fiscale il n’y aura pas eu de plus value en dollars lors de cette transaction.C’est bien cela ?

Il serait intéréssant de lister les courtiers qui appliquent bien cette méthode de calcul de la plus-value.

Dernière modification par gilgamesh (24/01/2013 16h36)

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#22 10/05/2015 19h00

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Bonjour à la communauté,

Je ressors ce petit sujet (époque des impôts oblige…), pour vous exposer ce que je fais et des questions que je me pose.

Je préfère calculer selon l’équivalent € à la date d’achat et l’équivalent € à la date de vente pour calculer les PV ou MV, j’optimise rien mais au perso cela me semble plus logique.
Donc : [(montant vente en USD/parité) - (montant Achat en USD/parité)]

Je dis que je préfère calculer comme cela car sur Interactive Brokers, je ne reçois pas de relevé fiscal de mes transactions et je dois donc calculer moi-même les PV ou MV pour le déclarer. (je pourrais aussi ne pas le déclarer mais bon…ce n’est pas vraiment le sujet)

Je ne sais pas pour les autres membres du forum qui sont chez Interactive Brokers comment faîtes-vous ?
PS :
- sur Interactive j’ai ma monnaie de base en EUR
- pour acheter mes actions en USD j’ai vendu mes EUR contre des USD (j’ai donc une ligne de forex ouverte), cela évite des intérêts débiteurs de la monnaie USD. Cela revient à travailler avec un sous-compte en USD.
- normalement donc je n’ai pas de parité EUR/USD ni à l’achat ni à la cession de mes actions (car j’ai réaliser un changement de monnaie dans IB et je travaille à partir de l’USD)
- mais je calcul quand même mes PV ou MV € comme si j’avais fais mes achats et vente avec parité

Un peu flou, non ?
Pour ceux qui sont sur IB avec des actions en USD, comment faîtes-vous ?

Question subsidiaire suite à mon détail du dessus. Si dans X années je ferme ma position EUR/USD (je revends les USD pour racheter des EUR), si j’ai réalisé un gain ou une perte ça se déclare ou pas ?

Merci beaucoup.


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#23 24/04/2019 15h40

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ISTJ

Cet arrêt de la CAA de Nancy est assez vieux pour que l’administration ait mis à jour sa pratique.
Or il n’en est rien. D’une part, quand on regarde le BOFIP on voit :
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d’imposition - Prix d’acquisition à titre onéreux - Cas particuliers
paragraphe 170

Bofip a écrit :

X. Valeurs étrangères détenues en portefeuille
[…]
Pour les valeurs étrangères cotées seulement sur les marchés étrangers, le cours d’achat doit être converti en euro par application du taux de change applicable à la date de l’opération.

Cela indique bien que le prix d’acquisition est la contre-valeur en euros du prix d’achat en devises le jour de l’acquisition, et va directement à l’encontre de ce qu’indique l’arrêt de la CAA.

Deuxième argument, le formulaire 2074 cadre 5 (lignes 513 et 519 notamment) :
https://www.impots.gouv.fr/portail/file … 4_2624.pdf

Qui découpe bien le prix d’acquisition et le prix de cession, les cases étant "évidemment" libellées en euros.
Donc impossible d’appliquer le raisonnement de la CAA en souscrivant une 2074.

Dans mon cas (actions US détenues chez un courtier US qui ne calcule pas mes résultats, ou qui en tout cas fait n’importe quoi à ce niveau), je suis la 2074 et le Bofip et je déclare depuis plusieurs années comme le décrit lalouteab (PV en euros incluant donc la variation du change).

Je suis curieux de savoir si cet arrêt de la CAA a vraiment la portée que certains lui donnent ici. Si c’est le cas je ne vois pas comment réconcilier son raisonnement avec l’obligation de remplir une 2074 qui ne permet pas de suivre ce raisonnement.

Dernière modification par sven337 (24/04/2019 15h41)

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#24 24/04/2019 15h52

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Ce débat est un serpent de mer sur nos forums, qui revient régulièrement dans la file sur l’IFU ou celle de Binck.

Comme je l’indiquais dès 2010, à la date de la création de cette file de discussion, les courtiers calculent à leur sauce :

Binck et Boursorama passent par une contre-valeur en € (ce qui est assez logique et comme vous l’indiquez, en phase avec le BOFIP) et Saxo Banque en son temps (n’étant plus chez ce courtier, je ne sais pas si la pratique a évolué) calculait d’abords la +Value en devise avant conversion.

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#25 24/04/2019 16h01

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Si le courtier fait lui-même le calcul, vous pouvez utiliser son mode de calcul mais ça se complique quand votre courtier ne le fait pas …


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