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#201 19/10/2015 19h35

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Shitao … je ne trouve aucune info sur ces "FAS" au Luxembourg

Est ce réserve aux expats non-résidents au Luxembourg ?

Vous auriez un lien? Merci

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#202 19/10/2015 19h45

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Hehe Sissi, vous ne cherchez pas bien loin!

C’est pourtant toujours la même source

http://www.commassu.lu/upload/files/460/Circ15_3.pdf

La phrase à retenir est page 16 : "chaque actif du FAS est directement choisi par le souscripteur …"

Sinon c’est même règle de seuil que pour FID

J’avais vu cet article intéressant aussi

http://www.pericles-group.com/fr/pericl … specialise

Je crois que ça n’existe pas encore dans la réalité

À suivre

Dernière modification par Tssm (19/10/2015 19h57)

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#203 19/10/2015 21h08

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Contente de vous avoir fait plaisir Tssm !

J’ai google FAS : zilch - mais c’est vrai que c’était l’heure du souper…faut pas que je neglige ma job de femme (hum!)

Alors merci d’avoir trouve pour moi - c’est intéressant …mais ça risque de trainer encore un bout de temps avant d’exister vraiment - et apres la fameuse règle des 3 pôles …comment vont ils gérer les FAS pour la fameuse "garantie" ?

Quand on voit toutes les limites par catégorie etc pour le fonds dédies … surtout du 10 a 20% max hors  OCDE - si on parle de patrimoine inférieur a 2.5 m.  - ça promet…bien des complications…

Dernière modification par sissi (19/10/2015 21h11)

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#204 19/10/2015 21h30

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Ah, je pensais plutôt que c’était l’heure de l’apéro vous connaissant!

Ce qui est important dans la garantie c’est que le dépositaire soit indépendant de l’assureur

Et je crois que nous extrapolons dans notre discours, pour eux le troisième homme c’est la CAA qui "contrôle"

C’est bien cette avancée car ça évite l’hypocrisie et réduit les frais

Le contrat d’Av Lux est clairement le meilleur produit qui existe pour un resident fiscal français (avec du bien). Sécurité, fiscalité et maintenant gestion directe (et donc moins chère)

Pour les seuils, vous êtes déjà presque totalement libre en C. Le D, vous pouvez y mettre n’importe quoi, cela va au delà de ce qui est nécessaire pour la gestion de votre
portefeuille obligataire

Attendons de voir ce que cela donne car si je dois passer par l’assureur pour un achat "blind" de titres et que tout Le monde se sert et exécuté 3 jours après, alors ….

Mais si je passe toujours par mon trader pour travailler sur l’enveloppe AV, alors il faudra y réfléchir

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#205 19/10/2015 22h33

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Oui faut voir … car pas question de faire un achat ou une vente ’blind" et sans cours limite …
Je me méfie aussi!
Oui pour notre trader prefere …mais en quoi, combien et pourquoi le cout baisserait?

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#206 19/10/2015 22h44

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Parcequ’il n’y aura plus de gestionnaire à payer. Avant, c’était l’assureur+ le dépositaire + le gestionnaire à régaler. La on va économiser 30bp et ca risque de nous revenir à 50bp pour un contrat AV en gestion libre

Quand je pense que le contrat AV low cost que jai en France coûte 60bp pour un misérable fond en euro…

Dernière modification par Tssm (19/10/2015 22h45)

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#207 19/10/2015 23h14

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Pas mal alors… ça pourrait être un truc a faire en 2016 … Merci!

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#208 20/10/2015 08h32

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Oui, d’un point de vue strictement financier, avec des frais de 50bp, c’est neutre pour nous à partir d’un rendement facial de 5% sur les titres payés comptant. Et plus besoin d’attendre 6 mois pour ne pas être imposé sur les PV

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#209 20/10/2015 11h11

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Oui ça serait un sacre plus - car on s’est prive de vendre a cause de ça - et peu apres on a perdu la PV … par contre pas de MV non plus …donc faudra etre plus sélectif (moi en tous cas!)
Si je me souviens bien… on s’économise les 10% aussi - par contre c’est difficile ou impossible pour des retraits réguliers…dixit fiscaliste … donc ce n’est a considérer que pour une partie du patrimoine ?
Quid du levier? same old ?
Ou justement on ajoute le levier obtenu en compte-titres pour les revenus dont on a besoin?
A voir …

Ca semble plus prometteur que les fonds dédies classiques …

Dernière modification par sissi (20/10/2015 11h13)

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[+1]    #210 20/10/2015 12h07

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Oui, c’est ça les 10% de prélèvement sur coupons disparaissent. C’est mon calcul de coin de table. 0,5% de frais nous font économiser les 10%, donc il faut un rendement facial du titre de 5% pour que cela soit neutre financièrement. Et bien sur, pas d’imposition de PV, ni d’imputation de MV

Pour les rachats, on nous conseille juste de ne pas programmer. Donc pas le même montant et pas sur la même périodicité. L’imposition des rachats n’existe pas en fiscalité Lux, il ne faut juste pas qu’ils l’inventent

Pour le levier, on verra, vous pourrez nantir l’AV, le compte titre ou les 2. Le crédit sera disponible sur votre compte ordinaire et vous pourrez investir sur le compte ordinaire ou dans l’AV. Les intérêts seront débités sur le compte ordinaire.

Vous avec votre philosophie sur le nantissement qui est différente de la mienne, je vous vois bien mettre le HY sur AV et ne pas nantir le contrat (ce qui n’aurait pas d’intérêt de toute manière). Par contre vous pourrez nantir votre compte ordinaire où vous garderez le IG et investir soit sur compte ordinaire, soit sur l’AV

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#211 20/10/2015 12h35

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Comment seraient gérés les prélèvements à la source sur les coupons d’obligations ou les dividendes sur ce fond spécialisés ?
En principe, il en devrait pas y avoir de possibilité de récupérer ces prélèvements à la source avec les accords bilatéraux.
C’est un élément à prendre en compte surtout pour les obligations HY.


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#212 20/10/2015 12h47

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Il n’y a que rarement des prélèvements a la source sur les obligations, qu’elles soient HY ou pas (ex souveraines Portugal oui 35%) dans un compte-titres donc parfait pour l’AV… mais bien sur il y a presque toujours 15% sur les dividendes - et la non vous ne pourrez pas récupérer ce prélèvement en AV - a moins que les assureurs ne soient exempts ce qui m’étonnerait…

Tssm vous confirmez?

Dernière modification par sissi (20/10/2015 12h56)

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#213 20/10/2015 13h11

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Il me semblait qu’il y avait 15% de with hold tax aux Etats Unis par exemple.
Je pensais que c’était identique pour les autres pays…


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#214 20/10/2015 13h24

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Absolument PAS de retenue aux USA ou ailleurs sur les obligations comme je vous disais sauf pour de tres rares exceptions - qu’on evite. Et la je vous parle par expérience, meme en Chine ou en Amerique du Sud le brut = le net …apres il y a votre fiscalité du pays ou vous habitez…

Ce pourquoi les obligations sont attractives surtout pour les expats hors Europe qui ne payent pas ou peu de taxes sur le revenu des obligations

Le 15% dont vous parlez c’est sur les dividendes ou sur la distribution des etfs obligataires (pas logique si ce sont des etfs composes d’obligations qui elles n’ont pas de withholding…)

Dernière modification par sissi (20/10/2015 13h30)

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#215 20/10/2015 13h33

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C’est un contrat sans fiscalité, les éventuelles retenues à la source ne sont pas récupérables. On ne va pas vous faire cadeau de l’impôt sur le revenu du titre et en plus vous attribuez le crédit d’impôt éventuel !

Par contre, vous bénéficiez des taux conventionnels de retenue car l’assureur signe chaque année les papiers nécessaires pour toutes les juridictions avec les dépositaires pour en bénéficier. L’assureur est le propriétaire des titres je vous rappelle, pas vous

Pour les obligations, cela ne change pas grand chose, on est généralement sur 0% de retenue sauf pour quelques exceptions connues

Pour les actions où le taux conventionnel est fréquemment de 15%, vous toucherez 85% du dividende sur votre contrat, sans récupération du crédit, et sans impôt sur le revenu du titre à payer

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#216 20/10/2015 14h37

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Sissi,

J’ai subis une retenue à la source de 15% sur mes derniers coupons d’obligation SHLD (broker : bourse direct). Je pensais que cela était normal car je réside dans un pays exotique (Angola) qui ne doit pas avoir d’accords bilatéraux avec les US.

Apres quelques recherches sur internet concernant les retenues à la sources aux US, je trouve qu’il y a une taxation pouvant aller jusqu’à 30% (ce que j’ai eu sur des dividendes). Par contre, je n’arrive pas à trouver de texte précis sur la retenue à la source sur les intérêts pour les non résidents US ?

Est-ce que vous auriez des sources d’informations ou je puis me renseigner ?

Merci,

ps : désole de m’écarter un peu trop du sujet du post mais si mon courtier s’est trompé, je serais très heureux de lui rappeler son erreur smile


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#217 20/10/2015 20h57

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Pour les USA, il n’y a pas de withholding tax sur les coupons des obligations.
Par contre pour les dividendes, il y a une retenue de la source qui est par défaut de 30% mais quand votre courtier signe la paperasse nécessaire, ce taux est aligné sur celui des conventions fiscales entre USA et votre pays de résidence.

Si votre courtier applique une retenue à la source de 15% tout en sachant que êtes résident fiscale en Angola, il commet un erreur, il n’y a pas de convention fiscale entre ces 2 pays => taxation à 30%

Vous pouvez avoir plus de détails sur cette page :
Publication 515 (2016), Withholding of Tax on Nonresident Aliens and Foreign Entities

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#218 21/10/2015 18h33

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Bonjour Zebonder,

En lisant votre source, je trouve :

IRS Publication 515 a écrit :

Fixed or Determinable Annual or Periodical Income (FDAP)

FDAP income is all income except:

- Gains from the sale of property (including market discount and option premiums but not including original issue discount), and
- Items of income excluded from gross income without regard to U.S. or foreign status of the owner of the income, such as tax-exempt municipal bond interest and qualified scholarship income.

The following items are examples of FDAP income.

- Compensation for personal services.
- Dividends, including dividend equivalent payments.
- Interest.
- …

Les intérêts d’obligations étant considérés comme des intérêts, ils sont taxés à 15% sauf si le formulaire W-8ECI est complété (il faut que le pays ai un accord avec les US ce qui n’est pas le cas pour l’Angola).

IRS Publication 515 a écrit :

Income from securities.
   There is a special rule determining whether income from securities is effectively connected with the active conduct of a U.S. banking, financing, or similar business.
  If the foreign person’s U.S. office actively and materially participates in soliciting, negotiating, or performing other activities required to arrange the acquisition of securities, the U.S. source interest or dividend income from the securities, gain or loss from their sale or exchange, income or gain economically equivalent to such amounts, or amounts received for providing a guarantee of indebtedness, is attributable to the U.S. office and is effectively connected income.

Withholding exemption.

In most cases, you do not need to withhold tax on income for purposes of chapter 3 or 4 if you receive a Form W-8ECI on which a foreign payee represents that:
- The foreign payee is the beneficial owner of the income,
- The income is effectively connected with the conduct of a trade or business in the United States, and
- For purposes of chapter 3 withholding, the income is includible in the payee’s gross income.

  This withholding exemption applies to income for services performed by a foreign partnership or foreign corporation (unless item (4) below applies to the corporation). The exemption does not apply, however, to:

Mon broker à l’air de me dire la même chose en me répondant d’une manière laconique que ce prélèvement était dû à mon statut de non résident.
Je suis preneur de toute autre interprétation / texte qui pourrait faire pencher la balance de mon côté mais ca me semble compromis à la vue de ces textes …

Concernant la taxation à la source US pour les résidents français :
Dans la convention USA / France, les dividendes (article 10,§2, b) et coupons (article 11, §2, b) de sociétés US sont aussi taxés à 15% à la source.

L’exonération des coupons ne s’effectue QUE dans le cadre d’une détention via assurance vie ?
Est-ce ce que vous avez voulu dire ?

Dernière modification par oliv21 (21/10/2015 23h22)


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#219 26/10/2015 12h01

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Sur le FAS (pour revenir à nos moutons …)

Ci joint un point d’avancement que l’on vient de m’envoyer, le produit n’est pas encore commercialisé car les assureurs travaillent sur un produit qui soit bien reconnu comme étant un produit d’assurance auprès des différentes autorités locales (et pas comme étant un compte titres)

Je vous reviens avec un complément d’information relatif au fonds d’assurance spécialisé (FAS).

Je vous confirme que ce nouveau type de fonds a bien été introduit le 30 mars 2015 au sein de la circulaire 15/3 du CAA.

L’idée de cet outil est d’apporter plus de flexibilité au niveau de la gestion financière.

En effet, le preneur d’assurance pourra intervenir au sein de la gestion financière (avec certaines limites qui seront fixées par l’assureur).

A ce jour, bien que ce fonds soit prévue par cette nouvelle circulaire, sa commercialisation n’a pas encore débutée.

Cela s’explique par la nécessité de s’assurer préalablement du traitement fiscal qui sera appliqué à ce FAS.

Bien que le FAS soit reconnu par le régulateur luxembourgeois, il convient de s’assurer également que les autorités fiscales (des pays de résidence des preneurs) considèrent ce fonds comme une enveloppe d’assurance (et ainsi éviter une requalification du contrat en compte titres).

Ce point est un élément clé sur lequel travaillent actuellement  l’ensemble des assureurs luxembourgeois.

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#220 02/11/2015 15h13

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Bonjour,

Le ticket d’entrée de ces futurs FAS étant nettement plus proche de mes propres capacités je suis cela avec un grand intérêt, néanmoins j’aurais besoin de quelques renseignements sur des points probablement très basiques.

A savoir j’exerce actuellement une professions médicale en France et j’ai l’intention de switcher vers une organisation type SELAS avec holding par dessus de type SPFPL. Pour les professions réglementés, la détention du capital obéit à certaines règles et seuls 25% du capital peut appartenir à un tiers. En l’occurence je comptais garder 5% du capital de la SELAS en nom propre (minimum exigée légalement) et 95% pour la SPFPL pour pouvoir intégrer fiscalement les deux structures.

Le fait de "placer" cette SPFPL au sein d’un FAS modifie-t-il la structure du capital, à savoir légalement est ce je demeure détenteur du capital ou est-ce l’assureur qui l’est alors ? Quid des dividendes, sachant que l’émetteur étant moi même je peux sous réserve que cela soit légale décider de ne pas imputer de taxe à la retenue si je ne peux pas la récupérer derrière.

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#221 03/11/2015 14h40

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Bonjour à tous,

Je viens vers vous car j’ai hérité il y a peu d’environ 300k €, après pas mal de recherches j’aimerai investir dans des parts d’SCPI via une assurance vie luxembourgeoise.
J’aimerais savoir si vous connaissiez des compagnies qui proposent de pouvoir investir dans des SCPI sans nécessairement passer par un fonds dédié, et si oui lesquelles vous paraissent les plus appropriées pour mon investissement ?

Un grand merci par avance!

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#222 10/12/2015 23h19

Banni
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Allant prochainement disposer de 500k environ, je rejoins le poster précédent dans sa demande.

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[+1]    #223 11/12/2015 00h31

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Pour info: il semble y avoir à présent un contrat d’AV Luxembourgeois en ligne (et au tarif qui "en ligne" -à confirmer-), accessible à partir de 50 k€, si j’en crois cette annonce Altaprofits.

Il n’y a pas (encore ?) de SCPI dans ce contrat.

Il faut quand même 1 M€ pour accéder au "100% sur mesure"….

Y a-t-il des avis sur ce produit ?


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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#224 11/12/2015 08h49

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Très intéressant.

Il y a certes la sécurité du contrat Luxembourgeois, mais on la paie cher :
- le fond en euros n’est pas très bon : 2.65% en 2014
- on est limité à 60% de fonds en euros
- les frais sur unités de compte sont ahurissants : 1.25% jusqu’à 250 000 euros

Maintenant c’est le premier produit de ce type.
J’espère que la concurrence va jouer et qu’on aura dans le futur des contrats plus intéressants.

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#225 08/06/2016 15h38

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Désolé pour cette réponse tardive.

Le contrat Liberty 2 Invest de Cardif Lux Vie constitue une excellente alternative.
PrivateSelect France/Belgique de Foyer International et ProFolio de Bâloise Vie également, pour autant que l’existence d’un fonds en EUR au sein du contrat ne soit pas primordiale.

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