PlanèteMembres  |  Mission   xlsAsset xlsAsset
Cherchez dans nos forums :

Communauté des investisseurs heureux (depuis 2010)

Echanges courtois, réfléchis, sans jugement moral, sur l’investissement patrimonial pour devenir rentier, s'enrichir et l’optimisation de patrimoine

Invitation Vous n'êtes pas identifié : inscrivez-vous pour échanger et participer aux discussions de notre communauté !

Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.

#1 20/01/2015 21h47

Membre (2015)
Réputation :   0  

Bonjour,

J’habite désormais aux Etats-Unis et j’ai encore quelques comptes en France:
- PEA chez Boursedirect (date d’ouverture: 24/10/2012)
- Livret A, LDD, compte courant + CB chez Boursorama
- Livret épargne chez PSA Banque

J’aimerais quelques conseils pour savoir quoi faire de ces comptes.
J’ai commencé à contacter ces institutions et la première réponse est tombée de Boursedirect qui ne veut plus de moi d’ici un mois! C’est un peu direct comme approche et j’ai été un peu surpris parce que je pensais qu’un PEA pouvait être conservé s’il avait été créé lorsqu’on résidait en France. Apparemment les dispositions de FATCA ont changé cela.

Que conseillez-vous de faire? J’aimerais éviter le transfert vers mes comptes américains étant donné le bas taux de change EUR/USD.
Que puis-je faire avec mon PEA? Tout vendre? Le transférer ailleurs? Pourquoi pas mais où? Qui l’accepterait?

Merci
Ted

Mots-clés : etats-unis, ldd, livret a, pea, usa

Hors ligne Hors ligne

 

#2 20/01/2015 21h53

Membre (2010)
Réputation :   154  

Bonjour,

Si vous êtes résident fiscal américain :

-Le PEA est transférable chez Fortuneo qui accepte les résidents américains (boursorama les refuse depuis peu…)
-Le Livret A peut être conservé.
-Le LDD doit être clôturé car réservé aux résident fiscaux francais. C’est probablement le cas aussi de votre livret Epargne PSA Banque (a vérifier)


investment in knowledge pays the best interest

Hors ligne Hors ligne

 

#3 20/01/2015 22h36

Membre (2011)
Top 10 Expatriation
Réputation :   94  

Vous m’avez surpris avec la possibilité de conserver le Livret a mais j’ai effectivement trouvé une page d’HSBC qui le confirme (ça ne vaut pas la réglementation source de l’info mais bon).

Un coup de Google et on trouve que le LDD peut également être conservé, d’après la SG (ici : "Si vous partez à l’étranger et devenez non-résident fiscal, vous pouvez conserver votre LDD."), mais en allant voir le
site des impôts ce n’est pas le cas :

impots.gouv.fr a écrit :

Si votre domicile fiscal est hors de France, vous ne pouvez pas détenir les  produits suivants :
- Livret de développement durable (LDD),
- Livret Jeune,
- Livret d’épargne populaire (LEP).

Depuis le 20 mars 2012, le transfert hors de France du domicile fiscal du titulaire d’un PEA n’entraîne plus la clôture automatique du plan, et cela quel que soit l’Etat dans lequel le titulaire du plan transfère son domicile fiscal (Union européenne ou non), sauf si ce transfert a lieu dans un Etat ou territoire non coopératif (ETNC) au sens de l’article 238-0 A du code générale des impôts.

Les autres produits restent accessibles aux non-résidents.

Edit - déolé pas de lien, c’est une fenêtre popup.

Dernière modification par kmo (20/01/2015 22h41)

Hors ligne Hors ligne

 

#4 21/01/2015 03h25

Membre (2015)
Réputation :   0  

Ok merci pour vos messages.

Je regarderai ce que Fortuneo propose du coup.
Par contre, je me demandais une chose. A la base, j’avais fait un PEA car je comptais le clôturer après 5 ans pour bénéficier de l’exonération d’impôt sur le revenu mais cet avantage est perdu maintenant puisque je suppose que les services d’impôts américains ne reconnaissent pas le PEA et ses avantages. Il n’y a donc plus d’avantage à avoir un PEA par rapport à un simple compte-titre du coup?
Le seul intérêt à transférer mon PEA serait pour éviter d’avoir à vendre mes actions maintenant.
Est-ce que ça résume bien la situation?

Je vais voir ce que Boursorama et PSA Banque répondent.
Si je dois clôturer mon livret d’épargne chez PSA Banque, savez-vous si certaines banques acceptent les résidents américains à créer des livrets d’épargnes?

Merci

Hors ligne Hors ligne

 

#5 22/01/2015 22h13

Banni
Réputation :   22  

Bonsoir,

Je confirme que votre PEA peut tout à fait être conservé si vous êtes devenu résident fiscal US après son ouverture.
Je précise même que bourse direct n’a aucun droit de vous le faire clôturer.
Enfin les conséquences si vous redevenez résident fiscal français dans quelques années sont exposées ici:
Expatriés : le nouvel atout du PEA | Le blog Fiscalité

Vous pouvez également conserver le livret A, mais pas le LDD.

Pour PSA Banque, s’il s’agit du livret "Distingo", le contrat prévoit sa clôture si vous devenez non résident:

"PSA Banque clôturera le Livret si le titulaire ou tout co-titulaire perd la qualité de résident fiscal en France, moyennant un préavis de 30 (trente) jours courant à compter de la date à laquelle PSA Banque aura été informée ou aura eu connaissance de la perte de la qualité de résident fiscal en France." source ici :
https://www.psabanque.fr/epargne/psa/up … p_2015.pdf

De fait vous ne bénéficierez pas aux USA du régime fiscal du PEA, il sera traité comme un compte titres ordinaire, avec la fiscalité US.

FATCA n’a rien à voir avec cela, vous serez pour les banques françaises et l’IRS (la DGI US) une "US person" et en ce sens soumis à des obligations vis à vis du fisc américain.
Pour autant on peut très bien être une "US person" et résident fiscal français ou autre (par exemple parce que l’on possède la nationalité américaine).

PSA Banque et bourse direct ne semblent plus vouloir gérer les résidents US à cause des coûts générés par FATCA, c’est aussi simple que cela.
La différence quand même entre les 2 c’est que pour PSA c’est contractuel, et que pour le PEA le contrat est fixé par le fisc français, donc BD n’y peut rien.

Pour les fonds issus de PSA, pas de problèmes sur des livrets ou DAT, dans les banques françaises en général (en particulier le CA par expérience professionnelle).

Si BD vous pose des problèmes vous pouvez également transférer votre PEA dans la plupart des banques françaises qui ont les moyens de gérer les cas particuliers des non résidents (les low cost ne peuvent évidemment pas tout - CQFD -)

Cordialement

Hors ligne Hors ligne

 

#6 29/01/2015 02h25

Membre (2015)
Réputation :   0  

Pour information, je n’envisage pas de rentrer en France un jour. De plus, je n’ai pas le statut d’expatrié puisque je n’ai pas été envoyé par une entreprise français aux US.

1/ PEA
Ok, donc en théorie je peux le garder mais dans la réalité, je ne vais pas me battre avec BourseDirect si ils ne veulent plus de moi, ça va être trop compliqué.
Donc je vois que 2 options:
- soit je vends tout
- soit je le transfère chez Fortunéo (ou éventuellement une banque classique mais je suppose que les tarifs des ordres vont être encore plus élevés que chez Fortunéo.)

Pas d’autres options à priori?
Est-il possible de transférer les lignes d’un PEA vers un compte titre normal vu qu’il n’y a aucun intérêt à avoir un PEA Vs un compte titre en tant que non résident?

J’ai un livret A, LDD et compte courant chez Boursorama. Quand je leur ai demandé des informations, ils m’ont dit qu’une fois qu’ils ont ma nouvelle adresse à l’étranger, il est probable qu’ils me demandent de tout clôturer. La personne ne savait pas me dire, bizarre.

2/ LDD
Ok, je comprends que le LDD doit être clôturé.

3/ Livret A
Pour le livret A, si je dois le clôturer, est-ce que je pourrai éventuellement en ouvrir un autre ailleurs?

En même temps, est-ce qu’il y a un intérêt? Je n’ai pas l’impression qu’un livret A soit intéressant pour un non résident français puisque les intérêts doivent être déclarés dans le pays de résidence donc ce n’est plus 1% net, est-ce exact?
Il vaut donc mieux prendre un livret d’épargne classique comme par exemple le "Livret Zesto" qui a un taux d’intérêt supérieur (1,50%) et qui accepte les non résidents apparemment.
Qu’en pensez-vous? Aucun intérêt d’avoir un livret A en tant que non résident?

4/ PSA Banque - Livret Distingo
Oui c’est exact, je vais clôturer ce compte. Je cherche juste ou transférer l’argent.

Plus généralement, comment se passe la fiscalité d’un livret classique type "Livret Zesto" ou une assurance vie, genre "Livret Vie" à Macif Mutavie?
Est-ce que dans les deux cas:
- il y des prélèvements sociaux et/ou prélèvement libératoires à la source?
- je dois déclarer les intérêts en France car ce sont des revenus de source française si j’ai bien compris
- je dois déclarer les intérêts aux US aussi

Merci pour votre aide

Hors ligne Hors ligne

 

#7 29/01/2015 15h26

Membre (2014)
Réputation :   9  

Bonjour,
Je ne peux malheureusement pas vous aider mais par simple curiosité pouvez-vous me dire de quelle manière vous avez pu immigrer aux USA ? Via une entreprise, famille, autre ?

Hors ligne Hors ligne

 

#8 29/01/2015 15h31

Membre (2015)
Réputation :   0  

@huit: Ma femme est américaine, ce qui d’ailleurs complique encore un peu plus les impôts. :-)

Hors ligne Hors ligne

 

#9 29/01/2015 15h47

Membre (2012)
Top 10 Expatriation
Top 5 Obligs/Fonds EUR
Top 20 Invest. Exotiques
Top 20 Entreprendre
Top 20 Banque/Fiscalité
Réputation :   417  

Pour le fisc US, c’est très simple : vous êtes imposés sur tous vos revenus mondiaux, même si vous n’habitez pas/plus aux USA.

Hors ligne Hors ligne

 

#10 29/01/2015 16h03

Membre (2014)
Réputation :   9  

Merci pour votre réponse teda.

ZeBonder: Ce que vous dîtes est valable pour ceux ayant la nationalité américaine il me semble. Teda est résident non américain.

Hors ligne Hors ligne

 

#11 29/01/2015 16h25

Membre (2012)
Top 10 Expatriation
Top 5 Obligs/Fonds EUR
Top 20 Invest. Exotiques
Top 20 Entreprendre
Top 20 Banque/Fiscalité
Réputation :   417  

S’il a une green card, il est soumis aux même règles qu’un citoyen US.

Hors ligne Hors ligne

 

#12 29/01/2015 17h00

Membre (2014)
Réputation :   9  

ZeBonder a écrit :

S’il a une green card, il est soumis aux même règles qu’un citoyen US.

Merci, c’est bon à savoir. Quelle drôle de loi !

Hors ligne Hors ligne

 

#13 29/01/2015 17h26

Membre (2012)
Top 10 Expatriation
Top 5 Obligs/Fonds EUR
Top 20 Invest. Exotiques
Top 20 Entreprendre
Top 20 Banque/Fiscalité
Réputation :   417  

C’est même encore plus compliqué que ça, ils comptent le nombre de jours passés aux US durant les 3 dernières années ….

Residency for Tax Purposes - International Taxation - University of Richmond

Hors ligne Hors ligne

 

#14 29/01/2015 17h38

Membre (2014)
Réputation :   119  

Il n’est pas possible de transformer un PEA en compte-titre, ni de transférer des lignes.

Si vous vous établissez définitivement aux USA, je vous conseille de fermer votre PEA et d’investiguer les comptes spéciaux américains (IRA, Roth IRA, 401k, …).
Si vous avez des plus-values non réalisées importantes, vous pouvez attendre pour bénéficier du taux réduit de taxation (après 1 an de détention, aux USA).

Hors ligne Hors ligne

 

#15 29/01/2015 18h34

Membre (2015)
Réputation :   0  

C’est exact, j’ai une green card donc je suis vu comme une "US person".

namo a écrit :

Si vous avez des plus-values non réalisées importantes, vous pouvez attendre pour bénéficier du taux réduit de taxation (après 1 an de détention, aux USA).

Donc le taux d’imposition sur les plus-values dépendent de la durée de détention d’une action aux US? Je devrai donc préciser les dates d’achat et de vente de chaque action, est-ce exact?

Quelqu’un a des informations concernant livets d’épargne / assurance vie?
Comment se passe la fiscalité d’un livret classique type "Livret Zesto" ou une assurance vie, genre "Livret Vie" (Macif Mutavie)?
Est-ce que dans les deux cas:
- il y des prélèvements sociaux et/ou prélèvement libératoires à la source?
- je dois déclarer les intérêts en France car ce sont des revenus de source française si j’ai bien compris
- je dois déclarer les intérêts aux US aussi

Merci

Hors ligne Hors ligne

 

#16 29/01/2015 23h51

Membre (2014)
Réputation :   119  

Je ne suis pas un spécialiste fiscal. smile
Je pense qu’il y a double déclaration (mais pas double imposition grâce à la convention fiscale). De toute manière, les impôts US sont un marécage où il ne faut pas s’aventurer tout seul au début : il y a des logiciels de préparation des déclarations d’impôts (gratuits dans certains cas pas trop compliqués), ou il faut payer un professionnel.

Encore une fois, si vous ne revenez pas en France, vous avez intérêt à fermer vos comptes français. Utilisez un courtier Forex (Interactive Brokers convient tout à fait), pour faire une conversion massive € vers $ à peu de frais.

Sur les PV :
Capital gains tax in the United States - Wikipedia, the free encyclopedia

Dernière modification par namo (29/01/2015 23h52)

Hors ligne Hors ligne

 

#17 30/01/2015 09h47

Membre (2014)
Réputation :   25  

Mon expérience Perso:

Comptes en GBP assez bien garnis suite à des années d’expatriation.

Retour en France, GBP / EUR 1,13.
N’ayant pas besoin de cet argent pour m’installer et n’étant pas facturé par ma banque UK pour conserver comptes et moyens de paiement, j’ai laissé l’argent là-bas vu le taux de change.

Aujourd’hui, GBP / EUR 1,33
Donc pour le moment, bon calcul.

A vous de voir selon vos besoin.

L’idéal selon moi, pour de l’argent conservé en Euro et en sécurisé, aurait été de le placer sur un contrat d’assurance vie avant le départ pour profiter d’une meilleure rémunération sans Prélèvements sociaux et probablement avec réduction de la taxation (à confirmer par la convention Fiscale).

Peut être qu’il existe un courtier susceptible de vous ouvrir une AV bien qu’étant déjà non-résident.

Dernière modification par Rydell (30/01/2015 10h25)


Parrainage & Accompagnement: Binck, Fortuneo, Boursorama, B4bank, HelloBank

Hors ligne Hors ligne

 

#18 30/01/2015 15h24

Membre (2015)
Réputation :   0  

Rydell a écrit :

L’idéal selon moi, pour de l’argent conservé en Euro et en sécurisé, aurait été de le placer sur un contrat d’assurance vie avant le départ pour profiter d’une meilleure rémunération sans Prélèvements sociaux et probablement avec réduction de la taxation (à confirmer par la convention Fiscale).

J’ai déjà une assurance vie (Livret Vie de Macif Mutavie) que j’ai ouvert il y a 10 ans et je n’ai toujours pas clôturé.

J’ai juste du mal à voir l’intérêt d’une assurance vie par rapport à un Livret d’épargne classique type Livret Zesto de RCI Banque.
Est-ce que l’assurance vie est exonérée des prélèvements sociaux alors qu’un livret d’épargne ne le serait pas?
Dans tous les cas, il faudra déclarer les intérêts en France (car revenus de source française) et aux US, est-ce exact?

Merci

Hors ligne Hors ligne

 

#19 30/01/2015 16h00

Modérateur (2010)
Top 10 Année 2023
Top 10 Année 2022
Top 20 Dvpt perso.
Top 10 Expatriation
Top 5 Vivre rentier
Top 20 Actions/Bourse
Top 10 Obligs/Fonds EUR
Top 5 Monétaire
Top 5 Invest. Exotiques
Top 20 Crypto-actifs
Top 10 Entreprendre
Top 5 Finance/Économie
Top 5 Banque/Fiscalité
Top 5 SIIC/REIT
Top 5 SCPI/OPCI
Top 5 Immobilier locatif
Réputation :   2804  

Petite question à teda : Pourquoi donc vouloir conserver des comptes en France (et se compliquer la vie), alors que vous n’envisagez pas d’y revenir un jour, et que quasiment toutes vos dépenses sont et seront en USD ?   (Sans très bonnes raisons, mon conseil serait : "vendez tout !")

Un gros patrimoine peut envisager une diversification sur plusieurs devises (ce qui ne nécessite pas vraiment d’avoir un compte dans plusieurs pays), ou une diversification en logeant ses actifs dans différents pays/juridictions. Mais ce n’est pas un objectif que vous avez exprimé.


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

Hors ligne Hors ligne

 

#20 30/01/2015 16h37

Membre (2015)
Réputation :   0  

Oui je comprends votre point de vue, j’y ai aussi pensé puisque je n’ai pas un gros patrimoine.

La première raison qui me pousse à essayer de garder des choses en France en EUR est le taux d’échange EUR/USD qui est catastrophiquement bas en ce moment donc je ne pense pas que ce soit le bon moment de tout transférer en USD.

De plus, quand je dis que je ne reviendrai pas en France, je parle juste de me ré-installer, je viendrai en France régulièrement visiter amis et famille et donc au lieu d’avoir des frais inutiles supplémentaires de change à chaque fois, je préférerai utiliser les EUR que j’ai en France quand je suis en visite en France.

Hors ligne Hors ligne

 

#21 30/01/2015 17h53

Membre (2014)
Réputation :   25  

teda a écrit :

Est-ce que l’assurance vie est exonérée des prélèvements sociaux alors qu’un livret d’épargne ne le serait pas?
Dans tous les cas, il faudra déclarer les intérêts en France (car revenus de source française) et aux US, est-ce exact?

Merci

Oui l’assurance vie est exonérée de prélèvements sociaux pour les non-résidents, tout comme les super livrets d’ailleurs.

Pour la deuxième question, il faut voir la convention fiscale France / US.
Dans certains pays, la convention fiscale prévoit que les PV de l’assurance vie Française ne seront taxés qu’en France et au Prélèvement forfaitaire, c’est à dire 7,5% pour une AV de plus de 8 ans.

Evidemment si votre AV sert un faible taux, qu’elle qu’elle est quasiment vide actuellement et qu’elle a des frais d’entrée, l’intérêt se réduit fortement.


Parrainage & Accompagnement: Binck, Fortuneo, Boursorama, B4bank, HelloBank

Hors ligne Hors ligne

 

[+1]    #22 30/07/2015 19h52

Membre (2015)
Réputation :   1  

Bonjour,
je me permets de remonter ce fil car je suis dans la même situation.
J’habite aux USA depuis plusieurs mois, expatrié d’une société française.

Je n’ai toujours pas informé ma banque Boursorama de mon changement d’adresse et de résidence fiscale.
En effet, une bonne partie de mes avoirs sont situés dans cette banque : compte courante, Livret A, PEL, compte-titre pour SICAV, AV, PEA, le tout pour plusieurs dizaines de K€.
Je crains fortement que Boursorama ne me ferme tous mes comptes si je signale le changement d’adresse : il faudrait trouver une nouvelle banque, faire changer tous les prélèvements automatiques, transférer le PEA, encaisser une MV sur mes SICAV, perdre les avantages de mon PEL, perte de l’antériorité de mon AV,etc…que de tracas.

J’ai lu sur ce forum plusieurs cas :
- Des personnes ne disposant que d’un compte courant chez Boursorama et devenus résidents fiscaux US sont sont fait fermés leur compte
- D’autres personnes ont apparemment pu conserver leurs avoirs chez Boursorama, je pense notamment à l’utilisateur dénommé Thomas.

D’où ma question pour ceux qui ont expérimenté la chose chez Boursorama : pensez-vous que je risque de me faire "éjecter" par Boursorama vu l’ensemble des produits financiers dont je dispose chez eux ?

Merci d’avance, je ne sais pas trop quoi décider pour le moment.

Hors ligne Hors ligne

 

#23 31/07/2015 22h48

Membre (2010)
Réputation :   154  

Bonjour julsp,

Oui vous êtes censé informer Boursorama de votre changement d’adresse.
Les résidents fiscaux US ne sont pas les bienvenus dans de nombreux établissements hors US (cf discussions sur ce forum, loi facta etc.) et Boursorama ne fait pas exception.

Ce que je ferais à votre place :

1-Je transférais l’ensemble des avoirs (hors compte-courant) chez Fortuneo en essayant de bénéficier d’une offre de bienvenue, typiquement une bonne partie des frais de transferts est souvent offerte (Fortuneo est l’un des rares courtiers français à accepter les résidents US). De cette manière vous ne perdrez pas l’antériorité fiscale relative à certains de vos placements (le PEA ,PEL, Livret A sont transférable, l’AV je l’ignore)

A priori le compte courant peut rester ouvert, même avec le statut d’US Person (et sa carte bancaire associée ainsi que d’éventuels prélèvements automatiques). Tentez de le garder ainsi qu’une CB c’est toujours pratique si vous rentrez en France de temps en temps.

2-Informez Boursorama de votre nouvelle résidence fiscale quand le transfert est fini et que seul le compte courant risque eventuellement d’être clôturé contre votre volonté. S’ils le ferment Fortuneo a aussi une offre de carte bleue il me semble.

(un conseil au moment du transfert => gardez trace de vos PRU, les erreurs sont fréquentes)


investment in knowledge pays the best interest

Hors ligne Hors ligne

 

#24 02/08/2015 15h50

Membre (2015)
Réputation :   0  

Boursorama m’a fait tourner en bourrique.
Ils m’ont demandé tout un tas de justificatifs pour changer mon adresse et numéro de téléphone.
Tous les changements étaient effectués puis quelque temps après j’ai reçu une lettre me disant que tous mes comptes vont être clôturés parce que je suis non résident Français.
Ils auraient pu me dire cela dès la première prise de contact et éviter toute la paperasse. hmm

Bref, je suis chez Fortunéo maintenant (compte courant, PEA, livret +) mais ils ne veulent pas me donner une CB. Il n’y avait pas de problème pour ouvrir des comptes en tant que non résident mais ils refusent de me donner une CB si je ne réside pas en France. Ca n’a pas de sens.
Je rentre en France de temps en temps et c’est embetant d’avoir des comptes sans moyen de paiement.

Est-ce que quelqu’un aurait une solution pour avoir une CB Française?

Merci

Hors ligne Hors ligne

 

#25 02/08/2015 17h17

Membre (2014)
Réputation :   79  

Je suis dans votre cas, c’est assez frustrant et incompréhensible. La solution que j’ai trouvé c’est de garder un petit compte avec seulement 2000-3000 euros dans une banque classique (le CIC) avec comme adresse celle de mes parents et de ne rien leur dire. Par contre, je me retrouve a payer 4.5 euros par mois de "frais" même si je ne fais rien. J’utilise ce compte pour mes remboursement de sécurité sociale comme ça c’est une bonne surprise en rentrant d’avoir parfois quelques centaines d’euros de plus. Je me dis qu’étant donné les petit montants ça ne doit pas embêter grand monde que mon adresse réelle ne soit pas à jour…

Si vous trouvez une meilleure solution ça m’intéresse!


"Year after year / On the monkey's face / A monkey face."

Hors ligne Hors ligne

 

Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.


Pied de page des forums