Suivez les discussions sur : Twitter Facebook RSS   Abonnez-vous à la newsletter : Newsletters   Utilisez la recherche : 
Chercher
Membres  |  Mission

Forums des investisseurs heureux

Discussions courtoises et réfléchies sur l'investissement patrimonial pour s'enrichir, générer une rente et atteindre l'indépendance financière

Vous n'êtes pas identifié : inscrivez-vous pour échanger et participer aux discussions !

#1 16/07/2015 16h02 → Dividendes de part sociales : quelle fiscalité, quelles déclarations ? (avis d'opération, crédit agricole, dividende, intérêts, parts sociales)

Membre
Réputation :   

Bonjour,

Malgré plusieurs recherche, ici et partout ailleurs, je ne trouve pas de réponse.

Suite à un crédit immobilier contracté au Crédit Agricole de Provence Côte d’Azur, je suis propriétaire de quelques parts sociales.
D’après les infos que j’ai trouvé, les intérêts versés annuellement sont assimilables à un coupon, comme pour une action lambda.
La totalité de mon portefeuille est chez Boursorama et j’ai à ma disposition, mensuellement, un détail des coupons perçus, avec le détail de la liquidation (nombre, montant unitaire, prélèvements et taux, montant net).
L’année dernière, ma conseillère Crédit Agricole me disait que les informations dont j’avais besoin figureraient sur mon IFU, disponible au 1° trimestre de l’année suivante. J’ai demandé l’année dernière, j’ai essayé d’expliquer, mais comme j’avais un petit doute sur la dématérialisation des avis sur opération sur titre dans mon espace client, et vu le montant, j’ai laissé tombé.
Cette année, j’ai tout bien fait dans les règles au niveau de la dématérialisation, et je surveille régulièrement. Détachement le 01/06/15, toujours aucun avis, et réponse de la conseillère identique depuis un an.
Je trouve ça, très léger, et heureusement que je n’ai pas d’autres titres au Crédit Agricole…

Mes questions sont les suivantes :
- si quelqu’un a des titres au CA, avez-vous un document synthétisant vos coupons, autre que l’IFU ? En ligne ou papier ?
- si quelqu’un a des parts sociales, au CA ou ailleurs, avez-vous un document autre que l’IFU ? En ligne ou papier ?
- où trouver la règlementation à montrer à ma conseillère pour qu’elle se bouge un peu et me trouve le document demandé ? Demander à traiter avec un conciliateur ? Y’a-t-il un seuil légal en dessous duquel la banque n’est pas obligé de fournir un état ?

Merci d’avance pour vos retours d’expérience.
Cordialement.

Mots-clés : avis d'opération, crédit agricole, dividende, intérêts, parts sociales

Hors ligne

 

#2 16/07/2015 16h48 → Dividendes de part sociales : quelle fiscalité, quelles déclarations ? (avis d'opération, crédit agricole, dividende, intérêts, parts sociales)

Membre
Réputation :   88 

Bonjour,

Est-ce que le coupons de parts sociales sont au sein d’un PEA ?
Si Oui, alors pas de besoin de déclaration, donc pas d’iFU

Pour ce qui est du crédit agricole, ce dernier vous produira un IFU, uniquement si les montants à
déclarer sont non nuls. ( j’en ai fait l’expèrience plusieures fois)

Par contre ma caisse d’épargne me fournit systématiquement un IFU, même si tous les montants
sont nuls.

D’autre part, si vous avez eu un détachement en Juin 2015, cela figurera sur votre IFU sur vos revenus 2015, et cet IFU sera présent dans votre espace client entre Février et Avril 2016 !!!

Bien à vous

Hors ligne

 

#3 16/07/2015 17h10 → Dividendes de part sociales : quelle fiscalité, quelles déclarations ? (avis d'opération, crédit agricole, dividende, intérêts, parts sociales)

Membre
Réputation :   

Re,

J’ai oublié quelques précisons. Il s’agit d’un compte titre classique, j’ai ces parts sociales depuis juillet 2011, j’ai donc touché des intérêts aux printemps 2012, 2013, 2014 et 2015.
Certaines années, il y a une option de réinvestissement en nouvelles parts sociales (comme pour le paiement du dividende en action, exemple Carrefour). Pour 2015, j’ai bien eu un avis d opération sur titre disponible, mais pas de détail du coupon après coup. Si on prend le cas de 2014 où il n’y avait qu’un paiement en cash, rien du tout.
Quant à l’ifu, c’est une synthèse de tous les éléments fiscaux. C’est une synthèse par établissement et par redevable, normalement. Il devient donc compliqué de vérifier son contenu, si la banque ne fournit aucun détail. Sinon, l ifu est bon. De ce côté, pas de soucis, ma déclaration pré-remplie contient les éléments de l’ifu fournit par Crédit Agricole.
Mais voilà, le paiement d’un coupon est une opération à part entière, comme un achat ou une vente, il devrait donc y avoir un document. Enfin c’est ce que je crois, mais je ne trouve pas de législation sur le sujet ou du moins les obligations qui régissent les établissement bancaires dans le domaine.

Cordialement

Hors ligne

 

#4 16/07/2015 17h15 → Dividendes de part sociales : quelle fiscalité, quelles déclarations ? (avis d'opération, crédit agricole, dividende, intérêts, parts sociales)

Membre
Réputation :   

Et dans les mouvements du comptes, il n’y a aucune trace ?

Hors ligne

 

#5 16/07/2015 17h51 → Dividendes de part sociales : quelle fiscalité, quelles déclarations ? (avis d'opération, crédit agricole, dividende, intérêts, parts sociales)

Membre
Réputation :   

Sur le compte courant rattaché, il y a une opération en crédit le 01/06/15, avec pour libellé très vague ’ autre opération en crédit ’ ou quelque chose qui y ressemble. Et les années où il y a réinvestissement en nouvelles parts , il y a un débit le même jour en tant que ’ souscription ’.
Vraiment très léger avec ce que je constate chez Boursorama.

Cordialement

Hors ligne

 

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB
Hébergé par Arcustech