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#1 11/11/2014 16h31 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

Membre
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Bonjour,

Je me permets de lancer une file spécifique dédiée aux avances dans le cadre d’un contrat d’assurance vie (je n’en ai pas trouvée sur le forum, seulement des messages éparpillés).

Je dispose d’une somme sur un contrat d’AV qui a des frais sur versement (2%) mais des frais de gestion faibles sur le fonds en euros (0,36%) qui est plutôt bon (3,29% net de frais en 2013). Ce contrat n’est plus alimenté en raison des frais sur versements, et il vient de fêter ses 8 ans.

J’hésite entre racheter totalement le contrat (pour aussi remettre à zéro le montant des PV) et allouer ce montant à un autre contrat (ouvert il y a 2 ans) ou bien mettre la totalité des sommes sur le fonds en euros et profiter des taux bas pour solliciter une avance.

Cette avance me permettrait de libérer une partie des sommes de précaution que je garde sur mon livret A et LDD (entrepreneuriat oblige) pour alimenter mon PEA et mes autres AV.

J’ai donc sorti la documentation de mon AV :

Contrat a écrit :

L’avance est accordée pour un montant minimum de 450 euros,sans pouvoir excéder 80 % de l’épargne investie sur le Fonds en Euros.

Ele est remboursable sous un délai de trois ans, renouvelable une fois. Les sommes avancées sont transmises à l’Adhérent par virement sous huit jours au plus à compter de la date de réception de la demande d’avance par le service des Relations Adhérents. En cours d’avance, le capital constitué sur le Fonds en Euros doit, en permanence être égal à 125 %du montant total des avances accordées. Au cas contraire, il est procédé au remboursement des avances par rachat partiel effectué par le service des Relations Adhérents, dans le respect des dispositions fiscales en vigueur, de tele manière que la condition qui précède soit respectée.

Les intérêts dûs sont calculés mois par mois et sont égaux au T.M.E. du mois n-2 par rapport à la date d’enregistrement de l’écriture comptable par le service des Relations Adhérents de l’avance consentie, augmenté de 1 %. Ils sont payables annuelement à terme échu à la date anniversaire de l’avance ou au moment du remboursement total de l’avance. Dans ce dernier cas, les intérêts sont calculés au jour le jour.

Le taux TME est disponible ici : Banque de France: Les indices obligataires

Il est aujourd’hui de 1,28%, en baisse par rapport aux mois précédents.

Donc si je comprends bien, je peux obtenir en decembre un prêt aux taux de 2,28% sur 80% du montant de la somme placée sur le fonds en euros de l’assurance vie, pendant que cette même somme est rémunérée à un taux d’environ 3% soit 2,5% net de PS ?

Le taux est il fixe ou bien est il recalculé chaque mois en fonction du TME N-2 ? Je penche pour la première option mais ça n’est pas totalement clair.

Si c’est le cas, l’avance au pire ne me coûte rien (mais m’apporte de la flexibilité)…au mieux me rapporte un peu voire beaucoup si je considère qu’elle est placée sur un livret A à 1% et qu’elle me permet de mieux rémunérer mes autres liquidités.

Avez vous déjà pratiqué des avances ?

Y’a-t-il une erreur dans mon raisonnement ?

Merci !

PS : la solution optimale est peut être de racheter le contrat, verser la somme sur le fonds euros de mon autre contrat et solliciter l’avance via ce nouveau contrat.

Dernière modification par Geronimo (11/11/2014 16h38)

Mots-clés : assurance vie, assurance-vie, avance, taux

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#2 11/11/2014 18h02 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Bonjour Geronimo,

Vous n’avez pas fait d’erreur de raisonnement, il est possible en effet aujourd’hui de s’endetter à un taux plus faible que le taux net du fonds €, fiscalité comprise puisqu’en jouant sur l’abattement de 4600 €, vous pouvez défiscaliser des sommes importantes.

Cependant attention :

Geronimo a écrit :

J’hésite entre racheter totalement le contrat (pour aussi remettre à zéro le montant des PV) et allouer ce montant à un autre contrat (ouvert il y a 2 ans) ou bien mettre la totalité des sommes sur le fonds en euros et profiter des taux bas pour solliciter une avance.

Si votre contrat pratique des frais de versement de 2 %, il y a des chances qu’il pratique aussi des frais d’arbitrage significatifs lorsque vous passez des UC au fonds €, ce qui pourrait poser problème si les sommes à arbitrer sont significatives.

Par ailleurs, les taux qu’on vous propose pour une avance ne me semblent pas si intéressants que cela. Il est peut-être plus judicieux de négocier auprès de la banque une autorisation de découvert avec le nantissement du montant maximum de cette autorisation sur le contrat d’AV, en collatéral.

Cela a trois avantages :

- les taux seront plus intéressants, et indexés sur les taux courts (ex : Euribor 3 mois) avec une marge à peine plus élevée ; vous pourriez emprunter à 1,5 % et quelques ;

- ce n’est pas limité dans le temps ; il faut cependant suivre l’évolution des taux courts ;

- vous ne payez des intérêts que sur ce que vous utilisez réellement.

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#3 11/11/2014 20h50 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Bonjour Derival et merci pour cette réponse.

J’ai droit à un arbitrage gratuit par année civile, donc je peux transférer les fonds sur le fonds en euros sans frais.

Je n’avais pas pensé à la pratique du nantissement (apparemment ça s’appelle plus exactement une "délégation de créance", le nantissement nécessitant un acte notarié).

Je trouve la tarification de cet acte dans les brochures des banques (~150€), par contre je ne trouve nul part des exemples sur le taux servi ou le taux de référence généralement utilisé. Savez-vous où je peux trouver ces informations ?

Dans le cas que vous évoquez, il s’agit des taux courts type Euribor 3 mois car ça vient en collatéral d’une autorisation de découvert et est donc plutôt destiné à des besoins "ponctuels" ?

Dernière modification par Geronimo (11/11/2014 20h53)

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#4 12/11/2014 00h56 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Vous êtes vraiment sur que le coût de l’avance peut être inférieur au taux auquel le fond €uro est rémunéré, et qu’il n’y a pas une autre clause qui empêche ceci ? Avez-vous interrogé le support client de votre assureur/courtier ? (C’est leur job de vous renseigner, et c’est une partie de ce que vous leur payez en frais de gestion !)

En tout cas, faire une avance pour placer les fonds sur le livretA me semble absurde : en faisant une avance qui couterait 2.28% (taux qui pourrait augmenter) pour placer ces fonds à 1%, vous perdrez 1.28% (et le taux du fond €uro n’y change rien).


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#5 12/11/2014 01h09 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Sur le taux de l’avance par rapport au taux du fonds en euros, aucune contrainte n’est indiquée dans les conditions générales mais je demanderai (sur un autre de mes contrats, il est indiqué que le taux ne peut être inférieur au taux du fonds euros + 1%…. mais pas sur ce contrat).

Sur le bien fondé de l’opération,  l’intérêt est surtout qu’en sachant qu’une avance peut être mise en place et en comprenant exactement son fonctionnement, j’aurai accès à un outil intéressant de flexibilité au niveau de mon patrimoine qui me permettrait d’immobiliser moins de cash sur des livrets sans pour autant solliciter immédiatement une avance (=accès à une ligne de crédit à taux faible).

La solution de Derival de nantissement du contrat me semble également intéressante.

Dernière modification par Geronimo (12/11/2014 01h42)

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#6 12/11/2014 10h14 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Geronimo a écrit :

Je trouve la tarification de cet acte dans les brochures des banques (~150€), par contre je ne trouve nul part des exemples sur le taux servi ou le taux de référence généralement utilisé. Savez-vous où je peux trouver ces informations ?

Il va falloir le négocier directement, ce n’est pas une offre "standard". Il ne faut bien sûr pas regarder les taux usuels des découverts dans les brochures.

Geronimo a écrit :

Dans le cas que vous évoquez, il s’agit des taux courts type Euribor 3 mois car ça vient en collatéral d’une autorisation de découvert et est donc plutôt destiné à des besoins "ponctuels" ?

Il va s’agir là d’une autorisation permanente de découvert à un taux préférentiel. C’est donc les conditions d’un emprunt à court terme, sauf qu’il n’y a pas réellement de terme établi.

Le gros avantage étant de n’utiliser que ce dont vous avez besoin, ce qui évite de demander une avance et de se retrouver à placer les fonds sur un livret A en attendant de les investir…

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#7 13/11/2014 16h09 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Geronimo a écrit :

Sur le taux de l’avance par rapport au taux du fonds en euros, aucune contrainte n’est indiquée dans les conditions générales mais je demanderai (sur un autre de mes contrats, il est indiqué que le taux ne peut être inférieur au taux du fonds euros + 1%…. mais pas sur ce contrat)

Alors renseignement pris, sur ce contrat le taux de l’avance est
MAX{ TME(N-2) + 1% ; Taux Fds Euros }
même si les conditions générales indiquent uniquement la formule TME(N-2) + 1%, ce qui est quand même un peu étonnant.

En clair il est sans doute préférable dans la plupart des cas de passer par un nantissement du contrat…

Dernière modification par Geronimo (13/11/2014 16h10)

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#8 03/01/2015 09h06 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Avec un TME historiquement bas je relance le sujet des avances

Par exemple dans mon cas je regarde celle du contrat fortunéo (taux = 4.40% pour 2014).
Sachant que le fonds opportunités fait du 4,05% avant PS on se retrouve à 4.4-3.85= 0,55% de taux d’emprunt réel net.

Je m’attends à ce que le 4.4% chute drastiquement pour 2015 étant donné le record battu par l’OAT dernièrement (<0,8%)

Je me demandais donc dans le cas d’un emprunt immobilier (achat RP), n’est ce pas judicieux en ce moment si on a un apport de X, un taux d’épargne (même après achat) d’abonder l’apport de facon à avoir X+Y avec Y = avance accordée par mon assureur sur mon contrat d’AV ?

Le bémol est que si j’ai un taux d’emprunt sur 25 ans de 2,8% avec assurance finalement l’avance me coute en absolu mettons 4% (taux 2015). Même si je rembourse l’avance tous les mois (elle ne me coutera donc pas 4% sur la durée) je n’arrive pas à pousser le raisonnement.

Dernière modification par roudoudou (03/01/2015 09h44)

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#9 03/01/2015 13h09 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Et si vous envisagiez plutôt de faire un retrait partiel de votre contrat d’AV, plutôt qu’une avance ?
Il y a toutes les chances que ce soit financièrement bien plus favorable, surtout si vous n’envisagiez pas de rembourser l’avance en 2-3 ans maximum.


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#10 03/01/2015 13h16 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Bonjour,

Merci pour votre réponse.

En fait l’AV a moins de 8 ans donc j’aurai la fiscalité. Dans quels cas l’avance est elle favorable alors ? Pour les emprunts courts à 1 an ?

J’ai vu plus haut que le taux était calculé avec moyenne des TME +2% mais je crois que systématiquement le taux ne peut pas être inférieur à celui du fonds euros c’est bien ca ? (même si ce n’est pas explicité sur les sites des assureurs)

Ce qui m’amene a une question connexe, en attendant un achat je crois qu’il est préférable de placer l’apport en AV plutot qu’en LA ou LDD non ? 1% net vs 1,5% net (3% bruts envisagés sur AV pour 2015 avec TMI a 30% +PS = 15,5)

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#11 03/01/2015 14h09 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Même avec une AV de moins de 8 ans d’age : FAITES LE CALCUL !  (la fiscalité sur un contrat AV jeune n’a pas forcément un gros impact….)

Le coût des avances (et le détail des conditions attachés aux avances, par exemple les délais de mise en place, la durée max, etc.) est potentiellement différent pour chaque contrat. Donc il n’y a guère de réponse générique à vos questions.

De manière générale, vous aurez à chaque fois plusieurs scénarios à comparer, comme :
   - faire un rachat partiel sur l’AV;
   - faire un emprunt bancaire en nantissant le contrat d’AV;
   - faire une avance, et la transformer en rachat partiel quand le contrat aura 8 ans (ou 4 ans) d’age;
   - faire une avance et la rembourser petit à petit;
   - etc.


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#12 21/08/2015 10h00 → Avance sur un contrat d'assurance vie : rachat ou avance sur une AV ? (assurance vie, assurance-vie, avance, taux)

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Geronimo a écrit :

Alors renseignement pris, sur ce contrat le taux de l’avance est
MAX{ TME(N-2) + 1% ; Taux Fds Euros }
même si les conditions générales indiquent uniquement la formule TME(N-2) + 1%, ce qui est quand même un peu étonnant.

En clair il est sans doute préférable dans la plupart des cas de passer par un nantissement du contrat…

Renseignement re-pris, cet fois par écrit et non par téléphone, le taux est bien TME(N-2)+1% comme indiqué dans les conditions générales (ça me tracassait un peu cette histoire et je voulais en avoir le coeur net).

Dernière modification par Geronimo (21/08/2015 10h01)

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