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Forums des investisseurs heureux

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#26 20/10/2014 14h53 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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C’est un PEA donc c’est non imposable en FRANCE, le fisc US se moque de la fiscalité Française puisqu’il applique la fiscalité worldwide pour les contribuables américains.

Ce n’est pas parce que vous placez votre argent par exemple dans un paradis fiscal que celui-di devient non taxable.

Pour ce qui est de l’IRS ( le fisc US ), il ne va pas traquer les "petits" contribuables mais le jour où vous changerez d’avis et opterez pour une adresse américaine, l’IRS en sera avisé et ce sera un jeu d’enfant pour ses ordinateurs de détecter qu’à la date d’ouverture du compte, vous étiez déjà résident fiscal US …

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#27 20/10/2014 14h54 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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franck71 a écrit :

Croyez-vous qu’un état va se lancer dans d’immenses procédures pour un compte omis de 5000€ ?

A vrai dire, vu le niveau d’intrusion US via lois fédérales (je pense au W9, W8BEN etc.), si c’était mon cas personnel, je préférerais ne pas avoir à me poser cette question ! smile

Vous avez raison sur le fond, bien entendu, jusqu’au jour où les recherches seront durcies/intensifiées.

Après, comme dirait Tonton David, "chacun sa route, chacun ses déclarations fiscales".


Parrain pour : American Express, ING Direct (code : EKXYBFS), Fortuneo, Binck.

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#28 20/10/2014 15h06 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Croyez ce que vous voulez, mais travaillant régulièrement avec les entités fiscales de nombreux pays, je peux vous assurer que les petits comptes sont le cadet de leurs soucis. Ils ne vont pas envoyer la cavalerie pour récupérer 3 francs 6 sous…ça serait contre productif. Vous n’imaginez pas la quantité de listes qu’ils peuvent recevoir. C’est très chronophage à traiter. Il ne s’agit pas d’un simple croisement de données avec un ordinateur comme vous avez l’air de le supposer, il faut corroborer chaque information après, car le nombre d’erreurs est conséquent. Donc si derrière vous n’avez pas des redressements fiscaux suffisants, les services laissent tomber car le rapport coûts VS gains leur est défavorable. Sans comptez les contentieux derrières…donc pour des redressements de quelques milliers d’euros, personnes ne va faire l’effort.

Si vous saviez l’ensemble des éléments qu’il faut réunir pour faire de la poursuite correctionnelle et/où de l’abus de droit. Par ailleurs, la moindre faute de procédure (une date, un tampon, une signature, une copie non conforme,…etc) et tout tombe à l’eau. Donc personne ne se lancera dans un tel chantier sans avoir des billes à aller chercher. Le pragmatisme….

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#29 20/10/2014 15h52 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Ce qui me met la puce à l’oreille, c’est le nombre de redressements fiscaux en France (et parfois pour des montants inférieurs à 5k pour les particuliers). La traque a débuté il y a quelques années et n’ira qu’en s’intensifiant. Par ailleurs, la communication entre les pays, aussi compliquée soit-elle à traiter, n’ira que vers de la transparence et de l’automatisation.

Encore une fois, je suis intimement convaincu que vous avez raison. Le cas ne me concerne pas personnellement, donc peu m’importe, je mets juste en garde : on finit par se brûler les doigts quand on joue contre la Banque, avec les règles de la Banque.

Dernière modification par espenlind13 (20/10/2014 15h53)


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#30 20/10/2014 16h13 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Ce qui me met la puce à l’oreille, c’est le nombre de redressements fiscaux en France (et parfois pour des montants inférieurs à 5k pour les particuliers) - See more at: [url=http://www.devenir-rentier.fr/viewtopic.php?pid=115525#p115525

]Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (2/2)[/url]
-> des redressements sans trop de contentieux avec moins de 5000€ de rappels oui effectivement. Mais c’est du simple contrôle sur pièce et souvent sur des critères basiques (montant sur montant, plus-value omise, RCM français,…). Mais dès que ça devient très juridique avec un montage limite qui est susceptible de générer du contentieux, s’il n’y a pas des enjeux conséquents, ça restera sans suite. Peut-être un redressement par courrier, mais si contestation et menace de saisie du TA, ça sera abandon…Trop de paperasse pour un risque trop aléatoire.

Donc des redressements faibles et en quantité oui, mais sur du tout-cuit. Il faut bien comprendre que les services fiscaux ont de moins en moins d’agents. On leur demande du rendement et une certaine efficience désormais. Il faut donc bien faire un "choix" dans les dossiers.

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#31 20/10/2014 22h00 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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franck71, oui c’est pour m’éviter tout problème futur que je préfère être reglo avec le fisc américain. Même si en effet les risques sont faibles, surtout avec un petit portefeuille comme le mien, mais on n’est jamais trop prudent.

Fortuneo m’a répondu positivement quand au transfert de mon PEA, je suis donc en train de préparer les documents. Un grand moment de plaisir smile En espérant qu’ils ne me refusent pas au dernier moment.

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#32 20/10/2014 22h18 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Bonsoir à tous,

carlphilip a écrit :

Fortuneo m’a répondu positivement quand au transfert de mon PEA, je suis donc en train de préparer les documents. Un grand moment de plaisir smile En espérant qu’ils ne me refusent pas au dernier moment.

…ou bein qu’ils ne modifient les CGV dans le mauvais sens comme ils semblent savoir le faire.

Cela étant, c’est un très bon point pour Fortunéo.
J’espère qu’à l’issue, vous ne garderez rien chez Boursorama*.

Bien à vous,

P.S.: Je suis chez Fortunéo et Boursorama : Chacun a ses bons et mauvais côtés, comme partout.


Dooffy

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#33 21/10/2014 17h10 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Une question que je me pose c’est :
* ok, la jurisprudence permet de conserver un PEA ouvert même si on part vivre à l’étranger
* ce PEA, en tant que résident étranger, devient soumis à la fiscalité locale. C’est donc un compte titre

que fait un broker français dans ce cadre ?

* il faut être certain d’avoir une dispense de l’acompte de l’IR prélevé à la source pendant le temps où on est résident étranger
* est-ce que le "retour" implique une photographie des valorisations ? en effet, ayant déjà payé des impots à l’étranger sur les plus value réalisées pendant la période à l’étranger, il ne faut repayer après le retour de la CSG sur ces plus value
* quid de la CSG latente à payer sur le PEA lors du départ ? Si elle n’est pas photographiée lors du départ et que lors du retour on a une photo aussi, alors la CSG n’est jamais payée. çà paraît être une anomalie fiscale étonnante

bref si vous avez des infos sur le traitement fiscal par Fortunéo çà peut être intéressant !

Dernière modification par tikou (21/10/2014 17h11)

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#34 23/10/2014 18h52 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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la loi FATCA
Il s’agit d’une loi récente.
Boursorama m’avait deja refusé toute ouverture de compte en 2008 / 2009
Je suis non résident en France.

BOURSORAMA n’ouvrait pas de compte aux gens qui n’était pas résident en France
bien avant la loi FATCA.
La loi américaine dite FATCA
( Foreign Account Tax Compliance Act) votée le 18 mars 2010 a pour objectif de renforcer la lutte contre l’évasion fiscale des …

Je ne peux que recommander Fortunéo cela fait depuis début 2009 que je suis chez eux et, globalement (en fin de compte), je suis tres satisfait de leur prestation.

carlphilipp a écrit :

…/…
Fortuneo m’a répondu positivement quand au transfert de mon PEA, je suis donc en train de préparer les documents. Un grand moment de plaisir smile En espérant qu’ils ne me refusent pas au dernier moment.

Bonsoir carlphilipp,
Probleme résolu ---  Félicitations
Fortunéo est un excellent compromis  Banque /Broker vous allez apprécier.

Dernière modification par Miguel (23/10/2014 19h03)


'Experience is what you get when you didn't get what you wanted', Howard Marks.

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#35 16/02/2015 20h45 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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tikou a écrit :

* quid de la CSG latente à payer sur le PEA lors du départ ? Si elle n’est pas photographiée lors du départ et que lors du retour on a une photo aussi, alors la CSG n’est jamais payée. çà paraît être une anomalie fiscale étonnante

Si vous n’êtes pas redevable de l’exit taxe, alors vous ne devriez pas être redevable de la CSG latente sur un PEA. En théorie, ça parait logique … mais un retour d’expérience serait par contre très apprécié pour valider ceci.

Est-ce qu’il y a d’autres clients boursorama qui sont partis à l’étranger hors USA ?
On parle ici surtout de la loi Fatca US et des contraintes que cela entraîne pour les brokers. Pour des personnes non US, il y a moins de contraintes pour les brokers … donc ils ne devraient pas demander résiliation automatique des comptes hormis si cela est indiqué dans leur CGV.

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#36 24/07/2015 07h37 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Bonjour,

Je suis exactement dans le meme cas que Carlphilip !
J’avais un simple compte courant avant de m’expatrier en Chine et de devenir non résident fiscal francais. Ma CB arrive à expiration, donc je mets à jours mes coordonnées et en informe Boursorama.
1 mois plus tard, ils m’envoient la fameuse lettre en me disant qu’ils vont "mettre fin à nos relations commerciales…".
Bien évidemment, aucune explication…

Je ne vous raconte pas la galère pour réouvrir un simple compte en banque depuis la Chine.
J’ai appelé toutes les banques par tel (banques en lignes et traditionnelles), elle ont toutes refusé, sauf HSBC, par le biais de l’ouverture d’un compte HSBC China.

Pour ce qui est du courtier, j’avais avant de partir en Chine un PEA chez Bourse Direct, pas de problème avec eux, j’ai rempli un papier de non-résident fiscal, 0 problèmes.

@Carlphilip: Appellez Bourse direct et demandez leurs si vous pouvez ouvrir un PEA à distance sans problèmes.

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#37 24/07/2015 08h50 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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A propos je viens de recevoir une lettre de Binck ( changement de conditions generales du contrat …)

Je lis les premiers article

en raison de la loi dit FATCA, binck s’autorise la fermeture sans justificatifs des comptes des residents US, etc, des boites possédée par un associé us …
Bref les personnes ou personnes morales ne vont plus etre admise chez binck

big_smile

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#38 24/07/2015 08h52 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Ces retours d’expérience sont très précieux.

Si on fait le point, ING éjecte aussi les clients qui changent de résidence fiscale.
HB et Bforbank sont fermés à l’ouverture pour les Non résidents. A voir leur réaction en cas de changement de résidence fiscale pour les comptes courants existants.

Étonnant quand même ces banques qui visent les CSP+ mais ne veulent pas mettre les moyens pour accompagner leurs clients dans le cadre d’une expatriation. C’est pourtant une population susceptible de bouger.

J’en conclus qu’il vaut mieux vaut garder un compte de secours dans une banque en dur en cas d’expatriation.

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#39 24/07/2015 12h31 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Pour ceux qui considèreraient Interactive Brokers :

Je suis également concerné par le monstre FATCA. Je pensais régler le problème en ouvrant simplement un bête compte titre (ni PEA ni AV) mais même ça n’est pas simple. Les brokers Français ne veulent rien avoir à faire avec les US persons. Je me suis adressé à Interactive Brokers qui eux n’ont aucun problème avec les changements de résidence fiscale MAIS attention si vous possédez un compte chez eux et transférez votre lieu de résidence de l’Europe vers les US cela correspondra en fait à une clôture du compte (donc les plus-values sont dégagée) chez Interactive Brokers GB (leur centre en Europe) et à une ouverture d’un "nouveau" compte (exactement semblable mais nouveau fiscalement) chez Interactive Brokers US. Même chose en sens inverse au retour.

Dernière modification par WayWardCloud (24/07/2015 12h33)


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#40 24/07/2015 15h56 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Bonjour,
Savez-vous si cette clôture ne concerne que les changements de l’Europe vers les US?
Pas de soucis en cas de changement de résidence fiscale de l’Europe vers un pays autre que les US?

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#41 24/07/2015 18h13 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Bonjour Rydell,

Je ne sais pas. Le mieux serait de leur poser la question directement. J’ai trouvé leur service client très sympathique et efficace, en plus l’appel est gratuit. En revanche, pas moyen de leur envoyer un mail, j’obtiens un message d’erreur quel que soit le navigateur que j’utilise.

https://www.interactivebrokers.com/en/i … 0&ns=T


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#42 28/07/2015 13h49 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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chez Boursorama quand je suis parti en Belgique, voici 10 ans,  ils n’ont rien dit.
Mais je comprend que avoir à faire à FATCA les incite à fermer les comptes.

J’avais ouvert un compte chez Fidelity il y a 20ans aux USA avec beaucoup de difficultés (j’avais du aller les voir), et à cause de FATCA ils m’ont demandé de clore mon compte et transférer mes titres.

Le problème existe donc aussi dans l’autre sens : non résident US mais compte US.

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#43 28/07/2015 19h14 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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J’ai essayé de me renseigner un peu sur FATCA mais je n’arrive pas à comprendre l’impact sur les banques pour les comptes d’un citoyen Français, n’ayant pas de compte US et partant s’installer dans un pays autre que les Etats-Unis

Dernière modification par Rydell (28/07/2015 19h15)

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#44 28/07/2015 20h54 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Euh… aucun?
FATCA est un ensemble de lois américain qui concerne donc uniquement les US Persons.
Foreign Account Tax Compliance Act - Wikipedia, the free encyclopedia


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#45 10/10/2015 13h10 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Bonjour,
Je viens d’avoir la même désagréable surprise avec Boursorama. J’ai émigré en  Thaïlande, je pensais avoir tout bordé avant mon départ, j’ai contacté le service client de Boursorama  avant de partir, qui m’a dit qu’avec l’attestation d’ambassade une fois que je serai en Thailande+une attestation de domicile, tout sera facile à faire pour mon changement d’adresse.
Arrivé en Thailande, je recueille tous les papiers nécessaires, puis les envoie à Boursorama pour effectuer le changement d’adresse fiscale en Thailande. Mais cela ne convenait jamais, il fallait toujours des documents supplémentaires, et quand tout fut finalement OK et le changement d’adresse finalement effectué, 2 semaines après, je reçois un courrier de Boursorama qui "met fin à notre coopération" sans aucune explication. Comme sur les posts précédents.
Je trouve ça très malhonnête, de me laisser partir en me disant qu’il n’y aura pas de problème, et de tout résilier une fois que je suis loin et sans moyen de recours.
Je précise qu’en plus j’ai 220K euros en AV sur Boursorama vie. Est-ce que quelqu’un a également une assurance vie chez Boursorama et s’est expatrié? Vont ils également arrêter le contrat assurance vie dans les prochains jours???
J’essaye de me préparer au pire, et en lisant les posts précédents, j’ai vu que certains se sont positionnés chez Fortunéo. Je les ai contactés et ils sont formels : les comptes courants et contrats d’assurance vie ne sont réservés qu’aux résidents fiscaux français.
J’ai un compte au Crédit Agricole (heureusement..) et là aucun souci, juste un mail à mon agence pour signaler le changement d’adresse, je reçois un mail sympa du directeur d’agence"on s’occupe de tout Mr X, pas de souci, la traditionnelle petite blague :envoyez nous un peu de soleil en retour".
Dès fois on se dit que la banque de proximité, c’était pas si mal au final. Au moins, quand on a un problème, on a un interlocuteur, et qui se bouge vraiment pour vous.
Mon seul souci à présent, c’est qu’est-ce que je fais de mon capital en AV? Parce que j’aime bien le Crédit Agricole, mais bon:
frais sur versements+leurs rendement en AV = la catastrophe.
Des expatriés ont-t-ils réussi à souscrire des assurance vie françaises en ligne parmi celles qui ont de bons rendements sur leur fond en euros?
Merci d’avance pour votre retour, je veux sortir de Boursorama vie au plus vite.

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#46 10/10/2015 13h21 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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bassoul a écrit :

je reçois un mail sympa du directeur d’agence"on s’occupe de tout Mr X, pas de souci, la traditionnelle petite blague :envoyez nous un peu de soleil en retour".

Au retour ?
A-t-il bien compris que vous vous êtes expatrié (et que vous changez également de résidence fiscale) ? Et non parti quelques mois en vacances ?

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#47 10/10/2015 13h28 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Logiquement s’il pensait que c’était juste un départ temporaire il aurait écrit "au retour" et pas "en retour".

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#48 10/10/2015 13h35 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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J’ai écrit "en" retour, pas "au" retour.
En retour = en échange.
Oui, le directeur d’agence du Crédit Agricole a très bien compris que je m’expatriais.
Ne cherchez pas la petite bête, merci.
J’espère sincèrement qu’on n’aura pas droit à 20 messages sur une anecdote comme dans la plupart des forums, et que quelqu’un pourra me donner son retour sur le fond de mon message. Un expatrié a-t-il eu ce problème également avec l’AV de Boursorama? Dois-je m’attendra à sa résiliation dans les prochains jours? Un expatrié a-t-il réussi à souscrire une AV française sur Internet avec un fond en euro ayant un rendement autour de 2.5-3%?
Merci d’avance à vous

Dernière modification par bassoul (10/10/2015 13h44)

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#49 10/10/2015 14h01 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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J’aurais aimé vous répondre (bien que la réponse soit facile à trouver sur le forum) mais puisque vous êtes désagréable et que vous ne vous êtes pas présenté, je ne ferai pas cet effort.

Sur ’d’autres forums’ comme vous dites on ne comprend pas le terme de gentlemen et manifestement vous seriez mieux sur un de ces autres forums!


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#50 10/10/2015 14h53 → Boursorama et résident étranger : clôture forcée de mon compte ! (boursorama courtier)

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Désagréable? Je ne m’étais pas rendu compte, mais si j’ai été désagréable, l’environnement dans ce forum me paraît hautement susceptible.
Ici en Thailande, c’est le pays du sourire, et j’avais presque oublié comment était la vie en France.
Merci à ce forum de me le rappeler, cela me conforte encore plus dans mon choix de m’expatrier dans ce beau pays qu’est la Thailande.
Enfin, merci pour cet accueil charmant, je vais suivre votre conseil et me tourner vers des forums qui traitent davantage le fond des questions.
Je constate qu’effectivement, vous êtes partis pour la vingtaine de messages qui vont parler syntaxe/politesse/gentlemanisme sans aborder une seule fois la question.
La gorn krap

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