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#1 26/04/2014 06h09 → Maison familiale : quelles solutions pour la transmission et la fiscalité ? (maison familiale, montage immobilier, sci)

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Bonjour à tous,

Je viens profiter de vos lumières concernant un montage immobilier pour notre maison familiale. Au début, il s’agissait d’une grande maison sur deux niveaux. Pour se "simplifier" la vie (maison trop grande), mes parents ont conservé le F6 à l’étage et ont séparé le niveau inférieur en 3 appartements F2, chacun d’entre eux étant loué 450€ CC en location nue (même si l’un d’entre eux est meublé). Le bien est entièrement payé et, pour en avoir discuter avec mon unique frère, nous ne comptons pas vendre quand/si nous héritons (le plus tard serait le mieux).

Le but de la démarche serait de faciliter la transmission pour les 2 enfants et d’améliorer la fiscalité pour mes parents.

- Pour la transmission, j’ai pensé à une SCI IR avec démambrement des parts entre parents et enfant. Cela me semble la solution la plus simple et efficace.

- Pour la fiscalité, là ça devient plus ardu. Le TMI de mes parents étant faible (14%), je ne vois pas comment cela peut être possible d’optimisé la fiscalité… Puis, j’ai pensé à la LMNP et/ou une SCI à l’IS pour bénéficier des amortissement, mais là encore je ne suis pas sûr qu’ils y gagneraient grand chose…

J’ai aussi pensé à d’autres solutions hybrides comme peut être de passer par plusieurs SCI, mais je me demande si cela ne complique pas inutilement les choses…

Voilà, j’aimerai avoir votre avis sur le sujet, les points important à vérifier et avoir votre avis sur l’intérêt d’un tel montage. En effet, j’ai l’impression que si l’on ne prépare pas bien tous les aspects d’une SCI, ça peut se révéler assez difficile par la suite…

Bonne fin de journée,
Slayner

Mots-clés : maison familiale, montage immobilier, sci


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#2 28/04/2014 09h24 → Maison familiale : quelles solutions pour la transmission et la fiscalité ? (maison familiale, montage immobilier, sci)

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Beaucoup de paramètres sont à prendre en compte afin de se prononcer, mais je ne suis pas certain qu’une structure sociétaire soit indispensable.

Avez-vous envisagé de créer une division sur l’immeuble et de recevoir par donation, votre frère et vous, la nue-propriété d’un étage chacun par exemple? A terme, si la gestion d’une copropriété à deux n’est pas spécialement simple, elle peut être néanmoins plus aisée à gérer qu’une indivision.

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