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Forums des investisseurs heureux

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#1 23/02/2011 21h17 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   145 

Bonjour,

Bravo pour cet excellent forum !

J’ai 28 ans, je souhaite partir travailler à l’étranger dans un horizon de 12-15 mois dans l’un des 3 pays suivant via une filiale du groupe pour lequel je travaille : Canada / Australie / USA.
L’objectif est de rester vivre dans le pays entre 3 et 5 ans puis soit d’enchainer avec un autre pays soit de revenir en France.

J’ai un PEA qui a 7 ans et qui est entièrement vide que je souhaiterai commencer à alimenter et environ 20k sur un CTO. J’ai de l’epargne de précaution pour 30k et une AV pour 20k.
Pas de dette car pas d’immobilier, je suis heureux de louer et de me sentir libre comme l’air :-)

Je me pose les questions suivantes :

si je commence à alimenter mon PEA dès aujourd’hui, au moment du départ l’obligation légale de le cloturer entraine-t-elle l’obligation de vendre les titres ? ou ceux si seront-ils simplement transférés sur mon CTO ?

De plus connaissez-vous les bons plans à ne pas rater lorsqu’on quitte le statut de résident fiscal francais ? pour ma part j’en ai réportorié deux :

1) Ouvrir une AV en France en tant que résident fiscal étranger confère un avantage : échapper aux 20% de prélevement sur le capital transmis (pour le montant au délà de la franchise de 152k) même en cas de retour ultérieur en France.

2) Exonération des PV de cessions. J’aurai donc tout intérêt a garder un compte titre en France et à multiplier les allers retours en bourse sans crainte de la fiscalité.
En revanche que se passe-t-il une fois à l’étranger pour les vieux titres sur mon CTO acquis en tant que résidents fiscal francais qui versent des dividendes ? quelle imposition ? cela dépend de la convention fiscale ? que dit la convention fiscale la plus défavorable (absence de convention j’imagine) et la plus favorable ?

Enfin quelle stratégie adopter pour mes liquidités ? sachant que je reviendrai en France un jour… Et oui j’aime notre beau pays :-) 
Mettre la majorité sur mon AV (100% fonds euros) et partir avec le minimum raisonnable ? Emmener une partie de mes avoirs dans le pays d’accueil pour profiter de placements à des taux plus attrayants  ? pas sur que ca vaille le coup pour 3 à 5 ans ? de plus j’imagine que transformer 30k€ en 30kUSD ca à un coût qui est loin d’etre neutre.

Bref je suis preneur de tous vos avis, remarques et stratégies pertinentes avant le départ !

Dernière modification par Thomas (24/02/2011 19h10)


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#2 23/02/2011 23h36 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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je ne suis pas spécialiste mais si vous partez pour 3 à 5 ans, il me semble opportun de transférer tout ou partie de votre épargne de précaution en monnaie locale


Apprenez à fabriquer vos propres meubles … même si vous avez 2 mains gauches !

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#3 24/02/2011 06h38 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Bonjour,

Je suis expat depuis 3 ans. Voici quelques remarques.

- Auras-tu une partie de ton salaire versé en €uro en France? Si oui, c’est intéressant car il est plus que probable que ta convention fiscale, va te déclarer non résident fiscal (car tu exerces ton travail en dehors de France), et donc du ne paiera pas les CSG/RDS. Donc immédiatement, tu gagnes 8-9 % de plus!
- Il est préférable que tu ailles dans un pays où il y a une convention fiscale, ça évite le risque de payer 2 fois des impôts, ça évite aussi que l’état français te surtaxe ton immobilier en France.
- Pour l’ouverture de ton AV, ne te précipite pas, ouvre la quand y aura aucun doute sur ta résidence fiscale. Car dans 40 ans, quand tu auras besoin d’utiliser les avantages acquis lors de ton expat, il faudra qu’il y est aucun doute sur ta résidence fiscale lors de ton ouverture. De plus, prends une AV où les taux d’intérêts ont le plus de chance de se maintenir. Chez un assureur qui ne renouvelle pas sa gamme d’AV. Les premières AV sur 10 ans ne sont pas tout ouverte aux non résidents. La première qui accepte est SMABTP: SMAvie BTP (Groupe SMABTP) : présentation
- Bien sûr, fais attention à ton assurance sociale et des cotisations retraites, mais dans un grand groupe, ça doit être OK.
- Profite des taux d’intérêts de ton pays local, c’est souvent mieux qu’en France…
- N’essaye pas de prendre une banque dite internationale genre HSBC, ça n’a strictement aucun avantage et souvent ils sont chers, tout du moins quand tu es dans l’UE (les transferts sont gratuits). Si tu vas aux USA,  peut-être ça peut être intéressant car ces banques ont souvent un compte $. Mais je reste convaincu qu’il faut prendre une bonne banque locale, pas cher.
- Quand tu pars, pense bien que tu ne pas appeler les numéros en 08… depuis l’étranger. Donc règle tous tes problèmes avant de partir!
- Si tu veux ouvrir des comptes dans des banques françaises qui font des promotions, profite des 3 premiers mois à l’étranger pour le faire, car s’ils n’acceptent pas les non résidents, tu vas avoir du mal quand ta facture de gaz aura plus de 3 mois.
- Mais l’idéal, c’est une bonne banque en ligne comme Bourso qui sait, relativement bien gérer les expatriés.

A+

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#4 02/03/2011 22h39 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Merci pour ta réponse et ton retour d’expérience syrinx.

En France je sais bien que bourso propose une CB gratuite mais je me disais justement que cette banque devait se "rincer" sur les autres frais divers… Je ne lui aurais donc pas naturellement fait confiance dans le cas d’une expat.

Quand tu dis que Bourso sait relativement bien gérer les expatriés tu penses à quels types de services ?


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#5 22/03/2011 17h20 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Bonjour,

Je pense que comme point de départ à la réflexion il faut d’abord établir avec certitude qu’elle sera votre lieu de résidence fiscale. En effet, résider à l’étranger ne suffit pas pour faire de vous un résident fiscal du pays d’accueil. Il vous faut d’abord répondre aux questions de l’article 4B du CGI :

-    Est-ce que votre lieu de séjour principal sera pour plus de 183 jours / an en France ? Si c est cas -> résident fiscal Français.

-    Est-ce que votre activité professionnelle principale est en France, où est ce que plus de 50% de vos revenus proviennent d’une activité située en France ? Si c est cas -> résident fiscal Français.

-    Est-ce que la France est le centre de vos intérêts économiques ? Par exemple êtes-vous patron de la société  pour laquelle vous allez travailler et son siège social est il en France ? Si c est cas -> résident fiscal Français.

-    Etes-vous marier ? Avez-vous des enfants ? Si c est le cas votre famille va telle vous suivre à l’étranger ou rester en France ? Si votre famille reste en France il est possible que vous refuse le statut de non résident fiscal.

Pour répondre à vos questions,  dans la limite de mes connaissances, et en partant du principe que vous allez effectivement avoir le statut de non résident fiscal :

-    Non, vous n’êtes pas obliger de vendre les titres sur votre PEA. Vous pouvez « clôturer » le PEA en basculant les titres sur un CTO. Cependant cela entrainera  l’imposition de gains réalisés au titre des prélèvements sociaux. Par contre je ne sais pas très bien si après clôture du PEA et transfert des lignes vers un CTO, quel va être le PRU de vos lignes. Il semblerait que ce soit le cours de l’action au jour du transfert, ce qui peut transformer des moins values en plus values… Je ne suis pas très sûr de ce point, il faut vérifier voir si ce ne serait pas plus intéressant pour vous de clôturer le PEA via la vente des lignes, puis d’ouvrir un CTO. De plus, il se peut que l’établissement qui détient votre PEA facture le transfert de chaque ligne. Il est peut être avantageux de se renseigner sur ce sujet pour diminuer le cas échéant le nombre de ligne de votre PEA où choisir un établissement qui remboursera ces frais de transfert. Je me demande si à 12/15 mois de votre départ il est bien judicieux de commencer à alimenter votre PEA que vous gardez vide depuis 7 ans (je ne juge pas, je me pose juste la question smile).

-    Si vous n’êtes plus résident fiscal français vous allez certes être exonéré de taxation sur les plus values de cession mais uniquement en France. Ca ne signifie pas que vous serez universellement exonéré d’impôts sur les plus values. Vous n’êtes plus résident fiscal Français mais vous allez être résident fiscal d’un autre pays et « normalement» vous subirez la fiscalité de ce pays. « Normalement » car tout dépends de l’existence et du contenu d’une convention fiscale entre la France et votre pays d’accueil. Je n ai honnêtement pas le courage de me plonger  dans les conventions fiscales des 3 pays que vous citez, mais ce sont elles qui régissent le sort fiscal des revenus générés en France par des non résidents.

-    Concernant les liquidités, pour moi, ça demande de faire une analyse approfondie de la situation. Ouvrir une AV entant qu’expatrié est une bonne chose à faire, tant qu’on peut se soustraire un peu à l’impôt en toute légalité faut pas hésiter ^^.  Après quant au montant à mettre dessus et sous quelle forme, c est vraiment relatif à votre situation. Je pense la première question à se poser est de savoir dans quel pays vous allez, quel est la convention fiscale entre la France et ce pays, et quel est la fiscalité du pays si elle s’applique ?

o    Si vous mettez vos 30K sur une AV en Euros mais que vous revenez en France avant 8 ans (donc avant optimisation fiscale), aurez vous besoin de cet argent ? Dans ce cas il faudra peut être considerer le fait de racheter une grande partie de votre contrat alors que vous êtes encore expatrié, si (encore une fois) la convention fiscale est en votre faveur. Gardez toujours un peu d’argent sur ce contrat, ne le clôturez pas, pour conserver ses avantages même lorsque vous serez revenu en France.

o    Il peut être intéressant de ne placer sur le contrat qu’une partie de votre argent que vous êtes quasi sûr de ne pas toucher avant 8ans et de placer une enveloppe de sécurité sur un autre support. Il existe pour les expatriés des produits bancaires spéciaux,  par exemple la SG propose un compte «jazz international »avec des virements internationaux gratuits, des retraits via CB à l’étranger gratuit, et un compte rémunéré à 2.5%. Toutes les banques doivent avoir un équivalent, je ne sais pas ce qu’il en est des banques en ligne. Alors bien sûr 2.5 % c est pas terrible, mais c’est de l’argent disponible immédiatement en cas de besoin. Ca peut être pratique.

o    De n’ouvrir que symboliquement un contrat d’assurance vie entant qu’expatrié pour en profiter à son retour, puis de se poser la question de la rentabilité des fonds en euros vs un autre placement. Le sujet est vaste !

Je finirai en vous conseillant fortement de faire appel à un professionnel si vraiment la gestion de votre argent est au coeur de votre décision d’expatriation, il existe beaucoup de gestionnaire de patrimoine spécialisés dans ce domaine et je pense que ça vaut le coup d’essayer de tirer parti au maximum de votre futur statut.

Dernière modification par bloom (22/03/2011 17h38)

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#6 21/05/2011 15h19 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Bonjour,

je suis désormais fixé sur mon expatriation ca sera les USA dans 8 mois.

Y-a-il des expatriés aux us sur ce forum ?

Ma principale problematique est celle du transfert d’argent en limitant au maximum les commissions et frais en tout genre tout en diminuant le risque de taux entre les devises euros et $

Je souhaite transferer l’équivalent de 30k€ la bas. Quelle est la meilleure solution ?

je pense eventuellement commencer par acheter environ 10kdollars en plusieurs fois a paris chez un cambiste competitif pour diminuer le risque de taux (ne pas acheter le $ au plus haut!) est-ce une bonne idée selon vous ? (de plus en dessous de 10k$ pas besoin de le declarer aux douanes)

Puis faire le reste par virement mais la je suis un peu perdu sur le choix de l’intermediaire financier.
Toutes les banques proposent effectivement des packages expat mais c’est tout de meme assez cher en frais.

Comme tu le dis Syrinx je pense aussi que je pourrais me passer d’un tel package et prendre une bonne banque locale pas trop chere. Mais quid du transfert des 25k€ restant

Par ailleurs, comme il sera probable que je parvienne a faire qques economies la bas (environ 8k$ par an) je voudrais pouvoir les transferer vers un compte euro de manière souple dès que la parité €vs$ sera attrayante car mon contrat est de 3 ans et je reviendrais en europe ensuite. La non plus je ne veux pas prendre le risque de transferer mes economies en $ vers un compte euro le jour du départ !

Bref , avez vous des idees sur la manière de :

-transferer 30k€ en $ le plus economiquement possible
-se premunir au mieux contre le risque d’évolution de la parité euro vs dollar.
-switcher au fur et a mesure 8k$ par an vers un compte euro.

Je suis preneur de toutes les idées et / ou expériences vécues ! Et si vous avez d’autes conseils ou mises en garde a partager sur les us je suis preneur aussi!


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#7 21/05/2011 16h05 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   1078 

Thomas,   

Une possibilité est d’ouvrir un compte multidevises (par exemple chez IB, où les frais sont très bas, et où il sera aussi possible d’acheter des titres sur la majorité des bourses du globe), et quand le cours $/€ est satisfaisant, de prendre une position $/€ (par exemple vendre 10 k€ pour acheter 14.2k$, avec frais <0.01%) pour assurer le cours du change pour la somme concernée.
Il est possible (chez IB) de définir que la devise de base du compte est l’€uro (ou le us$, ou une autre), d’alimenter le compte en €uros depuis une banque en France, et de retirer des us$ vers une banque aux US (ça, c’est la seule chose que je n’ai pas encore faite, n’ayant pas de compte dans une banque aux US).

(voir mes messages sur IB sur Meilleur courtier/banque pour investir en actions internationales ? et Courtier low cost pour investir sur les actions américaines ?)

Une autre possibilité, très flexible, mais un peu plus couteuse (1.99% pour convertir $ en € ou vice versa), est d’ouvrir un porte-monnaie électronique dans une société comme https://www.moneybookers.com/app/?rid=5204191 (en devenant VIP il sera même possible d’avoir 2 comptes, un en €uros et un en us$), qui offre aussi la carte bancaire (en €uros ou en us$, les frais associés sont remboursés aux VIP).

Dernière modification par GoodbyLenine (21/05/2011 16h16)


Contrôlons la finance: Finance Watch  - Parrain Fortuneo: 12356125, INGDirect: ZKCYANB, Altaprofits: MP

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#8 25/05/2011 13h29 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Une autre solution est de trouver une personne domiciliée en France qui possède un compte en dollars à Jersey ; vous lui versez des euros sur son compte en France et il vous fait un virement sur un compte en dollars aux USA.

C’est une opération gagnant/gagnant car ça permet à cette personne de rapatrier hors fiscalité ses dollars en zone euro, et à vous de convertir vos euros en dollars sans frais de commission de change.


Peu de choses sont impossibles !  … mais à quel prix !

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#9 01/06/2011 21h54 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

Membre
Réputation :   145 

Merci GoodBye Lenine, pour plus de flexibilité j’opterai plutot pour votre seconde solution ie une société spécialisée dans le transfert d’argent. En revanche moneybookers me parait un peu cher (combien faut il pour etre VIP et se voir rembourser des frais ? )

Quelqu’un a-t-il déjà testé RationalFX  (RationalFX | Envoyer de l’argent dans le monde entier ) pour les transferts d’argent en devises ?

Je trouve assez peu d’avis sur eux sur le net. Ils se présentent comme un grossiste de devises pratiquant des tarifs lowcost ils ont une clientèle professionnelle mais sont aussi ouverts aux particuliers. Il y a un frais fixe de 9.9euros par opération mais en contrepartie ils s’engagent à offrir un taux défiant toute concurrence bancaire !
Ils ont l’air sérieux (référencés par la banque de france).

Des avis sur la question ?

J’ai écumé pas mal de forums sur le sujet et beaucoup ne semblent pas savoir que meme si leur banque ne leur prend pas de frais de commissions ou de "frais de change" en réalité la banque se rémunère au moins une fois grassement lors de l’opération de change puisqu’elle applique un taux "interbancaire" qui est bien loin du taux de marché… Celles qui osent ajouter des frais de commission de change se servent même une deuxième fois…
Par ailleurs celles qui annoncent 0% de frais de change et 0% de commissions (hsbc pour ne pas la citer) induisent le client en erreur puisque celui ci peut etre amené à penser qu’il échange sa devise au cours du marché alors qu’il a toujours affaire au cours interbancaire.

Dernière modification par Thomas (01/06/2011 21h57)


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#10 01/06/2011 22h46 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

Modérateur
Réputation :   1078 

Pour devenir VIP Moneybooker, il faut avoir envoyé 5k€ (ou 5 k$ peut-être, je ne sais plus) sur un ou des sites durant 1 mois, et le demander. Pas forcément à la portée de tout le monde…
Ils sont agréés par le FSA (+ou- similaire à l’AMF au Royaume Uni).


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#11 03/06/2011 17h11 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

Membre
Réputation :   24 

Bonsoir,

Il y a quelques années, j’ai eu à transférer des Dollars canadiens en euros. Après avoir beaucoup cherché un prestataire, j’ai opté pour xe.com

J’en ai été très satisfait et les coûts sont très convenables. Ils proposent ce service dans de nombreuses devises


Apprenez comme si vous deviez vivre toujours, vivez comme si vous deviez mourir demain.

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#12 13/06/2011 15h49 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   39 

Bonjour

La cloture d’un PEA lors d’un départ en expat n’est pas fiscalisée quelle que soit la durée d’ouverture (expérience en 2003, je ne pense pas que le cgi ait changé depuis mais n’ai pas retrouvé l’article).

Si vous partez pour plusieurs années en expat, essayez de passer cinq années fiscales francaises a l’etranger pour pouvoir béneficier des clauses d’impatriation (et passer 5 ans a compter de votre date de retour sans ISF sur vos avoirs a l’étranger).

L’optimisation de la fiscalité des revenus en expat dépends surtout de la réglementation locale, parfois tres favorable (statut du non ordinary resident en UK), parfois moins… meme percu en France un dividende est souvent un revenu du point de vue du service fiscal local.

Enfin je confirme que l’utilisation d’une société dédiée comme OANDA pour virer des fonds a l’international diminue largement les couts et les délais par rapport a une banque classique, en passant par mon compte de trading de devises chez eux j’ai fait un transfert GBP=>EUR sans rien débourser, et avec un spread sur FX tres tres faible. Une autre option que j’ai beaucoup pratiqué est de faire des échanges au cours ECB du jour avec des collegues francais payés en monnaie locale et soucieux de réduire leur exposition.

##Attention, il y a des banques francaises toujours incapables de vous envoyer votre argent sauf si vous vous pointez en personne au guichet en France.

Cordialement

PS je ne recommande pas de spéculer sur les changes surtout en ce moment, sauf si on sait exactement ce qu’on fait - j’ai ouvert  ce compte juste pour le transfert.

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#13 13/06/2011 16h59 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   401 

kmo a écrit :

La cloture d’un PEA lors d’un départ en expat n’est pas fiscalisée quelle que soit la durée d’ouverture (expérience en 2003, je ne pense pas que le cgi ait changé depuis mais n’ai pas retrouvé l’article).

Votre affirmation n’est pas suffisamment précise:
La clôture d’un PEA quand on s’expatrie (plus exactement, si on cesse d’être résident fiscal français - car il y a des cas où on s’expatrie, tout en restant considéré par la France comme étant resté résident fiscal):
- n’entraine jamais de paiement d’IR
- mais peut entrainer dans certains cas le paiement des prélèvements sociaux de 12,3%.

kmo a écrit :

je confirme que l’utilisation d’une société dédiée comme OANDA pour virer des fonds a l’international diminue largement les couts et les délais par rapport a une banque classique, en passant par mon compte de trading de devises chez eux j’ai fait un transfert GBP=>EUR sans rien débourser, et avec un spread sur FX tres tres faible.

Quelle est la solidité financière de OANDA? Autrement dit, quel est le risque de faillite et donc de perte de l’argent déposé chez eux? Les dépôts sont-ils protégés par la garantie de 100.00€ minimum de l’Union Européenne?

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#14 13/06/2011 20h38 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Bon c’est vrai que je n’ai pas été tres précis

1) On peut rester fiscalement domicilié en France tout en résidant a l’étranger si on est fonctionnaire ou équivalent non assujetti sur place a un impot sur l’ensemble de ses revenus. En fait c’est mon cas. Cela ne marche pas en cas de détachement sur un poste industriel et commercial, cf convention fiscale pour les détails.

2) Le 2 juin 2006 le Conseil d’Etat a décidé (affaire 275416) que les prélevements sociaux suite a cloture d’un PEA de plus de cinq ans pour cause d’expatriation dans la Communauté Européenne contrevenaient au principe de libre installation. Le doc est accessible par la recherche avancée sur le site du Conseil d’Etat.

3) OANDA est régulé par la CFTC et dispose aujourd’hui d’un matelas de capital confortable (http://www.cftc.gov/ucm/groups/public/@ … ta0411.pdf). Mais surtout ils existent depuis 1995 et avaient quand je les ai choisis apres comparaison tres bonne réputation (ils l’ont encore apparemment). Je ne pense pas qu’ils bénéficient de la garantie de 100k europénne, n’accorde d’ailleurs aucune valeur a cette garantie qui n’est pas assise sur du cash  (allez voir sur le site www.agdl.lu ce qu’elle vaut pour les clients de Kaupthing au Luxembourg), et les ai recommandés pour des transferts et non pour leur laisser de l’argent a demeure.

Hope this helps

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#15 05/04/2012 18h37 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   211 

Lu dans challenges :

"Les exilés fiscaux pourront garder leurs PEA.
une instruction du 20 mars émise par Bercy a revu le statut de l’épargne des contribuables qui s’exilent. L’obligation de fermer son PEA et, s’il a moins de 5 ans, de payer des prélèvements sociaux a été supprimée".

Une bonne nouvelle pour certains forumeurs!

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#16 21/07/2013 22h16 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

Membre
Réputation :   60 

En faisant quelques recherches sur le thème fiscalité et expatriation, j’ai trouvé quelques documents :

http://www.etudes-fiscales-internationa … 693406.pdf

Mais si bien compris, cette disposition ne concerne pas les détenteurs d’actions modestes :

Patrick Michaud a écrit :

Champ d’application
Les contribuables fiscalement domiciliés en France pendant au moins six des
dix
années précédant le transfert de leur domicile à l’étranger sont imposables sur les
plus
-
values latentes constatées sur les droits sociaux, valeurs, titres ou droits détenus
dans des sociétés, autres que les Sicav, dans lesquelles les membres du foyer
fiscal
détiennent, à la date du transfert, une ou plusieurs participations, directes ou
indirectes :
-
qui leur confèrent au moins 1 % dans les bénéfices sociaux d’une société,
-
ou dont la valeur cumulée excède 1 300 000 € (seuil modifié par l’article 38 de la loi
2011
-
1978 du 28
-
12
-
2011 pour les transferts effectués à compter du 30 décembre
2011 ; avant cette date, seules les participations dans une même société d’une valeur
s
upérieure à 1 300 000 € étaient visées)

Un autre document qui lui concerne tout le monde. Je suppose que ces sujets ont déjà été traités ailleurs sur ce forum, mais ce document a l’avantage d’être synthétique, même s’l ne semble pas à jour pour le PEA :

http://www.linternaute.com/argent/magaz … trie.shtml

L’internaute a écrit :

Le statut fiscal d’un expatrié induit des changements dans la détention de produits d’épargne. C’est particulièrement le cas pour un expatrié non-résident. Il doit signaler son changement de statut fiscal à sa banque et à tous les établissements où il détient un compte. Cette démarche vise à changer la nature de chaque compte qui devient alors un compte de non-résident. Cette transformation ne va pas être neutre.

    L’administration fiscale n’autorise pas la détention d’un plan d’épargne en actions par une personne qui n’a pas de foyer fiscal en France.

L’administration fiscale n’autorise pas la détention d’un plan d’épargne en actions (PEA), d’un livret de développement durable, d’un livret jeunes ou d’un livret d’épargne populaire par une personne qui n’a pas de foyer fiscal en France. Cette règle ne s’applique pas pour les comptes sur livret bancaire, le Livret A, les plans d’épargne populaire, les comptes et plans d’épargne logement, les comptes titres, les contrats d’assurance-vie ou encore les contrats de capitalisation. Mais pour ces produits, partir vivre à l’étranger entraîne une nouvelle façon de gérer son épargne. Surtout si par prudence l’expatrié opte pour la conservation de ces comptes de placements en France. Comme il lui sera moins facile de gérer ses avoirs en direct, mieux vaut convenir d’un rendez-vous avec un conseiller pour retenir la solution de gestion la plus adaptée.

Dernière modification par placementapapa31 (21/07/2013 22h20)

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#17 21/07/2013 22h31 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   39 

Mise a jour sur les PEA autorisés pour les non-résidents : CMS | Publication | PEA et expatriation : L?administration fiscale prend enfin position (ou presque)

Dernière modification par kmo (21/07/2013 22h31)

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#18 22/07/2013 17h26 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Bonjour à tous

concernant votre lien, il m’est impossible de l’ouvrir (que ce soit avec firefox ou opéra)

le message que je lis est :

Server Error in ’/’ Application.
Insufficient resources to perform operation.

comme je ne suis pas très au fait de l’informatique, pourriez vous le vérifier voire le résumer (peut être que je pousse un peu le bouchon, mais je reconnais que le sujet m’intéresse fortement)

merci à vous et bonne journée à tous.


Conformité AMF :  je suis investi en TOTAL, j'en ai dans mon réservoir.

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#19 22/07/2013 18h26 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Bonjour à tous

après de multiples essais, le lien s’est ouvert correctement et j’ai donc pu le lire sans souci
encore merci et bonne soirée à tous


Conformité AMF :  je suis investi en TOTAL, j'en ai dans mon réservoir.

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#20 23/07/2013 16h10 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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De rien. La possibilité pratique de garder le PEA doit etre examinée aussi : ce n’est pas parce que c’est maintenant permis juridiquement que votre teneur de compte va accepter de le conserver, d’autant que certaines questions comme les conventions fiscales a appliquer ne seront pas simples a gérer en back-office. Je suis non-résident et ai essuyé plus de 50% de refus quand j’ai regardé ou transférer mon PEA ; et il me semble qu’ailleurs sur ce forum un expatrié signalait qu’on lui avait demandé de clore son compte tout de meme.

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#21 24/07/2013 00h12 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Réputation :   26 

Bonsoir,

Voici le lien vers le site des impots concernant la fiscalité du PEA :
RPPM &ndash; Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés &ndash; Régimes particuliers &ndash; Plan d’épargne en actions (PEA) &ndash; Modalités de fonctionnement du plan &ndash; Gestion du plan d’épargne en actions

Ce qu’il faut en retenir en tant que non résident :

paragraphe 650
- pas de clôture automatique du PEA si le bénéficiaire ne va pas dans un état non coopératif fiscalement.
(Botswana, Montserrat, Brunei, Nauru, Guatemala, Niue, Iles Marshall, Philippines)

paragraphe 660 / 680 
- exonération TOTALE de PV ET de prélèvements sociaux en cas de retrait / clôture
--> idéal pour capitaliser des PV et dividendes en dehors de toute fiscalité en attendant de devenir non-résident
- PAS DE RETENUE A LA SOURCE SUR LES DIVIDENDES DE TITRES COTÉES (contrairement au compte titre)
--> en tant que non-résident, idéal pour loger les titres de rendement sur PEA (et laisser les valeurs de croissance sur compte titre)

paragraphe 700
- En cas de clôture / retrait du PEA après le retour en france, la fiscalité redevient celle d’un résident normal. On perd l’exonération des prélèvements sociaux
--> prévoir de CLÔTURER LE PEA AVANT TOUT RETOUR EN FRANCE

En gros, le PEA c’est bien, y compris pour les non résidents !

Dernière modification par oliv21 (02/08/2013 22h23)

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#22 24/07/2013 00h24 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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Je ne connais pas du tout l’investissement obligataire en direct.

Quels supports privilégier pour avoir un fond obligataire sécurisé ?
A priori, une assurance vie de droit luxembourgeois pourrait être intéressante (exonération fiscale totale pour les non-résidents luxembourgeois) mais il faut s’acquitter des frais de gestion annuel (0,60% l’an).
En contre-partie, le capital est garanti !

Dans les conditions actuelles du marché (marché obligataire au plus haut), est-ce qu’un investissement obligataire en direct sur un compte titre serait plus dynamique qu’un fond d’assurance vie (3,5% pour les meilleurs contrats)?
Est-ce que cet écart de performance justifie une risque de perte en capital ?

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#23 24/07/2013 23h54 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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oliv21 a écrit :

- exonération TOTALE de PV ET de prélèvements sociaux en cas de retrait / clôture
--> idéal pour capitaliser des PV et dividendes en dehors de toute fiscalité en attendant de devenir non-résident

--> prévoir de CLÔTURER LE PEA AVANT TOUT RETOUR EN FRANCE

Effectivement, c’est écrit. Mais on peut se demander si c’est concrètement praticable. Je dis cela car je me souviens d’une conversation sur ce forum (un an environ) où un intervenant a dit que justement ce n’était pas du tout recommandé de faire cela. Mais je ne sais plus si c’était au sujet du PEA ou du CTO (mais je ne vois pas ce que ça change sur le principe).

oliv21 a écrit :

--> en tant que non-résident, idéal pour loger les titres de rendement sur PEA (et laisser les valeurs de croissance sur compte titre)

Même si les dividendes se retrouvent ainsi non fiscalisés (PEA), sur le CT tout va se retrouver intégré dans la hausse du cours des valeurs (on aurait je suppose le même résultat avec des fonds capitalisants les dividendes au lieu de valeurs de croissance, sauf erreur de ma part), mais il y a bien un moment où il va falloir sortir, et là tout le gain, étant sous forme de PV, va se retrouver imposé au barème IR (alors qu’il y a un abattement pour les dividendes).

oliv21 a écrit :

June assurance vie de droit luxembourgeois
frais de gestion annuel (0,60% l’an).

Cela ne me semble pas exagéré (après tout un simple fond en euro français est à couramment 0,5% de fg)

oliv21 a écrit :

Dans les conditions actuelles du marché (marché obligataire au plus haut)

Au plus haut, on a du mal en effet à imaginer une baisse supplémentaire des taux. Cependant, on peut aussi se dire que ce "haut" peut durer longtemps.

Dernière modification par placementapapa31 (25/07/2013 00h07)

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#24 25/07/2013 00h22 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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@oliv21
Les gains ne sont pas taxés au titre de la fiscalité française (IR et PS), mais ils le sont selon la fiscalité en vigueur dans le pays de résidence. Selon les cas (< ou > à 15.5%), c’est plus ou moins avantageux.

Dernière modification par Geronimo (25/07/2013 00h21)

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#25 10/03/2014 15h57 → Préparer une expatriation : quelles stratégies fiscales ?

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@Geronimo et oliv21 et même… de l’État dans le pays de résidence (cf. USA où les règles changent énormément selon les États).

Cela étant, dans de nombreux cas de pays non-européens, c’est inférieur à 15.5 % et c’est donc une bonne info sur la clôture du PEA donnée d’oliv21 mais c’est vrai qu’il y a des exceptions (et bcp en Europe !).


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