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#126 15/05/2016 10h19 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Bonjours BetaMalin,
Jusqu’a présent je suis très satisfait de ma relation avec Fortunéo.
A ce jour je n’ai pas encore reçu l"IFU" pour 2015 mais le courrier postal est très lent.
Si IFU il y a --- en principe il n’y a pas d’IFU -- je doute ---
J’ai effectivement "fait" des + Values en 2015


Mais quid des plus-values?

A ce jour je n’ai rien remarqué d’anormal, il n’y a pas eu de prélévement sur les plus values,
donc je serai tenté de dire que Fortunéo gère correctement un compte de non résident et
applique les conventions fiscales bilatérales lorsqu’elles existent.

J’ai contacté Fortunéo pour leur demander de m’envoyer l’IFU si IFU est utilisé / édité pour un compte non-résident en France. A suivre.

Dernière modification par Miguel (15/05/2016 10h37)


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#127 15/05/2016 14h00 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Cher Miguel, c’est très gentil à vous de citer ma modeste contribution d’il y a deux ans, si modeste que j’en rougirais presque, j’aurais dû être plus précis dans ce que je disais.

Un point m’étonne dans les charges que vous avez du payer sur vos ventes immobilières car (sauf si la mémoire me fait défaut) je ne me rappelle pas avoir payé de contributions sociales lorsque j’ai vendu ce bien immobilier en janvier 2010. Je disais dans le message auquel vous renvoyez que le fisc - pour éviter une rupture d’égalité devant la loi - exemptait d’impôt les PV immobilières réalisées dans certaines conditions que vous rappelez par les non-résidents. C’est une gentille clerc de notaire qui m’avait signalé cette disposition, je le signale car mon expérience de cette profession est plutôt négative sinon très négative.

Je trouve aussi que Fortuneo s’est amélioré depuis quelques mois, mais je garde des souvenirs épiques de leur fonctionnement à leurs débuts, avec un service clientèle à la hauteur de France Télécom (pour les plus jeunes l’ancêtre d’Orange) c’est à dire toujours prêt à vous déservir. J’ai reçu mon IFU pour 2015, je suppose qu’il vous parviendra aussi au pays du Mezcal.

Une remarque à destination de BM : je ne connais pas d’État qui se permette de taxer à la source les plus-values de non-résidents. Cela viendra peut-être (voire certainement vu l’acharnement des services fiscaux de tous les pays qui s’unissent) mais pour l’instant je n’en ai pas d’exemple.

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#128 16/05/2016 07h04 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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La contibution était peut-être modeste, mais l’économie d’impôts fut conséquente.

En effet Sat les Charges sociales prélevées sur les plus-value de cession d’un bien immobilier c’est
nettement plus récent que 2010, la date de votre cession.

Mais le fait d’avoir lu ce que vous mentionniez a l’époque, m’a permis, dans un contexte différent, de comprendre immédiatement qu’il existait peut-être des conditions plus favorables.

Vous disiez dans le message … que le fisc - pour éviter une rupture d’égalité devant la loi - exemptait d’impôt les PV immobilières réalisées dans certaines conditions que vous rappelez par les non-résidents.

Aujourd’hui ou plutôt en Décembre 2015, lorsque je fus confronté a cette situation (avoir a payer des cotisations sociales sur les plus-values de cession d’un apartement détenu depuis plus de 28 ans et qui fut, à une époque notre résidence principale …. cela m’a permi de poser la question
"Y aurait-t-il certaines conditions qui exempteraient un non résident de ces cotisations sociales, commes c’était le cas (d’exemption de l’impots sur la plus value) lors des cessions de résidence principale.

Ça a permi d’économiser  € 4,488 -€ 1,300 = soit une économie de € 3.188
J’ai dû payé les frais de représentation € 1,300 a la Banque Monte di Paschi.
C’était une dépense inévitable afin de pouvoir obtenir la réduction sur ces charges :-)
What a life!


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#129 16/05/2016 09h05 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Si je vous comprends bien Miguel votre banque Monte Paschi Siena vous a représenté fiscalement. On m’avait également demandé de désigner un représentant fiscal qui pouvait également servir de caution lors de ma vente immobilière de 2010.

Des proches avaient gentiment accepté de tenir ce rôle, avec évidemment mon engagement moral de les garantir contre tout problème qui aurait pu surgir. Il n’y a pas eu de problèmes mais à l’issue de tout cela un joli cadeau à ces mêmes proches.

Pour mon activité viticole en France les services des Douanes - branche viticulture - m’ont dit qu’il faudrait, pour faire bien, que j’aie en France un représentant fiscal. Il n’en ont heureusement pas fait une exigence mais il semble bien que le non-résident fiscal français doive normalement avoir en France une représentation dès qu’on touche à l’immobilier et plus généralement s’il doit y payer des impôts.

De toute façon l’État est tout à fait capable de venir pratiquer une saisie sur votre compte en France en cas d’amende impayée, d’une manière ou d’une autre il saura vous faire payer s’il le veut.

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#130 16/05/2016 18h50 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Bonsoir SAT,
Monte de Paschi n’est pas "ma" banque .--- "Ma" banque, en France,  c’est la Caisse D’Epargne, et chez eux mieux vaut ne rien demander.
La Monte de Paschi m’a été (suggérée, imposée) par mon notaire…suite a ma démarche le 29 Décembre aupres du Centre des Impots.

Objet de la modification, le message que je souhaite adresser a BetaMalin doit etre ajouté a mon intervention précédente.
Suite notre échange

@BetaMalin
13/05/2016 09h54

Suite a ma demande, je viens de recevoir L’IFU par e-mail de la part de Fortunéo.
J’ai ainsi pu vérifier. A ma grande satisfactions, je confirme que tout y est mentionné correctement. Fortunéo applique bien la (ma)* convention fiscale.
Très satisfait de ma banque en ligne "Fortunéo"

* Conv. fiscale France Mexique.

Dernière modification par Miguel (17/05/2016 00h59)


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#131 22/05/2016 15h19 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Merci Miguel. Voici le genre de courrier qui m’est pénible. J’aimerais m’assurer que Fortuneo n’est pas comme cet assureur, à qui je passe mon temps à transmettre des justificatifs divers, à longueur d’année.
C’est d’autant plus pénible que mon pays de résidence n’impose pas les plus-values du capital, du tout.

http://reho.st/self/c2b05345d044ac2d0f958e8de53a528cca7b7363.jpg

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#132 22/05/2016 15h28 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Quand vous vivez dans un pays où l’administration fiscale n’est pas à la hauteur (vous n’aurez jamais une signature sur un document officiel français même en y mettant le prix), vous réalisez que votre statut de non-résidant n’apporte plus grand chose.

C’est pour cela que j’investis en bourse sur un compte IB US. Je n’ai de compte à rendre à personne tant que je suis expat, la preuve d’inscription à un consulat étant suffisante pour IB.

J’ai l’impression que tous les acteurs en France font exprès pour ne pas nous accorder les avantages expat. Une déclaration d’impôt en tant que non résident et l’inscription au consulat devraient être les seuls documents à nous réclamer.
Si on a une convention et qu’on a payé des impôts dans le pays de résidence (que l’on ne veut pas payer en France) alors oui, il faut le prouver mais si on est dans le cas où l’imposition du pays de résidence est neutre je ne vois pas pourquoi il faudrait remplir toute cette paperasse… Enfin je rêve éveillé.


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#133 22/05/2016 15h41 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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BetaMalin a écrit :

Merci Miguel. Voici le genre de courrier qui m’est pénible. J’aimerais m’assurer que Fortuneo n’est pas comme cet assureur, à qui je passe mon temps à transmettre des justificatifs divers, à longueur d’année.
C’est d’autant plus pénible que mon pays de résidence n’impose pas les plus-values du capital, du tout.

Demander un formulaire 5000 me semble être la procédure normale.  Que reprochez vous exactement à votre assureur?

De mon coté, j’envoie tous les ans au mois de janvier certificat de résidence fiscale et formulaire 5000 à l’ensemble de mes intermédiaires français.

Dernière modification par Narzould (22/05/2016 15h44)

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#134 22/05/2016 20h23 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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BetaMalin a écrit :

Merci Miguel. Voici le genre de courrier qui m’est pénible. J’aimerais m’assurer que Fortuneo n’est pas comme cet assureur, à qui je passe mon temps à transmettre des justificatifs divers, à longueur d’année.
C’est d’autant plus pénible que mon pays de résidence n’impose pas les plus-values du capital, du tout.

Bonsoir BM,

Cette lettre

En effet, j’avais exactement le même probleme avec un broker, intermédiaire Français que j’ai quitté depuis et je suis dans la même situation que vous au niveau des +values.
Et comme le mentionne Jef 56 dans certains pays dont celui ou j’habite

Jef a écrit :

…/…(vous n’aurez jamais une signature sur un document officiel français même en y mettant le prix)…/….

.
C’est déja assez difficile d’obtenir une Attestation de Vie**a moins d’avoir un consulat de France a proximité.
** "Attestation de Vie" ou "Certificat d’Existance", est document demandé par les caisses de retraites chaque années pour s’assurer que vous êtes bien en vie.

Avec Fortunéo cela n’a pas toujours été facile mais, ça a toujours été règlé correctement.
Je ne peux pas vous parler de l’assurance vie, car je ne possède plus d’assurance vie depuis bien longtemps.
Justificatifs de résidence a l’étranger: Avec Fortunéo, je leur envoi un document en début d’année, l’attestation que l’on obtient du site du Consulat de France et ma fiche d’imposition du centre des impôts des non résidents. Ces documents sont déjà téléchargés sur mon ordinateur. Je fais de même avec la Caisse D’Epargne (bien que les comptes que J’ai chez eux ne sont de toutes façons pas imposables.
Si nécessaire, je scanne une facture  et je mets en pièce jointe. Je suis en contact par le biais de la messagerie interne souvent avec Fortunéo et je suis extrèmement satisfait de leur réactivité.

J’ai révisé tous les opérations faites avec Fortunéo l’an dernier,

- L’IFU est parfait. il mentionne  le montant des cessions et des plus values mais aucun prélèvement. il mentione également le montant des Prélevements sur Dividendes
- Les Intérets sur le compte épargne on été Prélevés et remboursés, régularisé le 4 Avril après que j’eu fait une remarque par messagerie interne.
- Les prélèvements sur mes revenus d’actions (dividendes) sont bien conformes aux 15% Convention Fiscale.

Klaus a écrit :

…/…(De mon coté, j’envoie tous les ans au mois de janvier certificat de résidence fiscale et formulaire 5000 à l’ensemble de mes intermédiaires français)…/…

Je n’ai pas a fournir un fourmulaire  5000, chez Fortunéo.

Les seuls qui m’ont réclamé ce document Formulaire 5000 c’était BD et ça remonte à il y a 4/5 ans, et mon administration fiscale  à l’époque ne savait pas quoi en faire, refusait de signer quoi que ce soit, et l’administration française a refusé de rembourser. 
Je ne suis plus clients de cet intermédiaire depuis.
Je n’ai jamais obtenu le remboursement des 15% prélevés en excés sur les dividendes d’actions françaises.

Je n’ai eu que 3 expériences en France depuis que je suis non résident,.
BD, Fortunéo et Caisse d’Epargne.

Il faut simplifier au maximum.

Dernière modification par Miguel (22/05/2016 20h41)


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#135 23/05/2016 11h58 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Je n’ai pas vu que la réponse se trouve deja dasn le post précedent.

Dernière modification par Narzould (23/05/2016 12h01)

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#136 29/05/2016 18h22 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Pareil que Miguel chez Fortuneo. Pas besoin de cerfa 5000 pour mes dividendes français où le taux conventionnel de 15% est bien appliqué. Et 0% pour les intérêts et bien sûr pas de PS

Jenvoies juste un certificat de résidence chaque année

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#137 03/06/2016 06h38 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Bonjour,

Etant non résident fiscal Français (Nouvelle-Calédonie), est-ce que je dois déclarer quelque chose concernant le compte titre en France ? (dividendes et PV).
Est-il préférable dans mon cas d’ouvrir un compte titre en France ?

++

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#138 10/09/2016 11h44 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Bonjour, je me permets de relancer le sujet car j’ai dû me pincer pour y croire:

"

Bonjour VV;
Est-il possible d’optimiser tout cela?
Voici mon opinion.
C’est tout à fait faisable, a condition que les sommes en jeu soient conséquentes.
En effet, il y a des minimums respectés. Pour IB en particulier.
Cela prend un peu de temps pour ouvrir les comptes, et cela peut paraître compliqué; mais si on n’est pas pressé il suffit de suivre toutes les instructions, d’avoir un scanner et une imprimante.
Chez Interactive Brokers, bien qu’il y ait quelques frais liés à l’ouverture d’un compte avec IB, entre autres, les 10 USD mensuels (qui sont gratis les 3 premiers mois et qui ne sont pas prélevés si les commissions couvrent ou dépassent ce montant).
Mais il y a d’autres avantages qui compensent rapidement, cet éventuel inconvénient.
Dans votre cas vous êtes payés en AUD
IB va vous permettre de verser en AUD, de convertir ces AUD en EUR a raison de 2,50 EUR par conversion (que ce soit 1000 euros ou 100 K. EUR) et de virer (gratuitement 1 fois par mois) vos euros ou une partie de vos euros sur un compte en euros ouvert en France; soit chez Bourse Directe, Fortunéo (ou les deux) ou un(e) autre.
Renseignez-vous auprès de Neil Swanson, Ib’s sale représentatif for Australie
Sur cette page vous aurez son adresse e-mail et son Nø de tel
Institutions Sales contact | Interactives brokers 0 News
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Je suis resident Australien et souhaite diversifier mes revenus… Cela veut donc dire qu’en suivant la méthode ci-dessus:
- je peux convertir mes AUD en USD pour investir en USD
- Ce a moindres frais
- Encaisser dividendes en USD
- Les convertirs dans la monnaie que je veux (EUR par exemple)
- Les transférer sans frais dans une banque européenne
Excusez-moi mais si c’est le cas, c’est juste un plan complètement dingu!!

PS: Je m’excuse mais je n’ai jamais vu un forum où il est aussi compliqué d’écrire un message! Suis-je le seul dans ce cas?

Dernière modification par Grogounet (10/09/2016 11h48)

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#139 10/09/2016 12h15 → Non-résident : enveloppes fiscales pour investir en france ? (non-résident enveloppe fiscal)

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Pour les règles sur les messages, c’est ce qu’on appelle une barrière à l’entrée. C’est pour éviter la ’pollution’ des personnes qui ne veulent plus écrire selon les canons de la langue française.
Il me semble incompatible de pouvoir avoir un fond de qualité si la forme ne l’est pas.

Concernant IB, le broker offre en effet la gestion multi devises à des coûts défiant la concurrence traditionnelle. Par contre selon que vous serez chez IB UK, US ou Australienne si elle existe, les frais de virement vers une banque européenne ne seront peut être pas gratuits.

IB pour un investisseur de 100k$ ou plus n’a aucun frais fixe et propose des frais de transaction sur la plupart des marchés très compétitifs (en particulier 2€ sur une opération sur le Forex).

En fonction de votre pays de résidence vous serez dirigé sur l’une ou l’autre de ses filiales. En tant que français expatrié en Afrique, je suis chez IB US et ma banque de référence est en Allemagne (donc à priori pas de frais de virement sur un compte européen mais je n’ai encore jamais retiré de l’argent de chez eux).


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