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#1 15/01/2017 13h16

Membre (2017)
Réputation :   0  

Bonjour,

Comment calculer le montant d’amortissement pour un immeuble composé de N appartements loués meublés ?
Faut-il se baser sur une estimation de la valeur actuelle de l’immeuble dans sa globalité ?
Ou bien est-il possible de se baser sur la somme des valeurs actuelles des différents appartements ?

Merci.

Message édité par l’équipe de modération (15/01/2017 19h08) :
- modification du titre ou de(s) mot(s)-clé(s)

Mots-clés : amortissement, immeuble, valeur actuelle

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#2 15/01/2017 17h24

Membre (2016)
Réputation :   11  

Bonjour

S’il s’agit de l’annee d’acquisition ,vous aditionnez le prixFAI et les frais afferents et travaux… Sinon ce sera la valeur estmee du marche …

Apres pour l’amortissrment il faut decomposer l’immeuble en postes .chaque poste a sa duree et son taux cela donne un montant .
L’ensemble des montants represente l’amortissement du bien

A+


Vers une retraite dorée 😁

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#3 15/01/2017 17h26

Membre (2016)
Réputation :   22  

Attention, il faut penser à déduire la valeur du terrain de la base amortissable.
Cela fait partie des points les plus regardés par les impôts.

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#4 15/01/2017 17h29

Membre (2017)
Réputation :   0  

Bonjour à tous les deux, et merci pour vos réponses.
Mais cela ne répond pas à ma question, qui est de savoir si on prend comme base le prix estimé global de l’immeuble, ou bien la somme des estimations des appartements.

Edit: je sais que le terrain n’est pas amortissable, que l’amortissement doit être fait par composants, et que les frais liés à l’acquisition sont amortissables (agence, notaire, etc).

Dernière modification par kemkem (15/01/2017 17h45)

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#5 16/01/2017 11h07

Membre (2015)
Réputation :   14  

DUM5000 vous a répondu.

Si vous rentrez l’immeuble dans votre comptabilité suite à son achat, ce sera sa valeur payée +frais qui sera retenue. Si vous posséder ce bien depuis une ou plusieurs année, ce sera l’estimation de l’immeuble.

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#6 16/01/2017 11h11

Membre (2016)
Réputation :   22  

Bonjour Kemkem,

Je n’avais effectivement pas saisi l’étendue de la problématique.
Je vous livre ci-après mes réflexions sur le sujet.

Partant du principe que la somme des parties est supérieur au tout, la question est de savoir me semble-t-il si l’amortissement ne peut être considéré comme exagéré.

Si les appartements ont été acquis séparément (ce dont je doute), il n’y a pour moi pas de sujet: amortissement par appartement.

Si vous avez acheté l’ensemble, comment appréhender la chose?
Doit on considérer que c’est l’immeuble qui rapporte (amortissement global) ou bien est ce les appartements (amortissement par structure)?
Une piste me semble-t-il est la décomposition par composant. En effet, ne peut on pas considérer que chaque appartement est un composant de l’immeuble et qu’à ce titre, il bénéficie d’un amortissement propre (lui même décomposé). Cette analyse me semble tenir d’autant plus la route que les conditions locatives de tous les appartements ne sont peut être pas les mêmes et donc que les conditions "d’usage" diffèrent également. De même, la ventilation des composants ne sera peut-être pas le même pour tous les appartements si ceux-ci présentent des différences.

A mon avis, c’est une décision de gestion que vous devez faire. A vous de construire votre argumentaire pour justifier de votre choix.

Cordialement.

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#7 16/01/2017 12h06

Membre (2017)
Réputation :   0  

Kili a écrit :

DUM5000 vous a répondu.

Si vous rentrez l’immeuble dans votre comptabilité suite à son achat, ce sera sa valeur payée +frais qui sera retenue. Si vous posséder ce bien depuis une ou plusieurs année, ce sera l’estimation de l’immeuble.

Bonjour,

Vous me répondez la même chose que DUM5000.
Désolé mais ce n’est pas clair pour moi. Vous semblez dire que l’immeuble ne peut être considéré que dans sa globalité, c’est bien ça ?

Merci.

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[+1]    #8 16/01/2017 12h13

Membre (2016)
Réputation :   11  

Bonjour

Pour etre tres clair…

- l’annee d’acquisition : une entreprise (vous) achete un batiment de transformation de lait de vache (immeuble)
Celui ci se compose de plusieurs salles , une pour la traite, une pour la pasteurisation , une chambre froide et une de vente (plusieurs appartements)

Dans la comptabilite , le batiment sera enregistre pour son cout d’acquisition (ici prix fai ,fdn, frais bancaires…)

L’ amortissement sera decompose au niveau du bati par composant ( murs, toiture , amenagements interieurs, meubles…) et non pas par espace (differents aparts)

-l’annee autre que l’acquisition , le batiment sera evalue pour entrer une valeur dans le bilan
ce qui exclus les frais annexes de premiere acquisition , le bien etant considere  comme d’occasion  (dans le cas immobilier , faire expertiser le bien permet d’avoir une base opposable en cas d’explication a donner au fisc si il y a un controle …) , ce cas nous concerne par exemple quand on passe du nu au meuble …

En esperant avoir plus precisement repondu a vos interogations

A++

PS  je prends ce domaine pour imager votre probleme car cela correspond a un metier que j’ai exerce : la comptabilite , avec forcement des enregistrements d’immobilisation dans la compta d’entreprise avec forcement le calcul des amortissements en decoulant …


Vers une retraite dorée 😁

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#9 16/01/2017 12h20

Membre (2017)
Réputation :   0  

Merci, c’est maintenant on ne peut plus clair => on doit forcément considérer l’immeuble comme un tout.
Et merci à skepalm, l’approche est intéressante.

Autre question : dans le cas où on achète l’immeuble très en dessous du prix du marché, n’est-il pas possible de l’amortir au prix du marché (l’année de l’acquisition) ?

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[+1]    #10 16/01/2017 12h48

Membre (2016)
Réputation :   11  

Non car le prix paye est celui qui fait reference , l’autre etant arbitraire , comptablement bancale et ne parlons pas fiscalement …

Mais vous avez quand meme fait une bonne affaire😄


Vers une retraite dorée 😁

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#11 16/01/2017 15h08

Membre (2017)
Réputation :   0  

C’est sûr, c’est le principal en effet ! smile

Cela m’amène mécaniquement à une autre interrogation : vous dites qu’on peut amortir les frais liés à l’achat, si on loue le bien en meublé dans l’année. S’agit-il de l’année fiscale (année civile) ou bien de l’année glissante ? Ou bien est-ce qu’il y’a même une tolérance supérieure à une année ?

Je demande cela car les logements sont actuellement loués, mais … nus.

D’avance merci.

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#12 16/01/2017 21h29

Membre (2016)
Réputation :   11  

Reponse simple : en nu , l’amortissement n’existe pas , les frais de notaire ne sont pas une charge deductible .

Il ne faut pas melanger … le Bofip est a potasser 😃

Cependant , il n’y point de questions betes … comme on dit

A+


Vers une retraite dorée 😁

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#13 16/01/2017 21h34

Membre (2017)
Réputation :   0  

Ha mais il s’agirait de faire de la location meublée (sinon la question n’aurait pas de sens).

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[+1]    #14 16/01/2017 21h40

Membre (2016)
Réputation :   11  

L’ annee correspond a celle de l’exercice de l’activite donc si elle corespond a l’annee civile …l’annee de declaration sera l’annee civile …

si le passage au meuble arrive apres l’annee d’acquittement des FDN , ceux ci seront perdus


Vers une retraite dorée 😁

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[+1]    #15 17/01/2017 00h06

Membre (2015)
Réputation :   14  

kemkem a écrit :

Bonjour,

Vous me répondez la même chose que DUM5000.
Désolé mais ce n’est pas clair pour moi. Vous semblez dire que l’immeuble ne peut être considéré que dans sa globalité, c’est bien ça ?

Merci.

Oui tout à fait. Un comptable n’intègre pas le potentiel mais la valeur à date. Si à date l’immeuble est un ensemble unique alors son estimation de même.

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#16 17/01/2017 08h18

Membre (2017)
Réputation :   0  

Dum5000 a écrit :

L’ annee correspond a celle de l’exercice de l’activite donc si elle corespond a l’annee civile …l’annee de declaration sera l’annee civile …

si le passage au meuble arrive apres l’annee d’acquittement des FDN , ceux ci seront perdus

Il y’a une notion qui m’échappe probablement, car de votre réponse j’ai l’impression qu’on a un choix quelque part.
Vous voulez dire qu’après passage chez le notaire pour l’achat de l’immeuble, si on veut pouvoir amortir les FDN, on a un an glissant pour louer en meublé (c-à-d 365 jours) ?
Et qu’au delà de cette année glissante, les FDN ne sont plus ni amortissables ni déductibles ?

Prenons un exemple si vous le voulez bien. Imaginons une date de signature d’acte au 1er octobre. Quelle est la date limite de mise en location meublée pour pouvoir amortir les FDN ? Est-ce le 31/12 ? Le 1er octobre de l’année suivante ?

En l’occurrence, puisque c’est un immeuble, on a donc un an pour louer l’ensemble des appartements en meublé. Si seuls quelques appartements sont loués meublés, alors j’imagine que les FDN peuvent être déductibles/amortis au prorata de la surface ?

Merci pour votre … patience ! smile

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#17 17/01/2017 09h36

Membre (2016)
Réputation :   27  

Je n’ai peut être rien compris mais par rapport à votre demande:

-Soit vous avez un bail pour chaque appartement donc chaque appartement doit être amorti
individuellement et vous devez vous baser sur le prix d’achat de l’immeuble proratisé à la surface et prorata des travaux.

-Soit vous faites un bail meublé pour l’immeuble, et ….ca n’existe pas à ma connaissance..


Parrainage LINXEA, n'hésitez pas à me contacter.

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#18 17/01/2017 09h54

Membre (2015)
Réputation :   14  

En fait, chaque dépense ou achat ne peut être affecté à votre activité de loueur meublé que si elle y contribue (lien effectif).

Si l’affectation comptable se fait dès l’achat (début d’activité antérieur) aucun souci pour lier l’achat/dépense à l’activité.

Par contre si l’affectation n’est pas faite immédiatement car vous avez anticipé sur le début de votre activité ou parce que cet achat à une autre destination dans un premier temps alors les règles de valorisation seront différentes lors de l’affectation. Tous les frais inhérents à l’achat ne pourront être retenus et une estimation devra être effectuée si une vétusté peut-être considérée.

2-3 exemples :

- vous achetez un appartement, le rénovez pendant un an puis débutez une activité de loueur.
Si les choses se font dans cet ordre l’achat initial ne sera pas considéré comme lié à votre activité car aucune déclaration d’activité n’a été faite de votre part la première année. Vous devrez passer par une estimation de votre bien ou reprendre son prix d’achat (car seulement une année s’est écoulée) mais ne pourrez y inclure les commissions et frais de notaire.
- idem si vous le meublez avec votre vieille table de salon, même si vous disposez d’une facture de l’époque vous devrez passer par une estimation (soit quasiment rien) afin de l’affecter à votre comptabilité.

- par contre si vous déclarez votre activité puis achetez, vous pouvez alors inclure dans votre compta tout vos frais y compris ceux engendrés par les visites, les commissions, les frais de notaires…

- En cas d’achat et de démarrage la même année civile il est accepté que l’amortissement commence lors de l’entrée du premier locataire

Les impôts sont très à cheval sur les années fiscales donc autant faire correctement nos déclarations, surtout que le gain est potentiellement faible cela avance seulement la CFE d’un an.

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#19 17/01/2017 10h17

Membre (2017)
Réputation :   0  

@kili
Tout cela est très intéressant, et très … technique pour un néophyte comme moi. smile

Imaginons la séquence suivante :
1) déclaration activité le 1er mars
2) achat immeuble le 2 mars, mais les tous les baux sont des locations nues
3) passage des baux en meublé entre le 2 mars et le 31/12

Dans ces conditions, les frais liés à l’achat sont-ils bien amortissables ?

PS: rien à voir avec le sujet, mais dans ce cas de figure la CFE ne serait pas payée au 31/12 de cette année, elle serait de 50% au 31/12 de l’année prochaine, et de 100% les années suivantes ?

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#20 20/01/2017 09h17

Membre (2017)
Réputation :   0  

Est-ce que quelqu’un a une idée ?

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[+1]    #21 26/01/2017 19h28

Membre (2015)
Réputation :   14  

Je viens d’avoir la réponse de mon comptable, oui.

Une quote-part des frais d’acquisition peut être inclus dans la valorisation de la quote-part du bien lors de son intégration à une activité meublée si l’évolution du marché n’est pas notable durant la même période.

Avec un délai de moins d’un an vous entrez dans les critères.

pour la CFE oui tout à fait.

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#22 18/11/2017 15h12

Membre (2017)
Réputation :   0  

Kili a écrit :

Oui tout à fait. Un comptable n’intègre pas le potentiel mais la valeur à date. Si à date l’immeuble est un ensemble unique alors son estimation de même.

Bonjour,

Je rebondi sur cette discussion qui m’interpelle.

Pour ma part, je suis propriétaire depuis 2003 d’un immeuble complet (7 appartements que l’on que considérer comme identiques). Les appartements ont tous été loués en nu jusqu’à cette année (2017) où 3 d’entre eux passent en meublés.
J’ai fait évaluer (par une agence immobilière) chacun de ces 3 appartements: il sont évalués à 220 k€ chacun (alors que j’ai payé l’immeuble 440 k€, pour les 7 appartements il y a 15 ans… somme bien inférieure au marché d’aujourd’hui, évidemment!).
Question intermédiaire: Une estimation d’agence immo peut-être elle considérée comme une "expertise"? (sinon, qui fait les expertises?)

Ma question: Sur quelle valeur dois-je me baser pour ce qui est du calcul de l’amortissement?

1) sur la valeur d’achat de l’immeuble en 2003, ramenée au prorata des appartements concernés (soit 440k€ : 7 = 63k€)?

2) sur l’estimation faite par appartement en 2017 (soit: 220 k€)?

3) ou bien faut-il faire faire une estimation / expertise de l’immeuble et ramener cela au prorata des appartements concernés? Mais alors qu’est-ce qui justifie de considérer l’immeuble complet plutot que les appartements individuellement? peut-être le fait que je sois unique propriétaire? Alors, faudrait-il que je fasse une co-propriété pour "échaper" à cela? (co-pro avec un unique propriétaire… je ne sais as si ça existe). Je dis "échaper" car un immeuble complet de 7 appartements coute moins cher que 7 fois un appartement…

Je n’ai pas encore d’expert comptable à date. Cependant, celui que j’ai consulté m’a dit que "le texte de lois sur la question est soumis à interprétation. Son cabinet applique l’amortissment sur la valeur Payée, et pas sur la valeur du marché". Donc pour lui, la réponse est la 1).
Si la valeur du marché semble donc acceptable pour d’autres, il reste toujours dans mon cas à trancher entre 2) ou 3)…

Auriez-vous svp des suggestions à me faire svp?

Merci!

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#23 18/11/2017 16h59

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Le choix est entre 2 et 3, sous VOTRE responsabilité. Pour ma part j’utiliserais 2 (il n’y a pas d’autre valeur disponible) avec une petite décote (cf les frais de mise en copro). 1 n’est absolument pas pertinent, car c’est une valeur à la date à laquelle l’immobilisation est inscrite au bilan qu’il faut utiliser, pas une valeur de 15 ans avant (ni une de 50 ans avant).


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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#24 18/11/2017 18h33

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Je choisirai également la position n°2, mais avec une estimation de notaire, officier public assermenté, moins susceptible de subir influence qu’un agent immobilier.


Par vent fort, même les pintades arrivent à voler

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#25 19/11/2017 00h24

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Ma réponse est ici :
(24/25) LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel) et investissements locatifs

Je pense aussi que c’est la solution 2.

Dernière modification par Bernard2K (19/11/2017 01h37)


Les vacances sont finies, au travail !

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