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#26 20/04/2015 17h13

Membre (2013)
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perecastor a écrit :

- Correction des risques électriques non répertoriés dans le diagnostic (par exemple prises électriques à moins de 60cms de l’évier de la cuisine, lave-linge dans salle de bain à séparer de la cabine de douche par une plaque de plâtre…)

Permettez moi une digression sur cette citation: il n’y a pas de distance recommandée par rapport à un évier, vous confondez avec le volume 2 dans les SDE/SDB. Dans les cuisines, il est simplement interdit de mettre la prise au-dessus de l’évier/plaques de cuisson.
Pour le lave-linge, pour information aux lecteurs, il faut savoir que c’est le lave-linge (60x60cm) qui sert de référence et non la prise. Selon la NFC 15-100, la distance varie selon pomme de douche fixe ou flexible, cabine ou non, etc. Encore une fois la réglementation est complexe et piégeuse.

Comme le signalait Droopy2, et en généralisant, il faut aborder avec beaucoup de méfiance les normes et réglementations glanées sur internet pour 2 raisons: elles sont souvent désuètes et tronquées.
Consultez des professionnels et obtenez des écrits. Certes des erreurs sont possibles, mais c’est la responsabilité du professionnel qui est engagée (si vous l’avez bien missionné pour le sujet en question…).


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#27 21/04/2015 08h24

Membre (2014)
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Pour les assureurs, vous avez raison Perecastor. Il faut comprendre comment fonctionne leur logiciel de cotation et trouver les options qui permettent de baisser le coût. Je viens de voir mon devis passer de 1300€ à 900€ juste en changeant le découpage des appartements.

Vous n’abordez pas le local poubelle dans votre sujet? C’est pourtant un sujet brûlant!

Je vous conseille de ne pas faire de réglementaire tant que ce n’est pas obligatoire. Par exemple, dans une entreprise, vous devez donner votre rapport de vérification électrique à l’assureur, si vous avez un incident à cause d’une anomalie mentionnée dans le rapport, vous serez mis en cause et devrez vous expliquer pourquoi vous n’avez pas fait le nécessaire. Dans le pire des cas, ça se passera devant un juge qui vous dira que vous étiez au courant du risque et vous n’avez rien fait. 

Par contre, je suis partisan du bon sens, pas de gaz dans les appartements, limiter toutes les installations au strict nécessaire (eau, élec) car plus il y a de réseau, plus on a de risques. les poubelles à l’extérieur etc


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#28 17/06/2015 23h30

Membre (2015)
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bonjour

Vous dîtes que la mise aux normes sécurité n’est pas obligatoire pour les bâtiments existants. 

Cependant qu’en est-il d’un parc de stationnement voitures aménagé dans un ensemble  d’immeubles d’habitations (7 niveaux) , sous les habitations, et dont les toits jouxtant les appartements du rez-de-chaussée et des étages bas ne comporte aucun coupe-feu incendie, ni matériel de détection incendie, ni d’extraction de fumées, ni éclairages ni signalisations indiquant les sorties piétons en cas de sinistres, ni éclairages de sécurité …

Pas d’obligations de coupe-feu vis à vis des habitations ?

Une fois construits et habités les bâtiments ne sont pas soumis à contrôle ni obligation. Cependant si le parc de stationnement représente un danger pour les habitations, quelle est la règle ? Le bon sens et la précaution ne prescrivent-ils pas des travaux de sécurité ?

En cas de sinistre de type incendie, les assurances couvrent-elles les bâtiments qui ne comportent aucune protection de sécurité anti-incendie ni de protection des personnes ?

Règles de sécurité : http://www.jmb51.net/DT_2011/15-ELECTRI … telec5.PDF

Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … e=20121108

Dernière modification par Penelope (18/06/2015 00h03)

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#29 15/12/2016 17h55

Membre (2016)
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Bonjour,

le post date un peu mais se rapproche le plus à ma question.

Je suis propriétaire d’un immeuble de 7 appartements sur 3 étages. Je souhaite accroitre la sécurité contre l’incendie dans les parties communes avec BAES et extincteurs, bien que ce ne soit pas obligatoire dans ce type d’immeuble.

Ma question est :

Je souhaiterai installer moi même un déclencheur manuel avec sirène à chaque étage, dans le but de prévenir mes locataires en cas d’incendie. Le système serait relié sur une centrale d’alarme ( Tableau d’alarme incendie de type 4 - 230 V~ - 2 boucles | Legrand ), ainsi en cas de déclenchement d’un DM, toute les sirènes se mettraient en marches.

Je n’ai trouvé aucune information sur ce type d’équipement dans un immeuble de rapport, se qui me semble particulièrement utile (hormis si une personne mal intentionnée actionne le bouton en pleine nuit par plaisir … )
Sachant que les détecteurs de fumées sont interdits dans les parties communes, avez vous une info sur ce type d’installation, qui est utilisé dans les ERP ?

Pour aller plus loin, mon immeuble est équipé de détecteur de fumée dans les parties communes, c’est un choix. Je préfère avertir que de laisser un incendie se propager au risque d’une explosion avec les conduites de gaz.

Merci.

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[+1]    #30 15/12/2016 21h15

Membre (2011)
Réputation :   62  

Bonjour Diabolo,
il est interdit de mettre des détecteurs de fumée dans les parties communes d’un immeuble d’habitation.
C’est dangereux.

Votre responsabilité peut être engagée en cas d’accident.

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#31 17/12/2016 21h24

Membre (2016)
Réputation :   0  

Bonjour Fred,

Je suis bien conscient qu’en cas de problème, le fait d’avoir installé des détecteurs de fumée dans les parties communes peut se retourner contre moi …
Mon avis est que la loi est mal faite, étant été promulgué pour cas spécifiques ou pour des scénarios catastrophes … Dans mon cas, je préfère que les locataires soient prévenus avant que les canalisations de gaz soient atteintes et que tout le monde saute … Le débat pourrait être sans fin mais la n’est pas ma question, mon but étant de les supprimer, étant "hors la loi" .
D’où ma question a l’installation de boutons a déclenchement manuel a chaque étage, qui pourrait alerter, par le biais d’une personne, une alarme afin de remplacer les détecteurs.
Je ne trouve aucun texte a ce sujet, quelqu’un aurait une petite idée?

Dernière modification par diabolo93 (17/12/2016 21h25)

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[+1]    #32 18/12/2016 01h51

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Vous mélangez tout, la loi peut vous surprendre mais elle est bien faite et se base sur des retours d’expérience et des avis d’experts. C’est anti-commercial de promulguer de telles précautions donc on ne peut pas soupçonner une telle mesure d’être orientée par un lobby.

diabolo93 a écrit :

Dans mon cas, je préfère que les locataires soient prévenus avant que les canalisations de gaz soient atteintes et que tout le monde saute …

Vous caricaturez complètement. "Tout le monde saute" si une bouteille de gaz explose. Les canalisations sont la première chose que les pompiers éteignent et elles ne sautent pas, c’est une accumulation de gaz dans un endroit donné qui peut exploser si une flamme arrive subitement.
Ne mélangez pas l’incendie en lui-même (les flammes) et les fumées. Ce sont les fumées qui tuent, bien avant les flammes. Le but est de protéger les habitants des fumées donc suivez les prescriptions de la loi, elles sont sensées.

Occupez-vous plutôt que dans les parties communes, rien ne puisse brûler. Il est interdit d’y stocker toute source de potentiel calorifique (meubles, encombrants, plante en plastique(!), éviter l’accumulation de papiers dans les boites aux lettres et poubelles, des parties communes vierges ne brûleront pas comme ça, s’il y a de la fumée c’est que cela vient d’un appartement, il y a des portes pour isoler. Si la fumée passe à travers les portes, il est trop tard pour évacuer, on attend les secours, calfeutré chez soi.


Parrainage BOURSORAMA code : LIKA0507 - BforBank YYXC - TOTAL ENERGIE : 112210350

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#33 10/02/2017 14h51

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Je rejoins ce post fort intéressant, j’ai lu qu’un local poubelle aux normes est obligatoire dans un immeuble en copropriété, qu’en est-il pour un immeuble de rapport en mono-propriété?
Car souvent les lieux ne le permettent pas.

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#34 11/06/2017 08h18

Membre (2016)
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Je cherche à savoir aussi s’il y a eu des nouvelles réglementations depuis.
Je ne suis pas contre la mise en sécurité d’un immeuble de rapport mais une entreprise m’ayant fait un devis, a voulu me mettre du placo anti feu partout. À un moment, je ne suis pas une vache à lait.
Je suis pour la pose d’extincteurs dans les parties communes et dans les cuisines (j’ai mon propre extincteur dans ma cuisine).
Du coup, je cherche à savoir si au delà des textes cités dans ce post, il existe d’autres textes.

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#35 21/09/2017 21h11

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Je fais remonter ce topic et ce post pour avoir plus d’informations sur le placo anti feu.
Je suis en cours de négociations pour l’acquisition d’un immeuble de rapport avec travaux et où la sécurité laisse fortement à désirer. Pour appuyer ma négociation, et par la suite être conforme aux réglementations, je souhaiterais mettre en place un placo anti feu sur les murs entre les différents appartements.

Est-ce que l’un dans vous a déjà fait faire ce type de travaux ? Disposez-vous d’un ordre d’idée de coût ?

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#36 20/10/2020 16h33

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Bonjour,

voici le texte des obligations du local de stockage des ordures ménagères pour un immeuble (non spécifique aux copropriétés).
Code construction et habitat / Article R111-3 / Modifié par Décret n°2019-873 du 21 août 2019 - art. 4
Les immeubles collectifs comportent un local clos et ventilé pour le dépôt des ordures ménagères avant leur enlèvement.

Descriptif de mon immeuble ancien avec bail commercial rez-de-chaussée et cave ventilée + 3 lots (1 T3 par étage)
Ouverture porte d’entrée immeuble par une clé.
Hall d’entrée couloir desservant
-    un local qui contient les compteurs et tableaux techniques, appareils de ventilation du commerce.
-    L’ancien local poubelle qui est aujourd’hui loué comme bureau pour le magasin, avec WC en enfilade.
-    Un accès au magasin.
-    Sous l’escalier, accès à la cave avec accès au magasin niveau sous-sol
-    L’escalier principal, en pierre. Rampe seulement côté mur. Il dessert 3 niveaux avec une porte d’entrée à chaque palier.
Portes palières en bois standard, serrure 1 point standard. Cable d’interphone dans chaque appartement.

Dois-je changer toutes les portes du rez-de-chaussée par des portes coupe-feu ?
idem pour les portes palières à chaque étage?
obligation d’une porte à serrure 3 points? Il est juste indiquer que c’est un critère pour l’assureur.

Par quel professionnel établir des consignes de sécurité et plans d’évacuation ? architecte? coût estimé ?

Dois-je tenir un registre de sécurité? quelles informations faire figurer? Doit-il être conserver dans les locaux?

Obligation ou recommandation d’une pose de garde-corps anti-basculement hauteur 1m sur les fenêtres concernées normes NF P01-012 - (demande mairie d’une déclaration préalable)

Espérant que ces questions ne sont pas récurrentes et placées dans le fil ad hoc.

Dernière modification par emerentine (20/10/2020 17h03)

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[+1]    #37 20/10/2020 17h44

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Sur ce genre de sujets, j’ai constaté qu’il y avait la théorie et la pratique.

De façon concrète, votre principal risque est celui d’une visite des services de l’hygiène (soit à la suite d’une demande d’allocation CAF d’un locataire ou d’une demande de permis de louer, soit suite à dénonciation d’un locataire).

Les points sur lesquels il pourra exiger une mise en conformité sont :
- décence des parties privatives (taille minimale de la pièce principale et du logement, pas de suroccupation, ventilation de la cuisine et de la SDB…)
- extincteurs à jour de contrôle dans les communs + détecteurs de fumée dans les appartements
- rampes, garde-corps… conformes
- local poubelle conforme (clos, ventilé, avec un point d’eau et une évacuation d’eau pour nettoyer les poubelles)

Ensuite tout dépendra de votre interlocuteur. Certains seront conciliants et apprécieront le fait que vous soyez dans un immeuble ancien et qu’il n’est parfois pas possible d’être parfaitement conforme (en particulier avoir un local poubelle adapté, comme cela a été mon cas sur un immeuble). D’autres seront intransigeants et pourront vous faire des misères.

Les autres points que vous citez me semblent plutôt relever du droit des assurances. Je dirai qu’il faut faire preuve de bon sens. Certains points sont faciles à résoudre, ne coûtent pas bien cher, et valorisent votre bien, donc ce serait dommage de ne pas les mettre en place.

Par exemple au lieu de remplacer toutes vos portes existantes par des bloc-portes sécurisés, ce qui représente des travaux relativement importants, vous pourriez faire poser des serrures 3 pts en applique de ce type, pour une fraction du coût et qui rassureront vos locataires :
Serrure en applique multipoint ISEO A2P*, tirage à droite, axe 61 mm | Leroy Merlin

Idem pour la porte d’entrée, si vous ne voulez pas faire de gros frais pour la remplacer totalement + système Vigik + interphone, prévoyez au moins une serrure avec fermeture à bouton de l’intérieur, afin que vos locataires puissent sortir rapidement et sans clé en cas d’urgence.

Pour la sécurité incendie, n’importe quel société spécialisée sérieuse peut vous proposer un devis pour une première installation, puis une visite annuelle de contrôle des extincteurs et mise à jour du registre. A titre d’exemple, cela m’a coûté 800€ TTC par une société locale pour un immeuble de 6 appartements (un extincteur eau+additifs pour chacun des 3 niveaux, 1 extincteur CO2 pour le local EDF,  1 extincteur poudre pour la chaudière gaz + plan d’évacuation sur mesure, registre et panneaux adaptés). Puis 80€/an TTC pour le contrôle annuel des extincteurs.

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[+1]    #38 20/10/2020 18h30

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Bonjour,

emerentine a écrit :

Bonjour,

voici le texte des obligations du local de stockage des ordures ménagères pour un immeuble (non spécifique aux copropriétés).
Code construction et habitat / Article R111-3 / Modifié par Décret n°2019-873 du 21 août 2019 - art. 4
Les immeubles collectifs comportent un local clos et ventilé pour le dépôt des ordures ménagères avant leur enlèvement.

Est ce le cas ?
Avez vous un local poubelle ventilé ?
surtout que vous avez un commerce. Est il alimentaire ?

emerentine a écrit :

-    L’ancien local poubelle qui est aujourd’hui loué comme bureau pour le magasin, avec WC en enfilade.

Bon, ce n’est pas vous qui avez transformé un local poubelle obligatoire en bureau, mais règlementairement c’est pas terrible.

emerentine a écrit :

Dois-je changer toutes les portes du rez-de-chaussée par des portes coupe-feu ?

Non, sauf si vous réalisez des gros travaux de rénovation où une mise en confirmé sera obligatoire.
Par contre si vous mettez aux normes en matière de sécurité, faut mettre tout aux normes, on ne peut pas faire une moitié. Si vous êtes dans le risque assurance, vous comprenez de quoi je parle.

emerentine a écrit :

idem pour les portes palières à chaque étage?

Idem ci dessus, on fait tout ou rien. Pas d’obligation reglementaire

emerentine a écrit :

Par quel professionnel établir des consignes de sécurité et plans d’évacuation ? architecte? coût estimé ?

Les Stés qui vendent les extincteurs savent faire cela très bien pour quelques €, si vous achetez les extincteurs bien sur.

emerentine a écrit :

Dois-je tenir un registre de sécurité? quelles informations faire figurer? Doit-il être conserver dans les locaux?

Non, le registre est obligatoire pour une résidence à condition qu’elle soit munis d’une dispositif de lutte contre l’incendie de type RIA ou autre.
OU
Que le parking soit couvert et supérieur à 100m² et inferieur à 6000m². 
A mon avis ce n’est pas votre cas.

emerentine a écrit :

Obligation ou recommandation d’une pose de garde-corps anti-basculement hauteur 1m sur les fenêtres concernées normes NF P01-012 - (demande mairie d’une déclaration préalable)

En RDC pas obligatoire, mais c’est mieux, on ne pourra pas vous reprocher d’augmenter la sécurité, on pourra vous reprocher de ne pas avoir fait du préventif en ne les mettant pas.

En étage OBLIGATOIRE, quelque soit l’étage.

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#39 20/10/2020 18h33

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perecastor a écrit :

Les points sur lesquels il pourra exiger une mise en conformité sont :
- extincteurs à jour de contrôle dans les communs
…/…
Pour la sécurité incendie, n’importe quel société spécialisée sérieuse peut vous proposer un devis pour une première installation, puis une visite annuelle de contrôle des extincteurs et mise à jour du registre. A titre d’exemple, cela m’a coûté 800€ TTC par une société locale pour un immeuble de 6 appartements (un extincteur eau+additifs pour chacun des 3 niveaux, 1 extincteur CO2 pour le local EDF, 1 extincteur poudre pour la chaudière gaz + plan d’évacuation sur mesure, registre et panneaux adaptés). Puis 80€/an TTC pour le contrôle annuel des extincteurs.

A ma connaissance, côté prévention des incendies, dans un immeuble de cette dimension, un extincteur n’est obligatoire que dans la chaufferie collective (si il y a) et dans le parking (idem) + effectivement plan d’évacuation + détecteur dans chaque appartement.

Pour le local EDF, il ne me semble pas, mais c’est très spécifique et doute…

Avez-vous un texte ou une info qui dirait le contraire ?


Par vent fort, même les pintades arrivent à voler

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#40 20/10/2020 19h40

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Dans mon cas, la présence d’extincteurs dans les communs était une demande des services de l’Hygiène de la ville. Compte tenu de leur pouvoir de nuisance, j’avoue ne pas avoir pris le temps de vérifier les règles de l’art ni du point de vue de la règlementation incendie, ni du code des assurances.

J’avais fait plusieurs devis, sans donner de consignes précises aux sociétés consultées, et elles m’ont toutes proposé la solution technique que j’ai évoquée. Il est probable que ces sociétés, habituées à équiper de grosses copropriétés, ait surdimensionné par rapport à mes obligations légales de mono-propriétaire.

Un extincteur au dernier étage, permettant aux occupants de sortir du bâtiment en cas de souci, et plutôt eau+additif que poudre pour ne pas tout pourrir si percuté volontairement ou non, me semblait de bon sens. J’ai juste trouvé un peu excessif d’en prévoir également un au 1er et au RDC, compte tenu de la taille des parties communes.

Rien à dire non plus quant à l’extincteur poudre dans la chaufferie collective.

L’extincteur CO2 dans le local EDF n’était probablement pas indispensable, mais en cas d’incendie il permettrait de réduire drastiquement le coût de la remise en état. Cela m’a semblé une bonne "assurance" d’en prévoir un.

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[+1]    #41 20/10/2020 21h34

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Bonsoir,

DDtee a écrit :

Pour le local EDF, il ne me semble pas, mais c’est très spécifique et doute…
?

9 chance sur 10 que celui qu’il l’utilise fasse plus de dégât qu’un incendie.
C’est justement ce que désapprouve le Sénat et le gouvernement en 2010, voir le journal officiel du 8 Juillet 2010 ci dessous


publiée dans le JO Sénat du 08/07/2010 – page 1793
Le détecteur de fumée, dont la présence sera obligatoire dans l’ensemble des logements en 2015, a pour objectif d’alerter les occupants d’un départ de feu dans leur logement. À la différence de l’extincteur, il ne constitue pas un moyen de lutte contre l’incendie. Bien que son utilisation ne soit pas difficile, peu d’occupants ou de copropriétaires sont formés à la manipulation d’un extincteur, rendant sa présence inutile dans bon nombre de cas. Chaque type d’extincteur correspond à un type de feu (sec, gras) et s’utilise différemment (direction du jet et distance par rapport aux flammes). De plus, un extincteur ne constitue un moyen efficace de lutte contre l’incendie que pour des feux naissant. En conséquence, l’obligation de la pose d’extincteur à chaque étage des immeubles d’habitation ne constitue pas une mesure que le Gouvernement souhaite privilégier dans le cadre de la prévention des risques d’incendie dans les bâtiments d’habitation. L’amélioration de la sécurité repose avant tout sur la sensibilisation des personnes aux risques d’incendie. À cette fin, une campagne d’information et de prévention des incendies domestiques a été lancée en décembre 2009, sous l’impulsion des pouvoirs publics. Son objectif est de permettre aux adultes d’acquérir les bons réflexes en termes de prévention des risques d’incendie et de réaction lors d’un sinistre, mais également de sensibiliser les enfants à ce danger

PS j’ai toujours garder cette article car un jour ! y en aura besoin.

DDtee a écrit :

A ma connaissance, côté prévention des incendies, dans un immeuble de cette dimension, un extincteur n’est obligatoire que dans la chaufferie collective (si il y a) et dans le parking (idem) + effectivement plan d’évacuation + détecteur dans chaque appartement.

Pour le local EDF, il ne me semble pas, mais c’est très spécifique et doute…

Avez-vous un texte ou une info qui dirait le contraire ?

Arrêté du 18.10.1977 modifié par les arrêtés du 22.1.1982 et du 16.07.1992,
Non, pas d’extincteur dans le parties communes.

Sauf dans les immeubles de +50m de hauteur soit un IGH résidentiel Ou immeuble de plus de 28m ayant un local autre qu’une habitation

IGH = Immeuble de grande hauteur

Pour info les extincteurs sont obligatoires juste dans :
- Les parking 1 extincteur pour 15 véhicules
- Les locaux ascenseurs (machinerie)
- Les chaufferies.

Pour le type d’extincteur voyez un professionnel. De toute façon vaut mieux car si extincteur OBLIGATION de les faire vérifier tous les ans.

perecastor a écrit :

Dans mon cas, la présence d’extincteurs dans les communs était une demande des services de l’Hygiène de la ville. Compte tenu de leur pouvoir de nuisance, j’avoue ne pas avoir pris le temps de vérifier les règles de l’art ni du point de vue de la règlementation incendie, ni du code des assurances.

J’avais fait plusieurs devis, sans donner de consignes précises aux sociétés consultées, et elles m’ont toutes proposé la solution technique que j’ai évoquée. Il est probable que ces sociétés, habituées à équiper de grosses copropriétés, ait surdimensionné par rapport à mes obligations légales de mono-propriétaire.

Un extincteur au dernier étage, permettant aux occupants de sortir du bâtiment en cas de souci, et plutôt eau+additif que poudre pour ne pas tout pourrir si percuté volontairement ou non, me semblait de bon sens. J’ai juste trouvé un peu excessif d’en prévoir également un au 1er et au RDC, compte tenu de la taille des parties communes.

Rien à dire non plus quant à l’extincteur poudre dans la chaufferie collective.

L’extincteur CO2 dans le local EDF n’était probablement pas indispensable, mais en cas d’incendie il permettrait de réduire drastiquement le coût de la remise en état. Cela m’a semblé une bonne "assurance" d’en prévoir un.

Il a été démontré qu’un extincteur ne servait pas en cas d’incendie car :
- Il n’est pas contrôlé par un Professionnel dans la majeur parties des cas
- Il est vide bien souvent
- Il faut une formation pour l’utilisation, allez former les locataires…
- Il faut le bon extincteur au bon endroit, imaginer qu’ils prennent l’extincteur à eau qui se trouve "pas loin" pour éteindre un incendie d’origine électrique.
- En cas de paniques les extincteurs sont vidés et jetés dans la cage d’escalier empêchant ainsi le passage lors d’évacuation en mode panique.
Je ne retrouve plus le courrier d’un Commandant des pompiers de Paris 17 qui avait écrit à la commission de sécurité et au Préfet de Paris après un incendie en 90 ou 91 je sais plus! qui avait fait 6 morts.

En 2010 le Sénat réagit et publie au JO l’article cité plus haut.

Pour toutes ces raison les Sénateurs de l’époque avait demande à ne plus mettre d’extincteurs dans les parties communes. le remède étant pire que le mal.

Bonne soirée

Dernière modification par bascarol (20/10/2020 21h36)

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#42 20/10/2020 21h39

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bascarol a écrit :

- Il faut le bon extincteur au bon endroit, imaginer qu’ils prennent l’extincteur à eau qui se trouve "pas loin" pour éteindre un incendie d’origine électrique.

Aucun soucis à ce niveau, un extincteur à eau éteindra aussi bien un incendie d’origine électrique qu’un extincteur CO2, et cela sans risque pour l’utilisateur.

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#43 20/10/2020 21h58

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J’ai déjà entendu cela… Mais suis pas un spécialiste des extincteurs, mon exemple est mal rédigé.

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#44 20/10/2020 22h19

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bascarol a écrit :

9 chance sur 10 que celui qu’il l’utilise fasse plus de dégât qu’un incendie.

bascarol a écrit :

Il a été démontré qu’un extincteur ne servait pas en cas d’incendie

Merci Bascarol pour votre réponse étayée et qui rassurera les propriétaires d’immeubles quant à leur responsabilité légale réelle. Mais ce que vous dites me semble tellement contre-intuitif, que je ne pense pas modifier ma stratégie.

Dans mon cas me (sur)équiper m’a coûté 130€/appartement à l’installation puis 13€/an/appartement pour la maintenance, déductibles de mes revenus locatifs. Ce n’est pas si cher compte tenu de la tranquillité d’esprit que cela me procure (justifiée ou non) quant à la sécurité de mes locataires et de mes biens.

Et puis imaginez un scénario catastrophe avec des locataires brulés vifs dans leurs logements… il sera compliqué de convaincre les familles des victimes que l’absence d’extincteurs était une décision rationnelle, et non de la négligence voire de la radinerie au détriment de la sécurité des locataires.

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#45 20/10/2020 23h05

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Smad a écrit :

bascarol a écrit :

- Il faut le bon extincteur au bon endroit, imaginer qu’ils prennent l’extincteur à eau qui se trouve "pas loin" pour éteindre un incendie d’origine électrique.

Aucun soucis à ce niveau, un extincteur à eau éteindra aussi bien un incendie d’origine électrique qu’un extincteur CO2, et cela sans risque pour l’utilisateur.

Apres lecture des mes abacs ce n’est pas aussi simple que cela.

A condition qu’il soit notifier sur l’extincteur "Utilisable sur installation électrique inferieure à 1000V" et comme le préconise l’INRS ce type d’extincteur doit être utilisé par des personnes expérimentés a partir du moment ou l’incendie d’origine électrique est sous tension.

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#46 21/10/2020 06h02

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Si, c’est très simple, cela fait bien longtemps que les extincteurs à eau sont fabriqués pour éteindre aussi des incendies d’origine électrique.

Et concernant l’inrs, ils diront sûrement la même chose avec un extincteur CO2, qui de plus, est plus compliqué et plus dangereux a utiliser qu’un extincteur à eau pulvérisée.

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#47 21/10/2020 08h42

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Smad a écrit :

Si, c’est très simple, cela fait bien longtemps que les extincteurs à eau sont fabriqués pour éteindre aussi des incendies d’origine électrique.
.

Soit! mais le risque n’est il pas qu’un individu prenne l’extincteur et asperge un TGBT, vous me direz que "non pas de risque puisque les extincteurs eau sont fait pour", mais :
- quid de la limite 1000v
- pourquoi mettre une limite s’il y a aucun risque
- Comment un locataire pourra déterminer si l’extincteur est "normatif" dans la limite des 1000v
- Quid de la responsabilité d’un bailleur qui met un extincteur eau où il n’est pas écrit "1000v"  proche d’un tableau électrique général
- Quid du bulletin au JO, préconisant plutôt le travail sur les matériaux non propagateur de feu en remplacement des extincteurs,  d’ailleurs sujet de la loi de 1987. 
- Quid des préconisations de l’INRS qui est un organisme officiel, soulignant "l’expérience confirmée d’un utilisateur"  sur un tableau électrique sous tension, comment le locataire définira le "sous tension" lors d’un incendie.

Enfin bref, vous voyez que ce n’est pas aussi simple de dire "pas de problème ca fait longtemps que cela existe, aucun risque". techniquement surement aucun problème, commercialement les fabricants d’extincteurs sont aussi pour, mais juridiquement !
Même si je suis entièrement d’accord avec votre raisonnement.

Un bailleur a une responsabilité vis a vis des locataires et de leurs sécurités, vous savez les assurances  tant qu’il y a pas de sinistres… mais le jour venu mieux vaut être dans les clous normatifs, les normes sont là pour ca, que nous soyons d’accord ou pas.

M’enfin ce n’est que mon avis.

TGBT = Tableau Général Basse Tension, donc le tableau électrique du bâtiment qui distribue les parties communes par exemple.

Dernière modification par bascarol (21/10/2020 08h47)

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#48 21/10/2020 09h22

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Bascarol : parce que c’est marqué dessus.

Un extincteur à eau additivée va être siglé A (solides combustibles courants) et B (liquides combustibles courants), donc ce ne sont pas des extincteurs spécifiques aux feux d’équipements électriques. Mais il est précisé ensuite "utilisable sur tension inférieure à 1000V. Tenir le diffuseur à plus de 100 cm. Eviter tout contact de la lance avec un conducteur électrique".

Dans notre pays d’ordre et de sécurité, si ces extincteurs sont autorisés pour un tel usage, c’est que c’est sans risque, à condition de respecter ces consignes.

Sur le fait que l’utilisateur puisse l’utiliser mal s’il est non formé/non expérimenté : certes. C’est le cas pour tout. Le bailleur qui a décidé de mettre des extincteurs dans les parties communes devrait, logiquement, leur assurer aussi une mini-formation avec mise en situation d’extinction d’un feu à l’extincteur, tous les X années. Les mêmes entreprises qui vendent les extincteurs et leur entretien fournissent bien volontiers ces formations.

Sur le fait de positionner des extincteurs dans les parties communes : ce n’est effectivement pas obligatoire. Même dans les immeubles de plus de 28 mètres (et moins de 50), ce ne sont pas les extincteurs présents dans les couloirs qui sont obligatoires, mais UN extincteur à fumées dans la cage d’escalier, ce qui est un équipement bien différent.

Je connais une grosse copro où il y avait des extincteurs à tous les étages depuis 30 ans. Vers 2010, décision de l’AG : retrait de tous les extincteurs. Pourquoi ?
- Ce n’est pas obligatoire
- Ca ne sert jamais
- Ca coûte une blinde en entretien
- sans compter que les seules occasions où l’on doit payer des recharges ne sont pas quand l’extincteur a été utilisé contre un incendie, mais quand des petits malins (éventuellement bourrés) ont décidé de faire une bataille de mousse.


Ce qu'il y a de bien avec les vacances, c'est que ça donne du temps pour travailler.

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#49 21/10/2020 14h28

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Sauf erreur d’interprétation, l’obligation peut venir aussi d’un arrêté préfectoral, pour le Nord :

ap_12-04-1990_extincteurs.pdf

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#50 21/10/2020 17h23

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Merci pour les nombreux retours.

Garde-Corps
oui oui c’est prévu, à toutes les fenêtres.
Technique de vis plutôt que scellement.

INCENDIE
L’immeuble n’ayant pas été loué depuis une dizaine d’années, je ferai donc des devis auprès des société incendie pour respecter à minima les risques incendies (éventuel extincteur, à maintenir, dans le local pressenti pour les poubelles qui est aussi local technique + plans et consignes affichés).
NC pour le registre

Local poubelles et technique
Cette pièce à une porte (donc close) et une grille de ventilation sur l’extérieur (puisque machine pour l’air extrait de la cave aménagée) pour le commerce de vetements.
Je n’ai trouvé mention d’arrivées d’eau que pour les copropriétés, donc NC.

emerentine a écrit :

-Bon, ce n’est pas vous qui avez transformé un local poubelle obligatoire en bureau, mais règlementairement c’est pas terrible.

en effet. devrais-je demander des plans techniques ad hoc à l’actuel propriétaire ?

Main courante Escaliers.
Seulement le long du mur (à gauche en montant) car escalier en colimaçon en pierre trop étroit pour positionner une seconde main courante.

porte palière des appartements
les appartements n’ont pas encore été loués. Les portes sont très premier prix, gros jour sur une (plus de 4 cms!) et une qui n’est pas cadrée (ne rentre pas!). Voilà pourquoi je m’interroge sur des portes coupe-feu, quitte à changer autant assurer un minimum de protection à mes locataires, et récupérer du même coup une serrure 3 points.

Ce qui me dérange c’est qu’en suivant le raisonnement par le risque, il pourrait alors m’être reprocher de ne pas changer aussi les 4 portes des parties communes (accès magasin, cave avec 2e accès magasin, bureau et local technique où je pense stocker les poubelles).

Dernière modification par emerentine (21/10/2020 17h25)

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