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Flèche Prosper Conseil (partenariat) : optimisation patrimoniale et fiscale sans rétro-commission en cliquant ici.

#1 31/08/2011 17h14

Membre (2011)
Réputation :   22  

Bonjour à tous

je ne savais pas trop comment l’exprimer dans le titre
mais voilà
je cherche à savoir s’il existe un moyen pour un particulier de pouvoir:

1/  mettre des actions et obligations dans une enveloppe fiscale (qui ne peut pas être le pea, vu qu’il y aurait des obligations)

2/ étant fonctionnaire, pas de possibilité de sasu

3/ non intéressé pas l’assu-vie

quelqu’un aurait il une idée voire un livre parlant de ce sujet ?

Par enveloppe fiscale je parle également, si besoin, à travers une société (je n’ai pas les connaissances suffisantes pour une société ayant besoin de l’agrément amf)

Pour le moment je ne parle pas de la valeur du tout car j’en suis à la recherche théorique

Dernière précision: le but est de "partir seul" (d’où mon problème pour une SAS)

j’ai eu beau cherché sur le forum je n’ai pas trouvé chaussure à mon pied voilà pourquoi je me permet de vous demander conseil.
Merci à tous et bonne journée

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[+1]    #2 31/08/2011 17h57

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Quelques suggestions :
- SASU ou EURL, avec, pour un fonctionnaire, la possibilité d’obtenir l’autorisation des autorités administratives dont vous dépendez (vous ne risquez pas grand chose à faire une demande !);
- société civile, avec un associé dont l’apport, la participation aux bénéfices, le rôle, et le pouvoir, seraient réduit à la portion congrue par les statuts;
- ou encore des structures basées à l’étranger (fiducie, etc.).

Mais, pour pouvoir répondre à votre question, il faudrait que vous indiquiez l’objectif que vous cherchez effectivement à atteindre avec cette "enveloppe"…. Est-ce pour isoler des actifs et les protéger de créanciers ? pour minimiser l’imposition (laquelle ?) ? pour préparer une succession ? pour autre chose ? Indiquez aussi l’ordre de grandeur du montant des actifs qui iraient dans cette enveloppe (car pour 100 k€ par exemple, pas la peine de payer les frais d’une structure compliquée, et de passer du temps avec toutes les formalités associées).


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#3 01/09/2011 08h02

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INTJ

zendoi a écrit :

je ne savais pas trop comment l’exprimer dans le titre
mais voilà

En général quand on ne sait pas quoi mettre en titre c’est ce qu’il y a dans le message est flou ou mal posé… ;-p

J’ai néanmoins corrigé pour un titre plus approprié (?).

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#4 01/09/2011 17h27

Membre (2011)
Réputation :   22  

Bonjour et merci GoodbyLenine de ta réponse rapide

Si je reprend

Est-ce pour isoler des actifs et les protéger de créanciers ?

c’est une hypothèse à ne pas négliger mais comme l’investissement se ferait sans emprunt, il me semble que le risque est limité: pas de produits dérivés, uniquement action et obligation

l’ordre de grandeur du montant des actifs:

Il n’y en a pas car la "construction" se fera sur plusieurs années. Par contre le démarrage se ferait avec 20.000 € (suite à donation en préparation d’où ce chiffre qui peut être plus élevé mais pas plus de 50000) puis de façon régulière mais sans emprunt, faire évoluer ce montant.
Mais la question est bonne car pourquoi ne pas essayer de trouver une structure ,une enveloppe afin d’y mettre action, obligation mais aussi parking et locaux commerciaux… mais je préfère régler les questions une par une et je doute qu’il existe une possibilité de mettre cet ensemble dans un même panier.

pour minimiser l’imposition?

non le but premier est de gérer un patrimoine au sens large du terme tout en profitant des structures simple et qui fiscalement sont séparés de moi en tant que particulier (je sais qu’il y aura forcément un moment ou je paierai d’une manière ou d’une autre en tant que gérant ou président etc etc)
A la rigueur je peux raisonner en terme de cout de structure limité plus qu’en terme de minimiser l’imposition, même si à un moment ou un autre la question peut se poser.

pour préparer une succession ?

non ce n’est pas le but

A InvestisseurHeureux 
Ben au moins tu as raison sur ce point car comme énoncé un peu plus haut je n’avais pas mis l’ensemble de la problématique (parking , locaux) car je pensais (naïvement?) que cela n’intéresserait personne. Mais tu as raison donc je vais rectifier et surtout donné l’idée de base:
-Lorsque j’ai écrit le projet sur un papier (j’ai lu dans un bouquin l’expression: ce qui s’énonce clairement se conçoit aisément)
cela donné:

acquérir des actions et des obligations qui grâce aux dividendes et aux intérêts me permettront d’acheter des parking (pour les loyers) et des locaux etc etc   

bref un effet boule de neige (très long terme)
Je n’avait pas poser la question concernant l’immobilier car je pense que cette structure simplifiée n’existe pas (à tort?)

Il existe la possibilité d’avoir un PEA pour les actions, un Compte titre pour les obligations et une sci pour les loyers des ensembles immobiliers mais ma recherche est justement de n’avoir le tout que sous une seule enveloppe.
retirer de la liquidité de son pea pour le mettre dans la sci afin d’acquérir un bien qui donnerai un loyer qui me permettra d’acquérir des obligations…..etc etc très lourd et surtout contraignant (la sortie partielle d’un pea entraîne des conséquences qui ne colle pas avec le but)

Voilà c’est un peu long mais peut être ne suis je pas le seul à avoir l’envie de monter un truc personnel sur du long terme.

merci à tous et bonne fin de journée.

ps: merci à vous deux
Quelques fois à vouloir résumer on dénature la question.

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#5 01/09/2011 19h33

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Je ne comprend toujours pas vos motivations et ce que vous voulez faire. Avec cette somme (<50k€), qu’est-ce qui vous gène dans le plan "normal" d’acheter les titres et biens concernés à votre nom, en direct, comme "tout le monde" (éventuellement sur PEA et Assurance-Vie, qui sont fait pour cela) ?  Je doute qu’une éventuelle optimisation fiscale particulière puisse compenser les frais de structure et la lourdeur qu’une quelconque "enveloppe" génèrerait.

Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?


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#6 01/09/2011 20h20

Membre (2011)
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euh ben justement il me semblait que tout mettre dans un seul panier était plus simple que d’avoir d’un côté un PEA pour les actions, un CT pour les obligations et une sci pour le volet immobilier

Hormis le point de tenir la partie cout de la structure, je ne cherche pas à faire une stratégie fiscale, successorale etc etc.
Faire une recherche (et une requête donc ;-) dans ce sens me paraissait justement chercher la facilité d’exécution et la simplicité administrative (pas de va et vient financier entre les enveloppes)

Peut être que pour toi, le montant est trop faible (ce qui est peut être une donnée plus important à prendre en compte. J’en prend note)

Donc si motivation à chercher il y a, ce serait la simplicité (le tout en un en quelque sorte si je peux me permettre)

Encore une fois je peux complètement me tromper, il n’y a pas de problème à me dire que je fais fausse route
L’essentiel c’est l’échange d’idées ;-)

bonne soirée à tous

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[+1]    #7 01/09/2011 23h45

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Nos grands-mères disaient: "une place pour chaque chose et chaque chose à sa place" ; cette petite phrase me parait pleine de bon sens…

J’espère que chez vous vous ne rangez pas tout dans le même placard ; la nourriture avec le linge sale et le vinaigre avec vos meilleures bouteilles de vin…

Quand vos moyens vous permettront de financer l’avocat et la domiciliation d’une holding ’clef de voûte’ en off-shore à Jersey par exemple, pour faire remonter et circuler les fonds d’une structure à l’autre, il sera toujours temps d’y penser le moment venu - je vous le souhaite d’ailleurs wink

En attendant, mieux vaut utiliser votre énergie à choisir l’enveloppe la mieux appropriée à chaque classe d’actif en mettant tout à votre nom plutôt que de dépenser cette même énergie dans la gestion de sociétés civiles, commerciales ou off-shore. Simplifiez vous la vie !

Vous parliez de parkings, je vous invite à lire la discussion sur cet actif bien spécifique : Parkings : investir dans des parkings

Dernière modification par Sky (02/09/2011 22h31)

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#8 02/09/2011 17h38

Membre (2011)
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En tout cas bcp de bon sens de la part de vous 3  (Sky, GoodbyLenine et IH)

j’aime bien l’exemple du linge sale etc   ;-)

En tout cas j’ai bien compris que ma base de départ (financière ) est en soi un handicap avant même de pouvoir imaginer choisir ou chercher une enveloppe fiscale
merci à vous pour votre temps et vos points de vues

et bon week end

ps: me reste plus qu’à travailler un peu plus pour gagner ….beaucoup plus :-)

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#9 07/09/2011 12h07

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A mon sens, il peut y avoir une logique de holding intéressante si l’activité génératrice de revenu peut y être apportée. Par exemple une soc civile détenant une société qui contient votre activité, et également détient SCI, propriétés, portefeuilles etc.
Mais dans le cas d’une activité de fonctionnaire, ce n’est clairement pas possible évidemment.

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